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A. Description des caractéristiques principales du document

Renseignements généraux

EPCI ou commune compétente en matière de PLU Nom et coordonnées de l’EPCI ou de la commune compétente (adresse postale et email)

Mairie de Liévin – Les Grands Bureaux 45 rue Edouard Vaillant

62801 Liévin Cédex

contact@lievin.fr

Nom et coordonnées de la personne à contacter

(adresse postale et email) Patrice Delattre

p.delattre@lievin.fr

Ville de Liévin – Les Grands Bureaux 45 rue Edouard Vaillant

62801 Liévin Cédex Document concerné

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Liévin

Procédure concernée Modification du PLU

Date de délibération prescrivant la procédure. Arrêté du Maire du 11 décembre 2018 Date du débat relatif aux orientations du projet

d'aménagement et de développement durable (PADD)

Non concerné (car modification du PLU)

Si un document existait précédemment, quel est son

type et sa date d'approbation ? Actuellement, la commune est dotée d'un PLU approuvé en juin 2006, et qui a fait l'objet de multiples évolutions, dont les dernières en date sont la modification simplifiée approuvée le 21 décembre 2017 et une révision allégée approuvée le 12 avril 2018.

Le plan précédent a-t-il fait l'objet d'une évaluation

environnementale ? Le PLU en vigueur sur le territoire n'a pas

fait l'objet d'une évaluation

environnementale.

Renseignements sur le territoire concerné

Commune(s) concernée(s) LIEVIN

Nombre d’habitants concernés (source INSEE) 31 337 habitants (INSEE, 2016) Superficie du territoire concerne (en hectares) 1 283 ha

Le territoire est-il couverts par des documents stratégiques exécutoires (SDAGE, SAGE, SCoT, PDU, PLH, PNR, autres) ?

SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, qui couvre 50 communes de la Communauté d'Agglomération de Lens-Lévin et de celle d'Hénin-Carvin. Le document a été approuvé en 2008 et est en cours de révision depuis 2015. Celui de 2008, opposable à ce jour, n'est pas élaboré selon les dispositions de la loi Grenelle II.

En revanche, celui en cours d'élaboration, qui a débuté en 2015, le sera.

Plan de Déplacement Urbain (PDU) du SMTAG, approuvé le 25 juin 2015.

Programme Local de l’Habitat (PLH) de la CALL, approuvé le 15 décembre 2014.

Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM), approuvé le 17 novembre 2017.

Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI), prescrit le 30 octobre 2001.

Plan Local de Développement Economique (PLDE) de la CALL, approuvé le 29 juin 2015.

Projet de Territoire de la CALL, approuvé le 27 juin 2017.

SDAGE Artois-Picardie.

SAGE Marque Deûle, en cours

d'élaboration.

Projet d'aménagement de la commune

Quelles sont les orientations formulées dans le PADD ? Fournir le PADD du document concerné.

La commune a défini dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durables de son PLU, 4 axes principaux, avec lesquels la procédure de modification est compatible :

- Axe 1 : Poursuivre la promotion du territoire et les actions de nature à favoriser l'attractivité de Liévin.

- Axe 2 : Allier un développement urbain de qualité au développement social.

- Axe 3 : Assurer la vitalité du territoire en poursuivant le développement économique.

- Axe 4 : Garantir un cadre de vie de qualité.

Le projet de modification ne remet pas en cause l'attractivité du territoire, ni la qualité du cadre de vie de Liévin (axes 1 et 4 du PADD).

Par ailleurs, il s'inscrit dans l'axe 3 puisque le projet vise à autoriser la construction d'antennes relais dans la ZAC de l’Alouette ; cela répond à la volonté de valoriser cette zone mais également de développer l’économie de la commune. De même, l’extension du centre équestre permis grâce au classement de la parcelle AA7 en zone agricole, répond à la demande de développement agricole, et donc au développement économique de la commune.

De même, l'axe 2 est bien intégré à la procédure de modification, car le projet prévoit l’évolution de zonage au niveau des cités minières de Rollencourt et du 2/5 du Calonne afin de requalifier les cités minières à leur juste valeur et ainsi permettre un développement urbain plus juste et adapté aux besoins de ces zones d’habitations. De la même manière, l'axe 4 trouve sa réponse dans la modification : puisque le règlement de la zone UBb, dans laquelle seront intégrées les cités minières, prévoit de prendre en compte la qualité paysagère et bâti environnant :

- Des dispositions spécifiques sont définies dans le règlement de la zone UBb pour traiter l’aspect extérieur des constructions (article 11).

- Des dispositions sur les plantations (article 13) permettent une bonne insertion du bâti et des espaces libres dans le paysage.

