BANQUE DE MONTRÉAL
Personnes autorisées à agir au nom de la Banque DÉLÉGATION DE POUVOIR
VISANT CERTAINES PERSONNES AUTORISÉES À AGIR AU NOM DE LA BANQUE DANS LA PROVINCE DE QUÉBEC
Aux termes d’une résolution du Conseil d’administration de la Banque de Montréal (la « Banque ») datée du 28 mai 2014, les soussignés sont autorisés à agir au nom de la Banque et peuvent autoriser une ou plusieurs personnes à prendre toute mesure décrite dans cette résolution.
Les soussignés, en conformité avec cette résolution du 28 mai 2014, autorisent par les présentes les personnes suivantes à agir au nom de la Banque, de la manière indiquée aux présentes :
A. deux dirigeants des Services bancaires Particuliers et entreprises au Canada de la Banque parmi les suivants :
- Directeur de comptes - Centre de financement automobile - Directeur régional - Financement automobile
- Directeur de succursale adjoint
- Directeur régional - Ventes spécialisées - Directeur de succursale
- Directeur - Gestion relationnelle
- Directeur principal - Gestion relationnelle - Conseiller bancaire petites entreprises (CBPE) - Analyste - Crédit
- Responsable - Déboursements, Crédit - Directeur - Communauté Entreprises - Conseiller bancaire - Petites entreprises
- Directeur général régional - Services Investissement - Directeur régional
- Conseiller en Services bancaires
- Conseiller principal en Services bancaires - Spécialiste - Prêts à l’investissement - Directeur - Développement hypothécaire - Agent - Développement hypothécaire - Spécialiste - Prêts hypothécaires - Directeur - Gestion de portefeuille - Analyste des ventes
- Directeur - Service à la clientèle, Financement automobile - Particuliers
- Directeur - Service après-vente et soutien administratif - Vice-président régional
Délégation - Québec
- Vice-président régional - Services bancaires aux entreprises - Vice-président régional - Services bancaires aux
particuliers
- Directeur principal
- Directeur principal - Service à la clientèle, Financement automobile - Particuliers
- Directeur principal - Développement des relations d'affaires - Directeur principal - Portefeuille et service à la clientèle - Directeur national - Financement automobile - Particuliers - Directeur principal - Gestion de programmes
- Directeur principal - Ventes spécialisées
- Directeur national - Centre de soutien aux ventes spécialisées
- Premier vice-président - Vice-président
- Vice-président - Services bancaires aux entreprises ou bien,
B. deux dirigeants du Crédit régional de la Banque parmi les suivants : Crédit aux particuliers :
- Directeur national - Crédit aux particuliers - Directeur - Crédit aux particuliers
- Directeur adjoint - Crédit aux particuliers Transactions de crédit :
- Directeur principal - Crédit, Direction Financement des grandes entreprises
- Directeur principal - Crédit aux entreprises
- Premier directeur régional - Crédit aux entreprises - Directeur régional - Crédit aux entreprises
- Directeur régional - Crédit aux entreprises indépendantes et aux PME
- Directeur - Crédit aux entreprises
- Directeur adjoint - Crédit aux entreprises ou bien,
C. deux dirigeants du Centre de gestion des comptes spéciaux (Services bancaires Particuliers et entreprises) – Gestion globale des risques et du portefeuille de la Banque parmi les suivants :
- Directeur national - Recouvrement Particuliers - Directeur principal - Recouvrement Particuliers
Délégation - Québec
- Directeur d’unité - Recouvrement Particuliers - Vice-président - CGCS
- Directeur principal - Comptes spéciaux, CGCS - Directeur national - CGCS
- Directeur de comptes - CGCS - Directeur - Administration, CGCS
- Agent - Recouvrement Entreprises, CGCS ou bien,
D. deux dirigeants du groupe Gestion privée de la Banque parmi les suivants : - Directeur général - Services bancaires
- Conseiller en Services bancaires
- Conseiller principal en Services bancaires - Directeur de comptes
- Directeur général régional - Services bancaires - Directeur de comptes principal
ou bien,
E. deux dirigeants du groupe Gestion de portefeuille de la Banque parmi les suivants : - Analyste - Communauté Entreprises
- Responsable - Déboursements, Communauté Entreprises - Directeur principal
- Directeur principal - Soutien
- Directeur général - Gestion de portefeuille - Directeur - Gestion de portefeuille
- Directeur principal - Gestion de portefeuille - Directeur de portefeuille
ou bien,
F. deux dirigeants de la Direction Financement des grandes entreprises de la Banque parmi les suivants :
- Directeur général
- Premier directeur général
- Directeur - Gestion relationnelle - Directeur principal - Financement
- Directeur principal - Gestion de portefeuille - Premier vice-président
- Vice-président
- Directeur principal - Structuration et risque de crédit - Directeur principal - Gestion relationnelle
Délégation - Québec
- Directeur de comptes
