TRAITEMENT D ’ ’ AIR AIR

(1)

CHAUFFAGE CHAUFFAGE VENTILATION VENTILATION TRAITEMENT D

TRAITEMENT D ’ ’ AIR AIR

ENSOSP

Module PRV2

Intervenants : Intervenants :

Pierre CAROFF Pierre CAROFF

Marc POTIN Marc POTIN Philippe SCH

Philippe SCHÖÖNBERGNBERG

(2)

R. 123-10 R. 123-12

Sécurité et bon fonctionnement des installations

Objectifs Moyens

Respect du règlement de

sécurité contre l’incendie (CH, GZ,…)

Code de la construction et de l’habitation

(3)

Structure des articles CH (Chapitre V)

SECTION I GENERALITES (CH1 à CH4)

SECTION II IMPLANTATION DES APPAREILS DE PRODUCTION DE CHALEUR (CH6 à CH12)

SECTION III STOCKAGE DES COMBUSTIBLES (CH13 à CH17)

SECTION IV DISTRIBUTION EN PHASE LIQUIDE DE BUTANE ET DE PROPANE (CH18 à CH22 - abrogés)

SECTION V CHAUFFAGE A EAU CHAUDE, A VAPEUR ET A AIR CHAUD (CH23 à CH25)

SECTION VI EAU CHAUDE SANITAIRE (CH26 et CH27)

SECTION VII TRAITEMENT D'AIR ET VENTILATION (CH28 à CH43)

SECTION VIII APPAREILS INDEPENDANTS DE PRODUCTION-EMISSION DE CHALEUR (CH44 à CH56)

SECTION IX ENTRETIEN ET VERIFICATION (CH57 et CH58)

(4)

• Éviter les risques :

– d'éclosion d'un incendie

– de développement d'un incendie – de propagation d'un incendie

• Éviter les risques d'explosion :

dans les locaux accessibles dans les locaux accessibles

au public au public

et non accessibles au public et non accessibles au public

CH1 - Objectifs

(5)

CH1 - Domaine d'application

• Installations : – de chauffage

– de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air

– de production et de distribution d'eau chaude sanitaire – de réfrigération (production, transport et utilisation

du froid)

• Est exclue :

– la production de vapeur destinée à un usage autre que le chauffage

(6)

CH2 - Conformité

• Règles applicables aux appareils

– Marquage CE des appareils

– Dispositions particulières à chaque type d'établissement

• Règles applicables aux installations

– Arrêté du 23 juin 1978

– Normes visées dans les articles CH

– Documents Techniques Unifiés (DTU) visés dans les articles CH – Règles spécifiques pour les installations classées si le seuil de

classement est atteint ou si visées dans les articles CH

(7)

Structure de l'arrêté du 23 juin 1978

• Titre I : Chaufferies

• Titre II : Sous-stations

• Titre III : Installations intérieures aux bâtiments d'habitation, de bureau ou aux locaux et dégagements accessibles au public

• Titre IV : Unités de toiture monoblocs

(8)

CH3 - Sources énergétiques autorisées

• Combustibles liquides de catégorie C et D

• Combustibles gazeux (voir articles GZ)

• Électricité

• Combustibles solides

(9)

Local abritant un appareil ou un groupement d’appareils de production de chaud et/ou de froid à combustion dont la puissance utile totale est supérieure à 70 kW

OUI OUI

NON NON

Chaufferie – Définition

(A78 / art. 1 et 2)

(10)

• Les puissances s’expriment en kW

Pu = Puissance utile (ou nominale)

Pc = Puissance calorifique (ou consommée)

Puissance utile

Puissance calorifique

=

^Rendement

Combustible

Puissances – Définition

(A78 / art. 2)

(11)

• Vapeur basse pression (B.P.) : P_eff ≤ 0,5 bar

• Vapeur haute pression (H.P.) : P_eff > 0,5 bar

• Eau chaude basse température (B.T.) : T ≤ 110°C

• Eau chaude haute température (H.T.) : T > 110°C

P_eff = Pression effective de la vapeur

Fluides caloporteurs – Définition

(A78 / art. 2)

(12)

CHAUFFERIE

ERP - Bureaux - Habitation

CHAUFFERIE

10 m

Générateur de 1^e catégorie

Générateur de 2^è catégorie

Pu > 70 kW

Implantation des chaufferies

(A78 / art. 3)

(13)

CHAUFFERIE

10 m - Pu > 2000 kW

- Pu < 2000 kW

Générateurs de 3^ème catégorie

Implantation des chaufferies

(A78 / art. 3)

Pu > 70 kW

(14)

CHAUFFERIE

10 m - Pu > 2000 kW

- Pu < 2000 kW

Générateurs B.P. et B.T.

