MAÎTRISE DE L INFORMATION SCIENTIFIQUE

MASTER 2 INFORMATIQUE

MAÎTRISE DE L’INFORMATION

SCIENTIFIQUE

Deuxième séance

Plan du cours

• I. Rédiger sa bibliographie

Ŕ Objectifs, fiabilité, principes de présentation Ŕ Zoom sur la norme IEEE

Ŕ Les logiciels de gestion bibliographique

Ŕ Le logiciel de gestion bibliographique : ZOTERO

• II. Publier

Ŕ Circuit traditionnel vs Open Access et archive ouverte Ŕ Sherpa Romeo

Ŕ Creative Commons

Ŕ Comptage statistique des publications : éléments de bibliométrie

• III. La propriété industrielle

Ŕ Notions de propriété intellectuelle / droits d’auteur Ŕ La propriété industrielle et le brevet

Rédiger sa bibliographie

Petit Quizz…

Identifier les types de documents

Un article dans un livre :

Bourg-Heckly, G.. « La spectroscopie tissulaire appliquée à la détection des états précancéreux et cancéreux précoces ». in : Valette, Serge (dir.), Applications de l’optoélectronique. Paris : Hermès Sciences Publications, 2002.

Un article dans une revue :

•Younis M., Ronald M., Daniel J.. « Investigation of the response of microstructures under the combined effect of mechanical shock and electrostatic forces ». Journal of Micromechanics and

Microengineering. vol. 16, n 11, pages 66-70. (novembre 2006).

Petit Quizz…

Identifier les types de documents

Un article publié dans des actes de congrès ou d’atelier scientifique :

Feldman M., Lai K., Stoica I., Chuang J.. Robust incentive

techniques for peer-to-peer networks. In Proceedings of the 5th ACM conference on Electronic Commerce - EC’04. pages 102Ŕ111.ACM Press, 2004

Une thèse :

Chrétienne Ph.. Les réseaux de Petri temporisés. Ph.D. Thesis, Thèse d’état.

Université P. et M. Curie, 1983.

Autre élément d’identification possible : le numéro national de thèse (année, université ou école, n séquentiel). Exemple : 2000ENPC0010

Une bibliographie = répertoire organisé de références bibliographiques

La Référence bibliographique :

► …est constituée d'éléments indispensables au bon

signalement et à l’identification du document : auteur, titre, édition, pages, date…

► Ces éléments doivent respecter un ordre hiérarchique précis :

 le niveau de l’article (auteur et titre d’un article)

 le niveau de l’ouvrage (auteur, titre)

 le niveau de la collection (titre de la collection)

QU’EST-CE QU’UNE BIBLIOGRAPHIE ?

POURQUOI UNE BIBLIOGRAPHIE ?

Une garantie de sérieux

 Recense les publications pertinentes parues sur le sujet

 Répertorie les documents cités dans la thèse ou l’article

 Respecte le droit de propriété intellectuelle

(droit d’auteur, utilisation équitable du document, lutte contre le plagiat)

 Démontre une volonté d’objectivité (diversité des sources)

 Honnêteté scientifique : mentionner les sources qui ont permis de faire votre travail.

 Validation : permettre à la personne qui vous lit de vérifier ce que vous dites

 Évaluation : montrer que vous avez étudié la question correctement

 Élargissement : permettre à ceux qui lisent votre travail d’approfondir

PRÉSENTATION ORDONNÉE

Sa présentation varie selon :

Ŕ le type et le support du document : monographie, revue, série, thèse, page Internet…

Ŕ Les choix de présentation de l’auteur : alphabétique auteurs, thématique, mixte : plus elle est longue, plus il faudra l’organiser selon une thématique

Ŕ Pour un article publié : selon le modèle/la norme de publication imposées par l’éditeur (template)

Elle est placée en fin de document.