- Directeur de comptes principal - Directeur principal
- Analyste - Crédit
- Directeur du marché régional
- Directeur principal - Services de financement internationaux
- Directeur - Services de financement internationaux - Spécialiste principal - Transactions
- Spécialiste - Transactions
ou bien,
G. deux dirigeants du Centre contact clientèle de la Banque parmi les suivants : - Spécialiste - Crédit aux particuliers
- Directeur - Services bancaires aux particuliers - Directeur – Risque et conformité
- Directeur principal - Courtiers et services aux SPH - Directeur principal
- Directeur – Crédit aux particuliers ou bien,
H. deux dirigeants des Centres de service régional de la Banque parmi les suivants : - Représentant - Service
- Représentant principal - Service - Coordonnateur principal - Service - Directeur régional
- Directeur
- Directeur principal - Vice-président ou bien,
I. deux dirigeants du Soutien au traitement des prêts, du Centre de service hypothécaire, des Opérations hypothécaires centralisées ou des groupes du Centre de prêts aux étudiants de la Banque parmi les suivants :
- Représentant - Service
- Représentant principal - Service - Spécialiste - Service
- Directeur
- Directeur principal
Délégation - Québec
- Coordonnateur ou bien,
J. deux personnes détenant l’un des titres suivants au sein de BMO Marché des capitaux :
- Vice-président - Directeur général
- Premier directeur général - Premier vice-président - Vice-président à la direction - Chef des affaires administratives - Délégué du conseil
- Président
- Chef de la direction ou bien,
K. deux dirigeants du groupe Affaires immobilières de la Banque parmi les suivants, dont l’un doit appartenir au groupe 1, et l’autre, au groupe 2 :
Groupe 1 : - Premier vice-président - Vice-président
- Directeur général
- Directeur principal - Administration des immeubles Groupe 2 : - Directeur principal
- Directeur ou bien,
L. n’importe quel premier vice-président de la Banque agissant conjointement avec n’importe quel dirigeant des Services de gestion d’actifs de la Banque parmi les suivants :
- Directeur principal - Vice-président ou bien,
M. n’importe quel dirigeant du Centre de gestion des comptes spéciaux (Commerces et industries) – Gestion globale des risques et du portefeuille de la Banque parmi les suivants :
- Directeur général
- Vice-président de la Banque
Délégation - Québec
sont par les présentes autorisés, pour le compte de la Banque et en son nom, à :
1. vendre, céder, transférer ou autrement aliéner de façon absolue des biens meubles ou immeubles et des éléments d’actif, y compris, sans restriction, des navires appartenant à la Banque ou que la Banque acquerra, ou conformément à un pouvoir de vente ou d’aliénation (exprès, conféré par règlement ou autrement), tout intérêt dans un ou plusieurs des biens précités, au moment, de la façon et selon les modalités jugés appropriés par les mandataires, à leur entière discrétion; ces derniers sont libres d’acquérir des biens lors de ces ventes, de résilier ou de modifier tout contrat de vente, de revendre ces biens, sans être responsables des pertes éventuelles; de signer, au besoin, des accords de cession, de transfert ou d’aliénation, des actes de concession, de transport ou d’assurance, des actes de vente ou d’autres documents aux fins précitées, et de remettre les reçus et les preuves d’acquittement pour la somme du prix de vente des biens, des éléments d’actif ou des navires ou de tout intérêt dans ceux-ci;
2. octroyer en totalité ou en partie des quittances, cessions de rang, libérations, décharges ou mainlevées, avec ou sans contrepartie, à l’égard de l’ensemble des droits, obligations et recours, y compris ceux découlant d’une dation en paiement et de clauses résolutoires en faveur de la Banque en vertu de toute sûreté, de tout jugement, de tout avis de défaut de paiement ou de tout autre avis semblable, ou à l’égard des droits que la Banque peut détenir sur des biens meubles ou immeubles ou relativement à ceux-ci, y compris, sans restriction, les navires, et demander au greffier de la division d’enregistrement compétente ou au greffier maritime, selon le cas, d’enregistrer lesdites quittances, libérations, décharges ou mainlevées, et d’y donner effet;
3. octroyer, céder, rétrocéder, transférer, transférer de nouveau ou subroger, en totalité ou en partie, en faveur de toute société par actions, société en nom collectif ou autre personne des sûretés, ou tout intérêt partiel dans ces sûretés ou encore tout avantage découlant de ces sûretés, et octroyer des quittances, des libérations, des décharges et des mainlevées, avec ou sans contrepartie, à l’égard desdites sûretés et de tout montant exigible ou garanti en vertu de ces sûretés, que ces montants aient été payés ou exigibles avant ou après cet octroi, cette cession, cette rétrocession, ce transfert ou ce nouveau transfert;
