Les résistances à l’Europe néolibérale : interactions, institutions et idées dans le conflit sur la Directive Bolkestein

Texte intégral

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UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES

FACULTE DES SCIENCES SOCIALES, POLITIQUES ET ECONOMIQUES DEPARTEMENT DE SCIENCE POLITIQUE

Les résistances à l’Europe néolibérale : interactions, institutions et idées

dans le conflit sur la Directive Bolkestein

Dissertation présentée en vue d’obtenir le titre de docteur en Science politique

Par Amandine Crespy

Sous la direction des Professeurs Paul Magnette et Olivier Costa

Année académique 2009-2010

(2)

Index des acronymes 11

Index des tableaux 13

Introduction 15

1 Pourquoi le conflit sur la Directive Bolkestein est-il intéressant ? 18

1.1 Le symbole de l’Europe néolibérale 18

1.2 La montée en puissance de la critique sociale de l’Europe Erreur ! Signet non défini.19

2 La problématique : résistances à l’Europe néolibérale et processus décisionnel

européen 23

2.1 La question 23

2.2 L’objet 26

2.3 Les hypothèses 28

3 La méthode 30

3.1 Eléments méthodologiques et épistémologiques pour une étude de cas unique 30

3.2 Les techniques d’analyse 33

4 Présentation des chapitres Erreur ! Signet non défini.36

PREMIÈRE PARTIE

LE CONFLIT SUR LA DIRECTIVE BOLKESTEIN, UN CAS DE RÉSISTANCES À L'EUROPE NÉOLIBÉRALE 39

Chapitre 1

« Bolkestein » ou la face néolibérale de l’intégration européenne : éclairages

pluridisciplinaires 41

1 Exégèse juridique de la proposition de directive : l’intégration au forceps 42 1.1 Du Traité de Rome à la Stratégie de Lisbonne, la montée en puissance de la libre

circulation des services 43

1.2 Le champ d’application et la question des services publics 48 1.3 Le principe du pays d’origine : un « putsch juridique » ? 51 1.4 Systèmes sociaux et mobilité des travailleurs dans l’Europe élargie 56 2 Perspectives économiques et historiques : la fin de l’intégration ? 57

2.1 Intégration négative vs intégration positive 59

2.2 Mouvement et contre-mouvement dans la jeune histoire de l’intégration européenne :

contre le mythe du consensus permissif 63

2.3 Le conflit sur Bolkestein comme crise politique 68

3 L’objet politologique : les résistances à l’Europe 77

(3)

3.1 L’euroscepticisme partisan : une vision trop restreinte des résistances à l’Europe 77 3.2 Intégration européenne et mouvements sociaux : de l’européanisation à la contestation

de l’Europe 81

3.3 L’euroscepticisme, une notion épuisée 87

3.4 Les résistances à l’Europe : définition, atouts analytiques et implications théoriques 92

Conclusion 96

Chapitre 2

Résistances à l’Europe et processus décisionnel européen : cadre théorique et

méthodologique 99

1 La politique européenne par les trois « i » : interactions, institutions, idées 100 1.1 Une approche interactionniste de la politique européenne 102 1.2 L’hypothèse institutionnelle : ressources et contraintes 107 1.3 L’hypothèse idéelle : le rôle du discours normatif 112 2 Une étude de cas basée sur la triangulation méthodologique 120

2.1 Force et limites de l’étude de cas 121

2.2 Comparaison dans l’espace et comparaison dans le temps 125 2.3 Le process tracing : à la recherche des mécanismes causaux 128 2.4 Les sources : recherche documentaire et entretiens 130 2.5 Une méthode pour l’analyse des cadres discursifs du conflit 136

Conclusion 141

DEUXIÈME PARTIE

DE BRUXELLES À BRUXELLES: POLITISATION ET EUROPÉANISATION

DES RÉSISTANCES À LA DIRECTIVE BOLKESTEIN 147

Chapitre 3

Politisation de la directive dans les arènes nationales 151 1 Quand la gauche belge part à l’assaut d’une directive européenne 153 1.1 La pertinence des réseaux belges sur les questions européennes 153 1.2 Un climat de convergence de gauche : la plateforme Stopbolkestein 156 1.3 La critique de l’Europe dans un pays « europhile » 159 2 Diffusion vers la France dans le contexte pré-référendaire 161 2.1 Réseaux et expertise : un cas de diffusion par médiation 162

2.2 Une aubaine pour « la gauche du non » 164

2.3 Les français et l’Europe : une relation pleine de vicissitudes 168

3 En Allemagne, des résistances plus tardives 170

3.1 Les réseaux d’Europa von unten 170

3.2 Une forte démarcation entre sociaux-démocrates et néo-socialistes 174

3.3 La critique de l’Europe ou le tabou allemand 177

Conclusion 182

(4)

