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ZEP, …et non APV

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Academic year: 2021

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(1)

SNES- Emploi Barèmes Intra 2010 : 2/ situations administratives 1/4

Bonifications T.Z.R. Sortie d'APV

Affectation en établisssement classé

ZEP, …et non APV

Stagiaires en situation Stagiaires ex-titu F P Réintégration Affectation après stage de reconversion

Précisions Bonification par année d'ancienneté dans la zone

Bonification pour un exercice effectif et continu dans la

même APV

Pour services de non-titu avant le concours :

"oui" si mêmes bonifications qu'à l'inter

sur D et A (non typés), ZD et ZA

Bonification pour la première affectation dans

la nouvelle discipline

poste en étab. : 1500 pts sur E, C, D et A non typés de l'ancien poste sauf

pour agrégés qui peuvent ne demander que des lycées (oui/non)

poste en ZR : 1500 pts sur ZE , ZD et ZA de

l'ancien poste (oui/non)

Aix-Marseille

15 pts sur C et plus larges non typés, 150 pts sur D non typés

APV et AR : 5 ans = 120 pts, 8 ans = 300 pts, sur D et plus

larges, non typés AR : 5 ans = 20 pts, 8 ans = 40 pts, sur E uniquement

5 ans = 80 pts 8 ans = 150 pts sur C et

plus larges non typés

oui oui oui idem MCS oui

oui + 350 pts sur D de la ZR (non obligatoire) si formulé

apres le vœu ZD + 150 pts sur A si formulé

après ZA

Amiens

20 pts pour disciplines du groupe 2 ( philo, all, italien,

SES, STI, STMS…)

5 ans = 150 pts, 8 ans = 250 pts,

sur C, G, D, A

_ oui oui oui assimilée MCS : 30 pts sur

tous les types de vœux oui

6 vœux d'appel.

En plus de ZE, ZD, ZA : C (0 pt), D (1500 pts) et A

(1500 pts)

Besançon _

5 ans = 100 pts, 8 ans = 200 pts, sur tous les vœux sauf ZE

_ 50 pts sur vœu 1 non, 50 pts sur vœu 1 oui* (si ZR auparavant : sur ZD)

idem MCS + 60 pts sur tout G + 120 pts sur tout D

oui oui

Bordeaux (pas de G)

4 ans = 80 pts, 5 à 7 ans = 200 pts, 8 ans et + = 300 pts,

sur C, D

5 à 7 ans = 200 pts, 8 ans et plus = 250 pts,

sur C, D, ZD

ZEP, EREA : 4 ans = 80 pts,

5 ans et plus = 120 pts sur C et D non typés, ZD

oui oui*,

aussi sur ZD, ZA

oui, 1000 pts aussi sur ZD, ZA

1500 pts sur D, ZD de

l'ancienne affectation. oui, aussi sur ZD et ZA 1200 pts sur ZD de l'ancienne ZR, ZA, D et A non typés

Caen (*BEC = bassin

d'éducation concertée)

0 pt par an, 40 pts forfaitaires sur D

APV : 5 ans =100 pts, 8 ans = 150 pts, SPEA RAR : 5 ans =120 pts,

8 ans = 170 pts

_ oui oui

oui + cas particuliers de réintégration suite poste CLE ou adapté : 500 pts sur BEC * (ou ZR) de l'ancienne affectation

50 pts sur tout type de vœu oui oui

Clermont-Fd

3 à 5 ans = 50 pts, + de 5 ans = 100 pts,

sur G et plus

5 ans = 200 pts, 8 ans = 250 pts, sur C et plus

_ oui oui oui

375 pts sur tout D ; 150 pts sur tout G (non cumulable avec les

bonif MCS)

oui oui

Corse 20 pts 5 ans = 100 pts,

8 ans = 150 pts _ oui oui oui

idem MCS, puis 30 pts lors de la première mutation dans

la nouvelle discipline

oui oui

Créteil 20 pts sur tous les vœux

5 ans = 120 pts, 8 ans = 150 pts, sur C et plus larges non typés, TZR : bonif accordée pour APV

différentes

pour ex-PEP1: 200 pts pour 5 ans et plus ; pour une affectation à compter de R

99 et au plus tard R 03

oui oui oui _ oui oui

Dijon

20 pts, maxi 100 pts + bonus de 100 pts la 5ème

année

5 ans = 300 pts, 8 ans = 400 pts, sur tous les vœux

rien oui oui oui

1500 pts sur tous les C ou plus larges pendant deux ans

après la reconversion

oui

1500 pts sur l'ancienne ZD (vœu obligatoire), 300 pts sur D de la ZD (vœu facultatif) et

