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ITH/08/3.COM/CONF.203/4 Paris, 1er octobre 2008 Original : anglais
ORGANISATION DES NATIONS UNIES
POUR L’ÉDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE
CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL
DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
Troisième session
Istanbul, Turquie, 4 - 8 novembre 2008
Point 4 de l'ordre du jour provisoire : admission d’observateurs à la présente session
Résumé
Comme suite à la décision 2.COM 4 adoptée par le Comité à sa deuxième session (Tokyo) et à la décision 2.EXT.COM 15 adoptée à sa deuxième session extraordinaire (Sofia), ce document traite de l'admission d’observateurs à la présente session.
Décision requise : paragraphe 5.
1. Par sa décision 2.COM 4, le Comité a décidé, à sa deuxième session ordinaire, de suspendre provisoirement les sections concernées de l'Article 8 de son Règlement intérieur relatives à l’admission d’observateurs, et a autorisé le Président, à titre exceptionnel, à demander au Directeur général d’inviter des organisations non gouvernementales et des institutions à but non lucratif à assister à sa prochaine session.
Il a décidé en outre, à sa deuxième session extraordinaire, de réaffirmer sa décision 2.COM 4 et d'appliquer la même procédure à sa troisième session (décision 2.EXT.COM 15). Ce document et le projet de décision ci-dessous concernent seulement l'admission des observateurs à la présente session. L'examen de la question de l'admission des observateurs à des futures sessions est prévu au point 12 de l'ordre du jour provisoire (voir document ITH/08/3.COM/CONF.203/12).
2. En application du paragraphe 3 de la décision 2.COM 4, le Secrétariat de l’ONU
et les organisations du système des Nations Unies ont été invités à assister aux sessions du Comité en qualité d'observateurs. Ont donné suite à cette invitation :
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3. En application du paragraphe 4 de la décision 2.COM 4, les États non parties à la Convention mais qui sont États membres de l'UNESCO ou de l’ONU, les missions permanentes d'observation auprès de l'UNESCO, les membres associés de l'UNESCO et les organisations intergouvernementales ont adressé une demande écrite au Secrétariat pour participer à la présente session en qualité d'observateurs :
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4. Conformément au paragraphe 5 de la décision 2.COM 4, plusieurs États parties à la Convention ont fourni les noms d'organisations non gouvernementales actives dans les domaines visés par la Convention et qui pourraient participer en tant qu'observateurs à la présente session. En outre, le Secrétariat, comme stipulé au paragraphe 6 de cette même décision, a constitué une liste d'organisations non gouvernementales et d'institutions à but non lucratif actives dans les domaines visés par la Convention. Le Président du Comité, conformément au paragraphe 8 de la décision 2.COM 4, a demandé au Directeur général de l'UNESCO d'inviter ces organisations et institutions à participer, en qualité d'observateurs, à sa troisième session. Les organisations et institutions suivantes sont présentes :
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5. Le Comité souhaitera peut-être adopter la décision suivante :
PROJET DE DÉCISION 3.COM 4
Le Comité,
1. Ayant examiné le document ITH/08/3.COM/CONF.203/4 ; 2. Rappelant ses décisions 2.COM 4 et 2.EXT.COM 15 ;
3. Se félicite de la participation, en qualité d'observateurs à sa troisième session, des États et des organisations intergouvernementales suivants :
4. Autorise la participation, en qualité d'observateurs à sa troisième session, des organisations non gouvernementales et des institutions à but non lucratif suivantes :
