Manuel B-Web Banquiers Date :

(1)

TRANSFERT ... 1

Description générale ... 1

Types de messages... 1

Normalisation des messages... 1

Récapitulatif des rubriques par type de message ... 2

Encodage de paiements ... 3

Encoder un message de paiement ... 3

Encoder/modifier une rubrique... 6

Supprimer une rubrique ... 9

Annuler une rubrique... 9

Insérer une rubrique ... 9

Déplacer une rubrique... 13

Enregistrer un message de paiement ... 14

Quitter un message de paiement ... 14

Formatage d’un paiement commercial ... 15

Structure... 15

Maquette ... 15

Description des rubriques ... 16

Exemples d’ordres de paiement commerciaux ... 32

Formatage d’un paiement de trésorerie... 38

Structure... 38

Maquette ... 38

Exemple d’ordre de paiement de trésorerie... 45

Formatage d’un paiement de banque à banque... 46

Structure... 46

Maquette ... 46

Exemples d’ordres de paiement de banque à banque ... 56

Formatage d’un avis d'émission de chèque ... 57

Structure... 57

Maquette ... 57

Exemple d’avis d’émission de chèque ... 62

Signature d’un message de paiement ... 63

Statuts des messages... 63

Procédure de signature d’un paiement ... 63

(2)

TRANSFERT

Description générale

Ce module de transfert vous permet de réaliser vos paiements rapidement , en toute sécurité et à moindre coût.

Les ordres de paiement que vous veillerez à encoder dans B-Web seront communiqués via Internet à la Belgolaise. Cette dernière se chargera d’effectuer les paiements via le réseau Swift.

Quatre types de messages bien distincts sont à votre disposition, il vous suffit de les compléter en fonction de vos besoins.

Types de messages

Le choix du type de message est important et dépend du type de paiement que vous souhaitez exécuter.

Paiement commercial

Paiement dans lequel une des contreparties au moins n’est pas une banque ou une institution financière.

Paiement de trésorerie

Paiement dans lequel le banquier donneur d’ordre et le banquier bénéficiaire sont les mêmes.

B-Web banquiers vous permet d’effectuer des transferts d’un de vos comptes tenus à la Belgolaise vers un compte tenu auprès d’une autre banque.

Paiement de banque à banque

Paiement dans lequel le donneur d’ordre et le bénéficiaire sont une banque ou une institution financière.

Ce type de message est également utilisé pour effectuer vos nivellements entre comptes répertoriés dans votre contrat B-Web.

Autres exemples d’utilisation, les couvertures de remises, les paiements de frais réclamés par votre correspondant, retour de fonds, etc.

Avis d’émission de chèque

Messages permettant d’aviser la Belgolaise que vous avez émis des chèques tirés sur ses caisses.

Ils permettent de sécuriser l’émission de vos chèques bancaires à la condition qu’ils parviennent à la Belgolaise avant la présentation physique des chèques au guichet.

Normalisation des messages

Les messages de paiement encodés dans B-Web doivent répondre à des normes bien précises auxquelles il n’est pas possible de déroger.

Cette codification favorise les traitements automatiques de vos ordres de paiements par la Belgolaise, vous garantissant leur exécution correcte dans des délais rapides.

Le principe fondamental est que vos messages sont découpés en rubriques séquentielles dans lesquelles il y a lieu d’encoder un certain type d’information.

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Récapitulatif des rubriques par type de message

Rubr. Paiement Paiement Banque Avis de

champs

^Commercial Trésorerie à Banque chèque

Référence de l'émetteur 20 O O O O

Référence pour le bénéficiaire 21 O O

Type d'opération 23B O

Instruction codifiée 23E F

Type de transaction 26T F

Date d'émission 30 O

Date - Montant – Devise 32A O O O

Montant - Devise 32B O

Devise Montant d'origine 33B F Cours du Change 36 F Donneur d'ordre 50 O

Institution donneur d'ordre 52 F F F

Correspond. de l'institution émettrice 53 O O O O

Banque intermédiaire 56 F F F

Banque du bénéficiaire 57 O O F

Institution bénéficiaire 58 O

Client bénéficiaire 59 O O

Communication 70 F Détail des frais 71 O

Communication Interbancaire 72 F F F F

Reporting infos 77 F

O : obligatoire F : facultatif

Pour faciliter votre saisie, nous pouvons vous fournir, sur simple demande, des modèles de message sur papier à compléter.

(4)

Encodage de paiements

Encoder un message de paiement

Tous les messages encodés au travers de ce module nécessitent la sélection au préalable du compte

"Belgolaise" par le débit duquel aura lieu le paiement.

Dans la partie gauche de l’écran B-Web, sélectionnez le compte au départ duquel vous souhaitez effectuer votre paiement.

Cliquez sur le bouton « Transfert » dans la barre de menus B-Web.

L’écran sommaire des messages déjà encodés pour le compte sélectionné apparaît.

(5)

Pour encoder un nouveau message de paiement, cliquez sur le bouton « Nouveau » dans la barre d'actions (dans la partie inférieure de l'écran).

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La partie supérieure affiche le détail du message (une barre de défilement verticale vous permet de naviguer si les dimensions de la fenêtre prévue ne permettent pas de visualiser l’entièreté du message).

Pour faciliter l’encodage, par type de message, B-Web vous propose une « maquette » regroupant les libellés des informations standards qu’il vous suffira de compléter.

Cette maquette est composée de différentes lignes (bleues ou noires) préfixées par ce que nous appellerons des numéros de rubrique (20, 23B, 32A...).

Les rubriques obligatoires du message (lignes noires) doivent obligatoirement être encodées alors que les rubriques facultatives (lignes bleues) vous sont conseillées.

Il est également possible d’ajouter d’autres informations qui ne sont pas incluses dans la maquette mais qui apportent des précisions complémentaires au paiement.

La partie inférieure, quant à elle, affiche le ou les champs constituant la rubrique préalablement sélectionnée dans la partie supérieure.

C’est dans cette partie de l’écran que vous allez compléter ou modifier la rubrique.

Pour votre facilité, la couleur du fond d’écran de la partie inférieure de l’écran varie en fonction du type de message que vous encodez.

(7)

Encoder/modifier une rubrique

Dans la partie supérieure de l’écran, cliquez sur la rubrique que vous souhaitez compléter ou modifier.

Automatiquement, la partie inférieure de l’écran affiche le détail des champs composant la rubrique; vous pouvez alors les encoder ou les modifier.

Une fois les informations encodées, validez la modification en cliquant, dans la partie supérieure de l'espace de travail, sur la rubrique suivante à compléter.

Une fois cette manipulation effectuée, vous voyez apparaître dans la partie supérieure de l'espace de travail, la rubrique complétée des informations que vous venez d’encoder.

(8)

A chaque validation de rubriques, B-Web procède au contrôle de celles-ci. En cas de problème, un message d’erreur explicite vous est affiché vous obligeant ainsi à corriger l’anomalie.

Certaines rubriques vous permettent d'introduire un numéro de compte comme par exemple, la rubrique 50K d’un paiement commercial.

(9)

Il vous suffit alors d’indiquer le numéro de compte IBAN dans la zone réservée à cet effet juste à côté du bouton en question.

