Conception graphique J.E. MALAISÉ - impression : MTES/SPSSI/ATL2Imprimé sur du papier certifié écolabel européen - juin 2017
Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature
Direction Générale de la Prévention des Risques Tour Séquoia - 92055 La Défense cedex Tél. : +33 (0)1 40 81 21 22
Recommandations pour la prise en
compte des fonctionnalités des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations
Juin 2017
Ministère de la Transition Écologique et Solidaire
Ce documenta été rédigé à la demande du Ministère de l’Environnement,de l’Énergie etde la Mer(MEEM).Ila été initié à la demande de la Direction Générale de l’Aménagement,du Logementetde la Nature,Direction Eau Biodiversité (DGALN/DEB).Sa rédaction a été copilotée parla Direction Générale de la Prévention des Risques,Service Risques Naturels etHydrauliques (DGPR/SRNH).
Ce documenta été rédigé surla base de l’analyse de Programmes d’Actionsde Prévention desInondations(PAPI),notamment desparagraphesfaisantréférence à la prise en compte desmilieux humides.Au total,19 dossiersPAPIlabellisésentre 2010 et 2013 ontété analysés.Le choix de cesPAPIa été effectué essentiellementen fonction de leurrépartition surle territoire (carte fournie en Annexe B)etde leurdate de labellisation (prise en compte desPAPIcomprenantune notice environnementale). Liste des contributeurs
Ce guide a été rédigé parle Cerema.La Direction Technique Territoires etVilles (DtecTV),membre du COPIL,etles Directions TerritorialesCentre-EstetMéditerranée (DterCE etDterMed),membresde l’équipe projet,ontété misesà contribution.L’équipe de rédaction étaitcomposée de :
• Céline BARRAILH – Cerema Centre-Est– DépartementLaboratoire de Clermont-Ferrand (bibliographie etrédaction du chapeau bibliographique,analyse documentaire de dossiersPAPI;synthèse de l’analyse documentaire,coordinatrice et rédactrice principale);
• Joris BIAUNIER – Cerema Centre Est–Direction EnvironnementTerritoires etClimat(analyse documentaire de dossiers PAPI,synthèse de l’analyse documentaire,relecture du guide méthodologique,réalisation des cartes géographiques, rédaction partielle);
• Claire DETRUIT –Cerema Centre-Est–DépartementLaboratoire de Clermont-Ferrand (analyse documentaire de dossiers PAPI,synthèse de l’analyse documentaire,rédaction partielle,relecture du guide méthodologique);
• Christophe ESPOSITO – Cerema Méditerranée – DépartementRisque Eaux etConstruction (analyse documentaire de dossiersPAPI,relecture du guide méthodologique);
• David GOUTALAND –Cerema Centre-Est–DépartementLaboratoire de Clermont-Ferrand (relecture du guide);
• Claire LE CALVEZ–Cerema Centre-Est–Direction EnvironnementTerritoiresetClimat(relecture du guide);
• Catherine FRANCK-NEEL –Cerema Centre-Est–DépartementLaboratoire de Clermont-Ferrand (révision finale du guide, synthèse de l’analyse documentaire surle volethydromorphologique etrédaction);
• MagaliPOUDEVIGNE –Cerema Centre-Est–DépartementEnvironnementTerritoiresetClimat(bibliographie etrédaction du chapeau bibliographique);
• Antoine SUREAU –Cerema Centre-Est–DépartementLaboratoire de Clermont-Ferrand (relecture du guide). Membresdu COPIL
La rédaction de ce guide a été suivie parun Comité de pilotage composé de :
• Adèle Veerabadren,DGALN/DEB –Bureau desmilieux aquatiques(EN4);
• Claire-Cécile Garnier,DGALN/DEB –Bureau desmilieux aquatiques(EN4);
• Damien Goislot,DGPR/SRNH -Bureau de l’action territoriale ;
• Ghislaine Ferrère,DGALN/DEB –Bureau desmilieux aquatiques(EN4);
• MurielSaulais,Cerema,Direction technique TerritoiresetVilles ;
• Pierre-OlivierLausecker,Agence de l’eau Rhin-Meuse ;
• PascalGoujard,EPTB Seine GrandsLacs. Relectures du guide
Ce documenta faitl’objetde relectures etde compléments en cours de rédaction.Nous remercions tous ceux quiy ont contribué,notamment:
• Sabine Moraud,DGALN/DEB,Bureau du littoraletdu domaine publicmaritime naturel(LM2);
• Kathleen Monod,DGALN/DEB,Bureau du littoraletdu domaine publicmaritime naturel(LM2);
• Stéphane Grivel,DGALN/DEB –Bureau desmilieux aquatiques(EN4);
• Véronique De Billy,Agence Française pourla Biodiversité (AFB);
• Sylvie Jégo,Agence de l’Eau Adour-Garonne ;
• Lisa Kundisamy,Conservatoire du Littoral;
• Nadia Sanz-casas,Conservatoire du Littoral;
• Floriane DiFranco,APCA réseau desChambresd’agriculture ;
• Bertrand Dury,APCA réseau desChambresd’agriculture ;
• Virginie Mauclert,Tourdu Valat,Pôle-relaislagunesméditerranéennes.
Parailleurs,ce documenta faitl’objetd’une relecture finale.Nous remercions tous ceux quiontapporté leurcontribution, notamment:
• GilbertMiossec,Forum desMaraisAtlantiques;
• Émilie Lunaud,Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse ;
• Sophie Bougard,Cerema,Cerema Eau MeretFleuves;
• Thierry Mougey,Association desParcsNaturelsRégionaux ;
• Johanna Van-Herrenthals,Association Française desÉtablissementsPublicsTerritoriaux de Bassin ;
• Quentin Bruy,APCA réseau desChambresd’agriculture.
• Lucie Millon,DREALAuvergne-Rhône-Alpes
Sommaire
A - Introduction... 9
A.1 -Pourquoiintégrerlesmilieux humidesdansla prévention desinondations ?...11
A.1.1 -Une obligation réglementaire...11
A.1.2 -Un besoin d’inscrire les mesures de prévention dans une approche intégrée du territoire...11
A.1.3 -Une interaction particulière entre milieux humides et inondations...11
A.1.4 -Une logique gagnant-gagnant...12
A.2 -Un guide :pourquoi,pourquietcomment?...12
A.2.1 -Pour quoi faire et pour qui ?...12
A.2.2 -Comment lire le guide ?...13
B - Milieux humides et prévention des inondations : rappels de notions clés...15
B.1 -Milieux humidesetzoneshumides:deux notionsdistinctes...17
B.1.1 -Notion de zones humides : quelques définitions...17
B.1.2 -Notion de milieux humides : une définition plus globale...18
B.2 -Localiserpourévaluerle rôle desmilieux humides...19
B.2.1 -Situer les milieux humides dans l’emboîtement des échelles spatiales et temporelles...19
B.2.2 -Considérer les milieux humides dans leur contexte territorial...21
B.3 -Différentsniveaux d’approche à conjuguer...26
B.4 -Fonctionsetservicesrendusà préserver...27
B.4.1 -Trois grandes fonctions assurées par les milieux humides...27
B.4.2 -De nombreux services rendus à l’homme...28
B.4.3 -Focus sur les fonctions hydrauliques utiles à la prévention des inondations...29
B.5 -Versune approche intégrée de la prévention desinondations...31
B.5.1 -Rappel sur les inondations...31
B.5.2 -Prise en compte des différents enjeux au sein du territoire...33
B.5.3 -Différentes échelles de réflexion pour la prévention des inondations...34
C - Prendre en compte les milieux humides dans l’élaboration d’un dossier de PAPI...39
C.1 -Étape 1 :réaliserle diagnosticdu territoire...42
C.1.1 -Préalable indispensable : réaliser le diagnostic du fonctionnement hydromorphologique des hydrosytèmes...42
C.1.2 -Localiser et délimiter les milieux humides pour mieux les mobiliser...50
C.1.3 -Caractériser les milieux humides pour définir leurs rôles dans la prévention des inondations et les enjeux associés...52
C.1.4 -En résumé, le PAPI doit être considéré comme un projet de territoire...59
C.2 -Étape 2 :Définirdesactionsde prévention desinondations...59
C.2.1 -Raisonner selon les fonctionnalités des milieux humides utiles à la prévention des inondations...60
C.2.2 -Privilégier des types d’actions en fonction des contextes de territoire...75
C.2.3 -Définir différents niveaux d’actions qui s’appuient sur les fonctions des milieux humides...97
C.2.4 -Éligibilité du financement des actions sur les milieux humides au Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)...104
C.3 -Étape 3 :Mettre en cohérence lesactionsdu PAPI...105
C.3.1 -Mettre en cohérence le programme d’action avec l’objectif de valorisation des fonctions des milieux humides...105
C.3.2 -Réfléchir à une stratégie de gestion des milieux humides qui tient compte du fonctionnement du bassin versant dans sa globalité...106
C.3.3 -Prioriser les actions proposées...110
C.4 -Étape 4 :Mettre en œuvre le programme d’actions...111
C.4.1 -Respecter les dispositions de la réglementation en vigueur...112
C.4.2 -Appliquer les principes de la séquence « éviter-réduire-compenser » (ERC) les impacts sur les milieux naturels...114
