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Journées d étude sur les archives judiciaires

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Academic year: 2022

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(1)

Journées d’étude sur les archives judiciaires

Du 3 au 6 mai 2021

Ouvert à tous.

> Réservation obligatoire à

www.weezevent.com/journees-detude-sur-les-archives-judiciaires.

PROGRAMME PRÉLIMINAIRE

Dossier judiciaire d’Adélard Gingras, 1944. Archives nationales du Québec à Québec (TP12, S1, SS1, SSS2, dossier 27446). Photo : La Police provinciale. Service de l’identité judiciaire.

(2)

9 h – 9 h 30

Mot de bienvenue

Jean-Louis Roy, président-directeur général, Bibliothèque et Archives nationales du Québec Me Paul-Matthieu Grondin, bâtonnier du Québec

Le très honorable Richard Wagner, juge en chef du Canada Introduction

Hélène Laverdure, conservatrice et directrice générale

des Archives nationales, Bibliothèque et Archives nationales du Québec 9 h 30 – 10 h 15

Conférence d’ouverture et bilan historiographique Donald Fyson, Université Laval et Centre interuniversitaire d’études québécoises (CIEQ)

> Les historiens du Québec et les archives judiciaires : exploitations, incompréhensions, enjeux

10 h 15 – 10 h 20 Pause

10 h 20 – 10 h 40 Conférence 1

Dominique Deslandres, Université de Montréal

> Le bailliage de Montréal à l’ère numérique 10 h 40 – 11 h

Conférence 2

Sophie Hein et Laurie Girard-Simard, ministère de la Justice

> Réflexions sur les archives judiciaires à l’ère numérique 11 h – 11 h 20

Conférence 3

Me Paul-Matthieu Grondin, bâtonnier du Québec

> Du timbre judiciaire au dépôt numérique :

l’exercice de la profession d’avocat et l’évolution technologique 11 h 20 – 11 h 50

Questions et échanges

Jour 1

3 MAI

(3)

Jour 2

4 MAI

9 h – 9 h 20 Conférence 4

Michel Morin, Université de Montréal

> Dans l’angle mort des archives : les motifs de jugements 9 h 20 – 9 h 40

Conférence 5

Sabine Mas et David Lesieur, Université de Montréal

> Les enjeux de la recherche des décisions de justice :

proposition d’une analyse par facettes pour faciliter l’indexation et le repérage dans les bases de données spécialisées contemporaines 9 h 40 – 10 h

Conférence 6

Evelyn Kolish, retraitée des Archives nationales du Québec

> Les archives du coroner : du principe de provenance aux droits d’accès 10 h – 10 h 30

Questions et échanges 10 h 30 – 10 h 35 Pause

10 h 35 – 10 h 55 Conférence 7

Alexandre Lapalme, Université de Montréal

> Les procès pour libelle diffamatoire au xixe siècle : contexte, usage et enjeu

10 h 55 – 11 h 15 Conférence 8

Jean-Philippe Bernard, Université du Québec à Montréal

> De pionniers à braconniers : retour à la terre et judiciarisation des usages de la nature au Québec dans les années 1930

11 h 15 – 11 h 35 Conférence 9

Jean-Philippe Garneau, Université du Québec à Montréal

> Les actes de tutelle et de curatelle : ce qu’ils nous apprennent (et nous cachent) de la société coloniale (bas-)canadienne

11 h 35 – 12 h 05

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Jour 3

5 MAI

9 h – 9 h 20 Conférence 10

Thierry Nootens, Université du Québec à Trois-Rivières et Centre interuniversitaire d’études québécoises (CIEQ)

> Comme un parfum de vandalisme institutionnel : les tenants et aboutissants de l’élagage des archives judiciaires pour la recherche en histoire au Québec 9 h 20 – 9 h 40

Conférence 11

Nathalie Ricard, Institut national de la recherche scientifique

> Itinéraires et embûches de la recherche dans les archives de la justice criminelle au xxe siècle : le cas de la Cour du banc du roi, 1945-1964

9 h 40 – 10 h Conférence 12

Sophie Côté, Archives nationales du Québec à Québec

> Le contexte de l’évaluation des informations judiciaires aux Archives nationales 10 h – 10 h 30

Questions et échanges 10 h 30 – 10 h 35 Pause

10 h 35 – 10 h 55 Conférence 13

Isabelle Perreault, Université d’Ottawa

> En archives : réflexions sur l’utilisation secondaire

des preuves judiciaires de dossiers dans les années 1940-1960 10 h 55 – 11 h 15

Conférence 14

Isabelle Bouchard, Université du Québec à Trois-Rivières

> L’enjeu de la personnalité juridique des communautés autochtones dans la première moitié du xixe siècle : le cas des Abénakis d’Odanak 11 h 15 – 11 h 35

Conférence 15

Véronika Brandl-Mouton, Université du Québec à Montréal

> La jeunesse devant la Cour des jeunes délinquants de la ville de Québec (1940-1950) : portrait historique d’un tribunal spécialisé à travers ses archives 11 h 35 – 12 h 05

Questions et échanges

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Jour 4

6 MAI

9 h – 9 h 20 Conférence 16

Dominique Deslandres, Université de Montréal

> Les femmes dans le bailliage et dans la juridiction royale de Montréal 9 h 20 – 9 h 40

Conférence 17

Marie-Ève Berthelet, Université de Montréal

> Analyse intersectionnelle des procès pour meurtre dans la juridiction de Montréal entre 1700 et 1760 9 h 40 – 10 h

Conférence 18

Marie-Ève Ouellet, Université de Sherbrooke

> Les archives de l’intendant en Nouvelle-France, à la frontière du judiciaire et de l’administratif 10 h – 10 h 30

Questions et échanges 10 h 30 – 10 h 35 Pause

10 h 35 – 10 h 55 Conférence 19

Éric Wenzel, Avignon Université

> Comprendre les enjeux du procès criminel en Nouvelle-France grâce à la richesse des archives judiciaires

10 h 55 – 11 h 15 Conférence 20

Léon Robichaud, Université de Sherbrooke

> L’information judiciaire à Montréal sous le Régime français : comment se crée une source

11 h 15 – 11 h 35 Questions et échanges 11 h 35 – 12 h

Synthèse et séance plénière

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Une concession de seigneurie et des documents judiciaires, 1829-1904. BAnQ Trois-Rivières, fonds Cour supérieure (TP11) et Collection Jules Martel (P2).

Les conférences présentées dans le cadre de ces journées d’étude

seront enregistrées et diffusées ultérieurement sur archives100ans.banq.qc.ca.

Organisé par

Avec le soutien de

archives100ans.banq.qc .ca

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