Le numéro IBAN sera automatiquement contrôlé par l’application.

Certaines rubriques comme la 72 permettent d’encoder du texte libre tout en nécessitant la présence de mots codes (veuillez vous référer aux descriptif des rubriques par type de messages).

(10)

Pour vous aider dans le choix de ce mot code, appuyez sur la touche fonction « F1 » qui vous affichera une liste déroulante des mots codes autorisés.

Sélectionnez alors le mot code approprié repris dans la liste déroulante.

Supprimer une rubrique

Sélectionnez la rubrique à enlever dans la partie supérieure de l'espace de travail et cliquez ensuite sur le bouton « Supprimer » à droite.

La rubrique disparaîtra alors de votre message.

Annuler une rubrique

Si vous êtes occupé à saisir les champs d’une rubrique et vous vous apercevez que les données saisies sont erronées, cliquez sur le bouton « Annuler » à droite, cela aura pour effet d'effacer les différents champs constituant la rubrique.

Insérer une rubrique

Sélectionnez la ligne au-dessus de laquelle vous désirez ajouter une rubrique et cliquez ensuite sur le bouton « Insérer » à droite dans la partie inférieure de l'espace de travail.

(11)

Positionnez-vous sur la ligne adéquate (rubrique 50K) et cliquez sur le bouton « Insérer », partie inférieure droite de l'écran.

Parmi la liste des différentes rubriques disponibles pour le message concerné, sélectionnez la rubrique 33B.

(12)

Validez votre choix en cliquant sur le bouton vert à droite qui affiche un « V ».

Les champs de la rubrique en question peuvent alors être complétés.

(13)

Il vous est également possible d’insérer une rubrique en vous positionnant sur la dernière ligne du message (ligne blanche) et de sélectionner ensuite le bon numéro de rubrique.

Pas besoin ici de cliquer sur le bouton insérer.

Il vous suffira ensuite de positionner la rubrique à l’endroit adéquat grâce aux boutons « Haut » et

« Bas » se trouvant à droite à la moitié de l’écran.

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Déplacer une rubrique

L’application "Transfert" part du principe que les rubriques du message sont encodées selon un ordre bien défini.

Si une rubrique se trouve insérée à un endroit erroné, B-Web vous le signale par un message d’erreur.

Positionnez-vous sur la ligne à déplacer et déplacez alors la rubrique vers le haut ou vers le bas en utilisant les boutons « Haut » et « Bas » (partie inférieure de l'espace de travail).

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Enregistrer un message de paiement

Lorsque le message encodé doit être sauvegardé, deux possibilités s’offrent à vous.

- Bouton « Enregistrer »

Le message est sauvegardé après avoir subi un contrôle de cohérence assurant l’intégrité du message encodé (contrôles inter-rubriques).

Le message ne peut être sauvegardé tant que des anomalies subsistent.

Si, lors de l’enregistrement, des rubriques facultatives subsistent sans avoir été complétées, elles seront automatiquement supprimées par l’application.

- Bouton « Sans contrôle »

Le message est sauvegardé dans le statut incomplet sans qu’aucun contrôle de cohérence inter- rubriques ne soit réalisé.

Cette option vous permet ainsi de mettre en attente un message en cours de création en vue de le compléter ultérieurement.

Si, lors de l’enregistrement sans contrôle, des rubriques facultatives subsistent sans avoir été complétées, elles ne sont pas automatiquement supprimées.

Quitter un message de paiement

Vous pouvez remarquer qu'une mention "version non sauvée" apparaît tout en bas de l'espace de travail à droite lorsqu'un message est en cours de création ou de modification et n'a pas encore été sauvegardé.

Si vous cliquez sur le bouton « Quitter » alors que cette mention figure en bas de votre écran, B-Web vous pose la question : « Voulez-vous enregistrer vos modifications avant de quitter ? » avec encore la possibilité pour vous de cliquer sur le bouton « Oui » ou « Non ».

− Si vous cliquez sur « Oui » et que

− le message est en cours de création,

Æ le message est sauvegardé dans le statut incomplet.

− le message est en cours de modification,

Æ le message est sauvegardé dans le statut

− « incomplet » s’il était dans ce statut avant modification

− « complet » s’il était dans ce statut avant modification et que les tests de validation effectués par B-Web confirme que le message est toujours correctement formaté et complet.

− Si vous cliquez sur « Non »,

Æ les dernières modifications effectuées depuis la dernière sauvegarde ne seront pas enregistrées. Si vous étiez en cours de création d’un message, cette action aura pour effet d’abandonner le message sans qu’aucune trace ne subsiste.

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Formatage d’un paiement commercial Structure

Les informations à communiquer à la Belgolaise et nécessaires à l’exécution de votre paiement sont répertoriées de la manière suivante.

Rubrique Description Obligatoire ou facultatif

20 Référence de l'émetteur O

23B Type d'opération O

23E Instructions codifiées F

32A Date – Devise – Montant O

33B Devise – Montant d'origine F

36 Cours du Change F

50A/50K Donneur d'ordre O

52A/52D Banquier du donneur d’ordre F

53B Compte à débiter O

56A/56D Banquier intermédiaire F

57A/57D Banque du bénéficiaire O

59/59A Client bénéficiaire O

70 Communication au bénéficiaire F

71A Détail des frais O

71F Montant des frais déduits du transfert F

72 Communication interbancaire F

La dernière colonne vous indique si la rubrique est obligatoire (O) ou si elle est facultative (F).

Pour faciliter l’encodage de vos paiements commerciaux, lors de la création de ce type de paiement dans B-Web, une « maquette » vous sera automatiquement proposée, reprenant les rubriques obligatoires (lignes noires) qui doivent être complétées d’office ainsi que celles, facultatives (lignes bleues), dont l’usage vous est fortement conseillé.

Maquette

Rubriques Description Obligatoire ou facultatif

23B Type d'opération (production ou test) O

50K Donneur d'ordre (intitulé et adresse) O

57A/57D Banque du bénéficiaire (code BIC) O

59 Client bénéficiaire O

70 Communication au bénéficiaire F

(17)

Description des rubriques

Rubrique 20 – Référence de l’émetteur (obligatoire) : Format

Minimum 8, maximum 16 caractères alphanumériques.

Contenu

Indiquez ici votre référence de paiement.

Cette information ne sera reprise que sur votre extrait de compte et vous permettra ainsi une gestion optimale de vos comptes.

Contrôles

Messages d’erreur Actions

Structure La zone « Référence » doit avoir au minimum 8 caractères.

Complétez la référence.

La zone « Référence » ne peut

commencer par « / ».. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le.

terminer par « / ». Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le.

contenir les caractères « // » Supprimez un « / » ou les 2.

Unicité de la référence Le contenu de la zone référence existe déjà dans un autre message.

Introduisez une nouvelle référence non encore mentionnée dans d’autres messages.

Exemple

:20 : CHRE5478Y

Rubrique 23B – Type d’opération (obligatoire) Format

4 caractères alphabétiques.

Contenu

Obligatoirement « CRED », cette valeur est automatiquement proposée par défaut.