C.4.3 -Prendre des mesures de protection de l’environnement pendant la phase travaux...119
C.4.4 -Respecter les prescriptions techniques pour concevoir les aménagements...122
C.5 -Étape 5 :Réaliserle suividesactions...126
C.5.1 -Définir des indicateurs pertinents pour le suivi des actions sur les milieux humides...126
C.5.2 -Réaliser le suivi et l’évaluation des actions...134
D - Inscrire les actions dans un projet global de territoire...139
D.1 -Mobiliserlesoutilsde la gestion de l’eau etde la planification pourla mise en œuvre du PAPI...141
D.1.1 -Articulation des outils de gestion de l’eau et des risques d’inondation avec les documents de planification...141
D.2 -Mettre en place un mode de gouvernance du PAPIquimobilise l’ensemble desacteursdu territoire...144
D.2.1 -Mobiliser les acteurs clés du territoire pour l’élaboration et la mise en œuvre du PAPI...144
D.2.2 -Organiser la gouvernance du PAPI...152
Annexe A –Références...159
Références bibliographiques...159
Sites internets et date de consultation...163
Références réglementaires (liste non exhaustive)...163
Liste des PAPI étudiés...164
Annexe B –Répartition géographique du panelde PAPIanalysé etdate de labellisation...167
Annexe C –Dictionnaire dessigles...169
Annexe D –Étudesde casde diagnostichydromorphologique...171
Cas n° 1 - PAPI de la Loire amont (labellisé en 2009)...171
Cas n° 2 - PAPI de la Haute Zorn (labellisé en 2013)...173
Cas n° 3 - PAPI Verse (labellisé en 2013)...174
Cas n° 4 - PAPI Audomarois (labellisé en 2011)...176
Cas n° 5 - PAPI Seine et Marne Francilienne (labellisé le 19 décembre 2013)...178
Annexe E –Lesoutilsréglementairesà mobiliserpourla mise en œuvre du PAPI...181
1- Les outils de gestion de l’eau dans les territoires...181
2 - Les outils de planification du territoire...184
3 - Les outils de programmation opérationnelle...186
4 - La stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte...187
A - Introduction
A.1 - Pourquoi intégrer les milieux humides dans la prévention des inondations ?
A.1.1 - Une obligation réglementaire
Les mesures de prévention des inondations répondentà l’obligation réglementaire de la directive 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l’évaluation etla gestion des risques d’inondation,dite Directive Inondation (DI).Cette directive européenne a pourprincipalobjectifd’établirun cadre pourl’évaluation etla gestion globale des risques d’inondation,quivise à réduire les conséquences négatives pourla santé humaine,l’environnement,le patrimoine cultureletl’activité économique associéesaux différentstypesd’inondations.
La transposition nationale de la DIintroduitla nécessité de prendre en compte les milieux humides dans les actions de prévention des inondations.Cela se traduitdansle cadre de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation (SNGRI) arrêtée le 7 octobre 2014,quis’inscritdans le renforcementde la politique nationale de gestion des risques d’inondation.La SNGRIspécifie en effetla nécessité de conduire un aménagementdurable desterritoires,en indiquantque « la synergie dansla gestion des milieux naturels,de la biodiversité etdes risques d’inondation permetl’émergence de solutions respectueuses de l’environnementetcontribue à la solidarité du bassin.»
L’ensemble des mesures de prévention des inondations estégalementsoumis aux contraintes réglementaires fixées parla directive cadre surl’eau (DCE :directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissantun cadre pourune politique communautaire dansle domaine de l’eau).La DCE fixe en effetdesobjectifsambitieux pourla préservation etla restauration de l’étatdeseaux superficiellesetdeseaux souterraines,en intégrantla protection etla préservation desmilieux humides.
A.1.2 - Un besoin d’inscrire les mesures de prévention dans une approche intégrée du territoire
Une approche intégrée de la prévention desinondationscorrespond à une gestion intégrée du risque menée en articulation avec touteslespolitiquespubliques,au-delà de la Directive Inondation (Directive 2007/60/CE du 23/10/07).En particulier,comme le souligne le cahier des charges des Programmes d’Actions etde Prévention des Inondations (PAPI) n°3,les politiques de préservation de l’environnementetd’aménagementdu territoire doiventconstituerun axe privilégié d’intervention (DGPR, 2017).Ainsilesmilieux naturels(milieux humides,espacesde mobilité descours d’eau,…)peuventconstituerdesatoutspour gérerlesrisquesd’inondation.
La notion d’approche intégrée traduitaussiune gestion équilibrée du risque quiprend en compte touslesacteursimpliquésdans la dynamique des inondations,au-delà de l’échelle des zones d’enjeux,c’est-à-dire au-delà de l’échelle du dispositifPAPIqui permet la mise en œuvre d’une politique globale,pensée à l’échelle du bassin de risque.Le bassin de risque cohérent représente icidesterritoireshomogènesau regard de l’aléa auquelilssontsoumis.
A.1.3 - Une interaction particulière entre milieux humides et inondations
Lesmilieux humides,de parleurposition stratégique danslesbassinsversantsetà proximité des coursd’eau,maissurtoutde parleursfonctionnalités,sontdesmilieux pouvantjouerun rôle positifdansl’atténuation etla réduction de la propagation des crues.Toutefois,ce sontdes milieux sensibles risquantd’être impactés pardes inondationsou des actions de préventions des inondations(illustration 1).
Lesmilieux humidesjouenten effetun rôle primordialdansla régulation etla propagation descrues,bien en amontdeszones d’enjeux bordant les cours d’eau.Les milieux humides peuventainsiêtre prépondérants pourréduire le niveau de l’aléa inondation en limitantles vitesses etles volumes d’écoulements,réduire l’érosion des sols etles risques de contamination associés,etparticiperà la protection despersonnesetdesbiensau coursd’épisodesde crues.Cependant,en France,depuisle débutdu XXe siècle,une parttrès importante de la surface de ces milieux humides a faitl’objetd’aménagements réduisant considérablementleurcapacité à rendre service,etce sous la conjonction de trois facteurs :l’intensification des pratiques agricoles,l’inadaptation des aménagements hydrauliques etla pression de l’urbanisation etdes infrastructures de transport.Il apparaîtainsinécessaire,autantque possible,de mettre en place desactionsde gestion adaptéespourpréservercesmilieux.
Toutefois,les milieux humides seuls ne peuvent pas traiter directement les désordres associés aux inondations.En cas d’inondation,l’action doitse porteren priorité surla gestion des crues etsurla protection des biens etdes personnes,par exemple en construisantdes ouvrages permettantde stopperou régulerles flux d’eau à courtterme.Ces actions,dans la mesure où elles risquentd’entraînerla dégradation de milieux humides,doiventfaire l’objetde réflexions pourlimiterleurs impactssurcesmilieux.
A.1.4 - Une logique gagnant-gagnant
Les PAPIn’ont pas suffisamment intégré parle passé les fonctionnalités des milieux humides utiles à la prévention des inondations.Cesprogrammesd’actionsdoiventtoutefoiss’inscrire au sein d’une politique de gestion intégrée desmilieux etdu territoire prenanten compte à la fois les politiques de prévention des inondations,de préservation de l’environnementet d’aménagementdu territoire.
Or,lesmilieux humidessontnombreux,parfoiscachésetmême ignorés.Ilsontdesfonctionnalitésparticipantdirectementà la prévention età l’atténuation desinondations.Le PAPIdoitêtre un projetde territoire quiintègre avantageusementlesmilieux humidesau traversd’actionsen faveurde cesmilieux.
Ainsi,dans une démarche globale de gestion du territoire,une meilleure prise en compte des milieux humides répond à une logique « gagnant-gagnant» contribuantà la foisà la protection de cesmilieux,età une pérennisation de leurrôle positifsur lescrues.
A.2 - Un guide : pourquoi, pour qui et comment ?
A.2.1 - Pour quoi faire et pour qui ?
L’objectifde ce guide estd’aiderlesporteursde projetsde PAPIà mieux prendre en compte lesmilieux humides,en particulier à tirerle meilleurpartides fonctions de ces milieux pour garantirleurprotection dans le cadre de l’élaboration de leur programme d’actionsde prévention desinondations.
