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Fiche de Données de Sécurité ACID AT 100

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Academic year: 2022

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Fiche du 19/3/2018, révision 4

RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise

1.1. Identificateur de produit

Identification du mélange

Dénomination commerciale: ACID AT 100

1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Usage recommandé :

Détergent pour surfaces dures.

Usage professionnel (SU22) - Produits pour le lavage et le nettoyage (PC35) Usages déconseillés :

Usages différents de celles recommandés. Ne pas utiliser en combinaison avec d'autres produits.

1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité Fabricant:

SUTTER INDUSTRIES s.p.a. - Società con Unico Socio 15060 Borghetto Borbera (AL) Italia

Tel. +39 0143 631.1 Distribué par:

SUTTER FRANCE S.r.l. - Società con Unico Socio Sede legale: Via Vittor Pisani 16, 20124 Milano (MI) - Italia

French branch: 104, Avenue Albert 1er - 92563 Rueil-Malmaison FRANCE Tél. +39 0143 631.1

Personne chargée de la fiche de données de sécurité:

regulatory.affairs@sutter.it 1.4. Numéro d'appel d'urgence

Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy 03 83 22 50 50 (24h/24h)

RUBRIQUE 2: Identification des dangers

2.1. Classification de la substance ou du mélange Critères Règlement CE 1272/2008 (CLP) :

Danger, Skin Corr. 1A, Provoque des brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Danger, Eye Dam. 1, Provoque de graves lésions des yeux.

Effets physico-chimiques nocifs sur la santé humaine et l'environnement : Aucun autre danger

2.2. Éléments d'étiquetage Pictogrammes de danger:

Danger Mentions de danger:

H314 Provoque des brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Conseils de prudence:

P280 Porter un équipement de protection des yeux.

P301+P330+P331 EN CAS D'INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303+P361+P353 EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l'eau ou se doucher.

(2)

P304+P340 EN CAS D'INHALATION: transporter la personne à l'extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305+P351+P338 EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310 Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Dispositions spéciales:

EUH210 Uniquement à usage professionnel. Fiche de données de sécurité disponible sur demande.

Contient

ACIDE PHOSPHORIQUE

Contenu du produit :

agents de surface amphotères, agents de surface non ioniques

< 5 % Le produit contient également

:

Parfums

Dispositions particulières conformément à l'Annexe XVII de REACH et ses amendements successifs:

Aucune 2.3. Autres dangers

Substances vPvB: Aucune - Substances PBT: Aucune Autres dangers:

Aucun autre danger

RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants

3.1. Substances

Non applicable, le produit est un mélange.

3.2. Mélanges

Composants dangereux aux termes du Règlement CLP et classification relative :

>= 30% - < 40% ACIDE PHOSPHORIQUE

REACH No.: 01-2119485924-24, Numéro Index: 015-011-00-6, CAS: 7664-38-2, EC:

231-633-2

2.16/1 Met. Corr. 1 H290 3.2/1B Skin Corr. 1B H314 3.3/1 Eye Dam. 1 H318

>= 0.25% - < 0.5% ALCOOL GRAS ALCOXILE 3.2/2 Skin Irrit. 2 H315

3.3/1 Eye Dam. 1 H318

4.1/A1 Aquatic Acute 1 H400 M=1.

RUBRIQUE 4: Premiers secours

(3)

4.1. Description des premiers secours En cas de contact avec la peau :

Enlever immédiatement les vêtements contaminés.

CONSULTER IMMEDIATEMENT UN MEDECIN.

Enlever immédiatement les vêtements contaminés et les éliminer de manière sûre.

En cas de contact avec la peau, laver immédiatement à l'eau abondante et au savon.

En cas de contact avec les yeux :

En cas de contact avec les yeux, les rincer à l'eau pendant un intervalle de temps adéquat et en tenant les paupières ouvertes, puis consulter immédiatement un ophtalmologue.

Protéger l'oeil indemne.

En cas d'ingestion : NE PAS faire vomir.

En cas d'inhalation :

Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au chaud et au repos.

4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés Effets aigus:

Sévère irritation de la peau et des yeux pour contact.

Irritation système intérieur en cas d'ingestion.

