CONCOURS 2007

Les documents du SNES • Supplément au n° 641 • 16 septembre 2006 1

CONCOURS 2007

Les modalités d’inscription aux concours 2007 sont contenues dans la note de service parue au Bulletin officiel numéro spécial n° 6 du 13 juillet 2006 consultable notamment à l’adresse suivante : http://www.education.gouv.fr/bo/2006/

special6/default.htm

Ce supplément à L’US vise à mettre en évidence l’essentiel et à apporter un peu de clarté à une réglementation complexe et évolutive.

Pour les situations très particulières, nous vous invi- tons à nous consulter, notamment par courriel ([email protected] ou [email protected]).

DATES À RETENIR

• Inscription : jusqu’au mardi 24 octobre 2006 (17 heures, heure de Paris).

• Confirmation d’inscription : du mardi 31 octobre au mardi 14 novembre 2006 (17 h, heure de Paris).

INSCRIPTION

Uniquement par Internet : http://www.education.

gouv.fr/siac/siac2, des liens permettent d’accéder aux services académiques :

• de l’académie où est située votre résidence administrative si vous êtes en activité (fonction- naire, agent non titulaire, militaire de carrière...) ou élève IUFM ;

• de l’académie où est située votre résidence personnelle si vous êtes en non-activité, en congé parental ou de formation...

Respecter impérativement les dates limites, sous peine de voir sa candidature irrévocable- ment rejetée.

CONFIRMATION D’INSCRIPTION

Seconde étape. Il faut confirmer votre inscription par Internet, sur le serveur précédent, avant le mardi 14 novembre 2006 (17 heures), en saisissant votre numéro d’inscription et votre date de nais- sance. Vous serez ensuite destinataire d’un mes- sage électronique et d’un courrier comprenant une partie détachable à renvoyer aux services

Précautions utiles

• Il est utile d’avoir une adresse électronique personnelle pour recevoir en retour un mes- sage électronique à l’issue de l’inscription.

• N’attendez pas les derniers jours afin d’éviter la saturation des serveurs, de vous prémunir d’éventuels incidents techniques et d’avoir la possibilité de rouvrir votre dossier pour le vérifier.

• Notez soigneusement le numéro d’enre- gistrement qui clôt et valide votre candida- ture (vous pouvez, pour plus de sûreté, impri- mer l’écran le faisant apparaître). Il atteste de votre inscription et vous permet de rouvrir votre dossier tant que le serveur n’est pas clos. Il vous sera nécessaire pour confirmer votre inscription.

Note Intra :

* La note de service ne comporte pas d’annexes par concours. Consulter le serveur SIAC 2 du ministère pour certaines informations particulières.

CALENDRIER DES ÉPREUVES D’ADMISSIBILITÉ SESSION 2007

Agrégation externe du 11 au 25 avril Agrégation interne du 30 janvier au 2 février CAPES externe du 13 au 30 mars

CAPES interne 7 février

CAPEPS externe les 15 et 16 février CAPET externe les 27 et 28 février

CAPET interne 8 février

CAPLP2 externe du 15 février au 2 mars CAPLP2 interne les 8 et 9 février Concours CPE externe les 13 et 14 février Concours CO-Psy externe les 27 et 28 février Troisième concours :

– Ens. général du 13 au 30 mars – Ens. professionnel du 15 février au 2 mars

Inscriptions multiples

Pour chacun des concours il est possible de s’inscrire : à l’externe et à l’interne.

« Objectif concours » L’édition 2007 de notre brochure, destinée aux candidats aux concours externes et troisième concours, est disponible en nombre dans les sections académiques, et consultable en ligne sur notre site http://www.edm.snes.edu

Par ailleurs, la précision des informations portées est déterminante pour l’attribution des bonifications de barème pour l’affectation en stage : bien distinguer « étudiant »,

« élève d’IUFM », « AED », etc.