Exemple : 23B : CRED

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Rubrique 23E – Instructions codifiées (facultatif) Format

Mot code en 4 positions alphabétiques/29 caractères alphanumériques : XXXX/AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA

XXXX : 4 positions alphabétiques = mot code

A….A : 29 caractères alphanumériques = informations complémentaires Contenu

Ce champ reprend des instructions codifiées destinées soit, à la Belgolaise, soit au banquier du bénéficiaire.

Vous pouvez introduire plusieurs champs 23E dans un ordre de paiement.

Mots codes autorisés

Codes Signification Informations

complémentaires BONL Le montant ne peut être payé qu’au bénéficiaire. Néant.

CHQB Le paiement doit être effectué par chèque. Néant.

HOLD Le montant doit être tenu à la disposition du

bénéficiaire au guichet. Pièce d’identité du

bénéficiaire.

INTC Paiement "intra-company" : le transfert est d’ordre et en faveur du même bénéficiaire (société commerciale).

Néant.

PHON Aviser le bénéficiaire par téléphone. N° de téléphone au format international, nom du correspondant à appeler.

SDVA La date de valeur doit être respectée Néant.

TELE Aviser le bénéficiaire par télex ou fax. N° de télex ou de fax au format international.

Attention

Veillez à ne rien indiquer en information complémentaire lorsqu’il est indiqué « Néant ».

Contrôle

Messages d’erreur Actions Si information

complémentaire en l’absence de mot code

La zone « Code » est

obligatoire. Sélectionnez le code

correspondant.

Exemples

:23E : /HOLD/Passeport 123456 délivré à New York le 15/01/2000 :23E : /PHON/00322268951

Signification Æ

Tenir à la disposition du détenteur du passeport 123456 délivré à New York le 15/01/2002 et aviser le bénéficiaire par téléphone au 00322268951 de l’arrivée des fonds.

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Rubrique 32A – Date valeur, devise et montant (obligatoire) Format

AAMMJJXXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec

− AAMMJJ 6 positions numériques

− XXX 3 positions alphabétiques

− NNNNNNNNNNNNNNN 15 positions numériques Contenu

− Date valeur du paiement sous le format année, mois, jour : AAMMJJ (A : année, M : mois, J : jour)

− Code devise ISO de la monnaie à transférer

− Montant à transférer Contrôles

Date valeur

Messages d’erreur Actions Valeur < date du jour Message d’avertissement « La

date est antérieure à la date du jour. Est-ce correct ? »

Choisissez l’option oui ou non.

Si la date introduite était incorrecte, corrigez-la.

Si la date de paiement demandée est inférieure à la date du jour, vérifiez que votre message comprend un champ 23E « SDVA ».

Date supérieure à J + 3

jours ouvrables Pas de message d’erreur dans B-Web mais la banque se réserve le droit de corriger la date valeur.

Date incohérente La date est invalide. Introduisez la date sous le format jour, mois, année (JJMMAA).

La Belgolaise respectera la date valeur débit indiquée, ce qui facilitera la réconciliation de vos opérations.

Les transferts seront effectués sous la date valeur indiquée si l’ordre est reçu avant notre « CUT- OFF-TIME » pour la devise.

Pour plus d’informations concernant les CUT-OFF-TIME, veuillez-vous référer à l’annexe 1.

Montant

Si valeur non numérique Le montant doit être numérique. Vérifiez l’encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d’un chiffre.

Si valeur = 0 La zone montant doit être supérieure à zéro.

Introduisez le montant du paiement.

Nombre de décimales Nombre de décimales incorrect

pour la devise Vérifiez et corrigez le montant introduit.

Exemple

:32A :020217USD1245,18

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Rubrique 33B – Devise et montant d’origine (facultatif) Format

XXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec

− Code devise ISO de la monnaie d’origine

− Montant d’origine

Cette rubrique est obligatoire:

- lorsque le paiement est effectué "frais à charge du bénéficiaire" et que des frais ont été déduits du montant transféré;

- en cas d’arbitrage de devises (change entre deux devises) dans le chef du bénéficiaire.

Contrôles

Si valeur non numérique Le montant doit être numérique Vérifiez l’encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d’un chiffre

Si valeur = 0 La zone montant doit être

supérieure à zéro Introduisez le montant du paiement

pour la devise Vérifiez et corrigez le montant introduit

Exemples

− Le client demande de transférer USD 1500 frais à charge du bénéficiaire. Vos frais s’élèvent à USD 10.

:32A : 020317USD1490,00 :33B : USD1500,00

− Le client demande de transférer la contre-valeur de USD 100 en EUR. Le cours est de 0,90 USD/EUR.

:32A : 020401EUR111,11 :33B : USD100,00

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Rubrique 36 – Cours de change (facultatif) Format

12 Positions numériques Contenu

Cours de change appliqué au montant d’origine pour calculer le montant transféré.

− Si le champ 36 est encodé, alors le champ 33B devient obligatoire.

− Si la devise du champ 33B est différente de celle du champ 32A, alors ce champ 36 devient obligatoire.

Contrôles

Contrôles Messages d’erreur Actions

Si valeur non numérique Caractère non autorisé dans le nombre.

Vérifiez l’encodage, vous avez introduit une lettre au lieu d’un chiffre.

Si valeur = 0 La zone « cours » doit être

supérieure à zéro. Introduisez le cours de contre- valeur.

Si la devise d’origine diffère de la devise du transfert et rubrique 36 inexistante

La rubrique 36 est obligatoire lorsque les devises des rubriques 32A et 33B sont différentes.

Insérez une rubrique 36.

Si champ 36 complété et

champ 33B vide La rubrique 36 est interdite si la rubrique 33B n’est pas

introduite.

Complétez le champ 33B.

Exemple

Le client demande de transférer la contre-valeur de USD 100 en EUR. Le cours est de 0,90 USD/EUR.

:32A : 020401EUR111,11 :33B : USD100,00

:36 : 0,9000

Rubrique 50A ou 50K – Donneur d’ordre (obligatoire) Format du 50A

Deux champs accessibles pour cette rubrique :

− Compte : zone alphanumérique de 34 caractères.

− Code BEI (Business Entity Identifier ) : zone alphanumérique de 11 caractères.

Pour information

Les codes BEI font l’objet d’une norme ISO.

Ils sont octroyés aux institutions qui ne sont ni des banques, ni des sociétés financières et sont similaires aux codes BIC (Bank Identifier code) destinés aux institutions financières.

Comme pour les codes BIC, les codes BEI doivent être enregistrés auprès de Swift.

Ils sont repris dans leur BIC directory (Swift – Customer Order Services – 1 avenue Adèle – B-1310 La Hulpe – Belgium). Vous pouvez consulter cet annuaire

directement sur le site Internet à l’adresse:

"http://www.swift.com/biconline/index.cfm".

Format du 50K

− Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune.

(22)

Contenu

¾ Client donneur d’ordre : Compte + identification.

¾ Compte

Indiquez le numéro du compte ou l’IBAN du client donneur d’ordre si vous le connaissez (facultatif).

Cette information permettra d’améliorer la traçabilité de l’ordre en cas de problème.

