ÉTAIENT ÉGALEMENT PRÉSENTES ET PRÉSENTS :

RÉGULIÈRE DU CAUCUS DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE TENUE LE 31 JANVIER 2008, À 16 H 30, À LA SALLE DE CONFÉRENCE DE L’ORGANISME, SOUS LA PRÉSIDENCE DE M. JEAN-PIERRE CHARRON, VICE- PRÉSIDENT.

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ÉTAIENT ÉGALEMENT PRÉSENTES ET PRÉSENTS : Mesdames Anne-Marie Béland

Johanne Jean Céliane Taillefer Messieurs Jean-Maurice Matte

Ulrick Chérubin Normand Houde Mario Provencher Jacques Riopel Sylvain Trudel

Madame Martine Rioux, directrice générale

Messieurs François Gendron, député d’Abitibi-Ouest Denis Moffet, MAMR

Gilles Quintal, MDEIE

Madame Isabelle Gaulin, bureau de Mme Johanne Morasse Messieurs Simon Letendre

Serge Maheux

Jean-François Turcotte Pierre-Philippe Dupont Mesdames Mélanie Corriveau

Véronique Pépin Valérie Lemay Diane Guillemette

1. MOT DE BIENVENUE

M. Jean-Pierre Charron souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

CRÉ-011-08 : IL EST PROPOSÉ par M. Normand Houde, appuyé par M. Ulrick Chérubin, d’ajouter les points suivants à l’ordre du jour et de laisser ce dernier ouvert : 13.1 Nouvelles de la culture; 13.2 ACMAT; 13.3 Financement.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

3. RÉVISION SALARIALE DE LA DIRECTION

Les membres du conseil d’administration ont procédé, à huis clos, à la révision salariale des deux personnes cadres de la Conférence régionale.

4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 17 JANVIER 2008

Mme Céliane Taillefer souhaite que son nom soit rajouté à la liste des présences puisqu’elle était présente à la rencontre.

CRÉ-012-08 : IL EST PROPOSÉ par M. Normand Houde, appuyé par Mme Céliane Taillefer, d’ajouter le nom de Mme Taillefer à la liste des présences et d’accepter le procès-verbal tel que rédigé.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

5. AUTOBUS MAHEUX

M. Pierre Maheux, accompagné de Mme Caroline Perreault et de M. François Barrette, présente les difficultés actuelles de l’entreprise, Les Autobus Maheux Ltée, dans le cadre de la desserte de la ligne Matagami/Amos. Il fait état de l’origine de cette problématique, en notant notamment la hausse du prix de l’essence et la baisse de l’achalandage. Le transporteur se trouve par ailleurs dans une problématique générale qu’il souhaite pouvoir partager à la Conférence régionale dans un avenir rapproché.

La desserte de la ligne Amos – Matagami consiste en un trajet de 180 km. Il s’agit d’une ligne déficitaire pour l’entreprise puisqu’elle n’attire que 1,9 passager par trajet. Les distances à parcourir sont donc très longues, mais le service, bien qu’indispensable pour relier ces deux communautés, ne fait pas ses frais. Le ministère des Transports du Québec vient de mettre en place un fonds d’urgence pour le maintien de services en difficulté dans le cadre de la Politique québécoise de transport collectif. Les Autobus Maheux Ltée déposeront sous peu une demande d’aide à ce fonds. L’entreprise souhaite recevoir l’appui de la Conférence régionale pour donner l’assurance à la Commission des Transports du Québec que Les Autobus Maheux chercheront, de concert avec les milieux concernés, des solutions à long terme à ce problème de desserte. Des rencontres avec la Conférence régionale des élus de la Baie- James et la ville de Matagami ont déjà eu lieu.

CONSIDÉRANT qu’une relation de confiance lie la région à la compagnie de transport Les Autobus Maheux Ltée depuis de nombreuses années, et ce, à travers divers dossiers régionaux;

CRÉ-013-08 : IL EST PROPOSÉ par M. Sylvain Trudel, appuyé par Mme Céliane Taillefer, que la Conférence régionale donne son appui à la démarche de l’entreprise Les Autobus Maheux, dans le cadre du dépôt d’une demande au Fonds d’urgence du ministère des Transports et dans celui d’une recherche de solutions avec le Nord-du-Québec et la ville de Matagami en ce qui concerne la ligne Amos /Matagami.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

6. CONSOLIDATION DE LA SCIERIE LANDRIENNE

M. Simon Letendre présente une proposition dans le cadre du transfert de CAAF de Scierie Gallichan. La proposition consiste à faire parvenir une lettre au ministre des Ressources naturelles et de la Faune rappelant que la CRÉ souhaite que la consolidation des CAAF favorise les entreprises indépendantes à contrôle régional, et qu’il serait souhaitable qu’une entente pour le transfert permanent des CAAF de l’usine de Launay survienne en faveur de l’une d’elles. Cette lettre devrait aussi présenter les diverses préoccupations de la CRÉ, dont celle de favoriser l’embauche de travailleurs forestiers de la Coopérative de travailleurs Rivière-Davy.