IMPORTANT La convocation aux épreuves ne préjuge pas de la validité de l’inscription. L’essentiel des pièces justificatives, qui démontrent que vous remplissez les conditions requises, seront à fournir au moment des épreuves d’admission. Après vérifications successives, l’administration peut procéder à des radiations, y compris après la proclamation des résultats d’admission, et jusqu’à la signature de l’arrêté de la nomination en stage.

Supplément au n° 641 du 16 septembre 2006

2 Les documents du SNES • Supplément au n° 641 • 16 septembre 2006 académiques avec les pièces justificatives.

Vous pouvez encore modifier les informations fournies à l’administration.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’INSCRIPTION

• Âge : aucune limite (sauf à atteindre 65 ans au 1

septembre 2007).

• Nationalité : posséder la nationalité française, au plus tard le jour de la première épreuve d’admis- sibilité, ou être ressortissant d’un État de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

• Jouir de ses droits civiques et ne pas avoir subi de condamnation incompatible avec l’exercice de la fonction envisagée.

• Détenir les titres ou diplômes exigés à la date de clôture des inscriptions pour les autres concours (14 novembre 2006).

Se reporter au tableau synthétique ci-contre.

• Satisfaire à un contrôle d’aptitude physique.

CONCOURS INTERNES

En plus des conditions générales, il faut satisfaire à des conditions particulières à la fois d’ancienneté de service, de qualité et de position administrative.

Ancienneté de service

• Durée exigée : cinq années de services publics pour l’agrégation, trois années pour les autres concours (à la date de clôture des inscriptions).

• Décompte : les services à temps partiel (au-delà du mi-temps) sont comptés comme un temps complet, de même que les services discontinus, s’ils repré- Malgré nos interventions, de nombreux candi- dats ont eu leur inscription annulée pour la session 2005 en raison de dysfonctionnements des serveurs, que le ministère s’est toujours refusé à reconnaître officiellement. Depuis la session 2006, l’administration, reconnaissant au final la réalité de ces dysfonctionnements, a fait un effort pour mettre en place une procé- dure qui permette d’éviter de telles déconvenues (voir ci-contre).

Précautions utiles

• Bien attendre l’affichage de l’écran « confir- mation d’inscription ». Il est recommandé de l’imprimer.

• Photocopiez l’imprimé de confirmation avec la partie détachable.

• Renvoyez la partie détachable en recommandé simple.

• Conservez le récépissé de la poste qui atteste de votre envoi.

N.B. : Il faut procéder à une inscription et confir- mation pour chaque concours auquel vous vous inscrivez.

sentent 50 % et plus d’un équivalent-temps plein sur l’année scolaire. Les services effectués entre le 1

septembre 2006 et le 14 novembre 2006 sont décomptés forfaitairement pour six mois.

• Nature : par services publics, il faut comprendre des « services accomplis en qualité d’agent public, c’est-à-dire de fonctionnaire ou d’agent non titulaire, de l’État ou des collectivités territoriales ou des établissements publics en dépendant ». Il ne s’agit donc pas seulement des services d’enseignement ou d’éducation. Les services à l’étranger sont égale- ment pris en compte (cf. page suivante).

Qualité requise

Peuvent s’inscrire, outre les militaires de carrières :

• les fonctionnaires titulaires de l’État ou des collectivités territoriales, des établissements qui en dépendent (hospitaliers par exemple) ;

• les enseignants non titulaires ou les person- nels d’éducation, d’orientation non-titulaires des établissements d’enseignement public relevant du ministère chargé de l’éducation ;

• les enseignants non titulaires assurant un ensei- gnement du second degré dans un établissement scolaire français à l’étranger ;

• les MI-SE relevant du ministère chargé de l’édu- cation ;

• les assistants d’éducation ;

• certains enseignants non titulaires des établisse- ments d’enseignement supérieur, entre autres les ATER, les vacataires et contractuels du supérieur.