1500 pts sur ZA Mesure de carte scolaire(1)

1000 pts sur D non typé de l’ancienne

affectation (oui/non)

oui* = 1000 pts aussi sur A non typé

(2)

SNES- Emploi Barèmes Intra 2010 : 2/ situations administratives 2/4

Bonifications T.Z.R. Sortie d'APV

Affectation en établisssement classé

ZEP, …et non APV

Stagiaires en situation Stagiaires ex-titu F P Réintégration Affectation après stage de reconversion

Précisions Bonification par année d'ancienneté dans la zone

Bonification pour un exercice effectif et continu dans la

même APV

Pour services de non-titu avant le concours :

"oui" si mêmes bonifications qu'à l'inter

sur D et A (non typés), ZD et ZA

Bonification pour la première affectation dans

la nouvelle discipline

poste en étab. : 1500 pts sur E, C, D et A non typés de l'ancien poste sauf

pour agrégés qui peuvent ne demander que des lycées (oui/non)

poste en ZR : 1500 pts sur ZE , ZD et ZA de

l'ancien poste (oui/non) Mesure de carte scolaire(1)

1000 pts sur D non typé de l’ancienne affectation (oui/non) oui* = 1000 pts aussi sur A non typé

Grenoble (1 ) = voir précisions sur

brochure académique

20 pts sur tous les vœux Entrants et établissements EVA (1) de l'académie : 20 pts par an

bonification "communes isolées":

500 par an (1)

oui oui

Après détachement, dispo : 1000 pts sur D de l'ancienne affectation.

Après CPN, CLD, postes adaptés : 1500 pts (1)

1000 pts sur G, D, A de l'ancienne affectation ou de la

reconversion

oui 1500 pts sur ancienne ZE , ZD,

D de l'ancienne ZE, A et ZA

Guadeloupe _

3 ans = 150 pts, 4 ans = 225 pts, 5 ans = 300 pts, 8 ans = 400 pts, sur C et plus large

3 ans = 100 pts, 4 ans = 150 pts, 5 ans = 200 pts

oui oui* oui* _ oui _

Guyane

20 pts sur tous les vœux uniquement pour les TZR

Guyane

5 ans = 100 pts, 8 ans = 200 pts, sur C et G non typés

en commune isolée (Apatou, Maripasoula, Grand Santi, Papaïchton) :

50 pts par an sur C et G

50/80/100 pts sur G 200 pts sur G ancien

poste _ _ 1500 pts sur E, C et G de l'ancien poste _

Lille 40 pts, maxi 120 pts sur E, C, D, A

5 ans = 100 pts sur E, 150 pts sur C et plus larges non

typés ; 8 ans = 160 pts sur E, 240 pts sur C et plus larges non

typés

tous APV oui oui oui 1000 pts sur tous les vœux 3000 pts sur E ;

1500 pts sur C, D, A et ZR _

Limoges 20 pts par an sur tous les vœux

5 ans = 100 pts, 8 ans = 150 pts, sur C et plus larges non typés

_ oui oui

1000 pts sur ancien D et ZD si précédemment

poste en étab, 1000 pts sur ZR si ex-

TZR

30 pts sur C et + si reconversion par convenance

perso, idem MCS si dans l'intérêt du

service

possibilité d'intercaler le vœux ZRD entre D et A,

pour les agrégés possibilité de spécifier le type lycée

_

Lyon

1 an = 10 pts, 2 ans = 20 pts, 3 ans = 30 pts, 4 ans = 60 pts, 5 ans = 80 pts, 6 ans = 100 pts, 7 ans = 110 pts, 8 ans = 120 pts, sur C et plus larges

5 ans = 100 pts, 8 ans = 150 pts, sur C et plus

larges

1an = 10 pts, 2ans = 20 pts, 3ans = 30 pts, 4 ans = 60 pts, 5 ans = 80 pts, 6 ans = 100 pts, 7 ans = 110 pts, 8 ans = 120 pts sur C et plus larges ; cumulables avec bonif APV mais pas

avec bonif TZR

oui oui* oui* (si ZR auparavant,

sur ZD et ZA)

1000 pts ; pour conditions, contacter le S3

oui ; 1500 pts aussi sur D typé

établissement de départ oui

Martinique _

5 ans = 150 pts, 8 ans = 200 pts, sur C et G non typés

_

50 pts sur vœu 1 + 50 pts pour éch 1et 2, 80

pts pour éch 3, 100 pts pour éch 4 et + sur G et D non typés

ex-PE : 1000 pts sur D

et A _ _ oui _

(3)