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus des effets chroniques dû au contact du mélange avec la peau, les yeux ou pour inhalation, ingestion.

4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires En cas d'incident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin (lui montrer, si possible, les instructions pour l'utilisation ou la fiche de sécurité).

Traitement :

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus les effets et les symptômes indésirables de l'exposition du produit, y compris la réactivité chimique et l'instabilité.

RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l'incendie

5.1. Moyens d'extinction

Moyens d'extinction appropriés : Eau.

Dioxyde de carbone (CO2).

Moyens d'extinction qui ne doivent pas être utilisés pour des raisons de sécurité : Aucun en particulier.

5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange

Le melange ne contient pas d'ingrédients classés comme explosifs conformément au règlement 1272/2008 (CLP) CE.

Ne pas inhaler les gaz produits par l'explosion et la combustion.

La combustion produit de la fumée lourde.

5.3. Conseils aux pompiers

Utiliser des appareils respiratoires adaptés.

Recueillir séparément l'eau contaminée utilisée pour éteindre l'incendie. Ne pas la déverser dans le réseau des eaux usées.

Si cela est faisable d'un point de vue de la sécurité, déplacer de la zone de danger immédiat les conteneurs non endommagés.

Le melange ne contient pas d'ingrédients classés comme explosifs conformément au règlement 1272/2008 (CLP) CE.

RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle

6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d'urgence Porter les dispositifs de protection individuelle.

Emmener les personnes en lieu sûr.

Consulter les mesures de protection exposées aux points 7 et 8.

6.2. Précautions pour la protection de l'environnement

(4)

Empêcher la pénétration dans le sol/sous-sol. Empêcher l'écoulement dans les eaux superficielles ou dans le réseau des eaux usées.

Retenir l'eau de lavage contaminée et l'éliminer.

En cas de fuite de gaz ou de pénétration dans les cours d'eau, le sol ou le système d'évacuation d'eau, informer les autorités responsables.

Matériel adapté à la collecte : matériel absorbant, organique, sable.

6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage

Laver à l'eau abondante. Réunir le produit dans des réservoirs de confinement.

6.4. Référence à d'autres rubriques

Voir également les paragraphes 8 et 13.

RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage

7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger

Éviter le contact avec la peau et les yeux, l'inhalation de vapeurs et brouillards.

Ne pas utiliser de conteneurs vides avant qu'ils n'aient été nettoyés.

Avant les opérations de transfert, s'assurer que les conteneurs ne contiennent pas de matériaux incompatibles résiduels.

Les vêtements contaminés doivent être remplacés avant d'accéder aux zones de repas.

Ne pas manger et ne pas boire pendant le travail.

Voir également le paragraphe 8 pour les dispositifs de protection recommandés.

7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités

Stocker dans une zone dédiée aux acides, loin des bases et des oxydants à base chlore.

Stocker à l'écart des rayons du soleil.

Stocker dans un endroit frais et bien ventilé.

Ne pas entreposer dans des conteneurs ouverts ou non étiquetés.

Tenir loin de la nourriture, des boissons et aliments pour animaux.

Matières incompatibles:

Alkali, chlore à base oxydante, inflammable, combustible.

Stocker dans une zone dédiée aux acides, loin des bases et des oxydants à base chlore.

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus les effets et les symptômes indésirables de l'exposition du produit, y compris la réactivité chimique et l'instabilité. Voir aussi 1.2 et 7.2.

Voir section 10.

Indication pour les locaux:

Locaux correctement aérés.

7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Aucune utilisation particulière

RUBRIQUE 8: Contrôles de l'exposition/protection individuelle

8.1. Paramètres de contrôle

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas sont des données expérimentales ne sont pas disponibles sur le mélange. Ci-dessous, les limites d'exposition professionnelle, si elles sont disponibles, pour les composants énumérés au paragraphe 3.2.

ACIDE PHOSPHORIQUE - CAS: 7664-38-2 UE - TWA(8h): 1 mg/m3 - STEL: 2 mg/m3

ACGIH - TWA(8h): 1 mg/m3 - STEL: 3 mg/m3 - Remarques: URT, eye and skin irr Valeurs limites d'exposition DNEL

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas sont des données expérimentales ne sont pas disponibles sur le mélange. Ci-dessous, les limites d'exposition DNEL, le cas échéant, pour les composants énumérés au paragraphe 3.2.