C’estpourquoice guide de recommandations s’appuie surdes exemples d’actions proposées en faveurdes milieux humides extraitsd’une vingtaine de dossiersPAPIlabellisésentre 2010 et2013.
Illustration 1 : interaction entre milieux humides et prévention des inondations (© Cerema, 2015)
Au-delà desPAPI,l’idée de ce guide estde fournirlesclésessentiellespourmieux intégrerlesmilieux humidesdanslesprojets de territoires(mesuresde gestion,mesuresde protection,de réhabilitation,...).
Des exemples d’aménagementou de gestion de territoires prenanten compte avantageusementles milieux humides sont détailléstoutau long du guide pourillustrerdesapplicationsconcrètesde recommandationsexposées.
Outre le rappeldesdifférentesfonctionsetservicesrendusparcesmilieux,le butde ce guide estausside mettre en évidence l’intérêtde la prise en compte desmilieux humidesdanslesactionsde prévention desinondations.
Ils’agitausside montrerque les réflexions dans le domaine de la gestion des risques d’inondation peuventpertinemmentse combineravecdesambitionsécologiquespluslarges,en assurantégalementle maintien ou la restauration de milieux humides de qualité.
A.2.2 - Comment lire le guide ?
Le guide doitêtre vu comme une boite à outilsdontleschapitrespeuventêtre utilisésselon lesbesoinsdu lecteur.Ils’organise comme suit:
• le chapitre A estla partie introductive,rappelantle contexte etlesobjectifs;
• le chapitre B présente lesnotions clés à retenirsurles milieux humides ainsique lesenjeux etdifférentsniveaux d’approchesà connaître pourmobiliserde manière optimale cesmilieux etleursfonctionnalitésdanslesprogrammes d’actionsde prévention desinondations;
• le chapitre C présente,au travers de recommandations etd’exemples,la démarche conseillée aux porteurs de projetpourprendre en compte les fonctions des milieux humides lors de l’élaboration du PAPI.Pourune lecture rapide,le diagramme présenté au début du chapitre C (Illustration 14) résume les différentes étapes de cette démarche ;
• le chapitre D aborde enfin despréconisationsd’ordre plustransversalpourmieux mobiliserlesmilieux humidesdans lesPAPIetintégrerla démarche PAPIdans un projetplus large d’aménagementdu territoire.Cespréconisations sontutilespourappuyerle programme d’actionssurlesdifférentsoutilsde gestion de l’eau existantssurle territoire et mobiliserl’ensemble des acteurs du territoire concernés parla gestion des milieux aquatiques etla prévention des inondations.
Pourfaciliterla lecture du document,deux typesd’encartssontutilisésdansce guide :
• des encarts retours d’expérience (en bleu) surdes actions de prévention des inondations prenanten compte les milieux humides;
(i) Encarts « retour d’expérience » faisant un zoom sur une action ou un ensemble d’actions de prévention des inondations prenant en compte les milieux humides
Rédigésà partirde retoursd’expérience,cesencartsapportentun éclairage sur une action ou un ensemble d’actions s’appuyantsurdes milieux humides,et présententlesenseignementsassociés.
• desencarts de synthèse (en mauve) quimettentl’accentsurleséléments-clésà retenir.
Encarts de synthèse sur les éléments clés à retenir
> Ces encarts :
• synthétisent l’information ou mettent l’accent sur les points importants à retenir,
• apportent une synthèse à la fin de chaque chapitre.
Lesréférences bibliographiques utiliséesdansce guide sontlistéesparordre alphabétique en annexe A.
B - Milieux humides et prévention des inondations : rappels de
notions clés
Dans ce guide,la notion de milieu humide estabordée au senslarge dans une optique d’avoirune réflexion au-delà du cadre réglementaire définissantles « zones humides» (article L.211-1 du code de l’environnement) etde permettre une prise en compte de l’ensemble desmilieux quijouentun rôle dansle fonctionnementetla propagation descrues.En comparaison à la notion de « zones humides»,le terme de « milieux humides» que nous avonschoiside retenirdans ce guide regroupe donc une plus large diversité de milieux surlesquels ilestpossible d’agirdans une perspective de prévention des inondations (Illustration 2).
Compte tenu de la confusion possible entre cesdeux termes,nousreviendronsdansla première partie surlesdéfinitionsde ces deux notions non équivalentes,avantde présenterles fonctions etservices rendus parles milieux humides.Enfin,différentes actionspossiblesà menersurcesmilieux serontprésentéesdansune perspective de prévention desinondations.
B.1 - Milieux humides et zones humides : deux notions distinctes
B.1.1 - Notion de zones humides : quelques définitions
Leszoneshumidesconstituenttoutou partie desmilieux humides comme précisé dans l’illustration 2.Ellessontgénéralement définiescomme deszonesde transition entre la terre etl’eau caractériséesà la foispar:
• la présence quasipermanente d’eau douce,saumâtre ou salée en surface,
• un solsaturé d’eau d’origine naturelle,
• la présence d’espècesanimalesetvégétalescaractéristiques(roseaux,amphibiens…).
B.1.1.1 - En droit français : une définition réglementaire
En droitfrançais,l’article L.211-1 du code de l'environnementdéfinitleszoneshumidescomme « lesterrains,exploitésou non, habituellementinondés ou gorgés d'eau douce,salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire;la végétation,quand elle existe,y estdominée pardesplanteshygrophilespendantau moinsune partie de l’année ».
Notonsque cette définition réglementaire ne prend pasen compte lesplansd’eau nileslagunescôtières,dontseulle pourtour (i.e.lesbergesetlesmilieux continentaux attenant)estappréhendé.
En complément,danslesdocumentsopposables que constituentlesSDAGE (SchémasDirecteursd’Aménagementetde Gestion de l’Eau) etSAGE (Schémas d’Aménagementetde Gestion de l’Eau),une typologie réglementaire des zones humides est déclinée partypesmajeursde milieux humides.
Les critères de définition etde délimitation deszoneshumides,ainsidéfinies,sontprécisésparl’article R211-108 du code de l’environnementetl’arrêté du 1eroctobre 2009 modifiantl’arrêté du 24 juin 2008.Ilssont« relatifs à la morphologie des sols
Illustration 2 : milieux humides et zones humides, deux notions complémentaires (PNMH, 2014)
liée à la présence prolongée d’eau d’origine naturelle età la présence éventuelle de plantes hygrophiles ».La méthode d’identification des zones humides contenue dans cetarrêté n’estpas nécessairementrequise pourles inventaires de zones humides à des fins notammentde connaissance ou de localisation pourla planification de l’action (Circulaire DGPAAT/C2010- 3008,2010).
Enfin,le code de l’environnementréglemente lesinterventionspossibles surleszoneshumides en lesresituantdans l’objectif d’une gestion équilibrée de la ressource en eau.Ilvise en particulierla préservation deszoneshumides.Dansl’article L.211-1-1,
« la protection etla préservation des zones humides sontconsidérées d’intérêtgénéralen raison du caractère stratégique des services qu’elles rendentà la société.Le code de l’environnementsouligne aussique les politiques nationales,régionales et locales d’aménagementdes territoires ruraux doiventprendre en compte l’importance de la conservation,l’exploitation etla gestion durable des zones humides quisontau cœurdes politiques de préservation de la diversité biologique,du paysage,de gestion desressourcesen eau etde prévention desinondations ».
B.1.1.2 - Au niveau international : la convention de Ramsar
Au niveau international,la convention de Ramsarsurleszoneshumidesd’importance internationale,adoptée en 1971,estun traité intergouvernementalquisertde cadre à l’action nationale età la coopération internationale pourla conservation et l’utilisation rationnelle des zones humides etde leurs ressources (www.ramsar.org,consulté en 2014).Elle définitles zones humides comme « des étendues de marais,de fagnes, de tourbières ou d’eaux naturelles ou artificielles,permanentes ou temporaires,où l’eau eststagnante ou courante,douce,saumâtre ou salée,y compris des étendues d’eau marine dontla profondeurà marée basse n’excède pas six mètres ».Le texte précise égalementque leszoneshumides« pourrontinclure des zonesde rivesou de côtesadjacentesà la zone humide etdes îlesou étenduesd’eau marine d’une profondeursupérieure à six mètresà marée basse,entouréesparla zone humide ».
Notonsque cette définition estpluslarge que la définition utilisée en droitfrançais,carelle tientcompte d’un certain nombre de milieux aquatiques tels que les récifs coralliens etles herbiers marins ainsique les cours d’eau,étangs,lagunes etmilieux souterrains.Les eaux d’originesartificielles sontégalementintégrées.Cette définition fournitdonc une vision plus large des zones humides,que nousallonsreprendre sousle terme générique de « milieux humides ».