¾ Identification du donneur d’ordre

− Si le client donneur d’ordre dispose d’un code identification BEI, remplissez une rubrique 50A dans laquelle vous encoderez le code BEI du client (cas exceptionnel).

− Si le client donneur d’ordre ne dispose pas d’un code BEI (cas le plus fréquent), remplissez une rubrique 50K dans laquelle seront reprises les informations suivantes :

− L’intitulé du client.

Les paiements anonymes sont proscrits par le GAFI (dont la Belgique est membre) et la Commission Bancaire et Financière en Belgique.

Pour plus d’informations, sur la CBF et le GAFI, voyez les

sites: "http://www.cbf.be/mov.htm" et "http://www.fatf-gafi.org/index_fr.htm".

− L’adresse complète du donneur d’ordre.

Attention, vous devez encoder soit la rubrique 50A, soit la rubrique 50K mais pas les deux.

La rubrique 50K étant la plus souvent utilisée, celle-ci vous est proposée dans la « maquette ».

Contrôles

Messages d’erreur Actions Contrôle du compte si

format IBAN La zone IBAN est incorrecte. Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit.

Code BEI doit contenir

au moins 8 caractères La zone BEI est incorrecte. Corrigez le code BEI introduit.

Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory

La zone BEI est incorrecte.

Les caractères 5 à 8 du code BEI doivent exister dans le Bic Directory

La zone BEI est incorrecte. Les positions 5 et 6 du code BEI sont incorrectes. Corrigez le BEI introduit.

Rubrique 50K Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse.

Complétez la première ligne du champ 50 K avec l’intitulé du client donneur d’ordre.

Exemples

:50A : VWVOBEB1 :50A : 012123456712 VWVOBEB1

:50K : 603123456712 Mr Dupont

Rue de la Fabrique N°18 B-1000 Bruxelles

Belgique

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Rubrique 52A ou 52D – Banquier donneur d’ordre (facultatif) Format du 52A

− Code BIC (Bank Identifier code ) : zone alphanumérique de 11 caractères.

Pour information

Les codes BIC sont destinés aux institutions financières.

Ils doivent être enregistrés auprès de Swift, ils sont repris dans le BIC directory édité par ceux-ci (Swift – Customer Order Services – 1 avenue Adèle – B-1310 La Hulpe – Belgium). Vous pouvez également consulter l’annuaire directement sur le site Internet à l’adresse :"http://www.swift.com/biconline/index.cfm".

Format du 52D

− Compte : zone alphanumérique de 34 caractères

− Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune Contenu

A compléter si les instructions proviennent d’un banquier en compte en vos livres (autre banque de la place, agence de votre réseau, …).

¾ Banquier du client donneur d’ordre : Compte + identification.

¾ Compte

Indiquez le numéro de compte du banquier débité en vos livres.

Cette information permettra d’améliorer la traçabilité de l’ordre en cas de problème.

¾ Identification du banquier

− Si vous disposez de l’identification BIC de la banque du client donneur d’ordre, remplissez une rubrique 52A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier.

− Si le banquier du client donneur d’ordre ne dispose pas d’un code BIC, remplissez une rubrique 52D dans laquelle vous reprendrez l’intitulé du banquier avec au moins sa localité.

Si la rubrique 52 doit être remplie, introduisez soit le 52A, soit le 52D mais pas les deux.

Contrôles

Messages d’erreur Actions Contrôle du compte si format

IBAN

La zone IBAN est incorrecte. Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit.

La zone BIC est incorrecte. Corrigez le code BIC introduit.

Les caractères 5 à 8 du code BIC doivent exister dans le Bic Directory

La zone BIC est incorrecte. Corrigez le code BIC introduit.

Rubrique 52D Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse.

Complétez la première ligne du champ 52D avec l’intitulé du banquier du client donneur d’ordre.

(24)

Exemples

:52A : BLGOBEBB :52A : 0652125879 BLGOBEBB

:52D : 603542154889 BELGOLAISE

CANTERSTEEN 1 B-1000 BRUXELLES Belgique

:52D : BELGOLAISE CANTERSTEEN 1 B-1000 BRUXELLES BELGIQUE

Champ 53B – Compte à débiter (obligatoire) Format

Maximum 34 caractères alphanumériques Contenu

Le compte à débiter sélectionné dans la partie gauche de l'écran sera chargé automatiquement dans ce champ. Ce compte sera débité par nos services lors de l’exécution de l’opération.

Exemple

53B : 603123456712

(25)

Rubrique 56A ou 56D – Banquier intermédiaire (facultatif) Format du 56A

− Code BIC (Bank Identifier Code) : zone alphanumérique de 11 caractères.

Format du 56D

Trois champs accessibles pour cette rubrique :

− Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune .

− Code clearing : type de code clearing et code.

Contenu

Ce champ n’intervient que lorsque vous souhaitez nous préciser un chemin de paiement et que vous possédez le nom du correspondant du Head-Office de la banque du bénéficiaire. A défaut, nos systèmes créeront automatiquement le chemin de paiement que nous estimons le mieux adapté au paiement demandé.

¾ Compte

Ce champ est facultatif, il ne doit être complété que lorsque le banquier intermédiaire détient un compte auprès de l’agence de la Belgolaise qui va effectuer le paiement.

− Si vous disposez de l’identification BIC du banquier intermédiaire, remplissez une rubrique 56A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier.

− Si le banquier intermédiaire ne dispose pas d’un code BIC, remplissez une rubrique 56D dans laquelle vous reprendrez l’intitulé du banquier avec au moins sa localité.

¾ Code clearing

Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier intermédiaire. Sélectionnez d’abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code.

¾ Types de codes de clearing : Devise de

paiement Type Structure Intitulé du code

AUD AU 6 chiffres Australian bank state branch

CAD CC 9 chiffres Canadian payment routing number

CHF SW 3 à 6 chiffres Swiss clearing code

EUR AT 5 chiffres Austrian bankleitzahl

EUR BL 8 chiffres German bankleitzahl

EUR ES 8 ou 9 chiffres Spanish domestic interbanking code

EUR IE 6 chiffres Irish national clearing code

EUR IT 11 à 23 alphan. Italian domestic identification code

EUR PT 8 chiffres Portugues national clearing code

GBP SC 6 chiffres Sorting code ou CHAPS branch sort

code – Royaume Uni

HKD HK 3 chiffres Bank code of Hong-Kong

NZD NZ 6 chiffres New Zealand national clearing code

USD CH 6 chiffres Chips universal identifier

USD FW 9 chiffres Fedwire routing number

Les codes traditionnellement les plus utilisés sont les FW et les SC.

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Contrôles

IBAN La zone IBAN est

incorrecte. Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit.

Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory.

La zone « BIC » est

incorrecte. Corrigez le code BIC introduit.

La zone « BIC » est incorrecte.

Corrigez le code BIC introduit.

Complétez la première ligne du champ identification de la rubrique 56D.

Attention

− Si la rubrique 56 est utilisée, la rubrique 57 devient alors obligatoire.

− Si le banquier intermédiaire est codifié dans le Bic Directory, nous vous conseillons de privilégier la rubrique 56A plutôt que la 56D faute de quoi, des frais de traitement manuel (frais de réparation) vous seront réclamés.