POUR UNE BIBLIOGRAPHIE DE QUALITE

Vérifier la fiabilité d’une source internet :

- La fraîcheur des informations

- La diversité des approches : écoles de pensées et éditeurs Exemple : la bibliographie Interaction Homme-Machine

http://hcibib.org/

Vérifier la précision formelle :

Données complètes et vérifiables : il faut vérifier qu’on peut retrouver la source et aller la consulter soi-même pour en vérifier l’intérêt.

Aller plus loin : http://www.sites.univ-

rennes2.fr/urfist/evaluation_information_outils

• Varier les sources éditoriales, si cela est possible

• Attention aux sites commerciaux Exemple : www.e-learning.com

• Organiser selon les thèmes ou écoles

• Conserver la même logique, du début à la fin.

POUR UNE BIBLIOGRAPHIE DE

QUALITE

LES APPELS DE CITATION

= Renvoi dans le corps du texte vers des références

regroupées dans la bibliographie en fin de

document

L'appel de citation peut être identifié :

► par le nom du premier auteur,

► par le numéro de citation dans le texte,

► par le numéro de référence dans la

bibliographie

Choisir l’une des trois méthodes

► L'appel de citation par auteur = ordre alphabétique du premier auteur cité

► L'appel de citation par numéro de citation dans le texte

► L'appel de citation par numéro de

référence bibliographique = ordre

alphabétique du nom du premier auteur et

numéro de référence

Par auteur

Source : Doc’Insa, Guide de rédaction bibliographique (pp.11-12)

Exemple

• dans le corps du texte :

« De plus Baraff [Baraff'62] a démontré que son modèle était valable

pour toutes les valeurs de champ,... Son modèle a été revu par Crowell et Sze [Crowell'66] »

• Dans la partie «bibliographie» :

[Baraff'62], G.A. Baraff et al. Distribution functions and ionizations rates for hot electrons in semi-conductors. Phys. Rev., 1962, Vol. 28, n 6, p 2507-2517.

[Crowell'66], C.R. Crowell et al. Temperature dependence of avalanche multiplication in semiconductors. Appl. Phys. Lett., 1966, Vol.9, n 6, p 242-244.

Par numéro de citation dans le texte

Exemple

• Dans le corps du texte :

« Pour une réalisation d'un certain nombre de composants du circuit primaire dont les traversées du couvercle de cuve [6]. … »

• Dans la partie « bibliographie» :

• [5] Coriou H. Les problèmes de la corrosion sous contrainte dans les installations

• nucléaires. Bulletins d'informations Scientifiques et Techniques du Commissariat à

• l'Energie Atomique, 1969, n 139. p 3-17.

• [6] Pinard Legry G. Fiabilité des matériaux de structure dans l'industrie nucléaire. Matériaux et techniques, 1996, n 7-8, pp. 11-18.

• [7] Santarini G. Comprehensive interpretation of CERTs : a method for the characterisation and the prediction of IGSCC. Corrosion, 1989, vol 45, n 3, p369-381.

Par numéro de référence bibliographique

Exemple

• Dans le texte : Les citations reprennent les numéros attribués dans la partie bibliographie

• « …. [26], à partir d’études sur des modèles expérimentaux établissent le schéma suivant : au cours de l’inspiration ……… Là se situe la partie la plus rapide et la plus résistive de toute la voie aérienne : la valve

nasale [2], [25]. La vitesse du flux…….. »

• Dans la partie « bibliographie » :

• Les références sont classées par ordre alphabétique du nom du premier auteur et numérotées (dans cet ordre).

• [25] O'NEILL G., TOLLEY N.S., The dynamics of nasal airflow, Facial plastic surgery, 1990, vol. 7, n 4, p. 215-220.

• [26] PHILIP, COLE P., Review, Stability of nasal airflow resistance, Clin.

Otolaryngol, 1989, vol. 14, p.177-182.

Rédaction des références bibliographiques : Doc’Insa

• Voici le lien vers une aide à la rédaction de références bibliographiques, lorsque vos enseignants ne vous

demandent de respecter aucune norme particulière (IEEE ou LNCS par exemple) :

• http://docinsa.insa-lyon.fr/refbibli/index.php?rub=02

• Ce document est réalisé par les bibliothécaires de l’INSA

de Lyon.