B.1.2 - Notion de milieux humides : une définition plus globale
Le dictionnaire du SANDRE (2013)définitle milieu humide comme « une portion du territoire,naturelle ou artificielle,quiestou a été en eau (ou couverte d’eau),inondée ou gorgée d’eau de façon permanente ou temporaire.L’eau peuty être stagnante ou courante,douce,salée ou saumâtre ».
Ce terme se veutplus large que la notion de zones humides (telle que définie en droitfrançais),en ce sens qu’ilrépond davantage à la définition de la convention de Ramsaretprend notammenten compte les milieux aquatiques tels que les lagunescôtièresetlesplansd’eau ainsique desmilieux terrestresne répondantpasaux critères(pédologique et/ou floristique) de l’arrêté du 24 juin 2008.
Lesmilieux humidesregroupentdoncdesentitésécologiquestrèsdiverses.Ilsrevêtentaussidesréalitéséconomiquesvariées : intérêttouristique,agricole,piscicole,conchylicole,urbanistique ,…
L’Office Nationalde l’Eau etdesMilieux Aquatiques(ONEMA,intégré le 1erjanvier2017 à l’Agence Française pourla Biodiversité -AFB)propose une autre manière de classerles milieux humides,en trois catégories en fonction de leurorigine,naturelle ou anthropique,etleurdominance d’eau douce ou salée (www.onema.fr,consulté en 2014):
• les milieux humides continentaux :ilssontcaractérisésparla présence d’eau essentiellementdouce etsontsituésà l’intérieurdesterres.Parmicesmilieux,on peutdistinguer,d’une part,lesmilieux d’altitude ou de plaine pasou peu influencés parles cours d’eau,etd’autre partles milieux associés aux réseaux hydrographiques.Ils’agitdes marais, desmaresnaturelles,destourbières,desprairies,deslandes,desforêtshumides,… ;
• lesmilieux humideslittoraux :ilssontcaractérisésparla présence d’eau essentiellementsalée ou saumâtre d’origine
marine,surou en bordure de côte.Ils’agitdeszonesestuariennes,deslagunescôtières,desétangsd’arrièresdunes, desvasières,desmangroves,… ;
• les milieux humides artificiels :ce sontlesmilieux façonnésparl’homme.Ilspeuventêtre aussibien dominésparla présence d’eau douce que salée.Avecle tempsetselon la gestion quileurestappliquée,ilspeuventparfoisacquérir toutou partie descaractéristiquesdesmilieux humidesd’origine naturelle.Ils’agitdesmaraismouillés,etdesséchés, desmaraissalants,desretenuesd’eau,...
B.2 - Localiser pour évaluer le rôle des milieux humides
Les milieux humides n’aurontpas les mêmes propriétés etfonctions selon leurlocalisation dans le bassin versant.Ilestdonc essentielde situerlesdifférentstypesde milieux humidesdansle bassin versantpourévaluerlesenjeux de leurpréservation ou d’autrestypesd’actions,dansune perspective de prévention desinondations(B.2.1).De plus,lescontextesde territoire doivent égalementêtre considéréspourmobiliserlesmilieux humidesde la manière la plusefficace etla plusadaptée possible dansles PAPI(B.2.2).
B.2.1 - Situer les milieux humides dans l’emboîtement des échelles spatiales et temporelles
Dansle cadre d’une approche intégrée de la prévention desinondations,lesmilieux humidesà prendre en compte peuventêtre situés à divers endroits dans le bassin versantetparrapportau cours d’eau ou aux zones littorales intéressantle PAPI.Ilest importantde noterque lesmilieux présentantdesfonctionsd’intérêtpourla prévention desinondationsne sontpasforcément situésaux abordsimmédiatsdescoursd’eau ou descôtes.
On retrouve en effet:
• lestêtesde bassins,
• leszonesd’expansion de crues(prairie,marais,forêtsalluviales,...),
• lesretenuesd'eau (leslacs,lesétangs,lesmares,...),
• lesannexesfluviales(lesbrasmorts,leszoneshumidessituéesau niveau de sources,...),
• lesmaraislittoraux influencésparlesmarées,
• leslagunescôtières,...
La localisation doitdonc être analysée longitudinalement,de l’amontvers l’avaldu bassin versant(Illustrations 3 et 4),en intégrantlesinteractionsverticalesentre le milieu,la nappe d’accompagnementetle coursd’eau,en zone continentale etentre le milieu etla mer,lorsqu’on se trouve en zone littorale.La localisation du milieu humide doitdoncêtre effectuée dansun cadre spatialtri-dimensionnel,en tenantcompte desconnexionshydrogéologiquesavecleseaux souterrainesdoucesou salées. La localisation du milieu humide doitaussis’inscrire dansun cadre temporel.La précision de la position transversale (Illustration 5)du milieu humide doitpermettre de releverle niveau d’eau permettantd’inonderle milieu,lorsde cruesou de submersions marines.Ils’agitd’identifierlespériodesd’interconnexionsentre lesmilieux situésdans la plaine d’inondation1du coursd’eau ou du littoral.La position transversale doitaussirenseignerla distance entre le milieu humide etl’axe des écoulements,en tenantcompte de la mobilité,dansle temps,du coursd’eau ou du traitde côte.
1La plaine d’inondation correspond à la zone, proche des rivières, des fleuves ou de tout cours d’eau, qui peut subir des inondations. C’est le siège d’un sol alluvial.
En zone continentale, il s’agit des terres basses, le long d’un cours d’eau, susceptibles d’être inondées pendant des crues périodiques et de recevoir des dépôts sédimentaires. Elle est souvent définie par les zones d’expansion des crues incluses dans le lit majeur du cours d’eau.
En zone littorale, c’est la zone de côte qui est sujette à de fréquentes inondations ou submersions marines par des ondes de tempête. Son extension est souvent définie en fonction de la probabilité statistique d’occurrence annuelle de l’événement (par exemple : 1% pour une inondation tous les 100 ans ou 5% pour une inondation tous les vingt ans).
Illustration 4 : interaction entre milieux humides, nappe d'accompagnement et cours d'eau (modifié d'après Amoros et Petts, 1993)
Illustration 3: Localisation de l'amont vers l'aval des milieux humides dans le bassin versant (illustration adaptée de AERMC (2001a))
Illustration 5 : localisation transversale des milieux humides par rapport au cours d'eau (Agences de l'eau, 2002)
Compte-tenu de l’emboîtementdeséchellesd’espace etde temps quicaractérise le fonctionnementdes hydrosystèmes,qu’ils soientfluviaux ou littoraux,ilestindispensable de situerle milieu humide danstouteslesdimensionsd’espace etde temps,à l’échelle du bassin versantetsurplusieurs années hydrologiques (analyses diachroniques de photographies aériennes)afin de déterminerle rôle ou le fonctionnementdesmilieux humidesvis-à-visdesinondations.
B.2.2 - Considérer les milieux humides dans leur contexte territorial
Lesmorphologies des territoiresrencontréesdansun même bassin versantpeuventêtre très diverses.Les milieux humides se situentdans des contextes très variés,en zones agricoles ou plutôturbaines,dans des zones de plaine,de montagne ou littorales.
Ces différents contextes géographiques peuvent influencer de manière conséquente le type d’actions de prévention des inondationsquipeuventêtre misesen œuvre surun territoire donné.
B.2.2.1 - Les milieux humides en zones agricoles
Un grand nombre de zones agricoles se situentdans des zones stratégiques du fonctionnementhydraulique du territoire au niveau des:
• dépendancesde coursd’eau,
• zonesd’expansion de crues,
• prairieshumidespâturées,
• maraisexploités,…
De même,beaucoup de milieux humidesse situentdansdesparcellesagricolesexploitées.Comme évoqué dansle paragraphe B.4.2,lesmilieux humidesfournissentde nombreux servicesà l’homme.Cesmilieux humidesprésentesparfoisune intéressant productivité biologique dont peuvent dépendre des filières économiques agricoles particulières (herbages, pâturages, cressonières,roselières,productions sylvicoles,halieutiques,piscicoles ou conchylicoles).En contrepartie,ces milieux humides agricoles peuventaussisubirdes pertes occasionnellesou périodiques de rendementde production dues à desinondationsou submersionsrépétées(asphyxie desplantations,engorgementprolongé du sol,…)
Toutefois,les zones agricoles ne doivent pas être considérées comme des zones contraignantes pour la prévention des inondations mais au contraire comme des zones-clés pour la mise en œuvre d’actions de réduction ou de gestion des inondations.En effet,leszonesagricolessontdeszonesà faible densité d’habitations,où de faitl’enjeu de protection desbiens
et des personnes est peu prégnant. Ce sont donc des espaces mobilisables pour des actions ou des aménagements consommateursde foncier,quiautorisentparexemple le recoursà desinondationscontrôlées.Pourcela ilconvientde prévenir le ruissellementetde maintenirla capacité d’infiltration deseaux de pluie dessolsagricolesà la parcelle quivarie en fonction dessaisons(B.2.2.1.3):
• en préservantlesmilieux humidesagricolesetleursfonctionshydrauliquesethydrologiquesnotammenten y mettant en œuvre despratiquesculturalesadaptées(B.2.2.1.1 précisé dansC.2.2.2.1),
• en maintenantune bonne qualité dessolsquifavorisentnaturellementl’infiltration deseaux (B.2.2.1.2),
• en mettanten place desaménagementsdesparcellesquifacilitentla rétention de l’eau etson infiltration à la parcelle (C.2.2.2.2).