(1)

(1) En terrasse ou au dernier étage jusqu’à 5000 kW si Punit < 2000 kW

Pu > 70 kW

Implantation des chaufferies

(A78 / art. 3)

(15)

• Cas particulier des chaufferies en terrasse ou en dernier étage

• Cas particulier des C.A.T. uniquement en terrasse

1500 kW 2000 kW

Pu ≤ 2000 kW

∑∑

∑∑Pu ≤ 5000 kW Pu > 2000 kW

∑

∑∑

∑Pu ≤ ^{5000 kW}

1500 kW 2500 kW

Implantation des chaufferies et C.A.T.

(A78 / art. 3)

Pu > 70 kW

1800 kW 1800kW 1800 kW

Pu < 2000 kW

∑

∑Pu > 5000 kW

(16)

• ATTENTION

Les installations à combustion dont la puissance

thermique maximale est supérieure à 2 MW (2000 kW) mais inférieure à 20 MW sont des

installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2910 (combustion)

Arrêté du 25 Juillet 1997 modifié le 10 Août 1998

Seuil I.C.P.E

(17)

• Chaufferies extérieures

– Murs latéraux et planchers

CHAUFFERIE M0

10m CHAUFFERIE

M0

CF2H

Isolement des chaufferies

(A78 / art. 4)

Pu > 70 kW

(18)

• Chaufferie en terrasse

– Murs latéraux et planchers

Chaufferie

Terrasse non accessible au public

Chaufferie

Terrasse accessible au public

Chaufferie

Terrasse accessible au public

> 10m M0

M0 - CF2H

Isolement des chaufferies

(A78 / art. 4)

Pu > 70 kW

(19)

Zone accessible

au public

CH CH

au public

CH CH

Accès uniquement sur extérieur ou sur terrasse

L’accès ne doit pas donner directement sur un local

accessibles au public

Ext.

Accès chaufferies

(A78 / art. 5)

Pu > 70 kW

(20)

au public

CH CH

Accès sur extérieur ou terrasse + accès par sas entre CH

et zone ERP

Il manque l’accès sur extérieur ou terrasse

Ext.

au public

CH CH

Accès chaufferies

(A78 / art. 5)

Pu > 70 kW

(21)

CH CH

Zone

NON accessible au public

Pu > 70 kW

Accès chaufferies

(A78 / art. 5)

(22)

• Communication avec l’intérieur du bâtiment

Zone accessible ou non au public

Zone non accessible au public

2

2 portes PF ½ h

avec ferme-porte 2 1

CH

OU

CH

1 porte CF 1 h

avec ferme-porte

Porte 1 : non verrouillable

Porte 2 : verrouillable mais dispositif d’ouverture de l’intérieur du sas ou de la chaufferie.

CH CH

Accès chaufferies

(A78 / art. 5)

Pu > 70 kW

(23)

• Portes extérieures

Porte : CF ½ h

Verrouillable

Dispositif d’ouverture depuis l’intérieur

Local ou zone accessible au public

CHAUFFERIE CHAUFFERIE

d > 10 m d ≤ 10 m

CHAUFFERIE

CHAUFFERIE Local ou zone accessible au public

Porte :

Verrouillable

Dispositif d’ouverture depuis l’intérieur

Pu > 70 kW

Accès chaufferies

(A78 / art. 5)

(24)

• Chaufferie Vapeur HP - Eau chaude HT 2 Issues - Directions différentes

• Chaufferie Vapeur BP - Eau chaude BT

70 kW 2000 kW 5 000 kW

1 issue

2 issues

Sous-sol R de C

Terrasse dernier niveau

Extérieure Etage

courant ^{2 issues}

1 issue 1 issue

2 issues

1 issue

Issues chaufferies

(A78 / art. 5)

(25)

CH5 - Implantation des appareils de production de chaleur à combustion

• Placés dans une chaufferie

– Conforme à l'arrêté du 23 juin 1978

– Local classé à risques importants - CO28 §.1

• plancher haut : M0 + CF 2 h

• parois verticales : M0 + CF 2 h

– En aggravation à CO28 §.1

• plancher bas : M0 + CF 2 h

Pu > 70 kW

(26)

Circulation débouchant : – sur l’extérieur

– ou sur un hall d’accès – ou sur une terrasse

CH CH

Circulation non accessible au public

CH5 - Accès chaufferies

Pu > 70 kW

(27)

• Chaufferie autonome de toiture (C.A.T.)