ZOOM SUR LA NORME BIBLIOGRAPHIQUE IEEE

►

IEEE fait autorité sur les publications en électronique et les normes en ingénierie : l’éditeur est aussi très présent dans le paysage éditorial en informatique…

►

Ce format est très usité en informatique

►

Des différences avec les normes AFNOR Ŕ ISO,

notamment en ce qui concerne le nombre d’auteurs

(énumération de tous les auteurs dans les références de

la bibliographie de fin d’article)

Recommandations pour la rédaction des références

bibliographiques IEEE

IEEE comme éditeur de norme bibliographique en informatique (pdf)

http://www.ieee.org/portal/cms_docs_iportals/iportals/

publications/authors/transjnl/stylemanual.pdf

IEEE comme éditeur individuel : sa boîte à outils pour l’auteur IEEE

http://www.ieee.org/web/publications/authors/transjnl/index

.html#article

IEEE Editorial Style Manual

ARTICLE DE PERIODIQUE

[1] J. K. Author, “Name of paper ,” Abbrev. Title of Periodical, vol. x, no. x, pp. xxx-xxx, Abbrev.

Month, year.

Exemple :

[1] R. E. Kalman, “New results in linear filtering and prediction theory,” J. Basic Eng., ser. D, vol.

83, pp. 95-108, Mar. 1961.

CHAPITRE D’UN OUVRAGE

[1] J. K. Author, “Title of chapter in the book,” in Title of His Published Book, xth ed. City of Publisher, Country if not USA: Abbrev. of Publisher, year, ch. x, sec. x, pp. xxx–

xxx.

Exemples : OUVRAGE

[1] B. Klaus and P. Horn, Robot Vision. Cambridge, MA:

MIT Press, 1986.

CHAPITRE D’UN OUVRAGE

[2] L. Stein, “Random patterns,” in Computers and You, J.

S. Brake, Ed. New York: Wiley, 1994, pp. 55-70.

IEEE Editorial Style Manual

Communication dans des Actes de CONGRES (conference proceeding)

Il s’agit d’une communication publiée, pas d’une présentation (le cas est aussi prévu par IEEE).

[1] J. K. Author, “Title of paper,” in Unabbreviated Name of Conf., City of Conf., Abbrev. State (if given), year, pp. xxx-xxx.

Exemples:

[1] G. R. Faulhaber, “Design of service systems with priority reservation,” in Conf. Rec. 1995 IEEE Int. Conf. Communications, pp. 3–8. *** If the year is given in the conference title, it may be omitted from the end of the reference as shown here.***

[2] S. P. Bingulac, “On the compatibility of adaptive controllers,” in Proc. 4th Annu. Allerton Conf. Circuit and System Theory, New York, 1994, pp. 8–16.

IEEE Editorial Style Manual

RAPPORT TECHNIQUE

[1] J. K. Author, “Title of report,” Abbrev. Name of Co., City of Co., Abbrev. State, Rep. xxx, year.

Exemple :

[1] E. E. Reber, R. L. Michell, and C. J. Carter,

“Oxygen absorption in the earth’s atmosphere,”

Aerospace Corp., Los Angeles, CA, Tech. Rep. TR- 0200 (4230-46)-3, Nov. 1988.

IEEE Editorial Style Manual

Les logiciels de

gestion bibliographique

CE QUE PERMETTENT CES LOGICIELS

• créer (manuellement ou automatiquement) des fichiers de références bibliographiques, dites « bibliothèques » / « libraries »

• stocker et exploiter ces références

• générer des bibliographies et citer des références dans un texte selon un format défini

• Des filtres sont créés par champs de données remplis

CE QU’ILS NE PERMETTENT PAS

• Choisir vos références

• Fiables

• Emanant de sources diversifiées

• Choisir la conception et l’organisation de votre bibliographie.

• …. Ceci est de votre responsabilité et fera la

différence sur la qualité de votre travail.