ACIDE PHOSPHORIQUE - CAS: 7664-38-2

Travailleur industriel: 1 mg/m3 - Consommateur: 0.73 mg/m3 - Exposition: Inhalation humaine - Fréquence: Long terme, effets locaux

(5)

Travailleur industriel: 2.92 mg/m3 - Exposition: Inhalation humaine - Fréquence: Long terme, effets systémiques

Valeurs limites d'exposition PNEC

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas sont des données expérimentales ne sont pas disponibles sur le mélange. Ci-dessous, les limites d'exposition PNEC, le cas échéant, pour les composants énumérés au paragraphe 3.2.

Non applicable 8.2. Contrôles de l'exposition Protection des yeux:

Utiliser des visières de sécurité fermées, ne pas utiliser de lentilles oculaires. (EN 166) Protection de la peau:

Porter des vêtements qui garantissent une protection totale pour la peau, par ex. en coton, caoutchouc, PVC ou viton.(EN 14605 en cas d'éclaboussures ou EN 13982 en cas de poussière)

Protection des mains:

Utiliser des gants de protection qui garantissent une protection totale, par ex. en PVC, néoprène ou caoutchouc. (EN 388 - EN 374 facteur de protection 6, correspondant à un temps de passage >480 minutes).

En raison de la grande quantité de types, respecter les instructions du fabricant en ce qui concerne les substances énumérées au paragraphe 3.2.

Protection respiratoire:

N'est pas nécessaire en cas d'utilisation normale.

Risques thermiques :

Le produit n'est pas inflammable ou explosif - voir le paragraphe 2.1. Le produit ne contient pas de composants explosifs.

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus les effets et les symptômes indésirables de l'exposition du produit, y compris la réactivité chimique et l'instabilité.

Contrôles de l'exposition environnementale :

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus les effets et les symptômes indésirables de l'exposition du produit, y compris la réactivité chimique et l'instabilité.

Voir aussi la section 6.2.

Contrôles techniques appropriés

Aucun autre contrôle technique adapté à votre produit dans des conditions normales.

Voir aussi la section 1.2, l'article 7 et exposition Scénario - annexe I du présent document.

RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques

9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles Propriétés valeur Méthode : Remarques : Aspect et couleur: Liquide clair,

incolore/jaune

Visuel --

Odeur: Floral Olfactif --

Seuil d'odeur : Evidente Olfactif --

pH: < 1,0 -- Valeur estimée sur les

propriétés chimiques / physiques des composants Point de

fusion/congélation:

Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Point d'ébullition initial et intervalle d'ébullition:

>= 100 °C -- Valeur estimée sur les propriétés chimiques / physiques des composants Point éclair: > 65 ° C -- Valeur estimée sur les

propriétés chimiques /

(6)

physiques des composants Vitesse d'évaporation : Pas important -- Paramètre non pertinent pour le

type de produit

Inflammation solides/gaz: Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Limite

supérieure/inférieure d'inflammabilité ou d'explosion :

Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Pression de vapeur: Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Densité des vapeurs: Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Densité relative: 1.190 g/ml contrôle instrumental

--

Hydrosolubilité: Complète -- Interne Tests

Solubilité dans l'huile : Partielle -- Interne Tests Coefficient de partage

(n-octanol/eau):

< 1000 -- Valeur estimée en fonction de la solubilité du mélange.

Température d'auto-allumage :

Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Température de décomposition:

Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Viscosité: < 10 cP -- Valeur estimative. Mélange pas

visqueux.

Propriétés explosives: Pas important -- Paramètre non pertinent pour la composition du produit

Propriétés comburantes: Pas important -- Paramètre non pertinent pour la composition du produit

9.2. Autres informations

Propriétés valeur Méthode : Remarques :

Miscibilité: Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Liposolubilité: Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Conductibilité: Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

Propriétés caractéristiques des groupes de

substances

Pas important -- Paramètre non pertinent pour le type de produit

RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité

10.1. Réactivité

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus les effets et les symptômes indésirables de l'exposition du produit, y compris la réactivité chimique et l'instabilité.