Exemples : 56A : BLGOBEBB 56D : /603000000099 BIAO

Abidjan

56D : //FW123456789 Bank US

New York

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Rubrique 57 – Banque du bénéficiaire (obligatoire) Format du 57A

Format du 57D

− Identification et adresse : 4 lignes de 35 caractères chacune .

Contenu

¾ Compte

Ce champ est facultatif, vous pouvez y indiquer le numéro de compte du banquier du bénéficiaire auprès du banquier intermédiaire ou auprès de l’agence de Belgolaise à qui est adressé l’ordre.

− Si vous disposez de l’identification BIC du banquier du bénéficiaire, remplissez une rubrique 57A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier.

− Si le banquier du bénéficiaire ne dispose pas d’un code BIC, remplissez une rubrique 57D dans laquelle vous reprendrez l’intitulé du banquier avec au moins sa localité.

Dans les pays où il n’existe pas de codes agences, il vaut mieux reprendre l’adresse complète de la banque du bénéficiaire.

¾ Code clearing

Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier du bénéficiaire. Sélectionnez d’abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code.

Les codes clearing les plus utilisés dans cette zone sont les CH et les FW pour les paiements en USD et le code SC pour les paiements en GBP.

Pour le détail des codes clearing disponibles, référez-vous à l’énumération se trouvant au niveau de la rubrique 56.

Contrôles

La zone « BIC » est

incorrecte. Corrigez le code BIC introduit.

La zone « BIC » est incorrecte.

Corrigez le code BIC introduit.

Attention

(28)

Exemples 57A : BLGOBEBB 57D : /603000000099 NBM bank ltd.

Lagos 57D : Bank P Karachi Pakistan

(29)

Rubrique 59 – Client bénéficiaire (obligatoire) Format du 59A

− Code BEI (Business Entity Identifier ) : zone alphanumérique de 11 caractères.

Format du 59K

− Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune.

Contenu

Si vous possédez l’identification BEI du bénéficiaire, utilisez le champ 59A, sinon utilisez le champ 59 qui vous est proposé par défaut.

¾ Compte

Vous devez y indiquer le numéro de compte du bénéficiaire (privilégiez le format IBAN, pour plus d’informations, référez-vous au tableau des formats en annexe 2).

Exceptions, le compte du bénéficiaire ne doit pas être indiqué lorsque :

− le paiement est à tenir à disposition du bénéficiaire (nom complet),

− le paiement doit être effectué par chèque bancaire (adresse complète).

¾ Identification du donneur d’ordre

- Si le client bénéficiaire dispose d’un code identification BEI, remplissez une rubrique 59A dans laquelle vous encoderez le code BEI du client (cas exceptionnel)

- Si le client bénéficiaire ne dispose pas d’un code BEI (cas le plus fréquent), remplissez une rubrique 59 dans laquelle seront reprises les informations suivantes :

- L’intitulé du client (obligatoire)

Les paiements anonymes sont proscrits par le GAFI (dont la Belgique est membre) et la Commission Bancaire et Financière en Belgique.

Pour plus d’informations, sur la CBF et le GAFI, voyez les sites

"http://www.cbf.be/mov.htm" et "http://www.fatf-gafi.org/index.htm".

- L’adresse du bénéficiaire. Elle est facultative lorsque le numéro de compte du bénéficiaire est renseigné.

Contrôles

IBAN La zone IBAN est incorrecte. Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit Code BEI doit contenir au

moins 8 caractères La zone BEI est incorrecte. Corrigez le code BEI introduit.

La zone BEI est incorrecte. Introduisez le code repris dans le BIC Dictory.

Les caractères 5 à 8 du code BEI doivent exister dans le Bic Directory

La zone BEI est incorrecte. Les positions 5 et 6 du code BEI sont incorrectes. Corrigez le BEI introduit.

Rubrique 59 Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse.

Complétez la première ligne du champ 59 avec l’intitulé du client bénéficiaire.

Attention

Par sécurité, la Belgolaise n’émet pas de chèque bancaire à destination de l’Afrique.

(30)

Exemples

59 A : /6035414587987 VEWOBEBB

59A : VEWOBEBB 59D : /603547898748

Volkswagen Bruxelles

Rubrique 70 – Communication au bénéficiaire (facultatif) Format

4 lignes de 35 caractères alphanumériques.

Contenu

Indiquez le détail de l’opération (numéro de facture, texte, référence,…).

Cette zone est facultative mais dans certains pays, les communications sont contrôlées par sondage (USA par exemple) dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent et la lutte contre le terrorisme. Le paiement ne sera pas bloqué mais vous risquez d’être interrogé sur la nature du paiement après exécution (recherches, …).

Des mots codes ont été créés pour faciliter la saisie. Vous pouvez les utiliser (1 par ligne maximum, en début de ligne et entourés de /). Des informations complémentaires doivent être saisies à leur suite.

Mot code Signification Informations complémentaires

/INV/ Facture. Date(s), référence(s) de la (des) factures.

/RFB/ Référence pour le client

bénéficiaire. Référence.

/ROC/ Référence du client

donneur d’ordre

Référence.

Exemples

70 : FACTURE N° 12546 du 020225 70 : /INV/12546 du 020225

Rubrique 71A – Détail des frais (obligatoire) Format

3 caractères alphanumériques Contenu

Sélectionnez le code via la liste déroulante.

Valeurs possibles

Code Signification

OUR Tous les frais sont à charge du donneur d’ordre.

BEN Tous les frais sont à charge du bénéficiaire.

(31)

Rubrique 71F – Montant des frais déduits du transfert (facultatif) Format

XXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec

¾ Code devise ISO

¾ Montant

Ce champ peut-être répété plusieurs fois dans un ordre, il reprend le montant et la devise des frais déduits.

La présence de ce champ est conditionnée par la valeur contenue dans le champs 71A Code Conséquences

OUR Interdiction d’utiliser un champ 71F.

BEN Si des frais ont été déduits :

- ceux-ci doivent être renseignés dans au moins un champ 71F, - le champ 33 B est obligatoire.

SHA Il ne peut y avoir de champ 71F que si un banquier donneur d’ordre est renseigné en champ 52. Le champ 33B est obligatoire si le champ 71F est significatif.

Contrôles

Messages d’erreur Actions Si valeur non numérique Caractères non autorisés dans

le nombre. Vérifiez le montant introduit.

Si valeur = 0 La zone « Montant » doit être

supérieure à 0. Encodez un montant.

pour la devise. Vérifiez et corrigez le montant introduit.

Exemple 71F : EUR15,10

Rubrique 72 – Communication interbancaire (facultatif) Format

Contenu

Ce champ sert à communiquer entre banques des informations complémentaires, non codifiables et relatives au paiement.

- Il faut absolument commencer la première ligne par le caractère « / » suivi d’un mot code.

- Il ne peut y avoir qu’un seul mot code par ligne.

- Si le texte qui suit un mot code ne peut tenir sur 1 ligne, les lignes suivantes commenceront par le double caractère « // ».

- Ne pas utiliser de « / » dans le corps du texte.

- N’utiliser ce champ que si c’est bien nécessaire car son utilisation implique d’office un traitement manuel de l’opération.

