INVENTAIRE DES ARCHIVES DE CAZALRENOUX

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INVENTAIRE DES ARCHIVES DE CAZALRENOUX

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SOMMAIRE DES ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Série A Lois et actes du pouvoir central

Série B Actes de l’administration départementale Série C Bibliothèque administrative

Série D Administration générale de la commune 3

Sous-série 1D – Conseil municipal 3

Sous-série 2D – Actes de l’administration municipale 3

Sous-série 3D – Administration de la commune 3

Sous-série 4D – Contentieux

Série E Etat civil 4-5

Série F Population, économie sociale, statistiques 6

Sous-série 1F – Population 6

Sous-série 2F – Commerce et Industrie

Sous-série 3F – Agriculture 6

Sous-série 4F – Subsistances 6

Sous-série 5F – Statistique générale

Sous-série 6F – Mesures d’exception 6

Sous-série 7F – Travail

Série G Contributions, administrations financières 7

Sous-série 1G – Impôts directs 7

Sous-série 2G – Impôts extraordinaires

Sous-série 3G – Rapports avec les diverses administrations au point de vue financier 7

Série H Affaires militaires 8

Sous-série 1H – Recrutement 8

Sous-série 2H – Administration militaire 8

Sous-série 3H – Garde nationale et sapeurs pompiers 8

Sous-série 4H – Mesures d’exception et faits de guerre 8

Série I Police, hygiène publique, justice 9

Sous-série 1I – Police locale 9

Sous-série 2I – Police générale 9

Sous-série 3I – Justice 9

Sous-série 4I – Répression

Sous-série 5I – Hygiène publique et salubrité 9

Série K Élections et Personnel 10

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Série L Finances de la commune 11

Sous-série 1L – Comptabilité 11

Sous-série 2L – Revenus de la commune 11

Sous-série 3L – Charges de la commune

Série M Edifices communaux, monuments et établissements publics 12

Sous-série 1M – Edifices publics 12

Sous-série 2M – Edifices de culte et cimetières 12

Sous-série 3M – Edifices à usage de services d’assistance et de prévoyance

Sous-série 4M – Edifices à usage d’établissement d’enseignement, de sciences et d’art 12 Sous-série 5M – Edifices divers

Série N Biens communaux, terres, bois, eaux 13

Sous-série 1N – Biens communaux 13

Sous-série 2N – Bois

Sous-série 3N – Eaux 13

Sous-série 4N – Propriétés et droits divers 13

Sous-série 5N – Biens nationaux

Série O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 14

Sous-série 1O – Travaux publics et voirie en général 14

Sous-série 2O – Moyens de transport et travaux divers 14

Sous-série 3O – Navigation et régime des eaux Série P Cultes

Sous-série 1P – Culte catholique Sous-série 2P – Culte protestant Sous-série 3P – Culte israélite Sous-série 4P – Cultes divers

Sous-série 5P –Période révolutionnaire Sous-série 6P – Police des cultes

Série Q Assistance et prévoyance 15

Sous-série 1Q – Bureau de bienfaisance, secours d’urgence 15 Sous-série 2Q – Œuvres charitables

Sous-série 3Q – Etablissements hospitaliers, hospitalisations Sous-série 4Q – Institutions diverses

Sous-série 5Q – Application des lois d’assistance et de prévoyance 15

Série R Instruction publique, sciences, lettres et arts 16

Sous-série 1R – Instruction publique 16

Sous-série 2R – Sciences, lettres et arts 16

Sous-série 3R – Sport et Tourisme Série S Documents divers

Série T Urbanisme

Sous-série 1T – Planification et aménagement Sous-série 2T – Urbanisme

Sous-série 3T – Permis de construire Annexes

Index

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Série D – Administration générale

Sous-série 1D – Conseil municipal

4E87/1D1-1D11* Registres de délibérations du Conseil municipal¹. an VIII-2005 4E87/1D1 10 fructidor an VIII-10 septembre 1806 (an VIII-an IX ; an XII-1807 ; 1807-1821), 3 cahiers à relier.

4E87/1D2* 22 pluviose an XII-15 août 1811, à restaurer.

4E87/1D3* 10 mai 1807-23 avril 1821, à restaurer.

4E87/1D4* 13 mai 1822-5 août 1849, à restaurer.

4E87/1D5* 11 septembre 1849-17 septembre 1870, à restaurer.

4E87/1D6* 20 novembre 1870-15 février 1885, à restaurer.

4E87/1D7* 24 mai 1885-13 septembre 1908.

4E87/1D8* 1^er août 1908-27 juin 1920.

4E87/1D9* 27 juin 1920-5 février 1933.

4E87/1D10* 24 février 1934-26 mars 1985.

4E87/1D11* avril 1985- avril 2005.

Sous-série 2D – Actes de l’administration municipale

2D1-2D3* Registres des arrêtés du maire. 1865-en cours

4E87/2D1 1865-1894.

2D2* 1909-1937.

2D3* 1938-septembre 2004.