Ensemble conçu pour fonctionner à l'extérieur suivant notice du fabricant

Enveloppe MO Terrasse non

accessible au public

CAT

Plancher M0 + CF 2H

CAT

Plancher M0 + CF 2H

Zone accessible au public, tout local habité ou occupé

Enveloppe MO ^{> 10 m}

CH5 - Implantation des appareils de production de chaleur à combustion

Pu > 70 kW

(28)

• Appareils à circuit étanche :

• dans une chaufferie ou C.A.T en terrasse ou

• dans une chaufferie au dernier niveau

CH5 - Appareils à circuit de combustion étanche

Pu > 70 kW

(29)

Dispositif d’introduction d’air (VB) – pour ventiler le local

– pour apporter l’air nécessaire à la combustion – par orifice dans paroi extérieure à la chaufferie

ou par conduit respectant le CF de traversée (pas de clapet CF)

Dispositif d’évacuation de l’air vicié (VH) – pour ventiler le local

– par orifice dans paroi extérieure à la chaufferie ou par conduit respectant le CF de traversée et débouchant en toiture (pas de clapet CF)

Ventilation des chaufferies

(A78 / art. 11 et 12)

Pu > 70 kW

(30)

. .

Force Lumière

CHAUFFERIE

COUPURES

• Dispositifs:

- convenablement repérés

- placés en un endroit bien accessible - à coupure omnipolaire (EL)

- sécurité positive (EL)

.

Gaz ; Fioul

Coupures chaufferies

(A78 / art. 14)

Pu > 70 kW

(31)

Chaufferies - Alimentation en gaz

(A78 / art.14 + A77 / art. 8)

• Alimentation et coupure Arrêté du 2 août 1977

• Conduite d’alimentation à l’extérieur du bâtiment jusqu’à sa pénétration en chaufferie (principe général)

CHAUFFERIE

CHAUFFERIE CHAUFFERIECHAUFFERIE

GAZ

(32)

Extérieur Chaufferie ou C.A.T.

Organe de coupure suivant A77-13.1 et GZ14

OUOU

COMMANDE EXTÉRIEURE

Chaufferie ou C.A.T.

OUOU

Extérieur

AVEC POSTE DE DÉTENTE

Chaufferies - Alimentation en gaz

(A78 / art.13 + A77 / art. 8)

(33)

Organe de coupure extérieur (*)

Dispositif à fermeture rapide

CHAUFFERIE

Chaufferies - Alimentation en fioul

(A78 / art.13)

(*) ou avec organe en chaufferie et commande extérieure

(34)

HP et HT 1^ère catégorie 2^ème catégorie 3^ème catégorie

∑

∑Pu > 2000 KW 3^ème catégorie

∑∑

∑∑Pu ≤ 2000 kW

Générateur Zone accessible au public

Dans bâtiment recevant du public

+ 10 m - 10 m

oui oui oui

oui

Sous-sol

oui

RDC Etage courant

Dernier étage

terrasse

oui oui

oui oui oui oui oui

Implantation des chaufferies HP et HT

(A78 / art. 3)

(35)

BP et BT

Générateur Zone accessible au public

Dans bâtiment recevant du public

+ 10 m - 10 m

oui

Sous-sol

oui

RDC Etage courant

Dernier étage

terrasse

oui

oui oui oui

ΣPu > 2000 KW

ΣPu ≤ 2000 kW

Oui (1)

Oui oui

(1) En terrasse ou au dernier étage jusqu’à 5000 kW si P_unitaire < 2000 kW

Implantation des chaufferies BP et BT

(A78 / art. 3)

(36)

• Chaufferie INTERDIT DANS IGH

• sauf : Chaufferie gaz en terrasse

Alimentation gaz par l’extérieur Accès chaufferie à l’air libre

• ou bien : Chaufferie à l’extérieur de l’IGH Parois coupe-feu 4 h

Parois résistantes à P> 1 tonne/m² Sans communication avec l’IGH

GH38 et 39 - Chaufferie et IGH

(37)

• Appareil ou groupement

d’appareils P_u ≤≤≤≤ 30 kW dans un local comportant :

• une amenée d’air directe ou indirecte

• une évacuation des fumées

- soit par le conduit d’évacuation des gaz brûlés

- soit par le système de ventilation du local

CH6 §.1 - Installations de P

_utile

≤≤≤≤ 30 kW

Aucune exigence de ventilation pour un appareil à circuit

de combustion étanche

VB

VH

Porte

(38)

• Appareil ou groupement

d’appareils 30 < P

_u

≤≤≤≤ 70 kW dans un local :

