• Aucun résultat trouvé

Le droit d'auteur dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'...

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Le droit d'auteur dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'..."

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

Nom ...……… Prénom...

Fonction ... Service...

Entreprise ou organisme...

Tél. : ... Courriel :...

Adresse...

...

S’inscrit à la remise des mélanges du 22 septembre et au cocktail oui non S’inscrit au colloque du 23 septembre (cf. tarifs ci-dessous) oui non

Merci de retourner votre bulletin d’inscription accompagné de votre règlement par chèque établi à l’ordre de « M. l’agent comptable de l’Université de Nantes » avant le 8 septembre 2014.

Faculté de Droit et des Sciences Politiques Institut de Recherche en Droit Privé – M.O. PESSU Chemin de la Censive du Tertre – BP 81307 – 44313 Nantes cédex 3 Pour tout renseignement : 02 40 14 15 65 mail : irdp@univ-nantes.fr TARIFS DU COLLOQUE

Professionnels et Universitaires extérieurs à l’université de Nantes : 50 Professionnels en formation continue : 150

N° Siret /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/

Code APE/NAF /__/__/__/__/

Je souhaite recevoir une facture : oui non

Gratuit pour les étudiants, doctorants et enseignants de l’Université de Nantes mais inscription obligatoire.

22 et 23 septembre 2014, amphi F

Lundi 22 Septembre 2014 à 16 h00 – Remise des mélanges Mardi 23 septembre 2014 – Colloque

Références

Documents relatifs

Les moyens consacrés à la vie étudiante sont en hausse de 134 M € par rapport à 2020, dont plus de 80 M € seront consacrés aux bourses sur critères sociaux (avec en

Elles ont conduit à des entretiens entre cinq personnalités intéressées par cette perspective avec des membres du cabinet de la ministre de l’enseignement supérieur, de la

L’arrêté du 3 décembre 2018 relatif à la procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte au sein du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de

La ministre soulignait qu’une difficulté peut en particulier apparaître lorsque les intéressés exercent, en plus de leurs fonctions universitaires, des activités d’avocat,

Le collège, réuni dans sa formation plénière, a adopté dans sa séance du 21 mai 2021 l’avis suivant : 1/ Par lettre du 24 mars 2021, Mme la ministre de l’enseignement

Sur saisine le chef du service de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche des deux collèges de déontologie, du ministère

Le collège de déontologie peut être saisi par le ministre, le secrétaire général des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, les

Dès l’entrée en vigueur du présent Protocole, le Président de la Commission invite chaque Etat partie à soumettre, par écrit dans un délai de quatre -vingt-dix (90) jours, le