• Aucun résultat trouvé

TRAVAUX EN COURS DANS MELUN ;

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "TRAVAUX EN COURS DANS MELUN ;"

Copied!
9
0
0

Texte intégral

(1)

TRAVAUX EN COURS DANS MELUN ;

N° ARRETE DATE ET LIEUX OBJETS DEMANDEURS DISPOSITIONS ET OBSERVATIONS

2020.83 du

23/01/2020 Du 23/01/2020 au 31/12/2020 Rue Saint-Liesne au niveau de la rue Camille Flammarion

Nettoyage dans le

dessableur SNAVEB pour la CAMVS Pour information

Suivant l’avancement du chantier, circulation ponctuellement réduite dans l’emprise du chantier, entre 9h00 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.79 du

23/01/2020 Du 23/01/2020 au 31/12/2020

Sur le territoire de la Ville Investigations sur le réseau

d’assainissement

SETEC HYDRATEC pour

la CAMVS Pour information

Suivant les besoins et l’avancement des travaux, circulation routière pourra être réduite par panneaux réglementaire ou réduite et déviée par le stationnement existant ou interdite et déviée par les rues adjacentes.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Suivant les besoins et l’avancement des travaux, stationnement interdit sur deux places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.103 du

31/01/2020 Du 03/02/2020 au 01/02/2021

Sur le territoire de la Ville Géodétection des

réseaux JFM CONSEILS pour la

Ville Pour information

Suivant les besoins et l’avancement des travaux, circulation routière pourra être réduite par panneaux réglementaire ou réduite et déviée par le stationnement existant ou interdite et déviée par les rues adjacentes.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Suivant les besoins et l’avancement des travaux, stationnement interdit sur deux places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.368 du

15/05/2020 Du 02/06/2020 au 30/06/2021 Rue Louis Beaunier et rue Edmond Michelet entre la rue la Louis Beaunier et la rue Jacques Oudot

Aménagement de voirie et

enfouissement des réseaux

WIAME VRD et EIFFAGE

ENERGIE IDF pour la Ville Pour information – Information riverains faite

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rues Louis Beaunier et Edmond Michelet pourra être interdite et déviée par les rues adjacentes ou mise en sens unique dans le sens rue Edmond Michelet vers la rue Emile Leclerc.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit rues Louis Beaunier et Edmond Michelet.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

(2)

N° ARRETE DATE ET LIEUX OBJETS DEMANDEURS DISPOSITIONS ET OBSERVATIONS 2020.440 du

03/06/2020 Du 08/06/2020 au 31/12/2020

Quai Hippolyte Rossignol Réfection du perré SOGEA IDF pour l’ARD Pour information

Circulation routière quai Hippolyte Rossignol entre le boulevard Chamblain et le

« STOP » de la RD 376 interdite par panneaux réglementaires et déviée par les rues adjacentes, les mardis entre 09h00 et 16h00 pendant la durée des travaux.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Le trottoir le long du quai Hippolyte Rossignol entre le boulevard Chamblain et la rue de l’Ecluse interdit aux piétons et dévié de part et d’autre du chantier.

2020.705 du

24/07/2020 Du 27/07/2020 au 30/06/2021

Rue Dajot Aménagement du

Gymnase Duvauchelle Service Bâtiment de la Ville

pour leur compte Pour information

Stationnement interdit sur la totalité du parking situé devant l’enceinte du Gymnase Duvauchelle.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.750 du

31/07/2020 Uniquement les lundis durant la période du 10/08/2020 au 31/12/2020, de 09h00 à 16h00

avenue Georges Pompidou

Livraisons et approvisionnements

de chantier

ENERGIE BTP pour SCCV

LE JARDIN SENOM Pour information

Stationnement interdit avenue Georges Pompidou aux abords du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.742 du

31/07/2020 Du 10/08/2020 au 31/12/2020, à partir de 09h00

Rue des Trois Moulins

Livraisons et approvisionnements

de chantier

JPM BATIMENT pour

PROJIM Pour information

Pendant la durée des travaux, la circulation routière rue des Trois Moulins pourra être réduite par panneaux réglementaires et hommes trafic ou réduite et déviée par le stationnement existant.