Mots codes Signification

(32)

Contrôles

Validité du code Mot code incorrect. Vérifiez si le code est correct et qu’il n’y a qu’un mot code par ligne.

Présence du mot code Vérifiez si leLa première ligne de la zone « Communi. » doit commencer obligatoirement par le caractère « / ».

Vérifiez la présence d’un mot code à la première ligne.

Suite d’une première

ligne de communication. Les lignes suivantes de la zone

« Communi. » doivent commencer par le caractère

« / » suivi d’un mot code ou de deux caractères consécutifs, c’est incorrect pour la ligne 2.

Si la ligne commence par un mot code, vérifiez que celui-ci est bien suivi du caractère /.

S’il n’y a pas de mot code, la ligne doit commencer par //.

Exemples

/ACC/ Agence de la Place des Martyrs - Bruxelles /REC/ A l’attention de Mr X

//veuillez nous communiquer le cours de change appliqué à cette opération //par télex

/BNF/ votre référence ABC du 05012002

(33)

Exemples d’ordres de paiement commerciaux

1. Vous recevez un ordre de la Caisse Nationale d’Epargne et de Crédit à DAKAR, vous demandant de transférer le 28/02/2002, d’ordre de Mr Ahmad, la somme de 500 EUR à la firme SACATEL S.A. en France en faveur du compte 30004 69006 12541458977 12 auprès de la BNP-Paribas PARIS à Lyon. En communication : paiement facture 154 du 151201. Les frais sont à la charge du bénéficiaire. La Caisse d’Epargne et de Crédit n’a pas déduit de frais. Pour simplifier, dans cet exemple, vous ne prélevez pas de frais non plus. Vous ne connaissez pas le code BIC de BNP- Paribas Lyon mais bien celui de Paris.

Détail du message à constituer

Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l’émetteur 280202TR5054

23B Type d'opération CRED

32A Date, devise, montant 020229EUR500

50K Donneur d'ordre MR AHMAD

52D Institution donneur d'ordre CAISSE NATIONALE D’EPARGNE ET DE CREDIT DAKAR

53B Compte à débiter 603788000578 EUR

57A Banque du bénéficiaire BNPAFRPP

59 Client bénéficiaire /30004690061254145897712 SACATEL S.A.

70 Communication /INV/154 du 15 12 2001

71A Détail des frais BEN

72 Communication

interbancaire /ACC/LYON

Même exemple mais cette fois, vous connaissez le code BIC de l’agence dans laquelle le bénéficiaire est en compte : il s’agit de BNPAFRPPTAS (Lyon Ouest).

32A Date, devise, montant 020229EUR500

56A Banque intermédiaire BNPAFRPP (*) 57A Banque du bénéficiaire BNPAFRPPTAS

(*) le champ 56A est optionnel.

(34)

Même exemple mais cette fois, vous déduisez vos frais du transfert : EUR 10.

32A Date, devise, montant 020229EUR490 33B Montant – devise d’origine EUR500

57A Banque du bénéficiaire BNPAFRPPTAS

71F Frais déduits EUR10

Même exemple, mais dans ce cas, la Caisse Nationale d’Epargne et de Crédit à DAKAR, dans son ordre vous verse EUR 495,50 et vous signale avoir déduit EUR 4,50 représentant ses frais.

32A Date, devise, montant 020229EUR485.50 33B Montant – devise d’origine EUR500

57A Banque du bénéficiaire BNPAFRPPTAS

71F Frais déduits EUR4.50

71F Frais déduits EUR10

(35)

2. La société « ARRAMETAL », titulaire du compte 12345 en vos livres demande de transférer la contre-valeur de 655,35 EUR en USD en faveur de UNIBAR compte numéro 1589641258 chez Deutsche Bank Frankfurt BLZ 50070010 avec mention «acompte fact du 210102 numéro

KK15423 ». Il souhaite que la banque du bénéficiaire avise Mr Richards par téléphone (n° 321 2154 7895) à la réception des fonds. Les frais sont à charge du donneur d’ordre.

Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l’émetteur REF12569

23E Instruction codifiée /PHON/32121547895MR RICHARDS 32A Date-Montant-Devise 020215USD590,35

33B Montant – devise d'origine EUR655,35

36 Cours du change 0,8951

50K Client donneur d'ordre /12345 ARRAMETAL

56A Banquier intermédiaire BKTRUS33 (*) 57A Banque du bénéficiaire DEUTDEFF

59 Client bénéficiaire /50070010 1589641258 (**) UNIBAR

70 Communication acompte fact KK15423 du 210102

71 Détail de frais OUR

Remarques :

(*) Le principal correspondant en USD de DEUTDEFF est BKTRUS33. Le champ 56 est optionnel.

(**) Le BLZ (bankleitzahl allemand) ne peut être utilisé dans le champ 57 (code clearing) que pour un paiement en EUR. Pour un paiement en USD, le code clearing est placé devant le compte et séparé de celui-ci par un espace.

Même exemple, mais le client donneur d’ordre vous communique en plus le CHIPS (code d’identification international pour les paiements en USD) de la Deutsche Bank Frankfurt UID 008786.

Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l’émetteur 020227REF12569

23E Instruction codifiée /PHON/32121547895MR RICHARDS 32A Date-Montant-Devise 020215USD590,35

33B Montant - devise d'origine EUR655,35

36 Cours du change 0,8951

50K Client donneur d'ordre /12345 ARRAMETAL

57A Banque du bénéficiaire //CH008786 DEUTDEFF

59 Client bénéficiaire /50070010 1589641258

(36)

3. Mme Lidia Tshimanga désire transférer GBP 1018 par chèque en faveur de sa fille Mlle Emilie Tshimanga à l’adresse suivant : 14 High Street PL27 7DE à WARWICK, en Angleterre. Motif du paiement : frais études 1er trimestre. Elle accepte de payer vos frais mais tous les autres frais doivent être déduits.

Rubr. Libellé du champ Valeurs à introduire

20 Réf émetteur 020131REF5469

23E Instruction codifiée CHQB

32A Date-montant-devise 020215GBP1018

50K Client donneur d'ordre MME TSHIMANGA LIDIA

59 Client bénéficiaire MLLE TSHIMANGA EMILIE

14 HIGH STREET PL27 7DE WARWICK UNITED KINGDOM

70 Communication FRAIS ETUDES 1ER TRIMESTRE

71A Détail des frais SHA

4. Mr. X doit verser à Mr. Y la somme de USD 1552.50 au compte n° 603589654789 USD auprès de la Caisse de Crédit et de Développement Luanda. Cela concerne l’achat d’une voiture et les frais sont partagés.

20 référence de l'émetteur CHT789654

23B type d'opération CRED

32A date-devise-montant 020422USD1552,50

50K donneur d'ordre Mr X

53B compte à débiter /603145235687USD

57D banque du bénéficiaire Caisse de Crédit et de Développement Luanda

59 client bénéficiaire Mr Y

/603589654789USD 70 communication au bénéficiaire achat voiture

71A détail des frais SHA

5. L’agence de la Caisse de Développement à Sikasso adresse à sa maison-mère (Bamako) un ordre de paiement de son client . Mr A doit payer à la société B la somme de EUR 155 compte n°

1457896541 auprès de la Coopérative Tanzanienne à Dar-Es-Salaam. Les frais sont à charge du donneur d’ordre. Cela concerne une facture (n° 1452).