Quels sont les objectifs chiffrés de croissance de population ?

Quelle sera la surface totale des zones ouvertes à l'urbanisation, dont la surface des zones à destination d'activités et celle des zones à destination d'habitat ?

Non concerné, pas d’ouverture à l’urbanisation.

Description des différents projets prévus dans le cadre du projet de document d’urbanisme (description des projets et des zones ouvertes). Vous pouvez pour cela vous aider du tableau proposé en annexe 3

Actuellement, la commune est dotée d'un PLU approuvé en juin 2006, et qui a fait l'objet de multiples évolutions, dont les dernières en date sont la modification simplifiée approuvée en juillet 2017 et une révision allégée approuvée récemment.

La modification du Plan Local d'Urbanisme vise trois modifications du zonage et du règlement : - La première vise à permettre le passage de la parcelle AA7 (rue Marius Thilly),

actuellement en zone 1AUe, en zone A. Le passage de la parcelle AA7 en zone A va générer la création d’un règlement adapté permettant l'extension du centre équestre juxtaposant cette parcelle.

- La deuxième modification a pour objet de permettre le passage des zones UBb1 des cités minières de Rollencourt et du 2/5 de Calonne en zone UBb. Les cités minières actuellement en zone UBb1 seront reclassées en zone UBb car la zone UBb1 concerne les cités minières classées par l'UNESCO, or ces dernières ne sont pas classées par l'UNESCO.

- La troisième modification du PLU vise à autoriser l'implantation de relais de téléphonie

dans les secteurs UEal et 1AUeal nouvellement créés au niveau de la ZAC de l'Alouette.

L'implantation de relais de téléphonie dans la ZAC de l'Alouette vise à améliorer la zone de couverture dans cette zone qui n'est plus suffisante. Cela facilitera l'installation de nouvelles activités et leur valorisation.

Le projet de document d'urbanisme sera-t-il soumis à d'autre(s) type(s) de procédure(s) ou consultation(s) réglementaire(s) (exemples : avis de la commission départementale de consommation des espaces agricoles, autorisation du SCoT au titre de l'article L. 122-2 du code de l'urbanisme...) ou fera-t-il l'objet d'une enquête publique conjointe avec une (ou plusieurs) autre(s) procédure(s) ? (ex : zonage d'assainissement) ?

Si oui, préciser

Le PLU ne sera pas soumis à l’avis de la Commission Départementale de Protection des Espaces Agricoles Naturels et Forestiers. (CDPENAF), car il n’est pas prévu de consommation de terres agricoles, naturelles ou forestières.

Le projet est-il concerné par : Un SCoT ? Un schéma de secteur ? Si oui lesquels ?

Ce(s) document(s) a-t-il (ont-ils) été élaboré(s) selon les dispositions de la loi Grenelle 2 ? (effet de serre, qualité de l'air, de l'eau et des sols, restauration et protection de la biodiversité, etc)

SCoT de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, qui couvre 50 communes de la communauté d'agglomération de Lens-Lévin et de celle d'Hénin-Carvin, approuvé en 2008 et en cours de révision depuis 2015.

Celui de 2008, opposable à ce jour, n'est pas élaboré selon les dispositions de la loi Grenelle II.

En revanche, celui en cours d'élaboration, qui a débuté en 2015, le sera.

Un SDAGE et/ou SAGE ? Si oui le(s)quel(s) ?

SDAGE Artois-Picardie.

SAGE Marque Deûle, en cours d'élaboration.

Si le territoire est actuellement couvert par un document d'urbanisme : le document en vigueur sur le territoire a-t-il fait l'objet d'une évaluation environnementale ? Si oui pour quelle(s) raison(s).

Le PLU en vigueur sur le territoire n'a pas fait l'objet d'une évaluation environnementale.

B. Description des caractéristiques principales, de la valeur et de la vulnérabilité de la zone susceptible d'être touchée par la mise en œuvre du document.

Une cartographie superposant les zones de projets avec les zones à enjeu environnemental sera utilement jointe.

Consommation d’espace et étalement urbain

Quelle a été la consommation d'espace de

ces 10 dernières années ? Non, pas concerné par une consommation foncière.

Quels sont les objectifs en matière de

maîtrise de la consommation d’espaces ? Les différentes modifications du zonage n'ont pas pour objectif de consommer de l'espace. En effet pour les cités minières, il s'agit juste de réadapter le zonage. L'autorisation d'implantation de relais de téléphonie implique une faible consommation du sol pour y ériger ces dernières ; d'autant plus que cela se fait dans la continuité de l'espace bâti de la ZAC.

