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COMMISSION TERRITORIALE SEINE-AMONT Mardi 20 novembre 2018 La commission territoriale Seine-

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COMMISSION TERRITORIALE SEINE-AMONT

Mardi 20 novembre 2018

La commission territoriale Seine-amont s’est réunie mardi 20 novembre 2018 à Sens, sous la présidence d’Etienne HENRIOT.

Bilan des engagements d’Autorisations de programme 2018 / Bilan 10ème programme L’année 2018 est remarquable

tant par le montant et le nombre des aides engagées (plus de 1100 conventions et près de 76 M€) que par l’accélération constatée en fin d’année. Le 4ème trimestre a concentré plus de la moitié des aides instruites. Les membres de la COMITER n’ont pas manqué de réagir sur les aides à l’agriculture biologique et les travaux sur les réseaux d’eau potable, élements

marquants de cette

consommation élevée d’AP.

Information sur la réorganisation de la Direction territoriale

M. Schneider a informé les membres de la COMITER de la réorganisation des services de la direction territoriale en deux services territoriaux, Yonne-Loing et Seine-Aube, intégrant toute la chaîne d’attribution et de paiement des aides et des redevances, et un troisième service, chargé de la Connaissance et de la Planification, de la politique contractuelle et des dossiers gérés à l’échelle régionale. Il rappelle qu’un des objectifs est d’identifier un interlocuteur référent pour chaque maître d’ouvrage et de disposer d’une organisation qui tient compte des réductions d’effectifs que connait l’agence.

Organisation de la communication autour du 11ème programme Eau & Climat

Des clés USB ont été remises aux membres de la COMITER, visant à mettre à leur disposition des outils simples de communication (dossier de presse, diaporama, …). Des réunions sont envisagées dans chaque département à l’échelle Seine-Amont, à destination en particulier des représentants des EPCI et des communes. Certains événements offrent également un espace de communication, comme Cité 89 ou le Forum territorial. Les membres de la COMITER pourront participer à ces réunions. Ils peuvent également contribuer à cette action de communication auprès de leur entourage.

Présentation de l’opération « Récid’eau de l’Armançon »

Caroline COELHO, vice-présidente du Syndicat mixte du bassin de l’Armançon, a présenté l’opération des Récid’eau de l’Armançon, que le comité syndical organisera les 2, 3 et 4 mai 2019, au MuséoParc d’Alésia. Cette manifestation, largement inspirée des Récid’eau de l’agence à Sens tous les 2 ans ; a suscité l’intérêt des membres de la commission, qui ont félicité le syndicat pour cette initiative.

Information sur la reconnaissance de l’EPAGE Sequana

Une information a été donnée aux membres de la COMITER sur la reconnaissance du périmètre de l’EPAGE Sequana (département de la Côte d’Or) et les enjeux milieux naturels forts sur ce territoire. Des échanges ont eu lieu sur la pertinence de la transformation en EPAGE des syndicats de bassin versants existants sur le territoire, en lien avec la problématique de gestion des digues et de pilotage des PAPI.

Montants des engagements financiers en Seine amont au 10ème programme

Références

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