Cependant,les projetsde transfertd’exposition aux inondationsdansles espaces agricolesdevrontêtre accompagnés,dans le dossierde PAPI,d’une étude agricole permettantd’évaluerles impacts pressentis de ce type d’actions surl’activité agricole (MEEM,2016).
B.2.2.1.1 - Préserver les milieux humides agricoles et leurs fonctions hydrauliques et hydrologiques par des pratiques agricoles adaptées
La préservation desmilieux humidesprésentssurlesparcellesagricolesa un double intérêt:
• maintenircesespacesquiontun rôle de zonesd’expansion de crues,
• maintenirdesespacesavecun solayantune bonne capacité d’infiltration.
La préservation de cesmilieux humidespasse parla mise en place de pratiquesagricolesadaptéesquipréserventlesfonctions hydrauliques de ces milieux.En effet,de mauvaises pratiques agricoles peuventréduire la capacité d’infiltration du solet intensifier,parla suite,le ruissellementde l’eau etle risque d’érosion dessolsagricoles(Labreuche etal.,2007).Parexemple, une désagrégation trop poussée de la terre pourl’affinementd’un litde semence peutfavoriserla création d’une croûte de battance au momentd’une pluie,en particulierlorsque la texture du solestlimoneuse.Le solperd sa rugosité etla proportion d’eau ruisselée s’en trouve augmentée,de même que la vitesse d’écoulementde l’eau.L’adaptation du système de cultures, avec maintien d’un couvertou recours à un mulch,permetde limiterce mécanisme (Boiffin et al.,1988).Pourles sols habituellementsaturés d’eau etsensibles au compactage,l’augmentation de la taille des engins d’exploitation agricoles ou forestiersou encore le piétinementdu bétailentraînentun tassementdessolsquiréduitfortementla capacité d’infiltration de l’eau (www.gissol.fr,consulté en 2017).
Plusgénéralement,lessystèmesde culture quifavorisentà la foisle maintien de la structure du sol,etla capacité d’infiltration de l’eau à chaque pluie,etquelque soitle type de solagricole,sontceux quiréduisent le risque d’érosion du solpar ruissellementconcentré de l’eau,en limitantle passage d’enginsagricoles(parexemple :techniquesculturalessanslabour),en entretenantun couvertvégétaleten maintenantla matière organique du solau moyen d’amendements réguliersde compost ou de fumier(Chambre Agriculture du Morbihan,2010).
Lespratiquesculturalesadaptéesà la prévention desinondationssontdétailléesparla suite (C.2.2.2.1).
B.2.2.1.2 - Une qualité des sols agricoles à préserver pour éviter le ruissellement et favoriser l’infiltration de l’eau
Dansceszonesagricoles,ilestessentielde favoriserla capacité d’infiltration naturelle dessols.Cette fonction estprépondérante lorsde la survenue de pluies.En effetune capacité d’infiltration dessolsdégradée entraînera la stagnation ou le ruissellement deseaux surlesparcellesaggravantainsile risque d’inondation.
Lessolsagricolesayantde grandes capacités à laissers’infiltrerl’eau sontgénéralementdessols richesen matière organique, surlesquelsse développe une végétation enracinée aussibien danslespartieslesplussuperficiellesqu’en profondeur.Lesflux d’eau sontalors guidés verticalementle long des racines.L’infiltration estalors favorisée etles écoulements de surface s’en trouventalorsfortementréduits.
Un solriche en matière organique présente aussiune capacité de rétention d’eau plus importante qu’un solappauvripardes
laboursen profondeur.Or,l’infiltration despluiesde forte intensité estd’autantplusfavorisée que le solesthumide,au moment de la survenue de la pluie.Lessolsprésentantune bonne capacité à retenirl’eau sontdoncsusceptiblesd’être ceux quirestent lesplusperméables,même aprèsune période de sécheresse.
Parailleurs,plusun solestvivantde parla présence desracinesetd’autresorganismestelsleslombrics,plusilsera capable de stockerl’eau.Pourun même sol,l’augmentation de 1 à 2,5 t/ha de la biomasse lombricienne induitune augmentation de l’infiltration de 160 à 300 mm/h (Bouché,1997,cité dansBouché,2014).Un solriche en versde terresetbien structuré danssa zone racinaire peutabsorberentre 40 et100 mm d’eau parheure (Bouché,1990,cité dansBouché,2014).Cecin’estpasle cas des sols appauvris pardes pratiques agricoles inadaptées,pourlesquels la majorité des flux d’eau s’écoule parruissellement superficielverslescoursd’eau.
B.2.2.1.3 - Une saisonnalité et une proximité de la nappe à prendre en compte
Quelque soitle type de sol,sa capacité à laissers’infiltrerl’eau varie en fonction dessaisonsou de l’existence d’une connexion de la parcelle avecune nappe.En effet,un milieu humide présentantun couvertvégétalmoindre en hivern’aura pasla rugosité permettantde ralentirl’eau ruisselée comme le reste de l’année,lorsque la végétation estplusdéveloppée.De même,un sol gorgé d’eau parles pluies fréquentes de printemps ou parla remontée saisonnière d’une nappe superficielle,n’aura pas la même capacité d’infiltration et de stockage de l’eau qu’en période d’étiage.Plus généralement,un solsaturé d’eau en permanence,même partiellementeten profondeur,aura une moindre capacité d’infiltration de l’eau.Parsuite,iln’atténuera pasautantl’aléa inondation que le même solnon saturé,etce indépendammentdespratiquesagricolesmenéessurla parcelle.
Danstouslescas,aprèsune période de pluie importante ou la survenue d’inondations,ilestnécessaire de prendre en compte un temps de ressuyage du solavantque les parcelles agricoles retrouventl’ensemble de leurs fonctions d’infiltration etde ralentissementdes écoulements,de la même manière qu’un délaiestnécessaire avantque les parcelles soientde nouveau cultivables.
B.2.2.2 - Les milieux humides en zones urbaines
Depuis plus d’un demi-siècle,le développementde l’urbanisation en partie non contrôlé a contribué à exposerdavantage les populationsau risque inondation.
B.2.2.2.1 - Une imperméabilisation des sols urbains qui aggrave les effets des inondations
En milieu urbain,particulièrement,l’imperméabilisation croissante des sols,associée à l’expansion des surfaces urbaines,a fortementdiminué lescapacitésdessolsà infiltrerleseaux pluvialeseta accéléré lesvitessesdesflux de ruissellement.Cecia égalemententraîné la saturation desréseaux d’assainissementpluvialurbains.
Ces phénomènes ontaggravé les inondations en milieu urbain en augmentantà la fois les vitesses etles volumes d’eau de ruissellementproduits parlespluies.De plus,le développementd’activitésetd’enjeux (habitations,activitéséconomiques)a augmenté le nombre de secteursexposésetla vulnérabilité de cessecteursen période de crue.
Dansce contexte,etcomme le suggère Dourneletal.(2012),ilestimportantd’orienterle développementde l’urbanisation de manière plusraisonnée,de sorte à ne pasexposerde nouvellespopulationsau risque inondation.À cetégard,ilestessentielde valoriserleszonesinondablesdansleurrôle de zonesd’expansion de cruesen leurredonnantune destination compatible avec leurinondabilité,comme le maintien d’exploitationsagricolesparexemple (recommandé parleschambresd’agricultures),en y interdisanttoutes nouvelles constructions ou le développementd’activités et,dans certains cas,en favorisantla relocalisation despersonnesetdesbienssurdeszonesmoinsexposées.
B.2.2.2.2 - Des zones urbaines qui peuvent aussi accueillir des actions de prévention des inondations
De fait,la densité de constructions en zones urbaines offre généralementpeu d’espaces libres pourréaliserdes actions de prévention desinondations.
Cependant,les zones urbaines sontégalementstratégiques pourmettre en œuvre de telles actions,carce sontgénéralement
leszonesà enjeux du pointde vue de la protection despersonnes etdes biens.C’estpourquoi,dans le cadre d’une approche intégrée de la prévention desinondations,le développementde l’urbanisation doits’adapteraux contraintesde territoire eten particulieraux risquesnaturelsd’inondation.