20 référence de l'émetteur VENTE1456

32A date-devise-montant 020422EUR155

50K donneur d'ordre Mr A

(37)

6. Mr. Z doit payer à Mr. A USD 160 au compte n° 78965-789 auprès de la Banque Nationale Du Développement Maputo. Ce montant représente des frais médicaux et Mr Z ne veut pas payer les frais.

20 référence de l'émetteur DEFL7485

32A date-devise-montant 020422USD150,50

33B devise-montant d'origine USD160

50K donneur d'ordre Mr Z

53B compte à débiter /603456987456USD

57D banque du bénéficiaire Banque Nationale du Développement Maputo

59 client bénéficiaire Mr A

/78965-789 70 communication au bénéficiaire Frais médicaux

71A détail des frais BEN

71F montant des frais déduits du

transfert USD9,50

7. Le fils de Mr C , qui suit des études universitaires en Belgique, doit régler son minerval 2002 auprès de l'ULB à Bruxelles. La somme représente la contre-valeur de USD 145 et les frais sont à charge du bénéficiaire . L ‘ ULB Bruxelles est en compte auprès de FORTIS BANQUE sous le

n° 210-0141865-41.

20 référence de l'émetteur SILK896547

32A date-devise-montant 020425EUR157,10

33B devise-montant d'origine USD150,00

36 cours du change 0,895

50K donneur d'ordre Mr C

53B compte à débiter /603569874562EUR

57A banque du bénéficiaire GEBABEBB

/210 0252965 41

59 client bénéficiaire ULB BXL

70 communication au bénéficiaire Minerval 2002

71A détail des frais BEN

71F montant des frais déduits du

transfert EUR 10,50

(38)

8. L’assurance incendie de Mr D arrive à échéance. Le montant de GBP 145,50 doit être payé aux

"Assurances Lloyd" compte (IBAN) FR94 13638 00001 0003003001M 30 chez Belgolaise Paris ( à l’attention de Mr. Boulot). Dès que la somme sera réglée, Mr. D désire que le bénéficiaire soit avisé par télex. Le transfert doit être effectué sous référence « police n° 456-963 ». Les frais sont à sa charge.

20 référence de l'émetteur DAN0185269

23^E instructions codifiées /TELE/

32A date-devise-montant 020425GBP145,50

50K donneur d'ordre Mr D

53B compte à débiter /603569874558GBP

57A banque du bénéficiaire BLGOFRPP

/FR94 13638 00001 0003003001M 30

59 client bénéficiaire Assurances Lloyd

70 communication au bénéficiaire Police n° 456-963

71A détail des frais OUR

72 communication interbancaire /REC/attn mr Boulot

9. Mr. E doit rembourser (une dette) à Mr. D. la somme de EUR456.52. Mr. D demande à Mr. E de crediter son compte 9687456321 à la Banque du Commerce à Louga (Sénégal). Mr D veut être avisé par téléphone (n° 32 2 357 18 25) dès que le montant est crédité dans son compte . Le bénéficiaire veut le montant intégral.

20 référence de l'émetteur 789654ORT

23E instructions codifiées /PHON/3223571825

32A date-devise-montant 020425EUR456,52

50K donneur d'ordre Mr E

53B compte à débiter /60389654789654EUR

56A banquier intermédiaire GEBABEBB

57D banque du bénéficiaire Banque du Commerce Dakar 59 client bénéficiaire Mr. D

/9687456321

70 communication au bénéficiaire Remboursement dette

71A détail des frais OUR

72 communication interbancaire /ACC/ agence Louga

(39)

Formatage d’un paiement de trésorerie Structure

Les informations à communiquer à la Belgolaise et nécessaires à l’exécution de votre paiement de trésorerie sont répertoriées de la manière suivante.

57A/57D Banque du bénéficiaire O

Pour faciliter l’encodage de vos paiements de trésorerie, lors de la création de ce type de paiement dans B-Web, une « maquette » vous sera automatiquement proposée, reprenant les rubriques obligatoires qui doivent être complétées d’office ainsi que celles, facultatives, dont l’usage vous est fortement conseillé.

Maquette

57A Code BIC du banquier du bénéficiaire O

Les rubriques non reprises dans la maquette seront insérées en fonction des besoins.

Description des rubriques

Rubrique 20 – Référence de l’émetteur (obligatoire) Format

Contenu

Indiquez ici votre référence de paiement.

Cette information sera répercutée uniquement sur votre extrait de compte et vous permettra ainsi une gestion optimale de vos comptes.

(40)

Contrôles

Messages d’erreur Actions Structure La zone « Référence » doit avoir

au minimum 8 caractères. Complétez la référence.

commencer par « / ». Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le.

terminer par « / ». Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le.

La zone « Référence » ne peut contenir les caractères « // »

Supprimez un « / » ou les 2 Unicité de la référence Le contenu de la zone référence

existe déjà dans un autre message.

Introduisez une nouvelle référence non encore mentionnée dans d’autres messages.

Exemple

20 : CHRE5478Y

(41)

Rubrique 32A – Date valeur, devise et montant (obligatoire) Format

AAMMJJXXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec

− AAMMJJ 6 positions numériques

− Date valeur du paiement sous le format année, mois, jour.

− Code devise ISO de la monnaie à transférer.

− Montant à transférer.

Contrôles Date valeur

Messages d’erreur Actions Valeur < date du jour Message d’avertissement « La

date est antérieure à la date du jour. Est-ce correct ? »

Choisissez l’option oui ou non.

Si la date introduite était incorrecte, corrigez-la.

Si la date de paiement demandée est inférieure à la date du jour, vérifiez que votre message comprend un champ 23E « SDVA »

Date supérieure à J + 3 jours ouvrables

Pas de message d’erreur dans B-Web mais la banque se réserve le droit de corriger la date valeur.

Date incohérente La date est invalide. Introduisez la date sous le format jour, mois, année (JJMMAA).

La Belgolaise respectera la date valeur débit indiquée, ce qui facilitera la réconciliation de vos opérations.

Les transferts seront effectués sous la date de valeur indiquée si l’ordre est reçu avant notre

« CUT-OFF-TIME » pour la devise.

Pour plus d’informations concernant les CUT-OFF-TIME, veuillez-vous référer à l’annexe 1.

Montant

Si valeur non numérique Le montant doit être numérique. Vérifiez l’encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d’un chiffre.

Si valeur = 0 La zone montant doit être

supérieure à zéro. Introduisez le montant du paiement.

Nombre de décimales Nombre de décimales incorrect pour la devise.

Vérifiez et corrigez le montant introduit.

Exemple

:32A :020217USD1245,18

(42)

Champ 53B – Compte à débiter (obligatoire) Format

Maximum 34 caractères alphanumériques.

Contenu

Le compte à débiter sélectionné dans la partie gauche de l'écran sera chargé automatiquement dans ce champ. Ce compte sera débité par nos services lors de l’exécution de l’opération.