Ne pas utiliser en combinaison avec d'autres produits.

10.2. Stabilité chimique

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus les effets et les symptômes indésirables de l'exposition du produit, y compris la réactivité chimique et l'instabilité.

10.3. Possibilité de réactions dangereuses

Stocker dans une zone dédiée aux acides, loin des bases et des oxydants à base chlore.

(7)

Dans des conditions normales, aucune réaction dangereuse du mélange

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus les effets et les symptômes indésirables de l'exposition du produit, y compris la réactivité chimique et l'instabilité.

Voir aussi la section 7.2.

10.4. Conditions à éviter

Usages différents de celles recommandés. Ne pas utiliser en combinaison avec d'autres produits. Voir aussi 1.2 et 7.2

10.5. Matières incompatibles

Alkali, chlore à base oxydante, inflammable, combustible.

Stocker dans une zone dédiée aux acides, loin des bases et des oxydants à base chlore.

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus les effets et les symptômes indésirables de l'exposition du produit, y compris la réactivité chimique et l'instabilité. Voir aussi 1.2 et 7.2.

10.6. Produits de décomposition dangereux

Ne pas utiliser en combinaison avec d'autres produits.

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas connus les effets et les symptômes indésirables de l'exposition du produit, y compris la réactivité chimique et l'instabilité.

RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques

11.1. Informations sur les effets toxicologiques Informations toxicologiques sur le produit :

ACID AT 100 a) toxicité aiguë

Non classé

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

b) corrosion cutanée/irritation cutanée

Le produit est classé: Skin Corr. 1A H314 c) lésions oculaires graves/irritation oculaire

Le produit est classé: Eye Dam. 1 H318 d) sensibilisation respiratoire ou cutanée

Non classé

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

e) mutagénicité sur les cellules germinales Non classé

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

f) cancérogénicité Non classé

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

g) toxicité pour la reproduction Non classé

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

h) toxicité spécifique pour certains organes cibles - exposition unique Non classé

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

i) toxicité spécifique pour certains organes cibles - exposition répétée Non classé

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

(8)

j) danger par aspiration Non classé

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

Informations toxicologiques sur les substances principales se trouvant dans le produit :

Ci-dessous sont présentés, si disponible, les informations toxicologiques des composants énumérés au paragraphe 3.2.

ACIDE PHOSPHORIQUE - CAS: 7664-38-2 a) toxicité aiguë:

Test: LD50 - Voie: Peau - Espèces: Lapin = 2740 mg/kg

Test: LD50 - Voie: Orale - Espèces: Rat = 2600 mg/kg - Durée: 2h - Source: OECD 423

b) corrosion cutanée/irritation cutanée:

Test: Corrosif pour la peau Oui c) lésions oculaires graves/irritation oculaire:

Test: Corrosif pour les yeux Oui d) sensibilisation respiratoire ou cutanée:

Test: Skin or Resp Sensitization Négatif e) mutagénicité sur les cellules germinales:

Test: Mutagenèse Négatif g) toxicité pour la reproduction:

Test: NOAEL - Espèces: Rat > 410 mg/kg bw/d - Source: OECD 422 i) toxicité spécifique pour certains organes cibles - exposition répétée:

Test: NOAEL - Voie: Orale - Espèces: Rat = 250 mg/kg bw/d - Durée: 90gg - Source:

OECD 422

ALCOOL GRAS ALCOXILE a) toxicité aiguë:

Test: LD50 - Voie: Orale - Espèces: Rat > 2000 mg/kg

RUBRIQUE 12: Informations écologiques

12.1. Toxicité

Utiliser le produit rationnellement en évitant de le disperser dans la nature.

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas disponibles les données

expérimentales sur le mélange. Ci-dessous sont présentés, si disponible, les informations ecotoxicologiques des composants énumérés au paragraphe 3.2.

ACID AT 100

Non classé pour les dangers pour l’environnement

Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis.