QUELQUES LOGICIELS DE GESTION BIBLIOGRAPHIQUE

► Payants :

via l’abonnement UPMC à Thompson ISI Web of Knowledge

 EndNoteWeb , version allégée de End Note

Plus d’informations : http://tinyurl.com/ylkeom6

► Gratuits :

 Zotero (Center for History and New Media, George Mason

University). Les catalogues de bibliothèques et bases de données bibliographiques compatibles sont encore presque exclusivement états-uniens.

http://www.zotero.org

 Informatique : Publier en format BIBTeX : Bib2x http://www.xandi.eu/bib2x/documentation.html

Zotero

Version 2 : permet la création d’un compte en ligne et la

synchronisation de plusieurs

ordinateurs

Zotero version 2 : création d’un compte

Le compte Zotero permet de :

• Sauvegarder en ligne sa

bibliothèque, et de travailler depuis plusieurs ordinateurs

• Partager des références avec

des groupes publics ou privés

 Extension Firefox, gratuit, open source et extensible

 Stocker des références sur le disque dur et en ligne synchronisation

 Partager des références bibliographiques

 Collecter de références bibliographiques depuis des catalogues de bibliothèques et des bases de données en ligne

 Stocker et gérer :

• des références bibliographiques

• les documents qu’elles décrivent

• des captures de pages Web et des annotations de pages Web

• des liens vers des pages Web

Présentation générale

 Établir des liens avec des fichiers stockés sur le disque dur

 Gérer et organiser les références par :

• dossiers et sous-dossiers (Collections)

• marqueurs (Tags)

• recherches dans les références

 Importer et exporter des références

 Plug-in d’interface directe avec le traitement de texte Word et OpenOffice permettant de

• créer des citations dans le texte en cours de rédaction

• générer une bibliographie

Fonctionnalités principales

Collecter des références

Collecter des références

Collecter des références

4 zones

Liste des dossiers,

Références du répertoire, du marqueur ou de

Détails de la référence Barre d’outils

Collecter des références

Import d’un fichier de références

Recherche d’une référence par son

Création d’un élément : lien vers la page Web en cours

1 2 3 4

1

Saisie manuelle d’une

référence : différents types

2

3

4

Gérer des références : dossiers

• Créer des dossiers (collections) et des sous-dossiers (glisser- déplacer les dossiers pour créer une arborescence)

• Une référence peut être classée dans plusieurs dossiers

Exploiter des références

• Exporter des références (au format RIS, BibTex, Zotero RDF, etc.)

• Créer une bibliographie : choisir un style bibliographique et enregistrer un fichier au format .html ou .rtf ou imprimer la bibliographie

• Choisir la langue dans laquelle la bibliographie est générée :

https://addons.mozilla.org/fr/firefox/a ddon/14442

• Générer un rapport : liste des références (avec historique : marqueurs, date d’ajout, etc.)

Configurer Zotero

Personnaliser l’apparence, configurer diverses fonctionnalités

Configurer le compte à utiliser pour la synchronisation

Activer et désactiver l’indexation des fichiers pdf ; statistiques

Paramétrer l’export sous forme de bibliographie

Ajouter et supprimer des styles bibliographiques

Configurer les raccourcis clavier pour Zotero

Préférences

• Décocher

• « Mettre à jour maintenant »

• Relancer Firefox

sinon tous les fichiers de

Récupérer

automatiquement les pdf des articles

Si vous utilisez aussi un autre logiciel de gestion bibliographique

• Exporter des références (au format RIS, BibTex, Zotero RDF, etc.)

• Créer une bibliographie : choisir un style bibliographique et enregistrer un fichier au format .html ou .rtf ou imprimer la bibliographie

• Choisir la langue dans laquelle la bibliographie est générée : https://addons.mozilla.org/fr/firefox/addon/14442

• Générer un rapport : liste des références (avec historique : marqueurs, date d’ajout, etc.)