Exemple

53B : 603123456712

Rubrique 56A ou 56D – Banquier intermédiaire (facultatif) Format du 56A

Format du 56D

− Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune .

Contenu

Ce champ n’intervient que lorsque vous souhaitez nous préciser un chemin de paiement et que vous possédez le nom du correspondant du Head-Office de la banque du bénéficiaire. A défaut, nos systèmes créeront automatiquement le chemin de paiement que nous estimons le mieux adapté au paiement demandé.

¾ Compte

Ce champ est facultatif, il ne doit être complété que lorsque le banquier intermédiaire détient un compte auprès de l’agence de la Belgolaise qui va effectuer le paiement.

− Si vous disposez de l’identification BIC du banquier intermédiaire, remplissez une rubrique 56A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier.

− Si le banquier intermédiaire ne dispose pas d’un code BIC, remplissez une rubrique 56D dans laquelle vous reprendrez l’intitulé du banquier avec au moins sa localité.

¾ Code clearing

Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier intermédiaire. Sélectionnez d’abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code.

(43)

¾ Types de codes de clearing :

Devise de paiement Type Structure Intitulé du code

AUD AU 6 chiffres Australian bank state branch

CAD CC 9 chiffres Canadian payment routing number

CHF SW 3 à 6 chiffres Swiss clearing code

EUR AT 5 chiffres Austrian bankleitzahl

EUR BL 8 chiffres German bankleitzahl

EUR ES 8 ou 9 chiffres Spanish domestic interbanking code

EUR IE 6 chiffres Irish national clearing code

EUR IT 11 à 23 alphan. Italian domestic identification code

EUR PT 8 chiffres Portugues national clearing code

GBP SC 6 chiffres Sorting code ou CHAPS branch sort

code – Royaume Uni

HKD HK 3 chiffres Bank code of Hong-Kong

NZD NZ 6 chiffres New Zealand national clearing code

USD CH 6 chiffres Chips universal identifier

USD FW 9 chiffres Fedwire routing number

Les codes traditionnellement les plus utilisés sont les FW et les SC.

Contrôles

La zone « BIC » est incorrecte. Corrigez le code BIC introduit.

Attention

− Si la rubrique 56 est utilisée, la rubrique 57 devient alors obligatoire.

− Si le banquier intermédiaire est codifié dans le Bic Directory, nous vous conseillons de

privilégier la rubrique 56A plutôt que la 56D faute de quoi, des frais de traitement manuel (frais de réparation) vous seront réclamés.

Exemples : 56A : BLGOBEBB 56D : /603000000099 BIAO

Abidjan

56D : //FW123456789 Bank US

New York

(44)

Rubrique 57 – Banque du bénéficiaire (obligatoire) Format du 57A

Format du 57D

− Identification et adresse : 4 lignes de 35 caractères chacune .

Contenu

¾ Compte

Ce champ est facultatif, vous pouvez y indiquer le numéro de compte du banquier du bénéficiaire auprès du banquier intermédiaire (en présence d’une rubrique 56) ou de la Belgolaise.

− Si vous disposez de l’identification BIC du banquier du bénéficiaire, remplissez une rubrique 57A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier.

− Si le banquier du bénéficiaire ne dispose pas d’un code BIC, remplissez une rubrique 57D dans laquelle vous reprendrez l’intitulé du banquier avec au moins sa localité.

Dans les pays où il n’existe pas de codes agences, il vaut mieux reprendre l’adresse complète de la banque du bénéficiaire.

Si la rubrique 57 doit être codifiée, introduisez soit le 57A, soit le 57D mais pas les deux.

¾ Code clearing

Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier du bénéficiaire. Sélectionnez d’abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code.

Les codes de clearing les plus utilisés sont les codes FW et CH pour les paiements en USD et le code SC pour les paiements en GBP.

Pour le détail des codes clearing disponibles, référez-vous à l’énumération se trouvant au niveau de la rubrique 56.

Contrôles

Les 4 premiers

caractères doivent exister dans le Bic Directory.

(45)

Exemples

57A : /550427123 SOGEFRPP 57A : SOGEFRPP

57D : /12345 NBM bank ltd.

Lagos

Rubrique 72 – Communication interbancaire (facultatif) Format

Contenu

Ce champ sert à communiquer entre banques des informations complémentaires, non codifiables et relatives au paiement.

Il faut absolument commencer la première ligne par le caractère « / » suivi d’un mot code.

Il ne peut y avoir qu’un seul mot code par ligne.

Si le texte qui suit un mot code ne peut tenir sur 1 ligne, les lignes suivantes commenceront par le double caractère « // ».

Ne pas utiliser de / dans le corps du texte.

N’utiliser ce champ que si c’est bien nécessaire car son utilisation implique d’office un traitement manuel de l’opération.

Mot code Signification

/REC/ Message à l’attention de l’agence de la Belgolaise destinataire de votre ordre.

/BNF/ Message à destination du banquier du bénéficiaire, indiqué en champ 57.

Contrôles

Validité du code Mot code incorrect. Vérifiez si le code est correct et qu’il n’y a qu’un mot code par ligne.

Présence du mot code La première ligne de la zone

« Communi. » doit commencer obligatoirement par le caractère

« / » .

Vérifiez la présence d’un mot code à la première ligne.

Suite d’une première

ligne de communication. Les lignes suivantes de la zone

« Communi. » doivent commencer par le caractère

« / » suivi d’un mot code ou de deux caractères consécutifs, c’est incorrect pour la ligne 2.

Si la ligne commence par un mot code, vérifiez que celui-ci est bien suivi du caractère /.

S’il n’y a pas de mot code, la ligne doit commencer par //.

Exemples

(46)

Exemple d’ordre de paiement de trésorerie

Vous désirez effectuer un transfert de votre compte 603788000578 en nos livres pour approvisionner votre compte N°1256148710 auprès de la banque ING Amsterdam pour un montant de EUR50000, valeur 25/01/2002.

Rubrique Libellé de la rubrique Valeurs à introduire 20 Référence de l’émetteur 240102TRE50000

32A Date-Montant-Devise 020125EUR50000

57A Banque du bénéficiaire INGBNL2A

72 Communication

interbancaire /BNF/CREDIT ACC 1256148710

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Formatage d’un paiement de banque à banque Structure

Les informations à communiquer à la Belgolaise et nécessaires à l’exécution de votre paiement de trésorerie sont répertoriées de la manière suivantes.

21 Référence du bénéficiaire O

52A/52D Banquier donneur d’ordre F

57A/57D Banque du bénéficiaire F

58A/58D Banque bénéficiaire O

Pour faciliter l’encodage de vos paiements de banque à banque, lors de la création de ce type de paiement dans B-Web, une « maquette » vous sera automatiquement proposée, reprenant les rubriques obligatoires qui doivent être complétées d’office ainsi que celles, facultatives, dont l’usage vous est fortement conseillé.

Maquette

21 Référence du bénéficiaire O

58A Banquier bénéficiaire O

Les rubriques non reprises dans la « maquette » seront insérées en fonction des besoins.

Description des rubriques

Rubrique 20 – Référence de l’émetteur (obligatoire) Format

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