4E87/2D4 Extraits de délibérations. 1806-1970

4E87/2D5 Correspondance. 1806-1951

Sous-série 3 D – Administration de la commune

4E87/3D1 Cabinet du maire, des élus.- Nomination : circulaire, correspondance, arrêtés, diplômes. 1830-1870 4E87/3D2 Archives communales.- Inventaire, visite, rapports, compte

rendus. 1815-1914

4E87/3D3 Délimitation du territoire de la commune. 1830

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Série E – Etat civil

1E1*-1E23* Registres paroissiaux et d'état civil. 1677-en cours 4E87/1E1* Baptêmes, mariages, sépultures, 1677-1758 (les

années 1687 à 1696 et 1708-1737 manquent).

1E2* Lacune Baptêmes, mariages, sépultures, 1759- 1792.

4E87/1E3* Naissances, 1793-1832.

4E87/1E4* Mariages, 1793-1832.

4E87/1E5* Décès, 1793-1832.

4E87/1E6* Naissances, mariages, décès, 1833-1842.

4E87/1E7* Naissances, mariages, décès, 1843-1852.

1E8* Naissances, mariages, décès, 1853-1862, avec tables décennales.

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1E22* Naissances, mariages, décès, 1993-2002.

1E23* Naissances, mariages, décès, 2003-2012.

4E87/1E24 Naissances, mariages, décès : statistiques générales. 1876-1905

4E87/1E25 Extraits d’actes d’état civil. 1884-1935

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Série F – Population, économie sociale, statistiques

Sous-série 1F – Population

4E87/1F1 Dénombrement de la population. 1881-1906

4E87/1F2 Recensement, déclarations de famille. 1919

Sous-série 3F – Agriculture

4E87/3F1 Statistiques agricoles annuelles : déclaration, questionnaire.

1902-1934 4E87/3F2 Situation des récoltes, blé, vigne : registres. 1926-1937 4E87/3F3 Calamité agricole : correspondance, déclarations. 1871-1895 4E87/3F4 Chasses et battues : correspondance, arrêtés.

Sous-série 4F – Subsistances

4E87/4F1 Foires et marchés : correspondance, affiche. An IV-1911

Sous-série 6F – Mesures d’exception

4E87/6F1 Mesures d’exception, pain à prix réduit : correspondance,

coupons. 1920-1921

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Série G – Contributions, administrations financières

Sous-série 1G – Impôts directs

4E87/1G1* Compoix de Cazalrenoux. 1597

Un registre papier mauvais état, description : f° (1)-(6), 1-114 ; f° (1) blanc, verso autorisation d'imposer 58 écus, f° (2)-(6) répertoire, f° 1-4 préambule, f° 5 titre "Livre terrier et castre (sic)..." fait le 20 juin 1597, f° 6-114 articles, Luc Lafitte arpenteur de Castelnaudary.

1G2 Lacune. Etats de sections (incomplets), très mauvais état. 1791

1G3 Atlas cadastral (10 pl.). 1830

1G4 Etats de sections. s.d. vers 1830

1G5 Matrice de propriétés bâties et non bâties. 1827-1928

1G6 Matrice des propriétés bâties. 1882-1910

1G7 Matrice des propriétés bâties. 1911-1958.

1G8 Matrice des propriétés non bâties. 1915-1946

1G9 Atlas cadastral. 1959

1G10 Etats de sections. 1959

1G11-1G12 Matrice des propriétés bâties et non bâties. 1959-1983

1G11 1959-1973 et 1974-1979.

1G12 1980-1983.

4E87/1G13 Impôt général : listes des contribuables. 1800-1936

4E87/1G14 Gardes chasse.- Déclarations. 1902-1914

4E87/1G15 Répartiteurs de l’impôt.- Nomination. 1896-1926

4E87/1G16 Rétribution scolaire : rôles. 1876-1881

Sous-série 3G – Rapports avec les diverses administrations au point de vue financier

4E87/3G1 Contribution directes et indirectes.- Impôts locaux. 1826-1935 4E87/3G2 Postes, cabines téléphoniques.- Organisation, fonctionnement.

1830-1932 4E87/3G3 Poids et mesures : correspondance, affiche. 1910-1914

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Série H – Affaires militaires

Sous-série 1H – Recrutement

4E87/1H1 Recrutement, recensement : correspondance, affiches, avis, listes.

1808-1915

Sous-série 2H – Administration militaire

4E87/2H1 Chevaux, juments, mulets, mules.- Recensement, réquisition.

1880-1940 4E87/2H2 Voitures attelées.- Recensement, réquisitions. 1887-1922 4E87/2H3 Véhicules moteurs, poids lourds, tourisme.- Recensement,

réquisitions. 1911-1930

Sous-série 3H – Garde nationale et sapeurs pompiers

4E87/3H1 Garde nationale.- Recensement, contrôle matricule, élection.

1831-1848

Sous-série 4H – Mesures d’exception et faits de guerre

4E87/4H1 Première guerre mondiale.- Ravitaillement, réquisition, transport matières premières : correspondance, circulaires. 1914-1918

(9)

Série I – Police, hygiène publique, justice

Sous-série 1I – Police locale

4E87/1I1 Fêtes locales et nationales.- Organisation : listes de musiciens.

