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SOMMAIRE de la PIECE G

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Academic year: 2022

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(1)

PIÈCE G :

MISE EN COMPATIBILITÉ DES DOCUMENTS D’URBANISME

 PLU DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE LA TOUR DE SALVAGNY, DARDILLY, LIMONEST ET LISSIEU,

 SCOT DE L’AGGLOMERATION LYONNAISE

LIAISON AUTOROUTIÈRE 

(2)
(3)

SOMMAIRE de la PIECE G

Pièce G1 : dossier de mise en compatibilité du PLU de la Communauté urbaine de Lyon sur le territoire des communes de La Tour-de-Salvagny, Dardilly, Limonest et Lissieu,

Pièce G2 : dossier de mise en compatibilité du SCoT de l’agglomération lyonnaise,

Pièce G3 : procès-verbaux des réunions d’examen conjoint sur les dossiers de mise en compatibilité du PLU de la communauté urbaine de Lyon et du SCoT de l’agglomération lyonnaise,

Pièce G4 : avis de l’Autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement sur l’évaluation environnementale du PLU de la communauté urbaine de Lyon et du SCoT de l’agglomération lyonnaise,

Pièce G5 : mémoire en réponse du maître d’ouvrage aux avis de l’Autorité administrative de l’État compétente en matière d’environnement,

Pièce G6 : avis de la Chambre d’Agriculture du Rhône, de l’Institut National de l’Origine et de la Qualité (INAO) et du Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).

Références

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