Version pdf, juillet 2013
Archives départementales de la Savoie 244, quai de la Rize, 73000 Chambéry www.sabaudia.org - www.savoie-archives.fr
1775W
Versements d'archives contemporaines
DVS - Délégation départementale des Personnes âgées et personnes handicapées - Service équipements personnes âgées
(2000-2005)
Cote : FR.AD073. 1775W 17 articles
Versant : Délégation Départementale - Personnes Agées/Personnes Handicapées Producteur : Délégation Départementale - Personnes Agées/Personnes Handicapées Instrument de recherche : Bordereau
BORDEREAU DE VERSEMENT AUX ARCHIVES DEPARTEMENT ALES
(à remplir en 3 exemplaires)
N° du versement 1775W
Intitulé du service versant (doit être énoncé intégralement, sans sigle)
• CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SA VOIE Direction de la vie sociale
• Délégation départementale personnes âgées 1 personnes handicapées- service« équipements personnes âgées »
Intitulé du service auteur (si différent du précédent) _ _ _ _ _ _ _ _ _ Agent responsable du versement : Nom: Anne-Sophie TANCHOT
téléphone : 04 79 60 29 30
Nombre total d'articles (liasses, boîtes, registres) : 17 boites
Statut du service versant : État 0 Conseil général cg) établissement public 0
M étrage : . . .... . ... . ... Dates extrêmes du versement : ... 2002 à 2005 ... . ... . . . Année(s) de révision : ... . ... ... ... . ... ... . .. .... . ... . ... .. .. . ... . .. .. .. . . Conservation intégrale
~Conservation partielle D Elimination D
L ocalisation : dispersée . . . magasin : ... . .. demi-épis: ... .
. . . ... . ... continue .... magasin : ... .. . demi-épi début : ... travée début : .... . . tablette début: ... . . magasin : .... .. demi-épi fin : ... travée fm : .. . ... tablette fin: ... .. .
Sommaire du versement
N° des articles Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents versés
De 1 à 17 Budgets prévisionnels et comptes administratifs des établissements d ' hébergement p our personnes âgées de Savoie de 2 002 à 2005 :
U gine : Unité de soins de longue durée et Foyer Logement« Les Ge ntianes»
Saint Genix sur Guiers : Foyer Logem ent « les Terrasses»
St Jean de Maurienne : Foyer Logement « Bonne Nouvelle»
Bourg St Maurice : Foyer Logement « La Roselière » Modane : Foyer logement« Pré- Soleil »
Moutiers : Etablissement d'h éberge ment pour personnes âgées dépendantes« Les Co rdeliers »,unité de soins de long ue durée du centre hospitalier
La Rochette: Etabliss ement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes« Les Curtines »et Foyer Logement « Les Chamois»
Aime : Appartement collectif « Château Poëncet »
La Motte Servolex : E tablissem ent d' hébergement pour personnes âgées dépendantes
«L'Eclaircie »et Foyer Logement « La Pastorale»
Albertville : Etablissement d' héb ergement pour personnes âgées dépendantes et Unité de soins de longue durée« C lau de léger » du centre hos pita lier et Foyer Logement« Les Quatre vallées», Etablissement d 'hébergement pour personnes âgées dépendantes
« Saint-Sébastien »
Cognin : Appartement coll ectif« Les Gl ycines», Etablissement d'hébergeme nt pour personnes âgées dép endantes« Résidence du Parc »et Foyer Logement « Résidence du parc »
Les Echelles Foyer logement « R ésidence Béatrice »
Yenne: Etablissem ent d' héb ergement pour personnes âgées dépendantes et Foyer Logement
Aix les Bains : Etablissem ent d' hébergement pour pers01mes âgées dépendantes , Unité
de soins de longue durée du centre hospitalier, Foyer Logement « Les Grillons et l'Orée du bois» et Etablissement d ' hébergement pour personnes âgées dépendantes« Les Jardins de Marlioz», « Tiers Temps » et« Les Grillons»
Chambéry: Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, Unité de soins de longue durée du centre hospitalier , Etablissement d'hébergement pour
personnes âgées dépendantes« Maison saint Benoît »,« Fontaine Saint-Martin»,
« Agélia »et Foyers Logements« La Calamine ,Clair Soleil, Les Charmilles, Résidence F. Boyer», « Ma joie »
Barby : Foyer logement« La Monférine »
Le Pont de Beauvoisin: Etablissement d' hébergement pour personnes âgées dépendantes « la Maison des Augustines » et Foyer Logement « La Quiétude » Frontenex : Foyer logement« Floréal»
Salins les Thermes :Foyer logement « Notre Foyer »
Les Marches: Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes« Foyer Notre Dame»
Saint Baldoph : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les Blés d'Or»
Aiton: Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Le Clos Fleuri»
Saint Michel de Maurienne :Etablissement d 'hébergement pour personnes âgées dépendantes « La Provalière »
Montmélian: Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, Unité de soins de longue durée de l'hôpitallocal
La Chambre: Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
« Bel'Fontaine »