Les membres sont d’accord avec l’ensemble de la proposition.

L’intervention s’inscrit en termes de valeurs à défendre et ne se positionne pas en faveur d’une entreprise ou d’une autre. Il ne s’agit que d’une recommandation en faveur des entreprises indépendantes à contrôle régional; il revient au ministre de prendre la décision. De plus, il apparaît insensé de répartir ce CAAF entre plusieurs usines puisque cette façon de faire ne permettrait pas d’atteindre l’objectif visé de consolidation.

M. Normand Houde explique quant à lui qu’advenant une demande d’appui de Tembec, la Ville de La Sarre prendra position en faveur de cette entreprise afin de défendre les intérêts de son territoire. Il ne s’opposera pas à la résolution, mais prend position en faveur de Tembec.

M. François Gendron souligne l’excellent travail de la Commission économique et de la Conférence régionale qui ont su cerner les bons éléments.

M. Simon Letendre rappelle que la Commission forestière s’occupe des questions reliées à l’aménagement de la forêt. La Commission économique travaille quant à elle sur les aspects industriels.

Considérant que l’industrie forestière vit une crise sans précédent;

Considérant la désuétude de l’usine de Kruger à Launay;

Considérant que le CAAF de 198 000 mètres cubes de cette usine sera nécessaire à la survie d’autres usines de sciage et qu’il doit rapidement être transféré;

Considérant que les entreprises de sciage indépendantes à contrôle régional ont un impact marqué sur différents aspects du développement régional;

Considérant la performance industrielle et sociale de Scierie Landrienne et de certaines entreprises de sciage indépendantes à contrôle régional;

Considérant qu’il existe des entreprises de sciage indépendantes à contrôle régional à proximité de la municipalité de Launay;

Considérant qu’une de ces usines a conclu un accord avec Kruger pour le transfert du CAAF rattaché à l’usine de Launay et est en attente d’une décision du ministre des Ressources naturelles et de la Faune;

Considérant que dans le cadre de cet accord, sur les 84 travailleurs de l’usine de Launay, près de 50 se seraient retrouvés un emploi;

Considérant que le gouvernement doit soutenir les 28 travailleurs actuellement non reclassés;

Considérant que l’entreprise Kruger doit demeurer pleinement responsable des pertes économiques et des impacts environnementaux de la fermeture de son usine de sciage à Launay;

Considérant que le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec doivent soutenir la municipalité de Launay vers une diversification économique;

Considérant que les copeaux de bois sont vendus sur le marché libre et que, par le fait même, la transaction ne devrait pas affecter les entreprises de pâtes et papiers dans les régions du Nord-du-Québec et de l’Abitibi- Témiscamingue;

CRÉ-014-08 : IL EST PROPOSÉ par M. Mario Provencher, appuyé par M.

Sylvain Trudel :

- de faire parvenir une lettre au ministre des Ressources naturelles et de la Faune rappelant que la CRÉ souhaite que la consolidation des CAAF favorise les entreprises indépendantes à contrôle régional, et qu’il serait souhaitable qu’une entente pour le transfert permanent des CAAF de l’usine de Launay survienne en faveur de l’une d’elles. Cette lettre devrait aussi présenter les diverses préoccupations de la CRÉ, dont celle de favoriser l’embauche de travailleurs forestiers de la Coopérative de travailleurs Rivière-Davy.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

7. PPRVF

M. Serge Maheux présente la liste des projets recommandés par la Commission forestière régionale.

M. Jean-Maurice Matte quitte l’assemblée le temps de ce point parce que certains projets sont issus de Senneterre.

CRÉ-015-08 : IL EST PROPOSÉ par Mme Anne-Marie Béland, appuyée par M.

Ulrick Chérubin :

- d’accepter sans condition les deux projets suivants: CLD du Témiscamingue; Plan de sensibilisation et d’éducation : 10 000 $

et UQAT (Forêt d’enseignement et de recherche de Duparquet : Plan d’aménagement écosystémique intégré : 31 100 $ (1re année) et 43 600 $ (2e année);

- d’accepter de façon conditionnelle à l’ajout de certaines précisions les deux projets suivants : 1. Corporation de développement de Senneterre; Société d’aménagement Mégiscane : 15 000 $ et Tembec : Guide d’aménagement écosystémique : 15 000 $.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

La Commission forestière constate que des crédits alloués au Programme n’ont pas encore été engagés. Or, la Commission est d’avis que des projets pourraient se voir bonifier afin de compléter des éléments permettant d’approfondir des sujets.

Cette dernière estime que le budget nécessaire afin de compléter les projets et vérifier la viabilité est de 207 360 $ (montant estimé).

CANDIDATURES À SOLLICITER POUR LA COMMISSION FORESTIÈRE

Mme Martine Rioux explique que deux mandats sont présentement échus à la Commission forestière. Un appel de candidatures sera bientôt lancé dans les journaux pour remplacer Mme Véronique Têtu et M. Christian Léveillé.

D’autres membres (trois postes dont le mandat était également échu) ont choisi de renouveler leur candidature.