– non accessible au public

– parois et plancher haut M0 + CF1 h – porte CF ½ h si ouverture sur local

ou circulation accessible au public – porte PF ½ h dans les autres cas – porte avec ferme porte + barre anti-

panique + ouverture dans le sens de la sortie

– ventilé

Plancher M0 CF 1 h

Parois M0 CF 1 h

CH6 §.1 -Installations de P

_utile

≤≤≤≤ 70 kW

VB

VH

Porte CF ou Aucune exigence de ventilation

pour un appareil à circuit de combustion étanche

(39)

• Appareil ou groupement d’appareils 30 < P_u ≤ 70 kW conçus pour fonctionner en extérieur (chaud et/ou froid)

• Implantation à l'extérieur du bâtiment (en toiture-terrasse ou au sol) à condition d’être à 5 m au moins en distance horizontale de tout

bâtiment, de la voie publique et de toute propriété appartenant à un tiers.

Limite de propriété

avec un tiers, voie

publique.

Tout bâtiment

Clôture éventuelle

Appareil 30 < P_u ≤ 70 kW Paroi M0

H≥2 m

d ≥ 5 m d ≥ 5 m

CH6 §.2 - Installations de P

_utile

≤≤≤≤ 70 kW

30 < Pu ≤ 70 kW

Règle générale

(40)

Socle CF 1 h débordant de 10 cm (1)

• Appareil ou groupement d'appareils conçus pour fonctionner en extérieur

• Implantation en toiture-terrasse du bâtiment

Local habité

ou occupé

Appareil 30 < P_u ≤ 70 kW Paroi MO

Toiture-terrasse du bâtiment

d ≥ 5 m (sinon mur CF1H)

(1) ou plots M0 de 20cm de hauteur mini, lame d’air ventilée et fond de l’appareil CF1H

CH6 §.2 - Installations de P

_utile

≤≤≤≤ 70 kW

Exemple

Règle générale

30 < Pu ≤ 70 kW

(41)

CH9 - Évacuation des produits de combustion

• Conformité à la norme NF DTU 24.1

• Conduits de fumée en surpression interdits dans la traversée des locaux

• Appareils à circuit étanche :

– 20 kW << P ≤≤ 70 kW

conformité aux articles GZ – P >> 70 kW

débouché vertical en toiture

(42)

Sous-station - Définition

Local abritant des appareils assurant le transfert de chaleur d’un réseau primaire

à un réseau secondaire de P > 70 kW

(43)

Sous-station - Implantation

(A78 / art. 21)

• Implantation dans bâtiment

pas de restriction SAUF : - sous-stations à vapeur HP > 5000 kW

- sous-stations à eau chaude HT > 5000 kW

ERP

Sous-station

Pu > 5000 kW

Sous-station

Sous-station Pu < 5000 kW

Sous-station

(44)

Sous-station - Accès

(A78 / art. 22)

• Moyens de retraite - Accès

– Sous-stations : Vapeur BP

Eau chaude BT

PAS D’IMPOSITION

– Sous-stations : Vapeur HP

Eau chaude HT

Pu ≤ 2000 kW - 1 accès extérieur Pu > 2000 kW - 2 accès extérieurs

(45)

• Communication avec des locaux ou dégagements accessibles au public.

CH11 - Sous-station - Accès

(46)

CH13 - Combustibles solides

• Stockage des combustibles solides

– Dans les soutes, entassement :

• ≤ à 3 m si plus de 16% matières volatiles

• ≤ à 5 m si moins de 16% matières volatiles – Soutes indépendantes de la chaufferie

– Soutes avec VH et VB dans les mêmes conditions que la chaufferie

(47)

CH14 - Combustibles gazeux

• Stockages des hydrocarbures liquéfiés – Prescriptions des articles GZ

(48)

CH15 et CH16 - Combustibles liquides

• Stockages des combustibles liquides en récipients transportables

Q ≤ 600 litres – Stockage à l’extérieur

(49)

• Stockages des combustibles liquides en récipients transportables

Q ≤ 600 litres – Stockage à l’intérieur

CH15 et CH16 - Combustibles liquides

(50)

• Stockage des combustibles liquides en réservoirs fixes

– Suivant les règles techniques relatives aux installations classées (ICPE)

• Arrêté type 253, rubrique 1430 - Dépôts des liquides inflammables

• Arrêté du 22 Juin 1998 relatif aux réservoirs enterrés de liquides inflammables et de leurs équipements annexes – Possibilité d’un stockage :

en plein air

avec Q ≤ 2000 litres

pour un ERP de 4^ème catégorie

après avis de la Commission de Sécurité suivant arrêté du 21 mars 1968

CH17 - Combustibles liquides

(51)

GH35 - IGH - Stockage de combustible

• Stockage de combustibles

INTERDIT DANS IGH

(52)