Esserts-Blay : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Le Home du V erna y »
Bassens : Section d'accueil de jour alzheimer Bordereau
de~pages (y compris la
présente page)
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Date : J..9_
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Le Chef de service versant :
Anne-Sophie T~
Chef du service équipement PA/PH
'"" Réservé aux Archives
1
Pris en charge le : 0 3 ,}.;0 ~S-L 2oA -1
Le Directeur des Arcr ·, es dy mentales
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAVOIE
Numéro de boîte
2
3
4
VERSEMENT N°1775W
Feuillet annexe no1
Analyse des documents
Budget Prévisionnel et Compte Administratif:
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Résidence Tiers Temps" à Aix-les-Bains 2002 Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Doyenné Fontaine St-Martin à Chambéry 2002
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "ORPÉA St-Sébastien" à Albertville 2002 Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Agélia" à Chambéry 2002 Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Foyer Notre-Dame" aux Marches 2003
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "L'Éclaircie" à La Motte-Servolex 2003 Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "La Provalière" à St-Michel-de-Maurienne 2003
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Blés d'or" à St-Baldoph 2003 Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Glycines" à Cognin 2003
Budget Prévisionnel et Compte Administratif : Centre hospitalier d'Albertville :
- Maison de santé "Claude Léger" + unité de soins longue durée d'Ugine Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Yenne Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes " St-Benoît" à Chambéry Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Grillons" à Aix-les-Bains
Budget Prévisionnel et Compte Administratif : Hôpital local "St-Antoine" à Montmélian 2003
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Résidence du parc" à Cognin Etablissement d'Hébergement pour personnes Ages Dépendantes "Les Curtines" à La Rochette Etablissement d'Hébe ment ur Personnes Dé ndantes "Les ustines" à Pont-de-Beauvoisin
Budget Prévisionnel et Compte Administratif:
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Résidence Tiers Temps" à Aix-les-Bains Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Résidence Agélia" à Chambéry Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Le Home du Vernay" à Esserts-Blay Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Doyenné Fontaine St-Martin" à Chambéry
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "ORPÉA St-Sébastien" à Albertville Etablissement d'Hé ur Personnes Dé ndantes "Château Poëncet" à Aime
Commun ité Date de Date
début fin
oui/non
2002
2003
2003
2003
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAVOIE
Numéro de boîte
5
6
7
VERSEMENT N°1775W
Feuillet annexe no2
Analyse des documents
Budget Prévisionnel et Compte Administratif:
Domicile collectif d'Aiton
Centre hospitalier d'Aix-les-Bains (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes+ Unité de Soi de Longue Durée)
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Bel'fontaine" à La Chambre Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Jardins de Marlioz" à Aix-les-Bains Centre hospitalier de Chambéry (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes + Un,ité de Soins
Longue Durée
Budget Prévisionnel et Compte Administratif
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Augustines" à Pont-de-Beauvoisin Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Foyer Notre-Dame" aux Marches
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Bel'fontaine" à La Chambre Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "L'Éclaircie" à La Motte-Servolex Etablissement d'Hébe ur Personnes antes "Résidence Tiers Tem à Aix-les-Bains
Budget Prévisionnel et Compte Administratif:
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "ORPÉA St-Sébastien" à Albertville Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Doyenné Fontaine St-Martin" à Chambéry
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Agélia" à Chambéry
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Le Home du Vernay" à Esserts-Blay
Budget Prévisionnel et Compte Administratif
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Grillons" à Aix-les-Bains Section d'accueil de jour alzheimer de Bassens
Domicile collectif d'Aime
Date de Date début fin
2003
2004
2004
8 Centre hospitalier de Chambéry (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes + Unité de Soins 2004 Longue Durée)
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Glycines" à Cognin Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Curtines" à La Rochette
