Délibération n°2021-84
Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 8 octobre 2021 de la CFVU
Vu les dispositions du code de l ’éducation et notamment l ’article L. 712-6-1 ; Vu les statuts de l ’université Sorbonne Nouvelle.
Article 1
Le procès-verbal de la séance du 08 octobre 2021 est adopté.
Article 2
La présente délibération est adoptée à la majorité des voix ( 24 votants : 22 oui - 1 abstention - 1 ne participe pas au vote).
M. Michel Magnien
Président du Conseil Académique,
Vice-président de la Commission de la
Formation et de la Vie Universitaire
Séance du 12/11/2021
Procès-verbal de la séance de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du vendredi 08 octobre 2021.
Ordre du jour
Appel aux questions diverses (5 min.) Actualités du VP CFVU (10 mn.)
1. PV de la séance du 4 juin 2021,
2. PV de la séance du 10 septembre 2021,
3. Vote des Modalités de Contrôle des connaissances et des Compétences (MCCC) 2021-2022,
4. Charte des examens 2021-2022 : approbation de la charte,
5. Charte de l’évaluation et du contrôle des connaissances : approbation de la charte (licence et master),
6. Demande de maintien en présentiel des examens DELF-DALF,
7. Modification pour la rentrée 2022-2023 des Maquettes suivantes d'accréditation : - de la Licence 1 de Médiation Culturelle,
- du Master Géopolitique de l’art et de la culture, - du Master 2 Métiers de la production théâtrale (MPT), 8. FSDIE : Bilan des associations étudiantes conventionnées, 9. Bilan du déroulement de la pré-rentrée (Information 10 mn),
10. Bilan des admissions en L1 (candidatures Parcoursup) et des inscriptions administratives,
11. Questions diverses,
Vice-Président de la CFVU Michel MAGNIEN Représentant.e.s
enseignant.e.s
Anne-Isabelle FRANÇOIS, Ioana GALLERON, Barbara LABORDE, Frédéric MAURIN, Armin OWZAR, Claire TARDIEU.
Représentant.e.s BIATSS Sylvain ANGONIN DE REU, Stéphanie LACOMBE, Jeremy NEPAUL, Salwa SALAMA-BOKTOR.
Représentants.e.s étudiant.e.s
Abdoulaye DIALLO, Youssouf DIAWARA, Jean-Donald KIPRE, Audrey LOUBIE, Paul MALHERBE.,
Personnalités extérieures -
Membre Permanent -
Invité.e.s permanents Samira BOUMLASSA, Vassiliki DRIANCOURT
Invités Véronique ARZOUMANIAN, Bruno BALBASTRE, Laetitia FAUDIERE
Procuration Fabrice ROCHELANDET (procuration à Stéphanie LACOMBE),
Fabien VAN GEERT et Hélene JOSSE (procurations à Michel MAGNIEN), Patrick HAUTIN (procuration à Claire TARDIEU ),
Jessica PEREIRA-FERNANDES (procuration à Paul MALHERBE).
Sylvie CHALAYE (procuration à Sylvain ANGONIN DE REU)
La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire est composée de 32 membres. Le quorum est atteint : 23 conseillers sont présents ou représentés.
Michel Magnien ouvre la séance à 9h30. Il donne lecture de l’ordre du jour puis procède à l’appel aux questions diverses, qui seront traitées en fin de séance.
1. Abdoulaye Diallo demande où en est le recrutement de l'assistant social,
2. Paul Malherbe signale l'absence d’une cellule de veille et d'écoute contre le harcèlement moral et sexuel à l'Université, il rappelle que c’est une obligation légale,
3. Paul Malherbe signale que certains enseignants ne respectent pas le cadrage voté en CFVU.
Des TD ont lieu en distantiel.
4. Sylvain Angonin De Reu signale que lui et ses collègues doivent désormais passer les commandes des exemplaires de thèse des doctorants qui sont sur le point de soutenir, auprès du service de reprographie de l'université. Or les délais y sont de 3 semaines minimum, alors qu’avec le partenaire extérieur la livraison des travaux est pour l’instant assurée en moins de 48h.
5. Claire Tardieu signale que le service de la reprographie de l’université a des difficultés à réaliser les travaux demandés depuis qu'il n’est plus composé que de deux agents.