ACIDE PHOSPHORIQUE - CAS: 7664-38-2 a) Toxicité aquatique aiguë:

Point final: EC50 - Espèces: Algues > 100 mg/l - Durée h: 72 - Remarques:

Desmodesmus subspicatus

Point final: LC50 - Espèces: Poissons = 3 mg/l - Durée h: 96 - Remarques: Lepomis macrochirus

Point final: EC50 - Espèces: Daphnie > 100 mg/l - Durée h: 48 - Remarques: Daphnia magna

b) Toxicité aquatique chronique:

Point final: NOEC - Espèces: Algues = 100 mg/l - Durée h: 72 - Remarques:

Desmodesmus subspicatus ALCOOL GRAS ALCOXILE

a) Toxicité aquatique aiguë:

Point final: LC50 - Espèces: Poissons = 0.11 mg/l - Durée h: 96 - Remarques:

Brachydario rerio

Point final: EC50 - Espèces: Daphnie = 1.1 mg/l - Durée h: 48

(9)

Point final: EC50 - Espèces: Algues = 0.11 mg/l - Durée h: 72 12.2. Persistance et dégradabilité

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas disponibles les données

expérimentales sur le mélange. Ci-dessous sont présentés, si disponible, les informations ecotoxicologiques des composants énumérés au paragraphe 3.2.

Aucun

Non applicable

L'(les) agent(s) tensioactif(s) contenu(s) dans cette préparation est (sont) conforme(s) aux critères de biodégradabilité prévues par le règlement (CE) n ° 648/2004 relatif aux détergents.

Toutes les données à l'appui sont tenus à la disposition des autorités compétentes des États membres et seront fournis à ces autorités si elles en font la demande ou à la demande d'un fabricant de détergent.

12.3. Potentiel de bioaccumulation

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas disponibles les données

expérimentales sur le mélange. Ci-dessous sont présentés, si disponible, les informations ecotoxicologiques des composants énumérés au paragraphe 3.2.

Non applicable 12.4. Mobilité dans le sol

Jusqu'à la date de révision de ce document, ne sont pas disponibles les données

expérimentales sur le mélange. Ci-dessous sont présentés, si disponible, les informations ecotoxicologiques des composants énumérés au paragraphe 3.2.

Non applicable

12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB

Substances vPvB: Aucune - Substances PBT: Aucune 12.6. Autres effets néfastes

Jusqu'à la date de révision de ce document, pas connu effets et symptômes indésirables envers l'environnement.

RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l'élimination

13.1. Méthodes de traitement des déchets

Récupérer si possible. Envoyer à des usines de traitement autorisées ou à l'incinération dans des conditions contrôlées. Opérer en respectant les dispositions locales et nationales en vigueur. Ne pas rejeter dans le sol ou dans les égouts.

Voir aussi la section 6.

RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport

14.1. Numéro ONU

ADR-UN Number: 1760

IATA-UN Number: 1760

IMDG-UN Number: 1760

14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU

ADR-Shipping Name: LIQUIDE CORROSIF, N.S.A. (acide phosphorique) IATA-Shipping Name: CORROSIVE LIQUID, N.O.S. (phosphoric acid) IMDG-Shipping Name: CORROSIVE LIQUID, N.O.S. (phosphoric acid) 14.3. Classe(s) de danger pour le transport

ADR-Classe: 8

(10)

ADR-Etiquette 8

ADR - Numéro d'identification du danger : 80 IATA-Class/Division: 8

IATA-Label: 8

IMDG-Class/Division: 8

IMDG-Label 8

14.4. Groupe d'emballage

ADR-Groupe d'emballage: III IATA-Packing group: III IMDG-Packing group: III 14.5. Dangers pour l'environnement

ADR-Polluant environnemental: Non IMDG-Marine pollutant: No

14.6. Précautions particulières à prendre par l'utilisateur ADR-Risque subsidiaire: -

ADR-D.S.: 274

ADR-Code de restriction en tunnel: E IATA-Passenger Aircraft: 852 IATA-Subsidiary risks: - IATA-Cargo Aircraft: 856

IATA-S.P.: -

IATA-ERG: 8L

IMDG-S.P. 223 274

IMDG-EmS: F-A , S-B

IMDG-Subsidiary risks: -

IMDG-Storage category: Category A IMDG-Storage notes: SW2 IMDG-Segregation notes: -

