ORDRE DU JOUR N 4 Réunion ordinaire
du
Conseil scolaire catholique MonAvenir Le mercredi 28 février 2018
Salle du Conseil, siège social 19 h
Présences :
Melinda Chartrand, présidence du Conseil Geneviève Grenier, vice-présidence du Conseil Estelle Ah-Kiow
Donald Blais Caroline Bourret Roger Brideau Claude-Reno D’Aigle Marie Fontin
Dominique Janssens Marcel Levesque Dorothée Petit-Pas Jo-Anne Thibodeau
Ian Hauber, élève conseiller Paris Jain, élève conseillère Membres du personnel :
André Blais, direction de l’éducation Dereck Chin, chef des affaires par intérim
Maryse Francella, surintendante de l’éducation par intérim Anik Gagnon, surintendante de l’éducation
Suzanne Iskander, surintendante de l’éducation
Mikale Joly, directrice, Service des relations corporatives Jean Magny, surintendant de l’éducation
Vincent Nguyen Van Mai, chef administratif Jérôme Pépin, surintendant de l’éducation
Lynda Dupuis, directrice, Service de la construction identitaire
Chantal Perron, agente aux affaires du Service des relations corporatives et du Conseil 1. Ouverture de la réunion, appel nominal et absences motivées
1.1 Prière d’ouverture
- 2 - 2. Adoption de l’ordre du jour
Motion Proposé par Appuyé par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir adopte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 28 février 2018, sous la forme présentée/modifiée.
3. Déclaration de conflit d’intérêts 4. Séance à huis clos
Motion Proposé par Appuyé par
Que le Conseil scolaire catholique MonAvenir se constitue en séance à huis clos.
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REPRISE DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL Les membres reprennent les délibérations en réunion publique.
5 Auditions des contribuables/délégations 5.1 Présentation des services
5.1.1 Service de la construction identitaire
5.1.1.1 Mise en œuvre des orientations stratégiques – Foi, langue et culture 6 Adoption des procès-verbaux
6.1 Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du 31 janvier 2018 Motion
Proposé par Appuyé par
Que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil du 31 janvier 2018, sous la forme présentée/modifiée.
7. Affaires découlant des réunions ordinaires du Conseil Sans objet.
8. Affaires différées
9. Recommandations des comités
9.1 Rapport de la séance à huis clos du Conseil du 28 février 2018 Motion
Proposé par Appuyé par
Que le Conseil approuve les résolutions adoptées en séance à huis clos du 28 février 2018.
9.2 Rapport des réunions publiques des comités du Conseil Comité de travail du 14 février 2018
L’assemblée n’ayant pas atteint le quorum, la réunion a été levée.
Comité consultatif pour l’enfance en difficulté du 21 février 2018 Aucune recommandation.
10. Étude des rapports des membres de l’administration
10.1 Rapport CDA.03-02/2018 – Comités d’admission aux écoles de langue française
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10.2 Rapport DIR.08-02/2018 – Nomination au Comité de vérification Motion :
Proposée par : Appuyée par :
Que le Conseil approuve la nomination de monsieur Antoine Lejeune à titre de membre du Comité de vérification pour le terme du 1er décembre 2017 au 30 novembre 2019 selon le rapport DIR.21-03/2016 intitulé « Nomination au Comité de vérification ».
10.3 Rapport ÉDU.01-02/2018 – Politique ÉLV.7 – Interventions physiques Motion :
Proposée par : Appuyée par :
Que le Conseil approuve la politique ÉLV.7 - Interventions physiques selon le rapport ÉDU.01-02/2018 intitulé « Politique ÉLV.7 - Interventions physiques ».
10.4 Rapport ÉDU.02-02/2018 – Rapport sur le calendrier scolaire 2018-2019 Motion :
Proposée par : Appuyée par :
Que le Conseil approuve le calendrier scolaire 2018-2019 tel que présenté dans le rapport ÉDU.02-02/2018 intitulé « Rapport sur le calendrier scolaire 2018-2019 », conditionnel à l’approbation du ministère de l’Éducation.
10.5 Rapport DIR.05-02/2018 – CSL.4.1 – Postes laissés vacants et processus de nomination
Motion : Proposée par : Appuyée par :
Que le Conseil approuve la ligne de conduite CSL.4.1 – Postes déclarés vacants et processus de nomination selon le rapport DIR.05-02/2018 intitulé « CSL.4.1 - Postes déclarés vacants et processus de nomination ».
11. Affaires courantes
11.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC) 11.1 Participation au congrès de l’AFOCSC à Sudbury du 24 au 26 mai 2018 12. Présentations
12.1 Présentation du compte-rendu trimestriel du directeur de l’éducation Sans objet.
13. Compte-rendu mensuel des membres du Conseil 13.1 Présidence
13.2 Conseillers/conseillères scolaires 13.3 Élèves conseillers
14. Avis de motion
- 7 - 15. Correspondances
15.01 Correspondance datée du 30 janvier 2018 de la ministre de l’Éducation Indira Naidoo- Harris, ministre de l’Éducation.
15.02 Communiqué de presse daté du 31 janvier 2018 intitulé : « Une nouvelle école secondaire catholique verra le jour à Vaughan ».
15.03 Communiqué de presse daté du 1er février 2018 intitulé : « 20e édition de la journée nationale d’alphabétisation familiale à Waterloo ».
15.04 Communiqué de presse daté du 2 février 2018 intitulé « Célébrations du Mois de l’Histoire des Noirs dans les écoles du Csc MonAvenir ».
16. Motion de recevoir Motion
Proposé par Appuyé par
Que le Conseil reçoive en bloc les documents présentés en réunion publique à titre d’information et aux fins de discussion seulement :
Tableau des affaires découlant
Rapport des réunions publiques du Conseil
Rapport CDA.03-02/2018 – Comités d’admission aux écoles de langue française
Rapports de la présidence, des conseillers scolaires et des élèves conseillers
Correspondances 17. Questions diverses
18. Levée de la réunion ordinaire du Conseil