Exploiter les références

Exploiter les références : 1 ^{1 et}

 Zotero vous permet de créer une véritable base de données de vos références bibliographiques (et bien plus)

 Références que vous pouvez ensuite exploiter avec LateX, puisque Zotero gère les imports/exports en BibTex

clic droit, « Exporter les documents sélectionnés »

Zotero génère le type, les champs et la clef : nom de l’auteur_mot du

titre_date

Exploiter les références : 2 citation rapide

 Insérer rapidement une citation et

1

 Paramétrer le style bibliographique, etc. dans Préférences > Exportation, et

1

2

Insérer des références et créer des

bibliographies dans un

document Word ou OpenOffice

Exploiter les références : 3 plug-in Word/OpenOffice (1/4)

http://www.zotero.org/support/word_processor_plugin_installation#word_pro cessor_plugins_for_zotero_2.0

Exploiter les références : 3 plug-in Word/OpenOffice (2/4)

 Insérer et modifier des références

 Insérer et modifier une bibliographie

 Choisir le style bibliographique et la place des notes (bas de page et/ou fin du document, en fonction des styles)

liste à définir dans les Préférences ^{de Zotero}

Word ≥ 2007, onglet

« Compléments »

Exploiter les références : 3 plug-in Word/OpenOffice (3/4)

Insérer une référence

Choix du style

Choix de la référence

et prévisualisation

Exploiter les références : 3 plug-in Word/OpenOffice (4/4)

Autres fonctionnalités

Générer une bibliographie à partir de tous les éléments référencés (NB : si le style l’autorise) Éditer une citation insérée dans le document

Refresh : mise à jour des citations et de la bibliographie pour répercuter les modifications faites dans la

bibliothèque

Afficher les préférences du document pour

Éditer une bibliographie insérée dans le document

(ajouter une référence non citée dans le texte par ex.)

Fonctionnalités disponibles seulement dans Zotero 2.0 Beta

• Synchronisation et sauvegarde des bibliothèques Zotero

• Détection automatique des métadonnées PDF

• Notes formatées

• Créer et joindre des groupes publics et privés sur n'importe quel sujet

• Accéder en temps réel au nouveaux documents de recherche de votre groupe sur le web ou depuis l'interface de Zotero

• Déplacer facilement des documents d'un groupe dans votre bibliothèque personnelle

• Détection automatique et support des serveurs proxy

• Corbeille avec fonction de restauration

• Support pour les exports au format Endnote

Pour aller plus loin

 Le cours des doctorants sur Jubil (Services/Guides de recherche/Doctorants/

Atelier 1/Gestion bibliographique Zotero) :

http://australe.upmc.fr/access/content/group/fcMED_infoScient/pdf_modules/D_at el1_bibliogr_zotero.pdf

 Liste complète des styles bibliographiques disponibles http://www.zotero.org/styles

 Liste des sites compatibles http://www.zotero.org/translators

 Trucs et astuces

http://www.zotero.org/support/tips_and_tricks

 Tutoriels video

http://www.zotero.org/support/screencast_tutorials

 Créer son propre style bibliographique

http://www.zotero.org/support/dev/creating_citation_styles

 Zotero francophone (blog)

Publier

CIRCUIT TRADITIONNEL DE PUBLICATION D’UN ARTICLE

Choix de la revue où publier

Respect des formats de

publication (article + bibliographie)

SOUMISSION EDITEUR de la REVUE

Evaluation par 1 à 3 RAPPORTEURS

(referees)

ACCEPTATION

DEMANDE DE MODIFICATIONS

CORRECTIONS

NOUVELLE SOUMISSION

REFUS

ACCEPTATION

RELECTURE DES EPREUVES

PUBLICATION

OPEN ACCESS, ARCHIVE OUVERTE

• Pourquoi et comment publier directement en open access sur internet ?