CH23 à CH25 – Chauffage à eau chaude et vapeur

• Chaudières équipées de sécurités

• Générateurs d’air chaud à combustion installés suivant CH 5 et CH 6 (suivant puissance) + clapets coupe-feu sur conduits (sauf sur air neuf direct sur l'extérieur)

• Fluides caloporteurs :

- interdiction de liquides et gaz inflammables, toxiques ou corrosifs - P ≤ 4 bars

- calorifuges M1 (locaux et dégagements accessibles au public) ou M3

(53)

CH26 – Eau chaude sanitaire

• Appareils de production : suivant CH23

• Implantation : suivant CH5, CH6, CH11ou CH35

– selon mode de production

• Calorifuges : M1 (locaux et dégagements accessibles au public) ou M3

(54)

Traitement d'air et ventilation

CH28 - Définitions

CH41 à CH43 Sous-section 2

V.M.C CH29 à CH40

Sous-section 1

Ventilation de confort

CH44 à CH55 : Appareils indépendants

(55)

CH28 - Installations de ventilation

RESEAU

Extraction Soufflage

Le réseau répond-il à:

- extr. locaux à pollution spécifique + bouches à forte perte de charge

> à 80Pa

+ débit ≤ 200 m³/h par local (S.Flux) ou ≤ ^{100 m}³/h (D.Flux)

+ amenée d’air dans pièce voisine + sans recyclage

Le réseau répond-il à:

- Débit ≤ ^{100 m}³/h par local (D.Flux)

OUI

V.M.C CH41 à CH43

Réseau de ventilation de confort CH29 à CH40

NON NON

(56)

Ventilation de confort

(57)

CH32 - Circuit de distribution et de reprise d’air

• Réaction au feu

– Conduit d’air : M0

– Conduit textile diffuseur : M0

– Conduit souple : M1 (L ≤ 1 m pour terminaux)

– Reprise d’air possible dans faux-plafond d’un local à risque courant et surface du local ≤ 300m²

• Matière combustible interdite dans les conduits – Calorifuge intérieur : M0

– Calorifuge extérieur: M1 ou M0 – Atténuations pour:

• accessoires des appareils terminaux dans une pièce

• matériau M1 ponctuellement pour correction acoustique

• matériau M1 ponctuellement pour régulation aéraulique

(58)

• Moteurs

– Hors du circuit d’air et hors d’atteinte du public

– Dans circuit d’air avec ipsotherme,

sauf extracteur, sans recyclage, placé à l’extérieur – Interdiction au-dessus d'un écran "CO 13"

à une hauteur > à 2,25m ou dans local non accessible au public

CH32 - Circuit de distribution et de reprise d’air

(59)

CH32 - Circuit de distribution et de reprise d’air

• Réseaux ERP : non commun à des réseaux tiers

• Traversée d’une paroi avec un tiers: CF_t = CF paroi

(60)

CH32 - Circuit de distribution et de reprise d’air

• Quel que soit la section du conduit :

Coupe-feu de traversée exigé au droit des :

• parois délimitant les zones de mise en sécurité compartimentage

• parois d’isolement entre niveaux

• parois d’isolement entre secteurs

• parois d’isolement entre compartiments

• parois des locaux à risques importants

• parois des locaux à sommeil (sauf type U)

(61)

CH32 - Circuit de distribution et de reprise d’air

• 1 - Solution CLAPET CF = °CF paroi 1.1 - Volume non desservi

(62)

• 1 - Solution CLAPET CF = °CF paroi 1.2 - Volume desservi

CH32 - Circuit de distribution et de reprise d’air

(63)

• 2 - Solution Gaine CFt = CF paroi 2.1 - Volume non desservi

CH32 - Circuit de distribution et de reprise d’air

(64)

CH32 - Circuit de distribution et de reprise d’air

• 2 - Solution Gaine CFt = CF paroi 2.2 - Volume desservi

(65)

• Clapets CF

– Clapets CF normalisés NF S 61-937

– Auto-commandés par déclencheur thermique à 70°C

• Si présence d’un S.S.I de catégorie A ou B :

– clapets télécommandés au droit des parois délimitant les zones de mise en sécurité compartimentage

– télécommande depuis le CMSI

• Mécanisme des clapets CF facilement accessible

• Trémies réservées et percements rebouchés

CH32 - Circuit de distribution et de reprise d’air

(66)

• Thermostat de sécurité à réarmement manuel sur circuit de soufflage d'air si :

