Texte intégral
EB7.R62 Comité d'experts des Services d'Hygiène scolaire : Rapport sur sa première session
Le Conseil Exécutif,
Ayant examiné le rapport du Comité d'experts des Services d'Hygiène scolaire sur sa première session,46
1. REMERCIE les membres du comité du travail accompli ; 2. AUTORISE la publication du rapport ;
3. RECOMMANDE qu'il soit procédé à une distribution appropriée, et 4. CONSIDÈRE que le comité a achevé la tâche qui lui avait été assignée.
(Adoptée à la seizième séance, 3 février 1951)
Documents relatifs
Dans ces circonstances et sans éléments précis donnés par l’organisation syndicale Mme DEPOYANT-DUVAUT après échange avec le secrétaire de cette instance
N (8) Tout élément monomère qui n’est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note 4 ou la note 7 mais dont l’utilisation est considérée
Le renforcement de l’intégration économique du continent était rendu encore plus nécessaire par le nouvel ordre économique mondial, caractérisé notamment par la formation de
1971 se sont revells -d^f eotueux^ en sorte que la question eefa reooB^id^© pax 1^ Cordite de'ia plahi"fioation du; developpement des,.Nations 0nie^.. La^.onff^Qnce
Leurs activites ont abouti a I'etablissement d'un rapport sur les conditions socio- economiques de I'Afrique Centrale en 1998 avec pour theme, la mondialisation et ses effets sur
A ce jour, les visites médicales renforcées et les surveillances médicales particulières ne sont pas suivies. Aussi, une rencontre avec le centre de gestion est prévue le 10 mars
3 Depuis le 1 er juillet 2019, conformément aux décisions du Comité des Ministres adoptées le 28 novembre 2018 sur le renforcement du mécanisme de suivi de la Charte européenne
A la suite des objectifs présentés lors de la séance du CHSCT du 13 mars 2018, un groupe de travail s’est réuni à deux reprises (le 12 juin et le 21 novembre) pour