14.7. Transport en vrac conformément à l'annexe II de la convention Marpol et au recueil IBC Non applicable

RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation

15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d'environnement

Dir. 98/24/CE (Risques dérivant d'agents chimiques pendant le travail) Dir. 2000/39/CE (Limites d'exposition professionnelle)

Règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) Règlement (CE) n° 1272/2008 (CLP)

Règlement (CE) n° 790/2009 (ATP 1 CLP) et (EU) n° 758/2013 Règlement (UE) 2015/830

Règlement (EU) n° 286/2011 (ATP 2 CLP) Règlement (EU) n° 618/2012 (ATP 3 CLP) Règlement (EU) n° 487/2013 (ATP 4 CLP) Règlement (EU) n° 944/2013 (ATP 5 CLP) Règlement (EU) n° 605/2014 (ATP 6 CLP) Règlement (EU) n° 2015/1221 (ATP 7 CLP) Règlement (EU) n° 2016/918 (ATP 8 CLP) Règlement (EU) n° 2016/1179 (ATP 9 CLP)

Restrictions liées au produit ou aux substances contenues conformément à l'Annexe XVII de la Réglementation (CE) 1907/2006 (REACH) et ses modifications successives:

Aucune

Se référer aux normes suivantes lorsqu'elles sont applicables:

Directive 2012/18/EU (Seveso III)

Règlement (CE) no 648/2004 (détergents).

(11)

Dir. 2004/42/CE (Directive COV)

Dispositions relatives aux directive EU 2012/18 (Seveso III):

Catégorie Seveso III conformément à l’Annexe 1, partie 1 Aucun

15.2. Évaluation de la sécurité chimique

Non, pour des instructions sur toute sécurité mangling voir les section 7 et 8 et le scénario d'exposition - l'annexe I du présent document.

Aucune évaluation de la sécurité chimique n'a été effectuée pour le mélange Substances pour lesquelles une évaluation de la sécurité chimique a été effectuée :

Aucune

RUBRIQUE 16: Autres informations

Texte des phrases cités à la section 3:

H290 Peut être corrosif pour les métaux.

H314 Provoque des brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

H318 Provoque de graves lésions des yeux.

H315 Provoque une irritation cutanée.

H400 Très toxique pour les organismes aquatiques.

Classe de danger et catégorie de danger

Code Description

Met. Corr. 1 2.16/1 Substance corrosive ou mélange corrosif pour les métaux, Catégorie 1

Skin Corr. 1A 3.2/1A Corrosion cutanée, Catégorie 1A Skin Corr. 1B 3.2/1B Corrosion cutanée, Catégorie 1B Skin Irrit. 2 3.2/2 Irritation cutanée, Catégorie 2

Eye Dam. 1 3.3/1 Lésions oculaires graves, Catégorie 1

Aquatic Acute 1 4.1/A1 Danger aigu pour le milieu aquatique, Catégorie 1

Paragraphes modifiés de la révision précédente:

RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise RUBRIQUE 2: Identification des dangers

RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants RUBRIQUE 4: Premiers secours

RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l'incendie RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage

RUBRIQUE 8: Contrôles de l'exposition/protection individuelle RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques

RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques RUBRIQUE 12: Informations écologiques

RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation RUBRIQUE 16: Autres informations

Classification et procédure utilisées pour établir la classification des mélanges conformément au règlement (CE) 1272/2008 [CLP]:

Classification conformément au règlement (CE) n° Méthode de classification

(12)

1272/2008

Skin Corr. 1A, H314 D'après les données d'essais (pH)

Eye Dam. 1, H318 D'après les données d'essais (pH)

Ce document a été préparé par une personne compétente qui a été formée de façon appropriée.

Principales sources bibliographiques:

ECDIN - Réseau d'information et Informations chimiques sur l'environnement - Centre de recherche commun, Commission de la Communauté Européenne

PROPRIÉTÉS DANGEREUSES DES MATÉRIAUX INDUSTRIELS DE SAX - Huitième Edition - Van Nostrand Reinold

Les informations contenues se basent sur nos connaissances à la date reportée ci-dessus. Elles se réfèrent uniquement au produit indiqué et ne constituent pas de garantie d'une qualité particulière.

L'utilisateur doit s'assurer de la conformité et du caractère complet de ces informations par rapport à l'utilisation spécifique qu'il doit en faire.