Stationnement interdit rue des Trois Moulins aux abords du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.837 du

07/09/2020 Du 07/09/2020 au 31/12/2020 Rue Marcel Houdet et rue André Lebon

Réaménagement et enfouissement des réseaux

JEAN LEFEBVRE pour la

Ville Pour information

Suivant l’avancement des travaux et les besoins du chantier, circulation routière rues Marcel Houdet et André Lebon interdite par panneaux réglementaires et déviée par les rues adjacentes, de 07h30 à 17h00.

La rue Marcel Houdet entre la rue André Lebon et l’avenue de la 7ème Division Blindée Américaine complètement interdite à la circulation et au stationnement du 07/09/2020 au 18/09/2020.

Suivant l’avancement des travaux et les besoins du chantier, stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

(3)

N° ARRETE DATE ET LIEUX OBJETS DEMANDEURS DISPOSITIONS ET OBSERVATIONS 2020.875 du

17/09/2020 Du 14/09/2020 au 31/12/2020

Sur le territoire de la Ville Raccordement fibre optique des

habitations SPIE

CITYNETWORKS, et ses sous-traitants (ABRESEAUX, FDL FIBRE, HORUS, MBC, PRIMOCABLE, PRO TV SAT, SBC, SLCOM, TPH) pour ORANGE

Pour information

Suivant les besoins et l’avancement des chantiers, circulation routière pourra être réduite et déviée par panneaux réglementaires ou réduite et déviée par le stationnement.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Suivant les besoins du chantier, stationnement interdit au droit de chaque chambre ORANGE sur plusieurs places.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.877 du

17/09/2020 Du 21/09/2020 au 31/12/2020

36 / 38 rue Bancel Installation et utilisation d’un

groupe électrogène LMTPT pour

PROMOGIM Pour information

L’utilisation du groupe électrogène est autorisée du lundi au vendredi.

2020.852 du

14/09/2020 Du 12/10/2020 au 19/02/2021

Sur le territoire de la Ville Pose, dépose et maintenance des guirlandes d'illuminations de fin d'année 2020

ENGIE SOLUTIONS

pour la Ville Pour information

Les voies concernées pour la pose, la dépose et la maintenance des guirlandes d’illuminations de fin d’année 2020, sont les suivantes : - rue Saint-Aspais,

- rue Paul Doumer, - rue Carnot, - rue du Miroir,

- rue du Général de Gaulle, - rue Saint-Ambroise, - rue Saint-Etienne,

- rue et place Jacques Amyot, - rue de Boissettes,

- Ponts Jeanne d’Arc, du Général Leclerc et pont du Maréchal De Lattre de Tassigny,

- avenue Thiers, - rue du Presbytère,

- Fontaine Saint-Jean sur l’esplanade et place Saint-Jean, - boulevard Victor Hugo,

- place de l’Ermitage, rue André Barchou, - avenue Galliéni, - boulevard de l’Almont, - boulevard Chamblain, - place Praslin.

(4)

2020.852 du

14/09/2020 Du 12/10/2020 au 19/02/2021

Sur le territoire de la Ville Pose, dépose et maintenance des guirlandes d'illuminations de fin d'année 2020

ENGIE SOLUTIONS

pour la Ville Suivant l’avancement du chantier, circulation routière interdite les lundis de 5h00 à 7h30 et de 9h00 à 16h00 dans les rues suivantes : rues Saint- Aspais, Paul Doumer, Carnot, du Général de Gaulle, du Miroir, du Presbytère, boulevard Victor Hugo (dans le sens montant), rue et place Jacques Amyot.

Déviations par les voies adjacentes.

Suivant l’avancement et les besoins des interventions, circulation routière pourra être réduite ou alternée ou interdite sur les ponts Jeanne d’Arc et du Maréchal De Lattre de Tassigny, rue Saint-Etienne, rue Saint- Ambroise, place Saint-Jean, avenue Thiers, boulevard Victor Hugo (dans le sens descendant),place de l’Ermitage, rue André Barchou, avenue Galliéni, boulevard de l’Almont, boulevard Chamblain et Place Praslin.