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Yenne
page 2 de 5
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAVOIE
Numéro de boîte
9
10
11
12
VERSEMENT N°1775W
Feuillet annexe no3
Analyse des documents
Budget Prévisionnel et Compte Administratif
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Résidence du parc" à Cognin Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Le Clos fleuri" à Aiton
Centre hospitalier d'Aix-les-Bains (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes + Unité de so·
Longue Durée)
Hôpital local "St-Antoine" à Montmélian (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes + Unité de Soins Lo ue Du
Budget Prévisionnel et Compte Administratif
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "La Provalière" à St-Michel-de-Maurienne Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Blés d'or" à St-Baldoph
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "St-Benoît" à Chambéry
Centre hospitalier Albertville-Moûtiers (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes + Unité de Soins Longue Durée)
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Jardins de Marlioz" à Aix-les-Bains
Budget Prévisionnel et Compte Administratif
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Résidence Tiers Temps" à Aix-les-Bains Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "ORPÉA St-Sébastien" à Albertville Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Doyenné Fontaine St-Martin" à Chambéry
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Le Home du Vernay" à Esserts-Blay Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Agélia" à Chambéry
Budget Prévisionnel et Compte Administratif
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Bel'fontaine" à La Chambre Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Augustines" à Pont-de-Beauvoisin
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "L'Éclaircie" à La Motte-Servolex Etablissement d'Hébe ment ur Personnes Dé ndantes" Notre-Dame" Les Marches
Date de Date début fin
2004
2004
2005
2005
page 3 de 5
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAVOIE
Numéro de boîte
13
14
15
VERSEMENT N°1775W
Feuillet annexe no4
Analyse des documents
Budget Prévisionnel et Compte Administratif
Centre hospitalier Albertville-Moûtiers (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes+ Unité de Soins Longue Durée)
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Jardins de Marlioz" à Aix-les-Bains Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Curtines" à La Rochette
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Blés d'or" à St-Baldoph Domicile collectif d'Aime
Budget Prévisionnel et Compte Administratif
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "St-Benoît" à Chambéry Section d'accueil de jour de Bassens
nin
Date de Date de début fin
2005 2005
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Glycines" à Cognin 2005 2005 Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Le Clos fleuri" à Aiton
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Yenne 1 "St-Antoine" à
Budget Prévisionnel et Compte Administratif :
Centre hospitalier de Chambéry (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes+ Unité de Soins Longue Durée)
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "La Provalière" à St-Michel-de-Maurienne 2005 Centre hospitalier d'Aix-les-Bains (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes + Unité de Soins
de Longue Durée)
Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Les Grillons" à Aix-les-Bains
2005
page 4 de 5
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAVOIE
Numéro de boîte
16
17
VERSEMENT N°1775W
Feui llet annexe no5
Analyse des documents
Budget Prévisionnel et Compte Administratif:
Logement-foyer "Clair soleil" à Chambéry Logement-foyer "Les Charmilles" à Chambéry
Logement foyer "ma joie" à Chambéry Logement-foyer "Résidence F. Boyer" à Chambéry
Logement-foyer "La Calamine" à Chambéry Logement-foyer"La Monférine" à Barby Logement-foyer "La Roselière" à Bourg-St-Maurice
Logement-foyer "Les Chamois" à La Rochette Logement-foyer "Résidence du parc" à Cognin Logement-foyer "Les Quatre vallées" à Albertville Logement-foyer "Les Grillons", "L'Orée du bois" à Aix-les-Bains
Logement-foyer "Résidence Béatrice" aux Echelles Logement-foyer "La Pastorale" à La Motte-Servolex
Logement-foyer "Floréal" à Frontenex Logement-foyer "La Quiétude" à Pont-de-Beauvoisin
Lo me "Résidence Pré-soleil" à Modane Budget Prévisionnel et Compte Administratif:
Logement-foyer "Résidence Notre foyer" à Salins-les-Thermes Logement-foyer "Les Terrasses" à St-Genix-sur-Guiers Logement-foyer "Bonne nouvelle" à St-Jean-de-Maurienne
Logement-foyer à Yenne
Date de Date début fin
2005
2005
date :
)J2. Jvt {
D!( / Al(
Signature et cachet du Service versant