• Les principes et exemples d’archives ouvertes : HAL, TEL (Thèses en ligne) , Arxiv…

Formations Master BUPMC

http://jubil.upmc.fr/a/slide/files/projects/upmc/doctype/Doc- pdf/Doc-pdf-1253193900989-134.157.146.66.pdf

http://jubil.upmc.fr/a/slide/files/projects/upmc/doctype/Doc- pdf/Doc-pdf-1253194052356-134.157.146.66.pdf

Boîte à outils de la fondation néerlandaise SURF (traduction française ADBU)

http://tinyurl.com/ybvy8ox

ROMEO ET JULIET : les éditeurs face au mouvement des auteurs vers l’Open

Access

http://www.sherpa.ac.uk/romeo/

• Vous publiez chez un éditeur classique et voulez vous lancer dans la publication en OA

• La base ROMEO vous permet de vérifier la politique de chaque éditeur envers ses auteurs en matière de publication sur internet et auto-archivage

• Elle recense la grande majorité des éditeurs

scientifiques

ROMEO : niveaux d’autorisation

Ŕ autorisation éventuelle du pre-print Ŕ archivage éventuel du post-print

Ŕ utilisation fréquemment exigée du dernier brouillon (draft) avant acceptation

Ŕ embargo facultatif (6, 12, 18, 24, 36 mois…) avant de publier en archive ouverte ou

archivage immédiat

SHERPA ROMEO : codes couleur des éditeurs

Ŕ Vert : le plus libéral ( pre-print + post-print) Ŕ Bleu : n’autorise que le Post-Print

Ŕ Jaune : n’autorise théoriquement que le Pre- Print, autorise en fait souvent le Post-Print moyennant de nombreuses restrictions

Ŕ Blanc : le plus restrictif

Entraînez-vous : qu’autorise ACM?

Entraînez-vous : quelle est la politique de

l’ACM ?

JULIET

Ŕ Précise la politique des bailleurs de fonds institutionnels vis-à-vis des éditeurs en vue des archives ouvertes

Entraînez-vous : quelle est la politique de

l’ANR ?

Licences Creative Commons

•

Système d’offre de mise à disposition d’une œuvre sous certaines conditions

•

Contrat validé par acceptation simple de l’offre par le bénéficiaire

•

L’auteur investi de la paternité de l’oeuvre en conserve les droits (« by »)

•

Créé en 2001 à l’Université de Stanford , réalisé par des juristes volontaires regroupés selon le principe

d’association à but non lucratif

•

Les licences sont adaptées à chaque droit national, qui a son agence

http://fr.creativecommons.org/ (voir les 6 contrats)

Licences Creative Commons

• Le plus souvent , pour les types de documents AUTRES QUE les publications scientifiques proprement dites du type Research Articles ou Communications de Congrès assimilables

• Exemples : présentations d’information (diaporamas…),

tutoriels, cours en ligne, contenus scientifiques de pages

personnelles, notes et rapports, working papers…

Comptage statistique des

publications d’une institution :

notions de bibliométrie

Les critères pour les chercheurs

• Le cas du CNRS : la section 7 (sciences et technologies de l’information)

http://www.cnrs.fr/comitenational/secti

ons/critere/section07.htm

Classements internationaux

Bibliométrie

• Comptage statistique des publications de recherche :

Ŕ Science Citation Index Science à partir de la base Web Of Science (Thomson)

Ŕ Un modèle alternatif : Scimago JR à partir de la base Scirus (Elsevier)

En savoir plus : cours doctorat BUPMC

sur Jubil Atelier 2 (Bibliométrie)

Bibliométrie

•

• La bibliométrie se définit comme l'exploitation statistique des publications.

• Cette analyse permet de rendre compte de l'activité des producteurs ou des diffuseurs de l'information scientifique, tant d'un point de vue quantitatif que qualitatif.

•

• apprécier l'impact d'un article

• évaluer l’impact d’une revue

• suivre l'évolution d'un thème de recherche

• suivre l’activité d’un chercheur

• suivre l’activité d’un laboratoire, d’une institution, d’un pays

L’évaluation bibliométrique : le modèle de l’ISI

• La bibliométrie au sens de l’ISI

• Notion clé : citation

• Outils : Science Citation Index(SCI), Journal Citation Reports(JCR) (Web of science)

• Le Journal Citation Reports

• JCR Science Edition: + de 7300 revues

• Options de recherche

Ŕ sujet Ŕ éditeur Ŕ pays

• Recherche d’une revue particulière

Ŕ Affichage de toutes les revues

• Données

Ŕ d’une revue

Ŕ d’une catégorie de revues

La propriété industrielle

Notions de propriété

intellectuelle

Deux volets dans la P.I.