– batterie électrique

– batterie alimentée à plus de 120 °C

• Arrêt d'urgence ventilation

– au poste de sécurité ou

à un seul emplacement accessible depuis l'extérieur ou hall d'accès de l'ERP

– signalisation par étiquette

CH34 – Dispositifs de sécurité

(67)

CH35 - Production, transport et utilisation du froid

• Utilisation de fluides frigorigènes suivant NF EN-378

• Groupe L1 (R22, R134A, R404A…)

– autorisé dans les locaux recevant du public

– compresseurs du type hermétique ou semi-hermétique accessible

– capacité de fluides présents dans les équipements :

< à [volume du local] x [limite de concentration]

• Groupe L2 (R717 ou ammoniac,…)

– implantation à l’extérieur ou en salle des machines – système à échange indirect

– quantité totale de fluides limitée à 150 kg

• Groupe L3 (R600A ou isobutane, …)

– INTERDIT

(68)

CH36 – Centrale de traitement d'air

• Installation hors local à risques (excepté si elle ne dessert que ce local)

• Parois intérieures : M0, métalliques, maçonnées

• Interdiction d'éléments combustibles à l'intérieur (excepté pièges à son et accessoires : joints, fixations, courroies…)

• Isolation extérieure M1

(69)

CH37 – Batteries de résistances électriques

• Batteries en C.T.A. ou batteries terminales

• Fonctionnement asservi au ventilateur

• Thermostat de sécurité à réarmement manuel (T ≤ 120 °C)

• Installation en caisson ou conduit M0

(70)

CH38 – Filtres

• Sont concernés :

– Centrale de débit ≥ 10 000 m³/h

– Ensemble de centrales sur réseau commun de débit total ≥ 10 000 m³/h

– Centrale desservant des locaux à sommeil

• Filtres M0 à M3 :

– DAD au soufflage (en aval des filtres) – Arrêt des ventilateur

– Fermeture d'un registre métallique – Arrêt batteries électriques

• Filtres M4

– DAD au soufflage (en aval des filtres) – Arrêt des ventilateur

– Fermeture d'un clapet coupe-feu 30 mn ou registre métallique + extinction automatique – Arrêt batteries électriques

(71)

CH40 – Unités de toiture monoblocs

• Conformité titre IV de l'arrêté du 23 juin 1978

• Respect des articles CH32 à CH39

• P ≤ 2000 kW (puissance d'un appareil ou d'un groupement d'appareils)

• Installation :

– plots M0 de 20 cm de hauteur

– socle CF1 heure débordant de 10 cm

– costière ventilée sur 50% et hauteur 20 cm

• Implantation : selon CH5 ou CH6

(suivant puissance)

• Débit > 10 000 m³/h : registre remplacé par mise à l'air libre du caisson

(72)

Exigences communes

aux 2 solutions

CH41 - Principes de sécurité des installations VMC

• Conduit et trappes sur conduit : M0

• Conduit collectif vertical + gaine :

CFt = 60mn maxi (y compris dévoiements)

• Trappes sur gaine : PF ½ heure

• Tous percements et trémies rebouchés

• Conduit collectif horizontal ne doit pas traverser les parois des locaux à sommeil

(*) DSC = Dispositif de Sécurité Collective

VMC solution 1 Art. CH42 : mise en place de CCF

VMC solution 2 Art. CH43 : fonctionnement permanent du ventilateur

si VMC - GAZ seulement solution 2 + D.S.C (*)

(73)

Exigences communes

aux 2 solutions

• Extraction seulement des locaux à pollution spécifique (voir CH28)

• Conduits desservant des locaux accessibles au public ne peuvent pas desservir des L.R.I.

(réseau séparé)

• VMC double flux avec moteur du ventilateur de soufflage dans le circuit d'air →→→→ ipsotherme obligatoire

• Ipsotherme interdit pour les ventilateurs d'extraction de la solution 2

CH41 - Principes de sécurité des installations VMC

(74)

• VMC inversée

• extracteur dans local classé L.R.M.

• ou dans local à l’extérieur du bâtiment

• VMC double flux

• pas de possibilité de mélange au niveau de l’échangeur en cas d’incendie

CH41 - Principes de sécurité des installations VMC

Exigences communes

aux 2 solutions

(75)

CH42 - Mise en place de dispositifs d’obturation

(Solution 1)

(76)

CH43 - Fonctionnement permanent du ventilateur (Solution 2)

• Ventilateur

- alimentation électrique issue directement du tableau principal de l’établissement ou du bâtiment et

sélectivement protégée

- câble résistant au feu (CR1)

- ventilateur d'extraction agréé «400°C - ½ heure »

• Conduits collecteurs horizontaux - en acier rigide

- écart au feu de 7 cm

(77)

CH43 - Fonctionnement permanent du ventilateur

(Solution 2)

(78)

IGH - GH35 - Ventilation

• Ventilation de confort

• Ventilation mécanique contrôlée

GH35 CH32 à CH35

(79)

CH44 - Appareils de production - émission de chaleur

Combustible gazeux

Appareils à combustion Appareils sans combustion

- aérothermes

- panneaux radiants - tubes rayonnants - radiateurs

Combustible liquide ou solide

- radiateurs électriques - convecteurs électriques

- plinthes chauffantes électriques - panneaux radiants électriques - cassettes chauffantes électriques - aérothermes électriques, ...