SNES- Emploi Barèmes Intra 2010 : 2/ situations administratives 3/4

Bonifications T.Z.R. Sortie d'APV

Affectation en établisssement classé

ZEP, …et non APV

Stagiaires en situation Stagiaires ex-titu F P Réintégration Affectation après stage de reconversion

Précisions Bonification par année d'ancienneté dans la zone

Bonification pour un exercice effectif et continu dans la

même APV

Pour services de non-titu avant le concours :

"oui" si mêmes bonifications qu'à l'inter

sur D et A (non typés), ZD et ZA

Bonification pour la première affectation dans

la nouvelle discipline

poste en étab. : 1500 pts sur E, C, D et A non typés de l'ancien poste sauf

pour agrégés qui peuvent ne demander que des lycées (oui/non)

poste en ZR : 1500 pts sur ZE , ZD et ZA de

l'ancien poste (oui/non) Mesure de carte scolaire(1)

1000 pts sur D non typé de l’ancienne affectation (oui/non) oui* = 1000 pts aussi sur A non typé

Mayotte _ _ _ _ _ _ _ 1500 pts sur ancien E, ancienne C,

ancien G _

Montpellier

1 an = 10 pts, 2 ans = 20 pts, 3 ans =110 pts, 6 ans = 200 pts

APV : 5 ans = 25 pts, 8 ans = 40 pts sur E, 5 ans = 120 pts, 8 ans = 150 pts

sur C, G, D, A, ZD Poste référent RAR :

4 ans = 200 pts

_ oui

1000 pts sur D ou ZD correspondant à ancienne affectation

oui (si TZR : 1000 pts sur ancienne ZD) ; bonification reconduite si

non satisfaction.

après CLD : 1000 pts sur anciens E, C, G et D

1000 pts sur D ou ZD selon ancienne affectation

2000 pts sur ancien E 1500 pts sur ancienne C typée ancien

poste, ancienne C non typée, D non typé, et ZE correspondant à l'ancien

poste

_

Nancy-Metz

(ROC = G ordonné)

20 pts sur C, ROC, D

APV : 5 ans = 75 pts, 8 ans = 105 pts, sur C, ROC, D, A, ZE, ZD, ZA (si

APV précedemment ZEP, décompte à partir de la date

d'affectation).

SPEA RAR : 4 ans = 150 pts, 8 ans = 300 pts cumulables avec

la bonif sortie APV

_ oui

oui ; + 300 pts sur ROC non typé de l'ancienne

affectation

oui* si précédemment en étab, 1000 pts sur ZD, ZA si

ex TZR

1500 pts sur vœux ROC non typés (sauf prescription

contraire du corps d’inspection) inclus dans ZE de l’étab.

d’affectation ou de rat.administratif actuel

oui oui

Nantes

20 pts + 20 pts tous les 4 ans,

sur tous les vœux

5 ans = 100 pts, 8 ans = 200 pts, sur tous les vœux

_ oui oui*

oui 1000 pts sur ZD et D si

ex-TZR

1000 pts (D et A) oui ; priorité sur l'ancien poste conservée uniquement pendant 8 ans

oui ; priorité sur l'ancien poste conservée uniquement pendant

8 ans

Nice 40 pts pour 5 ans et plus, sur tous les vœux

5 ans = 50 pts, 8 ans = 80 pts sur E ou ZE ;

5 ans = 150 pts, 8 ans = 200 pts sur C et plus

larges

_ oui oui* ; 1000 pts aussi

sur ZD et ZA

après CLD ou congé parental : 1100 pts sur ancien E, ancienne C ou

ZE , ancien D ; autres : 1000 pts sur

ancien D, ZD

_ oui oui sur ZE et ZD

Orléans-Tours

20 pts + 20 pts forfaitaires la 5ème année, sur tous les

vœux

5 ans = 150 pts, 8 ans = 200 pts, sur C et plus

larges

_ oui oui*

oui 1000 pts sur ZD, ZA si

ex-TZR

1000 pts sur D et A non typés, ZD et ZA

oui, avec 1500 pts sur ZD si placé après

D _

Paris

pour TZR Paris : 1 à 4 ans = 75 pts, 5 ans et + = 100 pts, sur G,

D, A

5 ans = 75 pts sur C et plus larges

5 ans et plus =75 pts sur

tous lesc oui oui*

oui ; 1000 pts sur ZA si ex-

TZR

30 pts sur tous les vœux oui, et 1500 pts aussi sur D typé ancien

poste _

Poitiers 20 pts sur tous les vœux 5 ans = 150 pts,

8 ans = 200 pts, sur C et + larges _

70 pts pour échelon 1 ou 2, 80 pts pour échelon 3, 100 pts pour échelon 4 et +, sur D, A, ZD et ZA

oui oui

idem MCS + 30 pts sur tous les vœux, + 50 pts sur C ou G + 150 pts sur D ou ZD

oui oui

(4)