4. afin de protéger les intérêts de la Banque ou à toute autre fin jugée nécessaire à l’entière discrétion des mandataires, obtenir, déposer, enregistrer, retirer, modifier ou annuler en totalité ou en partie les avertissements, avis, avis d’adresse ou autres documents afin de faire valoir, de parfaire ou de protéger le droit, le titre ou l’intérêt de la Banque relativement aux biens meubles ou immeubles ou aux éléments d’actif, y compris, sans restriction, les navires appartenant à la Banque ou dans lesquels elle possède ou acquerra un intérêt;
5. accorder, conclure, renouveler, abandonner, annuler, modifier ou céder les baux ou les sous-locations, les contrats de bail ou de sous-location, les offres de location ou
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les ententes relatives aux offres de location, les clauses restrictives ou les ententes relatives à une clause restrictive ou toute autre entente existante ou conclue ultérieurement, à l’entière discrétion des mandataires, afin de surveiller et de gérer les intérêts de la Banque, et accomplir tous les actes ou signer tous les documents nécessaires à cette fin;
6. autoriser, avec ou sans contrepartie, la création et l’enregistrement de servitudes grevant les immeubles appartenant à la Banque ou à l’égard desquels la Banque détient une garantie;
7. entreprendre, instituer, intenter, défendre, abandonner, soumettre à l’arbitrage, régler en totalité ou en partie, interjeter appel, abandonner et prendre toutes les procédures et les démarches nécessaires pour faire valoir et protéger les intérêts et les garanties de la Banque dans les biens meubles ou immeubles et les éléments d’actif, y compris, sans restriction, les navires, ou les intérêts que la Banque possède ou acquerra dans ces biens meubles ou immeubles, y compris, sans restriction, les navires, ou qu’elle détient ou détiendra en vertu d’une loi adoptée par le législateur québécois ou par des ajouts, modifications ou substitutions apportés à une telle loi ou à toute autre loi, et de faire l’une des actions qui précèdent afin de céder à la Banque le droit, le titre ou l’intérêt dans les biens meubles ou immeubles ainsi que les éléments d’actif, y compris, sans restriction, les navires qu’elle pourrait acquérir, incluant tout droit, titre ou intérêt acquis lors d’une vente aux enchères, par certificat de taxe de vente ou autrement;
8. modifier le montant du principal, le taux d’intérêt s’y rapportant, la date de remboursement et toute autre modalité relative à un prêt ou à une obligation garanti par une hypothèque, un privilège, un nantissement, une sûreté ou un droit que la Banque peut détenir sur des biens meubles ou immeubles et des éléments d’actif, y compris, sans restriction, les navires ou relativement à ces biens;
9. consentir au renouvellement des hypothèques sur les immeubles ou à l’égard desquels la Banque peut détenir une hypothèque, un privilège, un nantissement, une sûreté ou un droit;
10. acquérir, lors d’une vente en justice, une vente pour taxes, une vente conformément à un pouvoir de vente ou d’aliénation (exprès, conféré par règlement ou autrement) ou à la suite de procédures de saisie-exécution ou de toute autre vente analogue, moyennant la contrepartie nécessaire pour protéger les intérêts de la Banque, les biens meubles ou immeubles et les éléments d’actif, y compris, sans restriction, les navires sur lesquels ou à l’égard desquels la Banque peut détenir une hypothèque, un privilège, un nantissement, une sûreté ou un droit, ou les biens meubles ou immeubles et les éléments d’actif, y compris, sans restriction, les navires appartenant à un débiteur de la Banque;
11. acquérir, recevoir et accepter au moyen d’une dation en paiement, d’une rétrocession, d’un transfert, d’une transaction, d’une cession ou d’un acte de transport semblable, des biens meubles ou immeubles et des éléments d’actif, y compris, sans restriction,
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des navires sur lesquels ou à l’égard desquels la Banque peut détenir une hypothèque, un privilège, un nantissement, une sûreté ou un droit, en règlement et quittance totale ou partielle de toute dette contractée auprès de la Banque aux termes d’une telle hypothèque, sûreté ou d’un tel privilège, nantissement ou droit, ou garantie par ces derniers;
12. conclure et autoriser des déclarations de copropriété pour des immeubles sur lesquels ou à l’égard desquels la Banque peut détenir une hypothèque, un privilège, un nantissement, une sûreté ou un droit, ainsi que la division de la dette garantie par ceux-ci, autoriser leur enregistrement, accorder des procurations révocables désignant le propriétaire de chaque fraction de l’immeuble en question comme fondé de pouvoir de la Banque pour qu’il exerce le droit de vote de cette dernière lors des assemblées générales annuelles ou spéciales des copropriétaires, révoquer en tout temps cette procuration, en totalité ou en partie, et en aviser les administrateurs de l’immeuble en question;