Propriété littéraire & artistique (PLA)

• le droit d'auteur s’applique sans formalités pour l’auteur des :

Ŕ Œuvres littéraires, musicales, graphiques, plastiques…

Ŕ Logiciels, programmes , plans

• Les acteurs de la diffusion de l’œuvre ont , eux, des droits dits

« voisins » : artistes-interprètes, producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes ,entreprises de

communication audiovisuelle.

Propriété industrielle (PI)

• Les droits sont obtenus via le dépôt de la création auprès de l’INPI pour l’auteur de :

• Créations techniques - Brevets

- Certificats d’Obtention Végétale

• Créations ornementales Ŕ Dessins & Modèles

• Signes distinctifs

Ŕ Marques , Dénomination sociale, nom commercial, enseigne

Ŕ Noms de domaine, Appellations d’Origine ( vins, fromages…) , indications de provenance.

LE DROIT D’AUTEUR

Toujours citer les sources des documents ou des extraits mentionnés dans ses travaux et publications

Le code de la propriété intellectuelle régit le droit d’auteur en France :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20091117

http://www.celog.fr/cpi/index.php

Il a été récemment modifié par la loi « DADVSI »

LOI no 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet

Pour le chercheur :

http://www.cnrs.fr/dpi/termes_cles/propriete-intellectuelle.htm

La propriété industrielle et

le brevet

http://www.inpi.fr

La propriété industrielle : le cas des brevets

.

base Patentscope ®

http://www.epo.org/patents_fr.html

http://fr.espacenet.com/

Brevets

• Une longue tradition : 1474, la ville de Venise établit la première loi connue sur les brevets.

• Deux fonctions :

Ŕ Protéger contre une exploitation abusive du produit au plan commercial par un tiers

Ŕ Divulguer auprès du public les nouvelles

technologies et créations : la déclaration par

leur auteur est obligatoire pour entraîner

Brevets

• Au moment d’envisager la brevetabilité, les organismes demandent au créateur :

Ŕ Quel problème l’ invention permet-elle de résoudre ?

Ŕ À quoi sert l’invention ?

Ŕ Quel effet l’invention produit-elle ?

Ŕ Comment l’invention est-elle construite ? Ŕ Quels matériaux ou méthodes sont utilisés

dans la construction de l’invention ?

Caractéristiques des droits

NATURE DE L’INVENTION

TYPE DE PROTECTION

DROITS DUREE CHAMP

D’APPLICATION, FORMES ET MODALITES Produit ou

procédé technique

Dépôt de Brevet (titre de propriété) auprès de son

agence nationale qui peut effectuer une recherche sur l’état de la technique (« rapport de recherche »)

-Monopole

d’exploitation sur le territoire.

-Possibilité de poursuivre les contrefacteurs en justice.

-Droit de priorité : vous pouvez revendiquer pendant un an l’extension du brevet déjà déposé à d’autres pays, 18 mois entre le dépôt et la

publication ( date opposable aux

20 ans -Pas d’invention déjà déposée auparavant.

-Critères : Nouveauté, Inventivité , utilité.

-Applicable à toute industrie.

-Obligation de garder le secret avant le dépôt.

-Obligation de dépôt auprès de l’INPI.

-Obligation de publication du contenu 18 mois

après le dépôt . -Versement d’une redevance annuelle.

-Pour simplement dater sa création, l’enveloppe Soleaude l’INPI.

La base Esp@cenet de l’INPI

http://ep.espacenet.com

• gratuite depuis 2009

• contient les demandes de brevets :

- françaises (FR): publiées par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI)

- européennes (EP): publiées par l'Office européen des brevets (OEB),

- internationales (PCT -WO): publiées par

l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), depuis 1978.