Position administrative

Sont recevables les candidatures :

• des fonctionnaires titulaires quelle que soit leur position statutaire (disponibilité, service natio- nal, non-activité pour études, congés réguliers...) ;

• des non-titulaires qui, à la date de clôture des inscriptions, sont en activité ou bénéficient d’un congé réglementaire.

Agrégation interne

« Peuvent être candidats les fonctionnaires de l’État, des collectivités territoriales et des établis- sements publics qui en dépendent » et les militaires de carrière. En revanche, les MA et les autres non- Ceux qui ne remplissent pas ces conditions mais ont eu la qualité requise entre le 1/09/2000 et le 14/11/2006 peuvent concourir (s’ils remplissent les conditions de diplôme et d’ancienneté).

Vacataires

• De 100 heures à 200 heures/an, une année de service est comptabilisée pour un service.

• Inférieur à 100 heures/an, six mois de service sont comptabilisés.

Rapports de jurys Certains sont publiés en ligne à l’adresse suivante : http://www.education.gouv.fr/

siac/siac2/jury/default.htm

Résultats Les résultats d’admissibilité et d’admission sont consultables sur le site : http://publinet.ce2.education.fr

Pour connaître les sections ou options susceptibles d’être ouvertes aux sessions 2007 et 2008, consulter le serveur SIAC.

En cas de problème Si à l’une ou l’autre étape, la connexion est interrompue

prématurément, il faut recommencer depuis le début de l’inscription ou de la confirmation.

Si la connexion s’avère impossible, procéder par écrit :

•Inscription :adresser au service académique des concours, en recommandé simple, au plus tard le mercredi 25 octobre 2006 (avant minuit), une demande écrite du dossier imprimé de candidature selon le modèle figurant en annexe de l’arrêté d’ouverture publié au JO.

•Confirmation :adresser en recommandé simple au service académique des concours, au plus tard le mercredi 15 novembre 2006 (avant minuit),

une confirmation écrite selon le modèle figurant en annexe de l’arrêté d’ouverture du concours qui sera publié au JO, en rappelant le numéro d’inscription qui vous a été attribué.

Si vous souhaitez modifier votre inscription après l’avoir confirmée par Internet, vous pouvez encore le faire par écrit, en recommandé simple au plus tard mercredi 15 novembre 2006 (avant minuit).

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CONDITIONS DE DIPLÔMES ET DE TITRES

Concours Externe Interne

Agrégation – Toute maîtrise et au-delà – Diplôme bac + 4

– Diplômes et certificats délivrés par les grandes écoles

– Ou certificat d’aptitude à un professorat de l’enseignement de second degré CAPES – Toute licence et au-delà

CAPEPS – Diplôme bac + 3

– Diplômes et certificats délivrés par les grandes écoles

CAPET Idem CAPES DEUG et au-delà, diplômes de l’enseignement

CAPLP2 technologique bac + 2 (BTS, DUT)

Dispense de diplômes pour les candidat(e)s justifiant de cinq années d’activité professionnelle en qualité de cadre dans le secteur privé, quelle que soit la spécialité

Dispense pour les candidats ayant suivi dans son intégralité un cycle préparatoire CAPLP2 : pour certaines spécialités où n’existe pas de diplôme supérieur au niveau IV, concours ouvert aux candidats justifiant de sept années de pratique professionnelle

CPE Idem CAPES Dispense pour les personnels enseignants

de catégorie A CO-Psy – Licence de psychologie délivrée en France

– Diplôme de psychologie bac + 3 homologué

(1) Sont pris en compte les titres et diplômes sanctionnant un cycle d’études post-secondaires (d’au moins quatre années pour l’agréga- tion, d’au moins trois années pour le CAPES), acquis en France ou dans un autre État, y compris hors Union européenne.

(2) Est également prise en compte une attestation d’inscription sous réserve en cinquième année (pour l’agrégation) ou en quatrième année (pour le CAPES) d’études post-secondaires pour la délivrance d’un diplôme national, ou délivré au nom de l’État, obtenue le cas échéant après une décision de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels.