13. consentir à l’annulation, à la modification, à la correction et à l’enregistrement des plans et des documents de référence officiels, ainsi qu’à la nouvelle division, à la subdivision ou à la nouvelle subdivision des immeubles ou encore aux ajouts apportés aux immeubles appartenant à la Banque ou à l’égard desquels la Banque peut détenir une hypothèque, un privilège, un nantissement, une sûreté ou un droit;
14. modifier, différer, subordonner on accorder une priorité, avec ou sans contrepartie, à l’égard de l’ensemble des droits, obligations et recours, y compris les dations en paiement et les clauses résolutoires existantes en faveur de la Banque en vertu de toute sûreté ou de tout droit que la Banque peut détenir de temps à autre;
15. conclure et signer des ententes relatives aux prêts, aux avances et aux autres obligations selon les modalités jugées appropriées, afin de recevoir la contrepartie y afférente, s’il y a lieu; conclure et signer les actes d’hypothèque, de prêts hypothécaires et les contrats de sûreté que la Banque peut détenir sur des biens réels ou personnels, meubles ou immeubles, actuels ou futurs, ainsi que les documents connexes, y compris les cessions ou les droits accordés en faveur de la Banque à l’égard des desdits actes et contrats;
16. à l’une ou à l’ensemble des fins précitées, signer des procurations limitées en faveur des représentants de la Banque dans des territoires étrangers ou dans certaines régions au Canada, autorisant ces représentants à signer des documents ayant un effet similaire au nom de la Banque dans ces territoires ou ces régions, au besoin;
17. à l’une ou à l’ensemble des fins précitées, signer (avec ou sans le sceau de la Banque), produire et livrer les transferts, les cessions, les actes, les engagements, les baux, les contrats, les conventions, les instruments, les documents ou les autres pièces écrites, y compris, sans s’y limiter, les conventions de modification de prêt hypothécaire.
En outre, chaque notaire membre en règle de la Chambre des notaires du Québec, désigné par la Banque en tant que représentant de cette dernière (le « Notaire »), ainsi que
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tout employé, mandataire ou autre personne raisonnable dont les services ont été retenus par le Notaire à cette fin, agissant seul, est autorisé par les présentes à représenter la Banque, à agir pour le compte de la Banque et en son nom, à seule fin de conclure et de signer les actes d’hypothèque, de prêts hypothécaires et les contrats de sûreté que la Banque peut détenir sur des biens réels ou personnels, meubles ou immeubles, actuels ou futurs, ainsi que les documents connexes, y compris les cessions ou les droits accordés en faveur de la Banque à l’égard de telles hypothèques, de telles sûretés ou de tels prêts hypothécaires ou tout autre document de garantie pouvant contenir des conditions se rapportant aux prêts, aux avances ou à d’autres obligations principales portant sur les modalités négociées par la Banque.
Chaque Notaire, ainsi que tout employé, mandataire ou autre personne raisonnable dont les services ont été retenus par le Notaire à cette fin, agissant seul, est autorisé par les présentes à représenter la Banque, à agir pour le compte de la Banque et en son nom, afin de conclure et de signer des actes de mainlevée, de libération, de radiation et de quittance de droits hypothécaires, sous réserve d’obtenir une approbation de la Banque pour chaque dossier ou transaction spécifique conformément aux présentes.
Aux fins de la présente délégation de pouvoir, on entend par « sûreté », sans limiter la portée générale de ce terme, les actes de fiducie, les débentures, les contrats de livraison, les obligations, les hypothèques, les prêts hypothécaires, les charges, les privilèges, les avis, les contrats de vente conditionnelle, les contrats de vente, les hypothèques mobilières, les nantissements commerciaux, le nantissement agricole et forestier, les autres nantissements, les transferts de biens en stock, les cessions de créances comptables, les autres cessions, les sûretés, les contrats de garantie ainsi que toute autre forme de charge.
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Ce qui précède n’a aucun effet sur toute autre autorisation présente ou future ou toute procuration présente ou future accordée par la Banque ou ses administrateurs.
Daté ce jour de 20 .
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Nom : Titre :
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Nom: Vittorio Pellegrino
Titre : Président régional, Services bancaires aux particuliers, Québec et Est de l'Ontario
Mai 21 20
John McNain
Head, Personal Banking Products & Experience