Chapitre 4

Une européanisation multiforme 185

1 La transnationalisation des mobilisations 187

1.1 Le Forum social européen 187

1.2 Les Attac d’Europe 189

1.3 La convergence avec le mouvement syndical 190

2 La supranationalisation : partis multi-niveaux et syndicalisme européen 193 2.1 Construire une majorité au sein du Parti socialiste européen 194 2.2 Les eurodéputés, acteurs centraux de la supranationalisation 196 2.3 La CES : de la critique prudente au leadership de la contestation 199 3 L’internalisation : l’appel aux gouvernements nationaux 203 3.1 Polarisation et blocage : « la Belgique n’est ni pour ni contre » 203

3.2 France : référendum en péril, Président fébrile 206

3.3 Compromis social-démocrate vs Neue Mitte : quand le Chancelier cherche la position

allemande 210

Conclusion 213

Chapitre 5

Au nom de l’Europe sociale 217

1 Une norme partagée en dépit des divergences idéologiques 220

1.1 Des cadres cognitifs et normatifs communs 221

1.2 Les cadres de l’action collective 226

1.3 Directive Services et thèmes connexes : un contexte commun ? 228

2 Au-delà des cultures politiques nationales 231

2.1 Un cadrage transnational 232

2.2 L’européanisation des identités collectives 235

2.3 Eléments nationaux de cadrage et question linguistique 239 3 Dynamiques discursives et impact sur le processus décisionnel 244

3.1 Cadrage et politisation par la gauche belge, les altermondialistes, et la « gauche du

non » en France 244

3.2 Validation du discours par les acteurs parlementaires et gouvernementaux 247

Conclusion 252

(5)

T

ROISIÈME

P

ARTIE

L

E

P

ARLEMENT EUROPÉEN

,

RÉCEPTACLE DES RÉSISTANCES À L

'E

UROPE NÉOLIBÉRALE

255

Chapitre 6

Silence. Le Parlement européen écoute la société civile 259 1 La culture du compromis, moteur et limite des résistances à l’Europe néolibérale 261

1.1 Le compromis comme contrainte institutionnelle 262

1.2 Le compromis comme idéologie 265

1.3 Le compromis comme stratégie de délibération 269

2 La culture du parlementarisme ou l’affirmation du lien électoral 275 2.1 Le Parlement comme seul lieu possible de résolution du conflit 277 2.2 Le Parlement européen, principal interlocuteur de la société civile 280 2.3 Faire entendre la voix du peuple : les dilemmes du compromis et du lien électoral 282

Conclusion 287

Chapitre 7

La force du compromis 291

1 La réception différenciée d’un compromis ambigu 293

1.1 Un fiasco juridique 294

1.2 L’évaluation du compromis : Entre logique idéologique et logique fonctionnelle 299

1.3 Une dynamique de démobilisation 304

2 Une victoire politique, institutionnelle et symbolique 306

2.1 La cristallisation des rapports de force 307

2.2 Un discours de relégitimation de l’Europe à travers le Parlement européen ? 311

Conclusion 315

Conclusions 317

1 Le poids de l’institutionnalisation multi-niveaux de l’Union européenne 319 1.1 Les institutions nationales : un rôle limité mais crucial Erreur ! Signet non défini.319 1.2 Ressources et contraintes à l’échelle européenne : réseaux horizontaux et verticaux 321

1.3 Rapports de force inter- et intra-institutionnels 323

2 Europe sociale et parlementarisme de compromis : des ressources idéelles efficaces Erreur ! Signet non défini.325 2.1 Discours et politisation : l’Europe sociale comme norme politique 325 2.2 Compromis et lien électoral : entre idéologie et stratégie institutionelle 328 3 Les résistances comme mécanisme de production du politique 332

3.1 Production de sens 333

3.2 Production de lien 335

(6)

3.3 Quelle politisation ? 337 4 Les résistances comme mécanisme de régulation du conflit 339

4.1 Opposition extra-parlementaire 340

4.2 Dialectique sociale et démocratique 343

Références

347

1 Bibliographie 347

1.1 Monographies 347

1.2 Ouvrages collectifs 353

1.3 Chapitres d'ouvrages 355

1.4 Articles de revues scientifiques 364

1.5 Articles électroniques 374

1.6 Communications 376

1.7 Thèses de doctorat 377

2 Sources documentaires 378

2.1 Documents publics 378

2.2 Presse 382

2.3 Documents non publics 384

3 Entretiens 385

3.1 Belgique 385

3.2 France 386

3.3 Allemagne 386

3.4 Union européenne 386

Annexes 389

1 Méthodologie 389

Annexe 1 : Technique d’analyse des cadres discursifs dans Atlas.ti 389

Annexe 2 : Guide d’entretien – exemple type 401

2 Sources 402

Annexe 3 : Corpus soumis à l’analyse des cadres discursifs 402

Annexe 4 : Retranscriptions d’entretiens – sélection 410

Annexe 5 : La Directive Bolkestein dans les presses nationales – Graphiques 438

3 Documents 439

Annexe 6 : Proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur 439 Annexe 7 : Première lecture au Parlement européen – Votes par appel nominal 464

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Références

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