Enfin le passage de la parcelle AA7 en zone A permet justement de lutter contre la consommation de l'espace, puisqu’il est prévu de supprimer une partie de la zone 1AUe.

La valorisation de ces parcelles garantit un aménagement cohérent sur la commune. Il vise la valorisation du tissu urbain et paysager existants, objectifs inscrits dans le SCoT et dans le PADD du PLU de Liévin.

Le projet a-t-il pour conséquence d'ouvrir à l'urbanisation certaines parties du territoire? Non Quelle est approximativement la superficie

consommée ? Non, pas concerné

Expliquez dans les grandes lignes, en fonction des zones concernées, les impacts de cette ouverture à l'urbanisation (sur les espaces agricoles, naturels ou forestiers, en termes de déplacements, etc).

Non, pas concerné

Les projets du document recoupent-ils les zones suivantes ou en sont-ils frontaliers ? Quelles sont les caractéristiques de ces zones ?

Le document est-il concerné, sur tout ou partie de son territoire ou à proximité immédiate, par un(e) (ou plusieurs) :

Incidences décelées Mesures proposées

Zones agricoles ou naturelles

Non

Continuités écologiques et patrimoine naturel Zones Natura 2000 dans un

rayon de 20km à la commune (préciser le type, l’appellation, le code et la distance à la commune)

Non

Le site Natura 2000 le plus proche est la zone de protection spéciale des "Cinq Tailles", qui se situe à plus de 20 km à l'est du projet.

Aucun impact sur les sites Natura 2000, en raison de l’éloignement des sites et de l’absence de connexion directe entre le territoire de Liévin et les sites.

Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) (préciser le type, la dénomination et l'identifiant national)

Non

ZNIEFF du Terril 75 d'Avion (de Pinchonvalles) : présente sur Liévin. Le site d'étude n'est pas concerné par la ZNIEFF.

Le dispositif réglementaire permet notamment le maintien du caractère naturel des périmètres réglementaires et informatifs, notamment par leur inscription en zone naturelle (N) au plan de zonage et par une réglementation adaptée.

Zone importante pour la conservation des oiseaux (ZICO) (préciser la

dénomination et l'identifiant national)

Non

Zones faisant l'objet d'arrêté préfectoral de protection biotope

Non Zones de protection d’un parc

naturel régional ou national Non Continuités écologiques

(définies par une trame verte et bleue locale, par le SCOT ou par le SRCE)

Non

Le site d'étude est localisé à proximité d'un corridor écologique terrestre identifié dans le cadre de la Trame Verte et Bleue de la Mission Bassin Minier. Les corridors écologiques assurent le déplacement de la faune et de la flore entre les espaces. Le projet ne remet pas en cause le corridor terrestre, dans la mesure où il prévoit un développement urbain encadré et intégré.

.

Réserve naturelle

(régionale ou nationale) ou parc naturel régional ?

Non

Espace Naturel Sensible (ENS) Non Autres :

Non

Patrimoine culturel et paysager

Éléments majeurs du

patrimoine bâti (monuments historiques et leurs périmètres de protection, élément inscrit au patrimoine de l'UNESCO, sites archéologiques) ?

Oui

Liévin dispose de plusieurs sites inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO sur son territoire :

-

Chevalement n°1 bis.

-

Chevalement n°3 bis.

-

Cité Saint-Albert.

-

Ecole de la cité Saint- Albert.

-

Temple protestant.

-

Grands Bureaux de la Société houillère de Liévin.

-

Terril 80.

-

Cité des Bureaux Ouest.

-

Cité des Garennes.

-

Cité des Petits Bois.

Toutefois, aucun de ces sites n'est situé sur les secteurs d'étude ou à proximité immédiate.

Sites classés Non

Sites inscrits Non

Patrimoine paysager selon

l’atlas du paysage Non

Monuments historiques sur la commune et dans un rayon de 500m

Oui

Liévin dispose de plusieurs monuments historiques sur son territoire :

-

Chevalement n°1 bis + mine de houille.

-

Chevalement n°3 bis + puits d’extraction + fosse.

-

Eglise paroissiale du Sacré-Cœur.

-

Temple protestant.

-

Chapelle Notre-Dame de Lourdes.

-

Fonds baptismaux.

-

Orgue de l’église paroissiale Saint- Martin.

Les monuments historiques sont situés en dehors des zones d’études.

Zones couvertes par une ZPPAUP (zone de protection du patrimoine architectural,

Non

urbain ou paysager) ou une AVAP (aire de mise en valeur de l'architecture et du

patrimoine) ou sites

patrimoniaux remarquables

Autres : Non

Préservation des ressources en eau

Zones à dominante humide du

SDAGE et/ou zones humides du SAGE et/ou zone identifiée au titre de la convention de RAMSAR ?

