Article 2
Texte intégral
Documents relatifs
Art. − A condition qu’il n’existe par une autre solution satisfaisante et que la mesure ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des
Les membres des forces alliées stationnées en Allemagne disposaient de trois points de passage pour rejoindre le centre de Berlin: le Checkpoint A (Alpha)
L’article L.411-1 du Code de l’Environnement prévoit la protection des espèces de faune et de flore sauvages listées par arrêté ministériel, afin de préserver non seulement
Par mesure de précaution et en accord avec l’AFSSAPS, nous préférons donc vous recommander de ne plus utiliser les coffrets de ces lots cités en objet qui seraient encore en
Nous vous demandons de détruire les coffrets correspondants en votre possession et vous remercions de remplir et de nous retourner le certificat de destruction ci-joint.. Par
En vous priant de nous excuser pour les désagréments que ce rappel peut entraîner, et restant à votre entière disposition, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e)
En vous priant de nous excuser pour les désagréments que ce rappel peut entraîner, et restant à votre entière disposition, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e)
Jikke Zijlstra et Michael de Smit du Nederlandse Omroep Stichting (NOS), une station de radio du service public néerlandais, ont constaté : « Bien que [le Britannique Eliot]