1928-1950 4E87/1I2 Pompes funèbres, transport de corps, mise en bière : procès-

verbal, arrêtés. 1924-1931

4E87/1I3 Débits de boissons.- Ouverture : correspondance. 1884

Sous-série 2I – Police générale

4E87/2I1 Etrangers.- Demandes de cartes d’identité temporaires, immatriculation d’étrangers : listes. 1909-1932

Sous-série 3I – Justice

4E87/3I1 Formation du jury : liste. 1871

Sous-série 5I – Hygiène publique et salubrité

4E87/5I1 Hygiène publique, vaccination, épizooties.- Règlement, carnets,

correspondance. 1909-1926

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Série K – Elections et personnel

Sous-série 1K – Elections

4E87/1K1 Elections politiques : listes. 1927-1939

Sous-série 2K – Personnel municipal

4E87/2K1 Personnel communal, garde, garde champêtre, receveur, maîtresse de couture.- Nomination, traitement : correspondance,

certification. 1871-1922

(11)

Série L – Finances de la commune

Sous-série 1L – Comptabilité

4E87/1L1 Budget primitif. 1900-1944

4E87/1L2 Chapitres additionnels. 1905-1944

4E87/1L3 Comptes administratifs. 1900-1944

4E87/1L4 Registres de comptabilité. 1956

4E87/1L5 Comptes de gestion. 1832-1933

4E87/1L6 Factures. 1803-1933

Sous-série 2L – Revenus de la commune

4E87/2L1 Taxes sur les chiens. 1921

(12)

Série M – Edifices communaux, monuments et établissements publics

Sous-série 1M – Edifices publics

4E87/1M1 Bâtiments communaux.- Travaux ; mairie (1882) ; horloge (1919) ; monument commémoratif (1870). 1870-1919

Sous-série 2M – Edifices de culte et cimetières

4E87/2M1 Eglise, presbytère, cimetière.- Réparations. 1807-1951

Sous-série 4M – Edifices à usage d’établissement d’enseignement, de sciences et d’art

4E87/4M1 Ecole.- Construction, réparations : plan, devis, dossiers de travaux, délibérations, correspondance. 1849-1923

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Série N – Biens communaux, terres, bois, eaux

Sous-série 1N – Biens communaux

4E87/1N1 Terrains communaux.- Echangés, usurpés, aliénés. 1813-1922

Sous-série 3N – Eaux

4E87/3N1 Fontaines du moulin, fontaine du Ponset et de Bramousset.- Réparations : devis, correspondance. 1889-1905 4E87/3N2 Sources.- Distribution des eaux, captation, construction de

bassin : correspondance, dossiers de marchés, délibérations.

1906-1912 4E87/3N3 La Vixiège.- Entretien : correspondance. 1874-1898

Sous-série 4N – Propriétés et droits divers

4E87/4N1 Maison Anglade.- Acquisition : plan, correspondance. 1865 4E87/4N2 Cimetière.- Etablissement des tarifs des concessions : délibérations, plan du cimetière. 1936-1938

(14)

Série O – Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Sous-série 1O – Travaux publics et voirie en général

4E87/1O1 Service vicinal.- Budget. 1817-1936

4E87/1O2 Ponts.- Construction, réparation. 1810-1890

4E87/1O3 Chemins vicinaux n° 2, 3, 6, 16.- Entretien : carte, plan, correspondance, dossiers de travaux. 1808-1912

Sous-série 2O – Moyens de transports et travaux divers

4E87/2O1 Tramways.- Fonctionnement : correspondance. 1909-1910

(15)

Série Q – Assistance et prévoyance

Sous-série 1Q – Bureau de bienfaisance, secours d’urgence

1Q1*-1Q3* Registres de délibérations du bureau de bienfaisance. 1859-1938

1Q1* 1859-1913.

1Q2* 1908-1933.

1Q3* 1935-1938.

4E87/1Q4 Administration générale : correspondance. 1811-1921

4E87/1Q5 BP, BS, CA. 1890-1926

Sous-série 5Q – Application des lois d’assistance et de prévoyance

4E87/5Q1 Retraites ouvrières et paysannes. 1910-1919

4E87/5Q2 Assistance médicale gratuite et assistance aux femmes en couche :

demande d’admission, listes. 1896-1934

4E87/5Q3 Assistance médicale gratuite aux vieillards, infirmes et incurables.

1911-1943

4E87/5Q4 Enfants assistés : correspondance. 1884-1926

4E87/5Q5 Gardeuses, sevreuses, nourrices : déclarations. 1894 4E87/5Q6* Protection de l’enfant 1^er âge : registre. 1884-1894

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Série R – Instruction publique, sciences, lettres et arts

Sous-série 1R – Instruction publique

4E87/1R1 Mobilier, fournitures scolaires : factures, correspondance,

inventaire. 1877-1890

Sous-série 2R – Sciences, lettres et arts

4E87/2R1 Société musicale.- Autorisation, contentieux : correspondance.

1920-1924

Documents déposés 2.1 ml

Carcassonne, Le 1^er mars 2021