4 décembre 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 68 sur 143
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Décrets, arrêtés, circulaires
MESURES NOMINATIVES
MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Arrêté du 27 novembre 2007 portant nomination à la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
NOR : SJSP0771747A
Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 27 novembre 2007 :
Sont nommés membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, pour une durée de trois ans, au titre du 2
ode l’article R. 5212-8 du code de la santé publique :
En raison de leurs compétences scientifiques et techniques dans le domaine des dispositifs médicaux Membres titulaires :
M. Petitot (Jean-Claude).
M. Poupon (Joël).
M. Grelaud (Gilles).
Membres suppléants : M. Chavoin (Jean-Pierre).
Mme Nagel (Marie-Danielle).
M. Aubry (André).
En qualité de cliniciens Membres titulaires :
Mme Barillot (Isabelle).
M. Bartoli (Jean-Michel).
M. Duveau (Daniel).
M. Ecoffey (Claude).
M. Féron (Jean-Marc).
M. Frachet (Bruno).
Membres suppléants : Mme Benachi (Alexandra).
M. Crochet (Pierre-Dominique).
M. Martin (Claude).
M. de Kersaint-Gilly (Axel).
M. Traxer (Olivier).
M. Tricoire (Jean-Louis).
En qualité d’ingénieurs hospitaliers Membres titulaires :
M. Ancellin (Joël).
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M. Bonhomme (Dominique).
M. Pinaudeau (Didier).
Membres suppléants : M. Hardin (Vincent).
M. Lefèvre (Jean-Eric).
M. Lever (Pascal).
En qualité de pharmaciens Membres titulaires :
M. de Bouet du Portal (Hugues).
M. Durand (Jean-Pierre).
M. Kaiser (Jean-Marie).
Membres suppléants : M. Chambrin (Pierre-Yves).
M. Leyendecker (Jacky).
M. Lurton (Yves).
En qualité de correspondant local de matériovigilance
Membre titulaire : M. Guincestre (Jean-Yves).
Membre suppléant : M. Barré (Daniel).
En qualité de cadre infirmier hospitalier Membre titulaire :
Mme Saunier (Christiane).
Membre suppléant : Mme Caminade (Isabelle).
En qualité de personne représentant les associations de consommateurs Membre titulaire :
N...
Membre suppléant : N...
En qualité de personnes représentant les associations d’usagers du système de santé ayant fait l’objet d’un agrément au niveau national en application de l’article L. 1114-1 du code de la santé publique
Membres titulaires : N...
N...
Membres suppléants :
N...
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