6. Barbara Laborde signale la suppression de 9 postes administratifs à l’UFR Arts et Médias.
La séance est interrompue par l'entrée d’étudiants ainsi que les élus étudiants. Ils dénoncent : - le fait que la CFVU ne soit qu’une chambre d'enregistrement,
- la hausse des frais d'inscription des étudiants extra communautaires,
- le manque d'espace de travail pour les étudiants en raison de la fermeture de la bibliothèque, - l'absence d'assistantes sociales du CROUS,
- l'absence d’une cellule de veille et d'écoute contre le harcèlement moral et sexuel à l'Université,
- le non-respect du cadrage de la rentrée 2021, voté en CFVU le 4 juin 21021, par certains enseignants.
Une longue discussion s'engage alors entre les étudiants, le VP-CFVU et les conseillers. Pour apaiser les tensions et reprendre la séance, la CFVU propose en guise de solution immédiate de modifier l'ordre du jour en ajoutant le point suivant “demande au Président de convoquer l'Assemblée des conseils centraux de l'université”.
1. Proposition de modification de l’ordre du jour.
➔ La modification de l'ordre du jour est adoptée à l’unanimité des voix.
2. Demande au Président de convoquer l'Assemblée des conseils centraux de l'université.
La CFVU demande au Président de convoquer, dans les meilleurs délais, l'assemblée des conseils centraux de l'université permettant l'expression de toutes les élues et de tous les élus.
Séance du 12/11/2021
➔ La demande au Président de convoquer, dans les meilleurs délais, l'assemblée des conseils centraux de l'université permettant l'expression de toutes les élues et de tous les élus. La demande est adoptée à la majorité des voix (20 voix pour - 3 abstentions).
Michel Magnien reprend le cours de la séance. Afin de répondre aux attentes des étudiants, il informe que le recrutement d'un.e Assistant.e Social.e sur fonds CVEC est en cours, l'ouverture de 200 places assises dans la Salle de la Clef est prévue à partir du mardi 19 octobre. Il a bien pris note de la demande de mise en place de la Cellule de veille et d'écoute contre le harcèlement moral et sexuel.
En ce qui concerne la hausse tarifaire des frais d'inscription des étudiants extracommunautaires, il rappelle que c’est une question qui relève du CA et non pas de la CFVU.
En ce qui concerne le sujet de la reprographie et la suppression des postes, il se propose d’enquêter auprès de la DRH.
3. PV de la séance du 4 juin 2021,
➔ Le procès-verbal de la séance du 4 juin 2021 de la CFVU est adopté à l’unanimité des voix (23 oui).
4. PV de la séance du 10 septembre 2021,
➔ Le procès-verbal de la séance du 10 septembre 2021 de la CFVU est adopté à la majorité des voix, moyennant les modifications demandées (23 votants : 22 oui - 1 abstention).
Stéphanie Lacombe souhaite prendre la parole en tant que représentant des personnels Biatss et informe que cette CFVU sera probablement la dernière pour Samira Boumlassa, chargée de mission CFVU. Elle regrette cette décision prise à l'encontre de la volonté de la chargée de mission.
Barbara Laborde s'étonne de cette décision. Ayant siégé à la précédente CFVU, elle explique qu'elle est en mesure de comparer les deux CFVU. Le travail fourni est remarquable. Elle ne comprend pas que tant de compétences ainsi déployées soient gâchées. Michel Magnien ne peut que reconnaître la qualité du travail et l'investissement de S. Boumlassa.
Abdoulaye Diallo trouve que cette décision est arbitraire.
Frédéric Maurin tombe des nues et demande à en savoir plus. Il ajoute que cela ressemble à une sorte de mise à pied. Michel Magnien répond qu'il ne souhaite pas en parler davantage car c'est un sujet complexe.
Anne Isabelle François fait remarquer que la question est également compliquée pour les conseillers, non seulement d'un point vue personnel, mais aussi pour le fonctionnement de cette commission. Elle rappelle que la durée du mandat des élus est de 4 ans, hormis les élus étudiants pour lesquels il est de 2 ans. Elle rappelle aussi que c’est une charge lourde que d'être chargée de mission CFVU : connaître les interlocuteurs, les périmètres, les dossiers, cela ne s'improvise pas et la maîtrise est longue à acquérir. Or, S. Boumlassa le fait très bien et elle fournit une aide précieuse à la compréhension des dossiers. Anne Isabelle François ne comprend pas cette décision sauf si S.
Boumlassa souhaite évoluer vers d’autres fonctions. Claire Tardieu et Ioana Galeron approuvent totalement cet avis.