A minima dans les zones urbaines où la « dureté » foncière,c’est-à-dire la difficulté à mobiliserou acquérirdes terrains,est moins prégnante,des actions concrètes de préservation de zones d’expansions de crues naturelles préexistantes ou de renaturation de milieux humidespeuventêtre menéespouratténuerleseffetsdesinondations.
Au-delà,etdansune démarche de gestion amont/avaldu bassin versant,toutesleszonesdu bassin versantdoiventdémontrer qu’ellessontpartiesprenantes dans la gestion du risque d’inondation.C’estla mise en place d’une gestion solidaire du risque d’inondation quidoitsystématiquementprévaloirdans la définition des actions,notammenten zone urbaine,comme évoqué dansle paragraphe C.3.2.1.
L’objectifprincipaldesactionsmenéesen zone urbaine estd’abord de participerà la réduction du risque d’inondation en ville.
Cependant,la mise en œuvre de telsaménagementsdoits’accompagnerd’une communication poussée auprèsdesriverainssur lesprincipesde l’aménagementetleurrôle en amonteten avalde la ville.Autrementdit,ilfautfaire prendre conscience aux riverains que le risque inondation existe égalementen ville,que des milieux humides sontprésents dans la ville etque ces milieux peuventparticiperà réduire le risque d’inondation.
A minima,de telsaménagements peuventêtre pensés,parexemple,pourindiqueraux riverainsles niveaux de débordement du coursd’eau en période de hauteseaux sanspourautantque cela représente un risque réelpourlespopulations.
Desexemplesconcretsd’actionspouvantêtre misesen œuvre en contexte urbain sontdétaillésdans le paragraphe C.2.2.1.
B.2.2.3 - Les milieux humides en zones de montagne
En zones de montagne,les inondations se caractérisentle plus souventpardes phénomènes de crues torrentielles,marquées pardesvitessesd’écoulementtrèsimportantes.
Lesmilieux humidesrencontréscorrespondentà desmilieux humidesde têtesde bassin versantquisontsoiten pente forte soit à faible variation topographique,c’est-à-dire formantun replat.
Lesmilieux humidesde pente,même sileurpréservation estimportante,participentdans de faiblesproportionsà la rétention deseaux età la réduction desvitessesd’écoulementparécrêtementdesdébits.
Lesmilieux humidesà faible variation topographique en revanche sontstratégiquespourla prévention desinondations.De par leursfonctionshydrauliques,ilsjouentun rôle essentielen amontdu bassin versantetparticipentà réduire lesphénomènesde cruesen aval.Leursfonctionsutilesà la prévention desinondationssontlessuivantes :
• stockage desvolumesd’eau produitslorsdescrues,
• écrêtementdesdébitsde crues,
• ralentissementdesvitessesd’écoulementdescrues,
• augmentation destempsde transfertsdesflux de l’amontversl’avaldu bassin versant.
Ces fonctions sontd’autantplus cruciales que les zones de montagne sontaussicaractérisées parune pluviométrie accrue par desphénomènesde perturbationsorogéniquesdesmassesd’air.Ainsi,lesmilieux humidesde montagne,telslestourbièresde hautesmontagne,sontlesmilieux recevantd’importantsvolumesde pluie,en comparaison deszonessituéesen aval(Michelot, 2003).
Leurpréservation ainsique la mise en place d’une gestion adaptée sontdonc primordialesdansla stratégie de prévention des inondations.Ces mesures impliquentde bien caractériserla position dans le reliefdes milieux humides de montagne pourles délimiter.Comme le préconise l’annexe IIIde la circulaire du 18 janvier2010 relative à la délimitation des zones humides,en
application des articles L.214-7-1 etR.211-108 du code de l’environnement,la délimitation d’une zone humide à faible variation topographique doits’appuyerpréférentiellement,surlescritèrespédologiquespermettantde qualifierl’hydromorphie du milieu,alorsque pourla délimitation desmilieux de fortespentes,ilestconseillé de privilégierl’examen de la végétation.
B.2.2.4 - Les milieux humides en zones littorales
Lesmilieux humideslittoraux sontdesespacesde transition entre la terre etla mer(B.2.2.4.1).De parcette position particulière dans l’écosystème,les zones littorales etles milieux humides littoraux sontsoumis à des aléas de différentes origines,en particuliersubmersion marine etérosion côtière,dontilfauttenircompte de manière cohérente pourgérerlesrisquesnaturels littoraux (B.2.2.4.2).Dans ce contexte,les politiques de gestion des zones littorales sonten train d’évoluerpourrevenirà un fonctionnementplusnatureldesespaceslittoraux (B.2.2.4.3).
B.2.2.4.1 - Une interface entre la terre et la mer
Lesmilieux humideslittoraux ontla particularité d’être desmilieux à l’interface entre la terre etla mer.Dansce contexte,ilsont non seulementdes fonctions écologiques remarquables mais aussiun rôle de zones tampons utiles lors de la survenue de submersionsmarines.
En effet,lesmilieux humideslittoraux constituentdesespacesà préserverpourleurbiodiversité remarquable carilsoffrentdes habitats uniques pourla faune etla flore.De plus,ces espaces quiparticipentà la cohérence du fonctionnementdu système littoral,absorbentl’énergie de la houle etconstituentdes zones de rétention des eaux écrêtantles vagues de submersions marines.
B.2.2.4.2 - Une exposition à des aléas de différentes origines
Le littoralestun espace particulierdansle sensoù ilestsoumisà troisinfluences(MEDDE,2010):
• l’influence continentale,quiconditionne la géomorphologie descôtesen lien directavecleursrésistancesà l’érosion ;
• l’influence maritime,quientraîne les phénomènes de submersion marine quien plus d’inonderles terres participent aux transfertshydro-sédimentaires(érosion ou sédimentation);
• l’influence atmosphérique (vent,température,…),quicontribue égalementà l’érosion des côtes parle transfertde sédimentsdu littoraletdesterresetpeutparticiperà augmenterla vulnérabilité descôtesà la submersion.
Ainsi,les zones littorales peuventêtre soumises à deux types d’aléas quisontinterdépendants :la submersion marine et l’érosion côtière.C’estpourquoi,dans le cas particulierdes zones littorales,ilestfortementconseillé de mettre en place des actionsdansle PAPIquitiennentcompte de cesdeux aléasà la fois,pourtraiterlesrisquesnaturelslittoraux dansleurglobalité.
De plus,les zones littorales ontla particularité d’être égalementsoumises à des inondations d’origines différentes etqui peuventsurvenirde manière concomitante (cruesestuariennes).Cesinondationspeuventse créer:
• soità l’amontdu bassin versantà cause du débordementdescoursd’eaux quiviennentse jeterdanslesestuaires,
• soit à l’avaldu bassin versant à cause des entrées de marées dans les terres quicréent des phénomènes de submersionsmarines.
En contexte littoral,cesphénomènesde cruesonthistoriquementété traitésparla mise en place d’aménagementshydrauliques lourds,comme la construction de digues aux abords des zones sensibles ou d’enjeux à forte exposition (zones d’habitations, zonesd’activités).
Parailleurs,certaineszoneslittoralesontaussiété aménagéesen créantdespolders.Lespolderssontdesétenduesartificielles de terre gagnéessurl’eau parendiguement,dontle niveau de l’eau se retrouve le plussouventen dessousde celuide la mer. Ceszonesartificiellesontété crééesà partirde milieux humideslittoraux (marais,estuaires,lacs,...).
B.2.2.4.3 - Des stratégies de gestion des risques littoraux qui évoluent vers un retour à un fonctionnement naturel des écosystèmes
Suite au Grenelle de la mer,la stratégie nationale de gestion intégrée du traitde côte a faitévoluerlesstratégiesde gestion des risqueslittoraux etnotammentcelle de gestion desrisquesde submersion marine.
La tendance està la renaturation du traitde côte pourrevenirà un fonctionnementnatureldu littoraltouten prenantdes mesuresde protection hydraulique au plusproche desenjeux.Cette renaturation desterritoiresva récréerdesmilieux humides littoraux dansleszonesoù ilsétaientnaturellementprésents.L’objectifestde laissercesnouveaux espaceslibresde toutenjeu s’inonderlors d’épisodes de submersion marine etainsiconstituerdes zones naturelles d’expansion de crues.La survenue d’inondationsintermittentesparsubmersion marine de cesnouveaux terrainsouvertsaux maréesentraînera alorsla création de milieux humideslittoraux supplémentairespossédantparexemple desfonctionsde stockage deseaux.
Lesobjectifsetorientationsde la stratégie nationale de gestion intégrée du traitde côte sontprésentésen Annexe E.