Selon l’avancement et les besoins des interventions, stationnement interdit dans l’emprise du chantier et sur l’ensemble des voies énumérées ci-dessus du 12/10/2020 au 19/02/2021 pour la pose, dépose et maintenance des guirlandes de fin d’année 2020).

2020.969 du

19/10/2020 Du 19/10/2020 au 18/12/2020 Avenue de Corbeil, rue du Parc et rue de la Chasse

Renouvellement de câbles HT TPF pour ENEDIS Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière avenue de Corbeil, rue du Parc et rue de la Chasse pourra être réduite par panneaux réglementaires et / ou feux tricolores.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit avenue de Corbeil entre la rue du Parc et l’avenue du Général Patton ainsi que dans la totalité de la rue du Parc.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.994 du

22/10/2020 Du 26/10/2020 au 29/01/2021

Sur le territoire de la Ville Interventions de tailles

architecturées CHADEL pour le

Service des Espaces Verts de la Ville

Pour information

selon l’avancement des travaux et les besoins du chantier, la circulation routière pourra être interdite ou réduite par panneaux réglementaires ou hommes trafic rue Augereau, rue Georges Bernanos, rue Calixte Poupart, rue Jack Chambrin, rue Armand Cassagne, boulevard Henri Chapu, place Chapu, place Arthur Chaussy, rue du Château, rue Doré, rue Dajot, rue du Général de Gaulle, boulevard Gambetta, boulevard Charles Gay, avenue Galliéni, quai du Maréchal Joffre, rue Prosper Laroche, rue des Mézereaux, rue de Montaigu, avenue du Général Patton, avenue Georges Pompidou, rue de Ponthierry, avenue Antoine de Saint-Exupéry, rond-point Saint-Liesne (bas), avenue du 13ème Dragons, avenue du 31ème Régiment d’Infanterie, avenue des Tilleuls, avenue Thiers, rue Paul Valéry et rue Antonio Vivaldi, rue de l’Ecluse, avenue de la Libération, quai Hippolyte Rossignol et avenue de la 7ème Division Blindée Américaine.

(5)

N° ARRETE DATE ET LIEUX OBJETS DEMANDEURS DISPOSITIONS ET OBSERVATIONS 2020.1060 du

16/11/2020 Du 16/11/2020 au 29/01/2021 Passage de la Gare entre la rue de l’Industrie et la rue Séjourné

Création d’une vélostation VRD DE LA BRIE pour la

CAMVS Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue de l’Industrie pourra être réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur l’ensemble du parking du Passage de la Gare par la mise en place d’une clôture de chantier et par panneaux réglementaires.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.1040 du

05/11/2020 Du 23/11/2020 au 11/12/2020 Rue Lavoisier et Avenue des Carmes

Réalisation d’un branchement gaz TPSM pour GRDF Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue Lavoisier pourra être réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier 2020.1084 du

20/11/2020 Du 23/11/2020 au 18/12/2020 Rue des Fabriques entre la place Breton et la rue des Trois Moulins

Intervention réseau Ville SATELEC pour la Ville Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue des Fabriques entre la place Breton et la rue des Trois Moulins pourra être réduite et alternée par panneaux réglementaires ou hommes trafic ou feux tricolores.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Suivant les besoins du chantier, stationnement sera interdit rue des Fabriques entre la place Breton et la rue des Trois Moulins.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.1061 du

16/11/2020 Du 30/11/2020 au 11/12/2020, à partir de 09h00

4 rue du Général de Gaulle

Réparation d’un fourreau

TELECOM ACM TP pour SPIE Pour information

Pour ces travaux, aucune restriction de chaussée ni d’interdiction de circulation ne sera possible

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places face au chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1062 du

16/11/2020 Du 30/11/2020 au 11/12/2020

33 rue Albert Moreau Réparation d’un fourreau

TELECOM sur trottoir ACM TP pour SPIE Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue Albert Moreau pourra être réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

(6)

N° ARRETE DATE ET LIEUX OBJETS DEMANDEURS DISPOSITIONS ET OBSERVATIONS 2020.1096 du

20/11/2020 Du 30/11/2020 au 22/01/2021 Avenue de Meaux et rue Joachim du Bellay

Rénovation de l’éclairage public BIR pour l’ARD 77 Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière avenue de Meaux pourra être réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places rue Joachim du Bellay au niveau de l’armoire d’éclairage public et avenue de Meaux suivant les besoins du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier. 2020.1097 du

