DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCO) 22 juillet 2020, à 18 h 30
Visioconférence Séance tenue en huis clos
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 juin 2020
3.1 Dépôt du rapport sur la consultation écrite
4.0 Demande - Dérogation mineure 4.1 Aucune
5.0 Demande - Autorisation d’un usage conditionnel
5.1 Logement additionnel – 1316, rue Frontenac (secteur Saint-Nicolas) - Lot 5 527 578
6.0 Demandes - PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux d’agrandissement de l’habitation unifamiliale isolée – 657, route des Rivières (secteur Saint-Nicolas)
6.2 Travaux d’installation de deux enseignes appliquées – 790, boulevard Méthot (secteur Saint-
Nicolas) – Abatis Gestion de Risques
6.3 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 1170, chemin Olivier (secteur Saint-
Nicolas) – Beaudoin
6.4 Travaux d’aménagement de terrain – 510, rue de Bernières (secteur Saint-Nicolas) –
Mercedes-Benz
7.0 Demande - PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2019-19-74
7.1 Aucune
8.0 Demandes - Restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Travaux de construction d’une habitation unifamiliales isolée avec garage intégré - Installation d’une piscine creusée et construction d’un cabanon – Capacité portante – 1580, rue du Layon (secteur Saint-Nicolas)
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 22 JUILLET 2020 PAGE 2
8.2 Travaux d’installation d’une piscine hors terre – Capacité portante – 1592, rue du Layon (secteur Saint-Nicolas)
8.3 Travaux d’installation d’une piscine hors-terre et construction d’une terrasse adjacente – Secteur à fortes pentes associé au talus rocheux – 1664, rue du Layon (secteur Saint-Nicolas)
9.0 Affaires nouvelles 9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