Parallèlement,le MEEM meten œuvre le 3e Plan Nationald’action en faveurdesMilieux Humides(2014-2018)dontune partie des actions porte spécifiquementsurles milieux humides littoraux.Ainsi,l’axe 5.3 du PNMH a pourobjectifde soutenirune approche territorialisée de la gestion desmilieux humidessurle littoraletlesestuaires.Ilcomporte 4 actionsquiontpourbut:
• de communiquersurle fonctionnementetle rôle des milieux humides littoraux pourd’une partle maintien de la qualité des eaux etde la biodiversité etd’autre partla protection contre lesrisques naturelslittoraux (action n°46 du PNMH),
• de poursuivre la dynamique de protection foncière des milieux humides littoraux menée parle Conservatoire du littoral.Le conservatoire du Littoraldoitmaintenirson rythme d’acquisition de zoneslittoralesafin d’atteindre le « tiers sauvage » (1/3 deszoneslittoralesdoiventresterdansleurétatnaturel)(action n°47 du PNMH),
• de promouvoirle rôle desmilieux humidesdansla gestion desrisqueslittoraux etdansla gestion intégrée du traitde côte (lesmilieux humideslittoraux ontun rôle dansla prévention desinondationspardébordementde coursd’eau et parsubmersion marine notamment(action n°48 du PNMH).
B.3 - Différents niveaux d’approche à conjuguer
La gestion intégrée du risque d’inondation invite à menerune réflexion à plusieurs niveaux d’échelle.En effet,siles études d’incidences ou l’élaboration d’un plan de gestion doiventpréciserles milieux concernés etles travaux d’aménagementqui peuventêtre réalisés à une échelle très locale,le diagnostic environnementalpréalable à l’élaboration d’un plan d’actions nécessite une réflexion globale surle risque inondation du territoire quidoitêtre menée à une échelle beaucoup pluslarge.
Illustration 6 : niveaux d’approche applicables à l’étude des zones humides (Clément et al., 2009)
L’illustration 6 présente lesdifférentsniveaux d’approche applicablesaux milieux humides :
1. Dans un premiertemps,une approche descriptive (1) du territoire à une échelle globale,généralementcelle du bassin versantconcerné,estindispensable pourappréhenderde manière générale le fonctionnementhydrologique et hydraulique du territoire étudié.Surl’ensemble de ce secteur,ils’agitausside réaliserune première délimitation des milieux humidesetde décrire le contexte général(physique,chimique,agricole,...),danslequelilss’inscrivent. 2. L’approche fonctionnelle (2)estensuite une étape essentielle dansla démarche de prévention desinondationsdans
la mesure où elle permet d’identifier les secteurs présentant les plus forts enjeux (inondation, écologique, économique,etc.).C’estsurleszonesprésentantun rôle hydraulique significatifque devrontse porterlesréflexionsde prévention des inondations.Ilestintéressanticid’introduire la notion d’espace de fonctionnalité (Illustration 7).Il s’agitde l’« espace proche de la zone humide,ayantune dépendance directe etdes liens fonctionnels évidents avec la zone humide,à l’intérieurduquel,certaines activités peuventavoirune incidence directe,forte etrapide surle milieu etconditionnersérieusementsa pérennité » (Agence de l’eau RMC,2001b).Cette définition montre clairement que les investigations etles actions ne doiventpas se limiteraux périmètres des milieux humides mais bien être égalementmenéessurl’ensemble de leurespace de fonctionnalité.
3. L’approche terrain (3)estindispensable pourcaractériserlesmilieux humides:composition végétale,hydromorphie du sol,mode de gestion,description des parcellesadjacentes,etc.Elle nécessite ainsila mobilisation de nombreuses compétences: hydrologiques, naturalistes, paysagistes, etc. Cette phase terrain contribue aussi à affiner la caractérisation desfonctionsetservicesdesmilieux humides,quisertde base à l’établissementd’actionsappropriées surles secteurs à enjeux.C’estpourquoielle peutcomprendre,en plus de l’analyse technique des facteurs bio- physiques,une analyse de l’intégration du milieu dansl’économie locale.
B.4 - Fonctions et services rendus à préserver
B.4.1 - Trois grandes fonctions assurées par les milieux humides
Le terme « fonction »,évoqué dansce paragraphe,correspond à l’ensemble des processus naturels de fonctionnementetde maintien desécosystèmes,quise déroulentavec ou sansla présence de l’homme.
Du fait de leurs caractéristiques hydrologiques,géomorphologiques,pédologiques,botaniques et climatiques,les milieux humides assurentdes fonctionsécologiques jouantun rôle essentielpourla ressource en eau :ilscontribuentnotammentà la
Illustration 7 : la zone humide et son espace de fonctionnalité (Agence de l’eau RMC, 2000)
régulation hydraulique,à l’amélioration de la qualité des eaux et maintiennent un écosystème d’une grande diversité écologique (Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse,2000).On distingue alorstroisgrandescatégoriesde fonctions :
• lesfonctions hydrologiques ethydrauliques :
◦ écrêtementetdésynchronisation descrues,
◦ stockage temporaire de l’eau (longitudinalettransversal),
◦ transfertde l’eau :recharge desnappesetsoutien desétiages,
◦ alimentation du débitsolide descoursd’eau,
◦ ralentissementdesruissellementsetdissipation desforcesérosives ;
• lesfonctions biogéochimiques :
◦ interception etpiégeage desmatièresen suspension,
◦ tampon contre lesintrusionssalines,
◦ rétention ettransformation desmicro-polluantstoxiques,
◦ recyclage desélémentsnutritifs,
◦ interaction thermique etcontribution à un maintien d’une hygrométrie plusstable ;
• lesfonctions biologiques etécologiques :
◦ maintien etcréation d’habitats,supportde biodiversité,
◦ influence positive surla production d’oxygène,
◦ corridorécologique,
◦ production de biomasse,
◦ stockage du carbone.
B.4.2 - De nombreux services rendus à l’homme
La notion de services écosystémiques estutilisée pourdésignerles avantages retirés parl’homme de l’utilisation actuelle ou future de diversesfonctionsnaturellesdesécosystèmes,touten garantissantle maintien de cesavantagesdansla durée (projet Évaluation Française desÉcosystèmesetdesServicesÉcosystémiquesou EFESE ;MEDDE,2014).
Le ministère de l’écologie a lancé le projetEFESE pourmieux connaître la contribution des écosystèmes à la création de la richesse économique nationale.Cette étude a pourobjectifs :
• de dresserun étatdesécosystèmesetde leurstendancesd’évolution,
• d’estimerla valeurdesservicesqu’ilsproduisent.
La méthodologie d’évaluation des services écosystémiques quisera mise au pointdans le cadre de ce projetEFESE devra permettre une évaluation desservicesrendusparlesécosystèmes à différenteséchellesdepuisle niveau localjusqu’au niveau international.
L’illustration 8 représente les relations entre l’écosystème,les fonctions écologiques quiy sont assurées et les services écosystémiquesquien découlent.
Le tableau 1 donne desexemplesde servicesécosystémiquesdirectementliésaux fonctionsécologiquesdesmilieux humides. Illustration 8: les relations entre écosystème – fonctions écologiques – services écosystémiques (© Cerema, 2015)
Tableau 1: Exemples de services écosystémiques rendus par les milieux humides FONCTIONS des milieux humides
(= processus)
Exemples de SERVICES RENDUS (= bénéfices pour l’homme) Hydrologiques / Hydrauliques • Diminution desrisquesd’inondation
• Atténuation deseffetsde sécheresse
• Fourniture d’eau pourl’alimentation en eau potable
• Fourniture d’eau pourusagesagricoles,industrielset domestiquesnon alimentaires
Biogéochimiques • Purification de l’eau
• Alimentation en eau potable
• Maintien de la qualité dessols,...
Biologiques / Écologiques • Biodiversité
• Terres riches pour les cultures agricoles et forestièresetlesactivitéspastorales
• Fourniture d’énergie (bois,culturesénergétiques)
• Régulation du climat
• Amélioration du cadre de vie et du patrimoine culturel
• Aménitéspaysagères
• Support d’activités touristiques, éducatives et récréatives,...
B.4.3 - Focus sur les fonctions hydrauliques utiles à la prévention des inondations
Lesfonctionsdesmilieux humidesutilesà la prévention desinondationspeuventse distingueren deux grandescatégories :
• la fonction de régulation desinondations,
• la fonction de zone d’expansion desinondations.