SNES- Emploi Barèmes Intra 2010 : 2/ situations administratives 4/4

Bonifications T.Z.R. Sortie d'APV

Affectation en établisssement classé

ZEP, …et non APV

Stagiaires en situation Stagiaires ex-titu F P Réintégration Affectation après stage de reconversion

Précisions Bonification par année d'ancienneté dans la zone

Bonification pour un exercice effectif et continu dans la

même APV

Pour services de non-titu avant le concours :

"oui" si mêmes bonifications qu'à l'inter

sur D et A (non typés), ZD et ZA

Bonification pour la première affectation dans

la nouvelle discipline

poste en étab. : 1500 pts sur E, C, D et A non typés de l'ancien poste sauf

pour agrégés qui peuvent ne demander que des lycées (oui/non)

poste en ZR : 1500 pts sur ZE , ZD et ZA de

l'ancien poste (oui/non) Mesure de carte scolaire(1)

1000 pts sur D non typé de l’ancienne affectation (oui/non) oui* = 1000 pts aussi sur A non typé

Reims 10 pts sur tous les vœux

5 ans = 90 pts, 8 ans = 120 pts, sur tous les

vœux

_ oui

150 pts sur G de l'ancienne affectation, 1000 pts sur D, ZD, A,

ZA

oui

150 pts sur C ; 1000 pts sur ZE, G et + ;

bonification reconduite jusqu'à satisfaction

oui, avec possibilité d'inclure ZE ou ZD (bonifiés à 1500 pts)

oui, avec possibilité d'inclure G bonifié 0,1 pt et D bonifié 50 pts

si placés après ZD.

Rennes

4 ans = 150 pts, 8 ans = 200 pts, 12 ans = 250 pts, sur C et plus larges

5 ans = 150 pts, 8 ans = 200 pts, sur C et plus

larges

_ oui oui oui

Titu établissement : 1000 pts pour C, G et D de

l'ancien poste ; TZR : 200 pts pour le 1er vœu C ou G formulé dans

l'ancienne ZR et 1000 pts

pour ZR

oui oui

Réunion 20 pts sur C, G, 0 pt sur Z

5 ans = 125 pts, 8 ans et + = 200 pts sur vœux C,

G et Z ; + 100 pts tous les 3 ans si en

poste à Cilaos

_ mêmes bonif qu'à l'inter

sur 1er G oui oui 30 pts sur tous les vœux

oui ;

pour les sortants de lycée : 1500 pts sur C et D typés "lycée"

1200 pts sur ZD de l'ancienne ZR, ZA, D et A non typés

Rouen

10 pts par an, maxi 50 pts,

sur G ou +

5 ans = 95 pts, 8 ans et + = 110 pts sur C et plus

larges

_ oui oui*

oui* ; 1000 pts aussi sur ZD,

ZA

- si reconversion demandée par collègue : 1000 pts sur D

et + - si demande de l'administration et suppression poste : idem

MCS

1500 pts sur E, C, C les plus proches autour de E, G, D (non obligatoire), A (

non obligatoire) ; + 500 pts supplémentaires si 2

de

MCS

_

Strasbourg

20 pts + bonif forfaitaire de 20 pts

au bout de 5 ans, sur tous les vœux

5 ans = 100 pts sur E, 150 pts sur C, G, ZE, 300 pts sur D et A ; 8 ans = 160 pts sur E, 200 sur C, G + ZE, 400 pts sur D et A

_ _ oui*

- après CLD, adapt, CP : 1000 pts sur ancien E,

C, D et A - après dispo, TOM, Mayotte, détachement : 1000 pts sur ancien D et

A

100 pts sur ancien E , C, G 1000 pts sur ancien D, A

oui oui, avec aussi 1500 pts sur C

pivot et D de l'ancienne ZR, A

Toulouse 20 pts/an dans la limite de 5 ans, sur C et plus larges

5 ans =: 300 pts, 8 ans = 400 pts sur C et + sauf si

APV Toulouse et vœu sur établisssement de Toulouse

_ oui oui oui 1000 pts sur D où s'est

effectuée la reconversion oui oui

Versailles 20 pts sur tous les vœux

5 à 7 ans = 130 pts, 8 ans et plus = 200 pts sur C non

typés et plus larges

_ oui oui oui _ oui oui

Références