Cette fiche annule et remplace toute édition précédente.

ADR: Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.

CAS: Service des résumés analytiques de chimie (division de la Société Chimique Américaine).

CLP: Classification, Etiquetage, Emballage.

DNEL: Niveau dérivé sans effet.

EC0/10/20/50/100: Concentration effective pour 0/10/20/50/100 pour cent de la population testée

EINECS: Inventaire européen des substances chimiques commerciales existantes.

GefStoffVO: Ordonnance sur les substances dangereuses, Allemagne.

GHS: Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques.

IATA: Association internationale du transport aérien.

IATA-DGR: Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses par l'"Association internationale du transport aérien" (IATA).

ICAO: Organisation de l'aviation civile internationale.

ICAO-TI: Instructions techniques par l'"Organisation de l'aviation civile internationale" (OACI).

IMDG: Code maritime international des marchandises dangereuses.

INCI: Nomenclature internationale des ingrédients cosmétiques.

KSt: Coefficient d'explosion.

LC0/10/20/50/100: Concentration létale pour 0/10/20/50/100 pour cent de la population testée.

LD0/10/20/50/100: Dose létale pour 0/10/20/50/100 pour cent de la population testée.

NOEC: Concentration sans effet observé

NOAEL(R)/NOAEC: Non observé dose sans effet nocif (répétée) / Concentration OECD: Organisation for Economic Co-operation and Development PNEC: Concentration prévue sans effets.

RID: Réglement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses.

STEL: Limite d'exposition à court terme.

STOT: Toxicité spécifique pour certains organes cibles.

TLV: Valeur de seuil limite.

TWA: Moyenne pondérée dans le temps

WGK: Classe allemande de danger pour l'eau.

(13)

ANNEXE I

PRODUIT PROFESSIONNEL DETERGENT POUR SURFACES DURES

Notes :

FDS : Fiche de données de sécurité

EPI: équipement de protection individuelle

Titre du scénario d’exposition

Détergent pour le nettoyage en général: Processus manuel.

Description de l’utilisation

Secteur d’utilisation SU22 – Usage professionnel

Catégorie du produit PC35 – Produit pour le lavage et le nettoyage (produits à base de solvant inclus)

Description des activités/des processus inclus dans le scénario d’exposition Diluer le produit avec de l’eau selon les modalités indiquées sur l’étiquette, si nécessaire.

Utiliser le produit selon les modalités d’utilisation décrites sur l’étiquette.

Laisser agir.

Rincer, si nécessaire

Durée et fréquence d’utilisation

Phases d’utilisation - 1 fois par jour pour les détergents d’entretien quotidien

- Périodique pour les détergents spécifiques Les valeurs limites des ingrédients, si pertinentes, se trouvent à la section 8 de la FDS.

Forme physique de la préparation et concentration Liquide. A diluer ou prêt à l’usage selon le type de produit.

Dans la section 2 de la FDS du produit et sur l’étiquette du produit se trouve la classification du mélange.

La classification se base sur la classification des ingrédients du mélange et sur la base des propriétés chimiques et physiques reportées à la section 9 de la FDS.

Conditions d’utilisation Température ambiante

Une bonne ventilation du lieu de travail est suffisante.

Protection

Voir section 8 de la FDS du produit pour de plus amples informations sur les EPI

La formation du travailleur sur l’utilisation et le respect des EPI sont sous-entendus.

Ne pas manger ou boire, ne pas fumer Eviter le contact avec la peau

Ne pas exposer à une flamme libre Ne pas mélanger avec d’autres produits Se laver les mains après utilisation.

Instructions lors de pertes de produit : diluer avec de l’eau et sécher Voir la section 6 de la FDS en cas de déversement accidentel

Suivre les instructions d’utilisation reportées sur l’étiquette ou sur la fiche technique. Le correct respect des normes d’hygiènes sur le lieu de travail est recommandé, comme spécifié dans la section 7 de la FDS.

Mesures environnementales

Voir section 6 de la FDS en cas de déversement accidentel

Voir section 12 de la FDS pour les informations toxicologiques du mélange et des composants dangereux.

Voir section 13 de la FDS pour l’élimination.

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