N.B. :Dispense de diplôme ou de titre, quel que soit le concours, pour les mères et pères de famille d’au moins trois enfants et les sportifs de haut niveau.

MENTIONS COMPLÉMENTAIRES, RETOUR DE LA BIVALENCE ? Principes et objectifs

À compter de la session 2006, les candidats de certains concours peuvent, s’ils le souhaitent, choisir de passer une épreuve supplémentaire (écrite ou orale selon le cas) d’un concours d’une autre discipline en vue d’obtenir une mention complémentaire dans une autre discipline.

En clair, un candidat admis au CAPES d’histoire-géo- graphie et ayant passé avec succès l’épreuve de composition française du CAPES de lettres modernes peut se prévaloir d’un CAPES d’histoire- géographie mention complémentaire « français » (sic).

« Dans un souci d’élargissement des com- pétences disciplinaires des personnels ensei- gnants du second degré », il s’agit officiel- lement d’offrir à certains candidats volontaires la possibilité de faire valoir des compétences dans une discipline dite « connexe » (cf. l’EPS et le français, les langues ou les mathéma- tiques !).

À vrai dire, il s’agit de recruter des enseignants qui « peuvent se voir confier un service partiel d’enseignement » dans la discipline correspon- dant à la mention complémentaire.

En d’autres termes, il s’agit d’apporter plus de flexibilité dans la gestion des personnels.

titulaires ne peuvent s’inscrire. Les stagiaires non plus, à moins d’être titulaires d’un autre corps, donc en position de détachement.

TROISIÈME CONCOURS :

MISE EN CAUSE DE LA QUALIFICATION Aux conditions générales d’inscription s’ajoutent des conditions spécifiques d’accès :

• justifier d’une ou plusieurs activités profession- nelles accomplies dans le cadre d’un contrat de droit privé. Sont donc exclues les activités pro- fessionnelles exercées en qualité de fonctionnaire, de magistrat, de militaire, de maître des établis- sements d’enseignements privés sous contrat ;

• la durée des activités professionnelles doit être de 5 ans au moins, à la date de clôture des ins- criptions, le mardi 24 octobre 2006 ;

• aucune condition de titre ou de diplôme n’est exigée des candidats.

Le troisième concours représente une mise en cause de la qualification enseignante qui repose sur une réelle maîtrise des contenus à enseigner validée par des diplômes universitaires de niveau bac + 3 et au-delà.

Le SNES considère qu’une politique concertée et ambitieuse de prérecrutements est plus à même d’assurer l’élargissement et la diversification nécessaire des viviers de recrutements tout en garantissant un haut niveau de qualification.

Services publics Sont des services publics :

•les services accomplis en qualité de titulaire, stagiaire, auxiliaire, allocataire d’IUFM, MI-SE, assistant d’éducation, ATER, vacataire ou contractuel ;

•les services accomplis dans l’enseignement privé sous contrat... Sont également pris en compte le service national, les services militaires, les périodes de congé formation.

Sont pris en compte aussi les services à l’étranger :

•tous les services accomplis en position de détachement pour les titulaires ;

•pour les non-titulaires, tous les services – quelle que soit leur nature – effectués au titre de la coopération ou dans des établissements considérés comme des services extérieurs des ministères des Affaires étrangères ou de la Coopération, les services effectués comme lecteur, assistant ou professeur.

Ne sont pas des services publics :

•les périodes de disponibilité, de congé parental ;

•les périodes pendant lesquelles les non-titulaires ont perçu l’allocation-chômage.

Troisième concours Arrêté du 26 juillet 2005 publié au JOn° 175 du 10 août 2005.

L’Université Syndicaliste, suppl. au n°641 du 16 septembre 2006, hebdomadaire du Syndicat national des enseignements de second degré (FSU), 46, avenue d’Ivry, 75647 Paris Cedex 13 - Directeur de la publication: Gérard Anthéaume - Compogravure: CAG, Paris - Imprimerie: RNP, Livry-Gargan (93) - N°CP 0108 S 06386 - ISSN n°0751-5839

Modalités d’obtention

Les candidats volontaires composent avec les autres candidats au concours de la discipline faisant l’objet d’une mention complémentaire, ils seront évalués avec eux par le même jury et la note obtenue n’a pas d’effet sur le concours pour lequel ils sont inscrits.