• Test : « System-on-chip » en mot clé

Le cas des logiciels

• Ils sont protégés par le droit d’auteur .

• La durée de protection est de 70 ans après le décès de l'auteur.

• Droits patrimoniaux : l'auteur (personne qui a pris l’initiative de le créer et qui le diffuse) dispose sur son logiciel d'un droit d'exploitation (art.L.122-6 du CPI)

• Attention : Lorsque les logiciels sont développés

dans l'entreprise, les droits patrimoniaux sont

dévolus à l'employeur (art. L.113-9 du CPI)

En informatique :

protégeables, non protégeables

OUI

 l'architecture des programmes

 le code source

 le code objet (résultat de la compilation du code source)

 les différentes versions

 les écrans et modalités d'interactivité s'ils sont originaux

 le matériel de conception préparatoire (Art. L.122-2 du CPI

NON

( car ils relèvent de l’idée, pas du produit)

 les fonctionnalités

 les algorithmes

 les interfaces

 les langages de programmation

 la documentation d'utilisation du logiciel sur papier

Logiciels brevetables ou logiciels libres ?

• Les grandes entreprises américaines réalisent un lobbying important pour rendre le logiciel brevetable.

• Face à eux, la Free Software Foundation Europe http://france.fsfe.org/

défend le logiciel libre (disponible sous forme de code source : logiciel dont l'architecture interne est partagée et diffusée librement). Ils promeuvent le développement de technologies, comme le système d'exploitation GNU/Linux.

• Des licences pour le logiciel libre :

Ŕ la licence française de logiciel libre : CeCILL, conforme au droit européen , réalisée par le CNRS, l’INRIA, le CEA

http://www.cecill.info/licences.fr.html

Pour aller plus loin : LES BIOTECHNOLOGIES ET LE VIVANT SUSCITENT AUJOURD’HUI AUSSI DES CONTROVERSES IMPORTANTES : Une forêt ou l’ADN sont-ils brevetables ?

Quand la P.I. s’applique-t-elle ?

Le domaine public

• Pas de propriété

intellectuelle pour les œuvres relevant du

« domaine public » : toutes les créations qui sont à la libre disposition de tous : concepts, idées, abstractions ou

créations qui ne sont plus protégées.

La protection par la PI

• Les autres cas : toutes les créations protégées par des droits (reproduction, adaptation, distribution) car propriété d'une personne pour un temps donné.

 La propriété industrielle (PI) pour les créations, inventions à vocation

utilitaire et commerciale. A la fin de la durée légale de

protection, rejoint le domaine public.

 La propriété littéraire et artistique (PLA) : droits d’auteur et droits voisins.

Se former sur les brevets…

• Université Paris II Panthéon Assas :

Master 2 Recherche - Droit de la Propriété Littéraire, Artistique et Industrielle,

• Les formations de l’INPI : INSECTE (INsertion Socio- EConomique des Thésards et Enseignants)

http://www.utc.fr/~insecte/

• Le Guide de la propriété intellectuelle / Véronique

Stérin. Paris : Dalloz, 2009 (

Plus d’informations…

• Sur le site du ministère de l’industrie :

http://www.industrie.gouv.fr/enjeux/pi/index_pi.html

• Sur le site de l’INPI :

Ŕ http://www.inpi.fr/fr/connaitre-la-pi/a-lire/brochures-de-l-inpi.html Ŕ http://www.inpi.fr/fr/connaitre-la-pi/decouvrir-la-pi/qu-est-ce-que-

la-propriete-industrielle-nbsp.html

• L’Office Mondial de la Propriété Industrielle (OMPI) : http://www.wipo.int / http://www.wipo.int/patentscope/fr

• L’Office européen des brevets : http://www.epo.org / http://www.epo.org/patents_fr.html

• La page brevets sur Jubil

• L’Agence pour la protection des programmes (association loi de 1901, chargée de la protection des programmes informatiques) :

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de satisfaction :

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