- poêles à fuel - poêles à bois

- ventilo-convecteurs - climatiseurs

- aérothermes

sans conduit de

distribution

- planchers et plafonds chauffants électriques

- autres procédés approuvés par CCS

Définition : appareil indépendant produisant et émettant sa chaleur dans le local où il est installé

(80)

Conditions d'installation :

- Ne pas présenter de flammes ou d'éléments incandescents non protégés

- Non susceptible de projeter des particules incandescentes

- Protection des parties accessibles à une T°> 100°C (hauteur <

2,25 m)

Nota : maternelles (R21) → T° ≤ 60°C

- Eloignement entre les éléments de l'appareil à une T°> 100°C et les matières ou matériaux combustibles non protégés

- Eloignement suffisant des tentures ou éléments flottants - Appareils fixes

- Appareils et leur canalisation non utilisables comme supports ou points d'accrochage

CH44 - Appareils de production - émission

de chaleur

(81)

•

Appareils électriques

CH44 + CH45

Autorisation, sans limite de puissance, sous réserve des conditions particulières propres à chaque type d’ERP

•

Appareils à combustion

CH44 + CH46 à CH55 Autorisation dans les conditions fixées par CH46 à

CH55, sous réserve des conditions particulières propres à chaque type d’ERP

CH44 - Appareils de production - émission

de chaleur

(82)

CH45 - Appareils électriques

• Planchers chauffants

• Plafonds chauffants – films

– panneaux – modules

• Panneaux radiants

• Cassettes

P 52-302 (DTU 65.7) Avis Technique

P

_installée

< 400 W/m²

de local

(83)

CH47 - Limites d’emploi des appareils à combustion

•

Emploi interdit dans local dépourvu d'ouvrant sur l'extérieur

• Système de ventilation du local permettant d'apporter l'air comburant

pour les appareils à gaz raccordés (type B) ou non raccordés (types A)

voir GZ21

Nota : les appareils étanches (type C) ne sont pas concernés

(84)

CH48 - Règles d’installation des appareils à combustion

• Tout appareil à combustion doit être raccordé à un système d'évacuation des produits de la combustion

sauf : les panneaux radiants à gaz (CH53 §.c)

(85)

CH 53 - Aérothermes à gaz

CE CE

Pression du circuit d’air > Pression du

circuit de combustion P_u unitaire ≤≤≤≤ 35 kW

et

P_u d’un groupement au sens de CH 46 ≤≤≤≤ 70 kW

Aérotherme raccordé :

- soit à un conduit suivant CH51 - soit à un dispositif d’évacuation

suivant notice du fabricant

Gaz

Air chaud

(86)

CH 53 - Tubes rayonnants à gaz

Brûleur

Marquage CE Réflecteur

Tube rayonnant

- Tube raccordé à un conduit suivant CH51 ou à un dispositif d’évacuation suivant la notice du fabricant

- Pu ≤≤≤≤ 400 W/m²de surface de local

- Pu unitaire de chaque brûleur ≤≤≤≤ 70 kW

- Ne peut chauffer que le local dans lequel il est installé Gaz

(87)

CH 53 - Panneaux radiants à gaz

- Pu installée ≤≤≤≤ 400 W/m² de surface de local

- Appareil non raccordé

Céramique poreuse

Flammes apparentes

Marquage CE

(88)

CH 55 – Cheminées à foyer ouvert ou fermé et inserts

–

Autorisés :

• si prévus par les dispositions particulières Types : J – L – M – N – O – U – OA – REF

• après avis favorable de la C.S.