Obtiennent la mention complémentaire les can- didats qui ont obtenu une note égale ou supé- rieure à la note moyenne obtenue par les admis sur liste principale du concours de la discipline faisant l’objet d’une mention complémentaire.

Une formation complémentaire en deuxième année d’IUFM est indispensable pour pouvoir exercer dans la seconde valence.

Quand bien même le dispositif serait marginal, c’est la fin de la monovalence (toute relative) des recrutements. Cela revient à valider et bana- liser la pratique des compléments de service (notamment pour les enseignants de langues vivantes et ceux exerçant dans des petits éta- blissements ruraux), contribue à constituer un vivier important d’enseignants profilés pour assu- rer, sur injonction du chef d’établissement, les remplacements de courte durée dans le même établissement et dans une discipline autre que celle de leur recrutement.

Une formation aléatoire en IUFM, aucune vali- dation par l’examen de qualification profes- sionnelle, ce qui revient à brader la mention complémentaire, alors que dans le même temps on fait des difficultés aux collègues titulaires en exercice pour leur attribuer les certifications complémentaires prévues par les textes (his- toire des arts par exemple).

MENTIONS COMPLÉMENTAIRES SESSION 2007

Concours choisi pour l’inscription

Mentions complémentaires proposées

CAPES externe/ Histoire-géographie [1] [2] [6] [6] [6] [6] [7]

CAFEP-CAPES Lettres modernes [1] [6] [6] [6] [6] [7]

Philosophie [2]

LVE : allemand [2] [6] [6] [6]

LVE : anglais [2] [6] [6] [6]

LVE : arabe [2] [6] [6] [6] [6]

LVE : chinois [2] [6] [6] [6] [6]

LVE : espagnol [2] [6] [6] [6]

LVE : hébreu [2] [6] [6] [6] [6]

LVE : italien [2] [6] [6] [6]

LVE : néerlandais [2] [6] [6] [6] [6]

LVE : portugais [2] [6] [6] [6] [6]

LVE : russe [2] [6] [6] [6] [6]

Mathématiques [5]

Physique-chimie [3]

SVT [3]

CAPET externe/ Génie civil [4] [5]

CAFEP-CAPET Génie mécanique [4] [5]

Génie industriel [4] [5]

Génie électrique [4] [5]

Technologie [4] [5]

CAPLP externe Génie civil [4] [5]

CAFEP-CAPLP Génie mécanique [4] [5]

Génie industriel [4] [5]

Génie électrique [4] [5]

Génie chimique [4] [5]

Lettres-histoire [7]

CAPEPS externe/CAFEP-CAPEPS [2] [3] [6] [6] [6] [6] [8]

Arts plastiques Français Mathématiques Physique-chimie LVE: anglais LVE: allemand LVE: espagnol LVE: italien Documentation SVT

4 Les documents du SNES • Supplément au n° 641 • 16 septembre 2006

Épreuves d’admissibilité (écrites) : [1] Épreuve de pratique plastique du CAPES externe d’arts plastiques.

[2] Composition française du CAPES externe de lettres modernes.

[3] Première composition de maths du CAPES externe de mathématiques.

[4] Composition de mathématiques du CAPLP externe maths-sciences physiques.

[5] Composition de physique-chimie du CAPLP externe maths-sciences phy- siques.

Épreuves d’admission (orales) : [6] Première épreuve d’admission du CAPES externe de LVE (épreuve en LV).

[7] Première épreuve d’admission du CAPES externe de documentation (techniques documentaires).

[8] Première épreuve d’admission du CAPES de SVT (exposé scientifique).

(1) Voir note de service parue au BO n° 18 du 4 mai 2006.