Jeremy Nepaul abonde dans ce sens en expliquant que dans un contexte de crise et de nombreux départs, il est difficile de trouver des personnes qui plus est compétentes, il s’agit à ses yeux d’un pur gâchis.
Les conseillers de la CFVU s'étonnent de cette décision et demandent unanimement qu’elle soit réévaluée. Ils rédigent une pétition à adresser au président.
5. Vote des Modalités de Contrôle des connaissances et des Compétences (MCCC) 2021-2022,
Michel Magnien prend la parole au nom de Hélène Josse. Cette dernière désapprouve en effet la non-application des recommandations votées par la CFVU du 19 juin 2020 : les MCCC auraient dû être remises à la veille des vacances pour être votées au plus tard à la première CFVU de l'année.
Vu le contexte de crise sanitaire et des conditions de travail en télétravail, Michel Magnien a décidé, très exceptionnellement, de s’affranchir de ce calendrier. Il lui a paru trop ambitieux de demander aux départements les MCCC en plus des opérations de fin d'année (campagne d’admission, examens , rattrapages, résultats, jurys…).
La DEVU a donc envoyé avant l'été les tableaux pré-remplis à renseigner pour le 20 septembre. Il rappelle que l’université a pour obligation de les voter au plus tard un mois après la rentrée.
Il explique que dans l'ensemble les MCCC sont remontées. La Directrice de la DEVU a mis en place au sein du bureau de la CFVU, une répartition de relecture des MCCC, de deux ou trois formations par membre du Bureau, de manière à ce que chacun puisse relever les MCCC manquantes ou erronées. Une navette a par la suite été organisée entre la CFVU, la DEVU et les départements. Il informe que certains départements comme le cas :
- du Monde Orientale où certains collègues n'ont pas pris en compte l'arrêté licence interdisant, dans le cadre du contrôle Continu (CC), une épreuve à plus de 50 % de la note finale,
- des masters du département IET où l’évaluation des séminaires est laissée au libre arbitre de l'enseignant
Fréderic Maurin affirme que les MCCC de ces masters (deux notes de CC) sont clairement consignés dans le PV du conseil département de l’IET.
Ioana Galeron se demande si le problème ne viendrait pas du paramétrage du menu déroulant des colonnes “pourcentage” et “type d'exercice”. Les % sont limités (à 20%, 30%, 40%...) et les types d’
exercices ne sont pas tous proposés.
Anne-Isabelle François remercie Michel Magnien d'avoir pris la décision de repousser la collecte et le vote des MCCC à cette séance. Elle trouve qu’il y a une nette amélioration par rapport aux années précédentes. En ce qui concerne le master IET, elle se demande si ce n’est pas un problème de formulation. V. Arzoumanian répond que ce n’est pas un problème de formulation mais l'enseignant responsable n'a pas souhaité remplir délibérément les tableaux.
Michel Magnien explique que malgré cette relecture et ces navettes, il subsiste des MCCC non renseignées dont S. boumlassa les a synthétisées dans un tableau.
La CFVU appliquestricto sensule cadrage relatif aux modalités de collecte des MCCC adopté par la CFVU du 19 juin 2020, dans le cas où aucune modalité ne serait précisée pour telle ou telle UE, les MCCC fixées pour l'année universitaire 2021-2022 par la CFVU seront les suivantes :
- En licence : pour le contrôle continu sont prévues au minimum deux épreuves (écrites ou orales) avec une répartition égale des coefficients (50%+50%); pour le CTI et le rattrapage est prévue une seule épreuve, écrite ou orale, dont la durée est égale à la durée hebdomadaire des enseignements dispensés au sein de cette UE.
- En master :évaluation d'un dossier exigeant deux tâches distinctes, évaluées séparément et donnant lieu à deux notes de CC.
Environ 300 UE sont corrigées lors de cette séance.
Séance du 12/11/2021
Vassiliki Driancourt salue le travail réalisé par S. Boumlassa et V. Azourmanian.
Michel Magnien met au vote les MCCC 2021-2022.
➔ Les Modalités de contrôle de connaissances et de compétences (MCCC) 2021-2022 sont adoptées à l’unanimité des voix (23 oui).
6. Charte des examens 2021-2022 : approbation de la charte,
Michel Magnien présente la charte des examens. Il explique qu’elle n'a subi que de très légères modifications de forme.Michel Magnien propose ensuite de passer au vote.
