• Aucun résultat trouvé

TEXTESGÉNÉRAUX Décrets, arrêtés, circulaires

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "TEXTESGÉNÉRAUX Décrets, arrêtés, circulaires"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

16 septembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Téléchargé via : www.hosmat.fr

. .

Décrets, arrêtés, circulaires

TEXTES GÉNÉRAUX

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS

Arrêté du 30 août 2006 portant prorogation du mandat des membres de la Commission nationale de matériovigilance

NOR : SANP0623600A

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 30 août 2006, le mandat des membres de la

Commission nationale de matériovigilance, prévu à l’article R. 5212-7 du code de la santé publique, est prorogé

pour la période de huit mois à compter du 1 er septembre 2006.

Références

Documents relatifs

Nous étudierons ensuite la double représentation parodique du personnage de « détective fictif » élaborée par Brautigan, de façon à démontrer qu'elle génère tout

Figure 4-28: Side view of CAD model for part B (in green) compared with the scanned model (in brown) a) with bending defonnation b) with torsion defonnation ... b) and g)

Sociolinguistics: Selected Readings. A Philosophy of Second Language Acquisition. The alchemy of English : The Spread, Functions, and Models of Non-native

b Utilisation de l’aimantation alternée MS pour déterminer l’influence des fluctuations quantiques sur les limites des différentes phases Pour déterminer les nouvelles limites

The second and main part of the current thesis presents a study of a novel artificial spin ice system, the artificial kagome Ising network. This network primarily differs from

S'ensuivra une recension des relations pouvant être établies entre les déficits d'empathie générale et la présence de distorsions cognitives chez des hommes ayant perpétré

pour promouvoir la pratique régulière de l'activité physique auprès de personnes atteintes de diabète de type 2 (Db2), près du tiers d'entre elles seulement atteignent les