20/11/2020 Du 30/11/2020 au 11/12/2020

7 rue Edouard Branly Réparation d’un fourreau ORANGE ACM TP pour SPIE Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue Edouard Branly pourra être réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1063 du

16/11/2020 Du 30/11/2020 au 11/12/2020, à partir de 09h00

20 rue du Général de Gaulle

Réparation d’un fourreau

TELECOM sur trottoir ACM TP pour SPIE Pour information

Aucune modification concernant la circulation ne sera accordée pour ces travaux.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places face au chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1103 du

23/11/2020 Les nuits du 30/11/2020 au 21/12/2020 à partir de 22h00 Boulevard Aristide Briand, quais Lallia et Hippolyte Rossignol

Inspection et curage des réseaux

d’assainissement SNAVEB ETS pour la

CAMVS Pour information – note aux riverains faite

Circulation routière boulevard Aristide Briand et quai Lallia pourra être réduite par panneaux réglementaires et / ou réduite d’une voie selon les besoins, entre le 30/11/2020 et le 14/12/2020.

Circulation quai Hippolyte Rossignol pourra être réduite par panneaux réglementaires pendant la période du 07/12/2020 au 21/12/2020.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.1083 du

20/11/2020 Du 30/11/2020 au 11/12/2020

13-15 avenue de Meaux Réparation d’un fourreau ORANGE

sur trottoir ACM TP pour SPIE Pour information

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

(7)

N° ARRETE DATE ET LIEUX OBJETS DEMANDEURS DISPOSITIONS ET OBSERVATIONS 2020.1102 Du

20/11/2020 Du 30/11/2020 au 18/12/2020

17 rue Guy Baudoin Raccordement ENEDIS TPF pour ENEDIS Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue Guy Baudoin entre la rue René Pouteau et la rue Paul Doumer pourra être réduite par panneaux réglementaires ou interdite et déviée par les rues adjacentes.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit rue Guy Baudoin pendant toute la durée des travaux.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1064 du

16/11/2020 Du 30/11/2020 au 31/12/2020 Rue Jean Moulin angle rue d’Estienne d’Orves

Raccordement au réseau

assainissement EGA TRAVAUX pour

ALTEREA COGEDIM Pour information

Circulation routière sur la rue Jean Moulin alternée par feux tricolores et panneaux réglementaires.

Circulation routière rue d’Estienne d’Orves entre la rue Jean Moulin et le boulevard du Docteur Roux réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit rue d’Estienne d’Orves entre la rue Jean Moulin et le boulevard du Docteur Roux sur la partie arrière de la construction.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1099 du

23/11/2020 du 30/11/2020 au 18/12/2020, à partir de 09h00

Avenue du Général Patton et boulevard Chateaubriand

Renouvellement câbles HT TPF pour ENEDIS Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière avenue du Général Patton et boulevard Chateaubriand pourra être réduite par panneaux réglementaires et / ou réduite et alternée par feux tricolores.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1079 du

20/11/2020 Du 30/11/2020 au 11/12/2020

74 rue du Docteur Pouillot Réparation fourreaux ORANGE ACM TP pour SPIE Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue du Docteur Pouillot pourra être réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1101 du

23/11/2020 Du 30/11/2020 au 18/12/2020

25 rue René Pouteau Raccordement ENEDIS TPF pour ENEDIS Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue René Pouteau entre la rue Guy Baudoin et la rue Paul Doumer pourra être réduite par panneaux réglementaires ou interdite et déviée par les rues adjacentes.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

(8)

N° ARRETE DATE ET LIEUX OBJETS DEMANDEURS DISPOSITIONS ET OBSERVATIONS 2020.1080 du

20/11/2020 Du 30/11/2020 au 18/12/2020

Rue de la Vannerie Raccordement branchement

ENEDIS TPF pour ENEDIS Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue de la Vannerie pourra être réduite et déviée par les rues adjacentes ou réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit rue de la Vannerie pendant la durée du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1104 du