➔ La charte des examens de l’USN 2021-2022 est adoptée à l'unanimité des voix (23 oui).
7. Charte de l’évaluation et du contrôle des connaissances : approbation de la charte (licence et master),
Michel Magnien présente la charte de l'évaluation et du contrôle des connaissances. Il explique qu’elle n'a subi que de légères modifications comme le montre le document de travail qui a été mis en ligne par S. Boumlassa.
Anne-Isabelle François demande s’il ne serait pas possible de regrouper les deux chartes car il n’est pas simple pour les étudiants, mais aussi les enseignants, de savoir à laquelle se référer. Véronique Arzoumanian répond que la charte de l'évaluation concerne les règles de fonctionnement des diplômes (validation des UE et des semestres, jurys, plagiat...), alors que la charte des examens concerne l’organisation des examens terminaux et des rattrapages.
Anne-Isabelle François souligne que le bureau des examens et les secrétariats maîtrisent le sujet mais ce n’est pas le cas pour les étudiants.
Claire Tardieu approuve la fusion des deux chartes, elle demande s'il serait envisageable de la formuler en utilisant le « je ». Elle précise que ce type de rédaction permet aux étudiants de se reconnaître plus facilement dans les questions posées.
Vassiliki Driancourt est tout à fait d'accord pour inverser la logique de lecture de la charte du type “je suis étudiant…” pour la prochaine rentrée.
Après cette discussion, Michel Magnien met au voix la Charte.
➔ La Charte de l'évaluation et du contrôle des connaissances 2021-2022 est adoptée à l’unanimité des voix (23 oui).
8. Demande de maintien en présentiel des examens DELF-DALF,
Michel Magnien annonce que le département DiFLE souhaiterait le maintien en présentiel des examens DELF-DALF, même en cas de baisse de la jauge des cours en présentiel . Ioana Galleron signale qu'aucun message n'a été envoyé aux enseignants pour leur donner la possibilité de formuler une demande de dérogation au cadrage, elle rappelle que certaines UE pourraient entrer dans ce cas de figure. Elle cite en exemple les UE qui nécessitent le corps ou l'utilisation de logiciels spécifiques.
Bruno Balbastre explique que cette demande est liée au processus d’attribution des diplômes de DELF et DALF qui correspondent à un certain nombre d’ exigences propres à un diplôme national et qui sont de fait extérieures à l'université.
I. Galleron suggère d’indiquer cette précision dans la délibération sinon elle craint une incompréhension et que cela suscite un appel d'air au sein d’autres formations. Proposition acceptée.
➔ La CFVU considérant que ces diplômes répondent à des exigences nationales et extérieures à l'université, adopte à l’unanimité des voix (23 oui), le maintien en présentiel des examens DELF-DALF en cas de baisse de la jauge des cours en présentiel .
9. Modification pour la rentrée 2022-2023 des Maquettes d'accréditation : Michel Magnien présente les modifications demandées par les formations.
- Licence 1 de Médiation Culturelle :
Changement de semestre de deux UE à coût constant. Ces UE passeraient du premier au second semestre et vice-versa. Cette modification ne nécessite pas un passage au CA. Les documents sont disponibles dans l'intranet.
- Master Géopolitique de l’art et de la culture :
Le séminaire du 1er semestre M9GP203 est supprimé. Les heures du séminaire ne sont pas redistribuées. Cette modification ne nécessite pas un passage au CA. Les documents sont disponibles dans l'intranet.
- Master 2 Métiers de la production théâtrale (MPT) :
Aux modifications initiales s’ajoutent la modification d'intitulé d’UE, le changement du format de certains enseignements (un CM est transformé en TD) et l’ajout de conférences inédites, financées par les recettes d’apprentissage reçues par la formation. Ces modifications impliquent 39 EHTD supplémentaires et nécessitent donc un passage au CA. Les documents sont disponibles dans l'intranet.
Après cette présentation, Michel Magnien propose de passer aux votes :
➔ Les modifications des maquettes d’accréditation Licence 1 de Médiation Culturelle et du Master Géopolitique de l’art et de la culture de l’UFR Arts et médias sont adoptées à l’unanimité des voix (23 votants).
➔ Les modifications des maquettes d’accréditation Master 2 Métiers de la production théâtrale (MPT) de l’UFR Arts et médias sont adoptées à l’unanimité des voix (sous réserve de leur approbation par le Conseil d’administration).