B.4.3.1 - La fonction de régulation des inondations
En période de hauteseaux,lesmilieux humidesde bord de coursd’eau ralentissentl’écoulementdeseaux avecpoureffetune réduction du risque d’inondation.Dansle casde milieux humideslittoraux,ilsjouentégalementun rôle de protection naturelle desenjeux présentssurle littoralen absorbantl’énergie de la houle eten réduisantainsil’aléa submersion marine.Parailleurs, la restitution progressive des eaux parles milieux humides continentaux situés en amontdes cours d’eau,outre son rôle de ralentissementetd’atténuation descrues(zone tampon parstockage temporaire de l’eau),favorise la recharge desnappes,et parla suite des ressources en eau potable etcontribue au soutien des étiages des cours d’eau.Rajoutons égalementque ces milieux humidesconstituentdesobstaclesà l’écoulementpropicesà une réduction desforcesérosivesde l’eau surlessols,etce quelle que soitleurposition :en amont,surlesbergesou en zone littorale.
Les milieux humides ayant un rôle important dans la régulation des inondations ne sont pas uniquement ceux quisont régulièrementinondésou directementconnectésau réseau hydrographique ou à la nappe accompagnantlesrivières.Lesautres typesde milieux humidesparticipentà ce phénomène de régulation descrues,notammenten favorisantl’interception deseaux de pluie,le ralentissementdeseaux de ruissellementetla réduction de l’érosion.
Cependant,tous les milieux humides ne sontpas équivalents du pointde vue de leurfonction de régulation naturelle des inondations.Cette fonction de régulation sera plusou moinsimportante selon la position du milieu humide parrapportau cours d’eau ou au littoral,selon sa capacité à retenir,à stockerl’eau,même temporairement,età ralentirles écoulements parsa rugosité.Le fonctionnementhydrologique desmilieux humidesdépend doncde :
• leurlocalisation dansle bassin versant,
• leurforme relative parrapportà la direction desécoulements,
• leurtaille relative parrapportau volume d’eau à retenir,
• l’importance desconnexionsdu milieu humide avecleseaux de surface etsouterraines(conditionne leurréactivité),
• leurnature etl’étatde leursurface ou couvertvégétal(conditionne lesfluctuationssaisonnièresde rugosité).
Cescaractéristiques morphologiques,ainsique leurmode d’insertion dans lespaysages,quidéterminentles voies dominantes d’entrée etde sortie des eaux,influencentleurfonctionnementécologique etparsuite leursfonctionshydrologiques(Barnaud etCoïc,2011).
B.4.3.2 - La fonction de zone d’expansion de crues
Lesmilieux humidessontle siège de nombreux échangesde flux avecle coursd’eau,la nappe et/ou le bassin versantassocié.
Ils assurentd’une partun stockage latéral(eaux en provenance du bassin versant) etd’autre partun stockage longitudinal (expansion des eaux des crues en provenance du réseau hydrographique).Ces milieux humides jouentainsiun rôle tampon essentielpourla ressource en eau etpourlesactivitéshumaines.
Une zone d’expansion de crue estun espace naturelou aménagé où se répandentles eaux lors du débordementdes cours d’eau,dans leurlitmajeur.Le stockage momentané des eaux écrête la crue en étalantsa durée d’écoulement.Ce stockage participe au fonctionnementdesécosystèmesaquatiquesetterrestres.En général,on parle de zonesd’expansion descruespour dessecteursnon ou peu urbanisésetpeu aménagés(eaufrance.fr,consulté en 2014).Danscertainscas,une ZEC artificielle peut être aménagée en dehors du litmajeurou conduire à épandre les eaux en dehors du litmajeur.Les illustrations 9 et 10 montrentcommentse répartissentles zones d’expansion de crue respectivementen zone alluviale eten zone littorale.Le maintien etla restauration (le caséchéant)de ceszonesd’expansion sontprimordiaux en raison de leursintérêtsetde leurrôle despointsde vue hydraulique etécologique.
Illustration 9: schéma représentant la zone d'expansion de crues (© MEDD/DGPR)
B.4.3.3 - Les facteurs influençant le rôle hydraulique des milieux humides
Lesprincipaux facteursinfluençantl’importance du rôle hydraulique joué parlesmilieux humidessontlessuivants :
• la position du milieu humide dansle bassin versant,
• la surface etla forme du milieu humide,
• lesconnexionsexistantesavecleseaux superficielles,souterrainesou maritimes,
• la couverture etla densité végétale du milieu,
• lesparamètresrelatifsau soltelsque sa rugosité,sescapacitésd’infiltration etde rétention,
• lesparamètresrelatifsaux coursd’eau (morphologie du litetdébitdu coursd’eau),
• la morphologie du milieu humide (sa pente,sa topographie,la rugosité du sol),
• le climatde la zone géographique (la pluviométrie,la température,le degré d’humidité).
Comme mentionné en B.4.3,lesfonctionshydrauliquesassuréesparlesmilieux humidespeuventcontribuersignificativementà la prévention des inondations.La conservation de ces milieux humides permetainsiune économie financière substantielle en évitantl’apparition de dommages.Leurprise en compte dansla prévention desinondationss’avère doncdéterminante.
B.5 - Vers une approche intégrée de la prévention des inondations
B.5.1 - Rappel sur les inondations B.5.1.1 - Généralités sur les inondations
L’inondation estune submersion,rapide ou lente,d’une zone habituellementhorsd’eau.Ils’agitd’un phénomène naturel,plus ou moins influencé par l’activité humaine,mais certaines inondations peuvent avoir pour seule origine des défaillances d’ouvragesanthropiques(rupturesde barragesparexemple).
Illustration 10 : schéma représentant la zone d'expansion des submersions marines en zone littorale (© Cerema, 2016)
Le risque d’inondation estla combinaison :
• de la probabilité d’un événementd’inondation surun territoire donné couplé à l’intensité de cetévénementappelé l’aléa inondation,
• de la présence surce territoire d’enjeux quipeuventen subirles conséquences:population,activités économiques, patrimoine cultureletenvironnemental(« la vulnérabilité »).
Autrementdit,le risque « inondation » estdéfiniparle croisementde l’aléa inondation etde la présence d’un enjeu,sur une même zone inondable du territoire.
L’inondation estun phénomène naturelquine peutêtre évité mais dontilestpossible de prévoirles effets etde réduire les conséquencesdommageables.En fonction du type d’aléas(débordementdescoursd’eau,crue torrentielle,remontée de nappe, submersion marine...),lesproblématiquesde gestion ne seronten effetpaslesmêmes :
• problématique de gestion de la montée etmaissurtoutde la longue période de décrue (plusd’une semaine) :crue de plaine,inondation lente ;
• problématique de gestion de la vitesse etde l’arrivée rapide du picde crue :crue torrentielle,inondation rapide ;
• problématique de gestion desmatériaux etsédiments :crue torrentielle,inondation rapide ;
• problématique de gestion desentréesd’eau depuisla partie avaldu bassin versant(météo etniveau d'eau) :cruesde plaines et torrentielles,inondation rapide et lente,submersions marines lors de conditions météorologiques et océaniquesdéfavorablestellesque bassespressions,fortventsd’afflux versla côte,...(zone littorales);
• problématique de saturation desréseaux d’assainissementsd’eau pluviale :ruissellement(zonesurbaines).
En matière d’inondation,lesactionsgénéralementproposées,notammentau niveau desPAPI,pourlimiteretprévenirle risque sontlessuivantes:
• amélioration desconnaissances,
• information préventive etsensibilisation despopulations,
• mise en place de protection hydrauliquesde typesdigues,
• surveillance,alerte,
• réduction de la vulnérabilité parla maîtrise ou l’adaptation de l'urbanisation ou de l'aménagementdeszonesà risque, y compris les Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI),la gestion de la crise etla valorisation des retours d’expériencessuite à desinondations.
B.5.1.2 - Cas particulier des zones littorales
Les zones littorales sont soumises à plusieurs aléas naturels quidoivent être considérés ensemble pour définir l’aléa de référence auxquelsceszonessontsoumises(DGPR,2014).Ils’agitde :
• l’aléa submersion marine,
• l’aléa reculdu traitde côte,
• l’aléa migration dunaire.
B.5.1.2.1 - L’aléa submersion marine (DGPR, 2014)
Lessubmersionsmarinessontdesinondationstemporairesde la zone côtière parla merlorsde conditionsmétéorologiquesou océaniques défavorables.L’aléa de référence est calculé pour un événement de période de retour de 100 ans ou pour l’événementhistorique le plusimportants’ilestsupérieurau précédent.
On distingue 3 modesde submersionsmarines:
• pardébordementlorsque le niveau estsupérieurà la cote des ouvrages de protection hydrauliques ou du terrain naturel,
• parfranchissementdesprotectionsou du terrain naturelpardesvaguesimportantes,
• parrupture dessystèmesde protection lorsque lesterrainssituésen arrièresdesprotectionssonten dessousdu niveau de la mer.