–

^{Energie :}

• bois

• gaz : appareil décoratif de P ≤ 20 kW installé en foyer ouvert

–

Installation conforme à :

• NF DTU 24.1

• CH48, CH49 et CH51

(89)

CH 56 – Appareils de chauffage de terrasse –

Autorisés en type N

– Marquage CE

– Nombre d'appareils ≤ 10 par terrasse – Puissance unitaire ≤ 15 kW

– Alimentation gaz par réseau fixe ou par bouteille propane

– Nombre de bouteilles limité :

• 1 bouteille de réserve par appareil

• total ≤ 10

– Stockage bouteilles

• suivant GZ7 §.4

• en extérieur (éloignement de 3 m) ou en local dédié

(90)

CH 57 et 58 – Entretien et vérification – Entretien :

• régulier

• ramonage 1 fois par an

– Vérification :

• à la réalisation

• en exploitation : vérification périodique annuelle

– des installations de production de chaleur et/ou de froid – des stockages de combustibles

– des installations de traitement d’air

– des appareils indépendants à combustion

(91)

Dispositions particulières

• J12 - J26

• L12 - L31 - L43 - L84

• M20 - M21 - M22 - M52

• N10

• O14

• P15

• R20 - R21 - R22 - R23

• S11

• T27

• U10 - U27 - U34 - U35

• V7 - V8

• X20 (+ PX1)

• Y15

• OA17

• REF14 ARTICLES CONCERNES

(92)

IGH - GH35 - Appareils indépendants

• Appareil indépendant de production-émission de chaleur

GH35 CH44 et CH45 exclusivement des appareils électriques

(93)

ERP 5

^ème

catégorie

– PE10 §.4 : Stockages des combustibles liquides

• Arrêté du 21 mars 1968 modifié par arrêté du 1^er juillet 2004

– PE20 : 2 principes

• soit conformité aux articles PE21 à PE23

• soit conformité aux articles CH

– PE21 §.2 : Installations à combustion 30 < P ≤ 70 kW

• Local non accessibles au public

• Parois et plancher haut CF 1 h

• Porte CF ½ h avec ferme-porte si communication avec DAP ou LAP

• Porte PF ¼ h avec ferme-porte si communication avec DNAP ou LNAP

• Interdiction de stockage de matières combustibles, toxiques ou corrosives

• Producteur ECS (type C) autorisé en cuisine ou laverie

(94)

ERP 5

^ème

catégorie

• PE21 §.3

– Appareils de production-émission de chaleur

• Autorisés en 5^ème catégorie si autorisés en ERP de 4^ème catégorie et du même type

• A installer suivant CH44 à CH54 et CH56

– Cheminées à foyer ouvert ou fermé et inserts

• Autorisés sauf dans les locaux réservés au sommeil

• Installés suivant CH55 §.2 : conformité à la NF D.T.U. 24.2 + articles CH48, CH49 et CH51

– Appareils de chauffage à combustion non raccordés

• Interdits sauf panneaux radiants et « parasols chauffants »

(95)

ERP 5

^ème

catégorie

• PE22 – Ventilation de confort

– §.1 - Dispositifs de sécurité

• Thermostat de sécurité à réarmement manuel calé à 120°C provoquant la mise à l’arrêt du ventilateur et de la batterie de chauffe (sauf batterie alimentée en eau chaude T ≤ 110 °C et appareils indépendants)

– §.2 et 3 - Conduits d’air

• Matériaux classés M0, y compris conduits textiles

• Calorifuges M0 en conduit d’air et M0 ou M1 hors conduit d’air

• Conduits souples M1 (L ≤ 1 m) admis pour le raccordement des terminaux

• Matière combustible interdite (sauf accessoires des organes terminaux situés dans la pièce desservie et pièges à son)

(96)

ERP 5

^ème

catégorie

• PE22 – Ventilation de confort

– §.4 - Desserte de chaufferie

• Les conduits desservant des locaux accessibles au public ne peuvent pas desservir une chaufferie

Note : tout conduit traversant une chaufferie doit être en gaine CF 2 h (arrêté du 23 juin 1978)

– §.5 - Clapets coupe-feu

• Pour rétablir le coupe-feu entre niveaux

• Autocommandés

• Asservis à la détection incendie, si SSI catégorie A ou B, pour les clapets en parois des zones de mise en sécurité

compartimentage

(97)

ERP 5

^ème

catégorie

• PE23 - VMC

– Définition : dito ERP 1^er groupe

– Nature des conduits : dito ERP 1^er groupe (M0)

– VMC inversée : dito ERP 1^er groupe (local CF 1 h et porte CF ½ h) – VMC gaz : maintien en fonctionnement + D.S.C.

– Non-transmission des gaz et fumées :

EXIGENCES RELATIVES AUX MATERIELS Etablissement

dont le plancher bas

du dernier niveau accessible au

public est :

Conduit collectif

vertical Gaine verticale Piquage horizontal Dispositif au droit de la gaine

≤≤≤≤ 8 m M0 Néant M0 Non exigible

>>>> 8 m M0 CF ½ h M0 PF ¼ h (*)

(98)