24/11/2020 Du 03/12/2020 au 18/12/2020

19 rue Guy Baudoin Raccordement d’un collectif au

réseau d’assainissement FOURNIER TP pour

VEOLIA EAU Pour information

Suivant les besoins du chantier, la rue Guy Baudoin pourra être barrée par panneaux réglementaires et déviée par les rues adjacentes.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1120 du

27/11/2020 Du 07/12/2020 au 24/12/2020 24 rue des Fabriques et rue Jean Moulin

Dévoiement et pose d’un réseau

ORANGE FB TP pour ORANGE Pour information

Suivant les besoins et l’avancement du chantier, circulation routière rue des Fabriques et Jean Moulin pourra être réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

tationnement sera interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Sous article 4-4 : une déviation piétonne sera mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.1081 du

20/11/2020 Du 07/12/2020 au 11/12/2020

Chemin rural des Mulet Sondages sur canalisation gaz STPS pour GRDF Pour information

Suivant les besoins et l’avancement du chantier, circulation routière chemin rural des Mulets pourra être réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places aux plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

(9)

N° ARRETE DATE ET LIEUX OBJETS DEMANDEURS DISPOSITIONS ET OBSERVATIONS 2020.1114 du

26/11/2020 Du 07/12/2020 au 23/12/2020

27 rue des Trois Moulins Suppression d’un branchement gaz TPSM pour GRDF Pour information

Suivant les besoins du chantier, circulation routière rue des Trois Moulins pourra être réduite par panneaux réglementaires ou réduite et déviée par le stationnement existant.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

2020.1119 du

27/11/2020 Du 08/12/2020 au 24/12/2020

Rue séjourné Raccordement eau potable pour la

vélostation VEOLIA EAU pour la

CAMVS Pour information

Suivant les besoins du chantier, la circulation routière rue Séjourné pourra être réduite par panneaux réglementaires.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit aux abords du chantier.

Déviation piétonne mise en place au droit du chantier.

2020.1125 du

03/12/2020 Du 14/12/2020 au 24/12/2020

6 quai de la Courtille Nettoyage de la toiture par camion

nacelle THERMOSANI pour leur

compte Pour information

Aucune restriction de circulation ne sera accordée pour ces travaux.

Vitesse limitée à 30 km/h au droit du chantier.

Stationnement interdit le long de l’Université sur la durée du chantier.

Déviation piétonne sera mise en place de part et d’autre du chantier. 2020.1128 du

07/12/2020 Du 15/12/2020 au 18/12/2020

1-15 rue Georges Bernanos Déploiement fibre optique SOGETREL pour

ORANGE Pour information

Stationnement interdit sur plusieurs places au plus près du chantier.

Déviation piétonne mise en place de part et d’autre du chantier.

Références

Documents relatifs

La valeur de 0- nous donne une idée de l'évasement de la distribu- tion des niveaux de bruit, 95% de la surface sous la courbe de distribution est comprise entre les niveaux 1.50 -

selon l’avancement des travaux et les besoins du chantier, la circulation routière pourra être interdite ou réduite par panneaux réglementaires ou hommes trafic rue

Pour favoriser la coordination entre les mesures administrative et judiciaire, tout arrêté du préfet portant suspension du permis de conduire doit être transmis sans délai, en

1 Les véhicules qui, en raison de leur chargement, ne répondent pas aux prescriptions concernant les dimensions et le poids, ainsi que les véhicules spéciaux (art. 25 OETV 295 ),

En 2020, 751 accidents corporels de la circulation on été recensés, entraînant les décès de 19 personnes et provoquant 928 blessés dont 149 blessés hospitalisés de plus de

Délai de trois jours ouvrés pour la transmission du permis d’élève conducteur ou du permis de conduire saisi par la police à l’autorité chargée des retraits de permis

Publication Safurity, inclusion dans PSE Information passagers dès arrivée en aérogare Prise en compte du "non suivi des consignes de sécurité". Insertion PAXI

² Durant cinq ans à compter de la restitution d’un permis d’élève conducteur ou d’un permis de conduire retiré pour une période indéter- minée en raison d’une