Non

Points de captage d’eau potable et les périmètres de

protection associés Oui

La cité de Rollencourt appartient au périmètre de protection du captage de Rollencourt.

Quel(s) est (sont) le(s) type(s) d'assainissement

utilise(s)? Un zonage

d’assainissement (ou projet de zonage¹) est-il en vigueur?

Non

Capacités d’alimentation en eau et d’assainissement pour assurer les besoins présents et futurs de la population

Oui Le changement de zonage au niveau du centre équestre (passage d’une zone 1AUe à une zone agricole A) va autoriser l’implantation d’un bâtiment agricole (construction légère type manège) permettant l’extension du centre équestre.

Les eaux pluviales seront gérées à la parcelle et selon les prescriptions de la CALL.

Schéma et modalités de gestion des eaux pluviales

Non

1Le zonage d’assainissement est soumis à un examen au cas par cas (R122-17 II 4° du code de l’environnement)

Risques et nuisances

Zones exposées aux risques

inondation, minier, sismique, retrait-gonflement argiles, cavité, industriel (BASIAS²).

Oui

BASIAS :

- Fonderie Cheminées

"Philippe".

- JCB Poids Lourds.

- Société Coopérative Ouvrière de Production Imprimerie Artésienne (SCOPIA).

- SMA (Société Arlésienne de Mécanique).

- SA SERTI techniform.

- Coopérative d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rouen (CERP).

- Société LOCAMION.

- Gorrias Mercedes Benz.

- SITA.

- Eurodough Eurorol.

- SONOCO.

- Surschiste.

Carrières et/ou projets de création ou d'extension de carrières ?

Non Nuisances connues

(sonores, lumineuses, vibratoires, olfactives) ou projets susceptibles d’entraîner de telles nuisances ?

Non

Plan d'exposition au bruit, plan de gêne sonore ou arrêtés préfectoraux relatifs au bruit des infrastructures ?

Non

Zones comportant des sols

pollués (BASOL³)? Non

Autres :

Plans de prévention des risques (naturels, technologiques, miniers) approuves ou en

cours d'élaboration ?

Oui

Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI, par ruissellement et coulée de boue), prescrit le 30 octobre 2001.

Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM), approuvé le 17 novembre 2017.

2BASIAS : Base de données des sites industriels et activités de service

3BASOL : Base de données sur les sites et les sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif

Air, énergie, climat

Plan de protection de

l'atmosphere (PPA) ? Non

Enjeux spécifiques relevés par le schéma régional du climat, de l'air et de l’énergie (SRCAE) et/ou le plan climat énergie territorial (PCET) ?

Non

Parc éolien ou parc photovoltaïque existant ou en projet ?

Non

Éléments complémentaires

que le pétitionnaire souhaite communiquer (facultatif)

L'évolution du PLU ne porte pas atteinte à l'économie générale du PADD, n'a pas pour objet de réduire un espace boisé classé, ne porte pas atteinte à une protection édictée en raison de la valeur agricole des terres, ne comporte pas de graves crises de nuisances, ne porte pas atteinte à la pérennité des sites Natura 2000 à proximité.

C'est pourquoi, la procédure de modification est la procédure la plus adaptée.

Par ailleurs, le projet n'aura pas d'incidences sur les territoires limitrophes.

Aucune évaluation environnementale ne semble nécessaire pour cette modification, dans le sens où les trois projets, objets de la modification du PLU, n’auront pas d’impact sur l’environnement et ne visent pas l’ouverture à l’urbanisation d’une nouvelle zone.

Il s'agit au travers de cette évolution de zonage et de règlement, d'étendre légèrement la zone UBb en requalifiant le secteur UBb1 et de passer la parcelle en zone 1AUe en zone A. il s'agit également d'autoriser l'implantation de relais de téléphonie dans la ZAC de l'Alouette en zones 1AUeal et UEal. L’évolution n'aura pas d'impact sur les zones agricoles, naturelles ou sur les continuités écologiques.

Annexe : Documents à fournir avec le formulaire (selon le cas)

Annexes Élaboration ou révision

(article L. 123-13, I, CU) de PLU ou PLUi

Projet de PADD débattu par le Conseil municipal ou l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale



Projet de PADD débattu par le Conseil municipal ou l’organe délibérant de l’établissement public de

coopération intercommunale 

Le cas échéant, une première version du projet de règlement graphique en cours d’élaboration 

Si le territoire est actuellement couvert par un document d'urbanisme, le règlement graphique (plan

de zonage) de ce document en vigueur 