10. FSDIE : Bilan des associations étudiantes conventionnées,
Vassiliki Driancourt présente le bilan des associations étudiantes conventionnées par l'université dans le cadre du FSDIE.
11. Bilan du déroulement de la pré-rentrée,
Laetitia Faudiere présente ce point. La-pré rentrée s’est déroulée sous le signe des consignes sanitaires et du numérique comme l'an dernier, 1h30 en moyenne par réunion. Les documents sont disponibles dans l’intranet de séance :
- allocutions d’accueil par le VP et le VPE, - présentation assurée par le SIO de 30 à 35 mn,
Séance du 12/11/2021
- présentation disciplinaire d’environ 1h par les enseignants de L1, les secrétaires pédagogiques et les directeurs et directrices de département.
L. Faudiere signale toutefois des points d’alerte pour la rentrée 2022, remontées par les enseignants : il faut envisager d’écourter les informations d’ordre général pour les porter à une durée 25 minutes maximum et il faudrait que l’allocution d’accueil soit assurée par les Directeurs et les Directrices de département.
Frédéric Maurin ainsi que les élus enseignants sont favorables à cette réduction de la durée des réunions d'accueil. Il explique qu'il est difficile pour les L1 d'intégrer en une seule fois la quantité d'informations qui leur est dispensée en si peu de temps.
Paul Malherbe est également d'accord pour réduire la durée des réunions car il explique que les étudiants en sortent “lessivés” et qu’une partie des informations reste non acquise. Il demande la possibilité d'échelonner les réunions ou d’utiliser d'autres outils numériques. Il demande aussi la possibilité aux syndicats étudiants de pouvoir se présenter lors de ces réunions. Michel Magnien explique qu’il doit respecter la pluralité syndicale pour ce faire, et que cela allongerait ces séances d’accueil, que l’on entend justement raccourcir.
Vassiliki Driancourt envisage pour la rentrée prochaine de mettre en place “la semaine d'intégration”
sur les fonds CVEC. Celle-ci s'articulera autour de la vie étudiante et de campus (culture, sport, mission handicap, associations…)
L. Faudiere explique que pour cette rentrée le service d'information et d'orientation (SIO), avec l’aide des étudiants tuteurs, a organisé la distribution des sacs kit d’accueil des L1 et des M1 financés sur les fonds CVEC. Celui-ci comprend une gourde éco-responsable, un stylo, un bloc-note, un masque en tissu et les différents guides de l’université (de l’étudiant, de la rentrée, de la DBU, du Service d’Action Culturelle et de la Mission Handicap).
Jeremy Nepaul signale que les étudiants inscrits en DU n'ont pas reçu de sac et pourtant ils sont primo-entrants.
S. Boumlassa rappelle les conditions d’attribution des sacs telles que votées en CCVEC et en CFVU
“les sacs Kit d’accueil concernent les primos L1, les primos M1 et les primos doctorants”.
12. Bilan des admissions en L1 (candidatures Parcoursup) et des inscriptions administratives,
Bruno Balbastre présente les chiffres de Parcoursup par portail et les inscriptions administratives (IA) de tous les cycles. Les données présentées donnent un état des inscriptions administratives au 01/10/2021. Il ajoute que les IA ne sont pas terminées en raison des calendriers des IA des masterants, des étudiants en échanges, des CPGE et des doctorants. Les IA définitives seront connues fin janvier, il indique qu'il faut garder à l’esprit que l’Université enregistre des inscriptions jusqu’au 15 janvier 2022. Les documents sont disponibles dans l’intranet de la séance.
Claire Tardieu demande si les étudiants qui paient en plusieurs fois leurs frais d'inscription sont comptabilisés dans les “en attente de paiement''. B. Balbastre répond qu 'ils sont comptabilisés au nombre des inscrits.
Paul Malherbe demande à avoir communication de la ventilation géographique des étudiants extracommunautaires 2021-2022 et celle de l’année universitaire 2018-2019. V. Driancourt répond que l’OVE est en train de travailler sur cette requête. Elle sera présentée à la prochaine réunion des services et lors du CA.
Ioana Galeron demande que ces chiffres soient également présentés en CFVU.
13. Questions diverses
Les questions diverses posées en début de séance ont été traitées comme points d’actualité, en début de séance.
Secrétaire de séance : Samira Boumlassa
Michel MAGNIEN
Président du Conseil Académique, Vice-Président de la Commission Formation et Vie Universitaire