CRÉ-016-08 : IL EST PROPOSÉ par M. Sylvain Trudel, appuyé par Mme Anne- Marie Béland, de renouveler le mandat, pour deux ans, de MM.

Henri Jacob, René Roy, et Guy Trépanier et de faire paraître un appel de candidatures pour combler les deux postes laissés vacants après la fin de leur mandat.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ La Commission forestière fonctionne sans présidence. Les membres souhaitent davantage se consacrer à leur mandat technique et que la CRÉ s’occupe des batailles politiques. Les Algonquins sont toujours invités à siéger.

8. FONDATION COMMUNAUTAIRE

Mme Martine Rioux explique que les fondations communautaires s’emploient à renforcer les communautés en facilitant la pratique de la philanthropie dans le but d’appuyer la réalisation de projets communautaires et en exerçant un leadership en regard des préoccupations des collectivités.

Les fondations communautaires jouent un triple rôle : - Fonds de dotation et services aux donateurs;

- Subventions;

- Rassembleur et leader communautaire.

Au Québec, il y a six fondations communautaires qui ont un actif d’environ 104 millions. Elles ont versé un montant de 1 010 808 $ en 2007 en subventions dans leurs milieux.

La Conférence régionale a organisé une rencontre le 25 janvier dernier présentant le concept de la fondation communautaire grâce à une conférence faite par Mme Lucie Saint-Gelais. Cette fondation communautaire permet la consolidation de petites fondations qui autrement ne verraient pas le jour (en raison de la complexité de mise en place et de gestion). Elle est complémentaire à ce qui existe déjà et doit être vue au service des générations futures.

Il y a eu 47 participants provenant de tous les secteurs d’activités de la région. À la fin de la conférence, ces derniers ont répondu au sondage de satisfaction et tous ont signifié qu’une fondation communautaire serait un instrument de développement qui semble suffisamment intéressant pour pousser davantage sa faisabilité.

CRÉ-017-08 : IL EST PROPOSÉ par Mme Anne-Marie Béland, appuyée par M.

Jacques Riopel, de former un comité technique d’une dizaine de personnes pour approfondir le dossier et définir les ressources nécessaires à la mise en place d’une fondation communautaire.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

9. LOGEMENT SOCIAL

Attendu que des municipalités de la région de l’Abitibi- Témiscamingue vivent une grave crise du logement, à la fois par la pénurie de logements disponibles, mais aussi par un nombre élevé de locataires ayant un taux d’effort au-dessus des normes reconnues;

Attendu que les taux d’inoccupation sont de 1,7 % pour Amos, de 0,8 % pour Rouyn-Noranda et de 0,1 % pour Val-d’Or¹;

Attendu que 41,1 % (2 265) des ménages locataires de Rouyn-Noranda consacrent plus de 30 % de leur revenu pour se loger et que 18,1% (1 000) y consacrent plus de 50 % de leur revenu²;

Attendu que 37,7 % (2 050) des ménages locataires de Val- d’Or consacrent plus de 30 % de leur revenu pour se loger et que 18,2 % (990) y consacrent plus de 50% de leur revenu³;

Attendu que cette crise peut avoir des effets néfastes sur le développement de la région;

Attendu que la nature des problématiques d’habitation demande une intervention soutenue pour obtenir des résultats structurants et durables;

CRÉ-018-08 : IL EST PROPOSÉ par M. Normanda Houde, appuyé par M.

Sylvain Trudel, que la Conférence régionale demande au gouvernement du Québec :

- D’allouer des fonds pour des mesures d’urgences servant aux sans-logis afin de couvrir les dépenses d’hébergement

1 Société canadienne d’hypothèque et de logement, Rapport sur le marché locatif, Faits saillants

Québec, date de diffusion automne 2007

2 Statistiques Canada, données tirées du recensement de 2001

3 Ibid

temporaires, l’entreposage des biens ainsi que des Supplément au loyer d’urgence;

- Que le programme AccèsLogis soit bonifié et indexé à la hauteur des coûts réels de construction, incluant l’achat- rénovation;

- Que la région de l’Abitibi-Témiscamingue reçoive sa part d’unité de logements sociaux afin qu’elle puisse combler ses besoins et planifier son développement;

- Un engagement sur cinq ans pour développer un nombre suffisant de logements sociaux.

De plus, la région s’organise afin de trouver un porteur pour ce dossier.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

10. VÉHICULE HORS ROUTE

M. Jacques Riopel met en contexte les membres à l’aide d’un court résumé rappelant que la Loi sur les véhicules hors route est en vigueur depuis 1996. Comme pour les véhicules routiers, cette loi réglemente l’aspect de la sécurité comme l’interdiction d’un deuxième passager pour les véhicules qui ne sont pas conçus à cette fin.

Une certaine tolérance a toujours primé à ce sujet, mais quatre accidents mortels récents ont permis aux coroners de recommander fortement au gouvernement de resserrer le contrôle. Cette mesure entre en vigueur dès novembre 2008.

Cependant, quelques manufacturiers de motoneige et de VTT offrent des modèles à une (1) et deux (2) places. Pour ce qui est des modèles à une place, une majorité de propriétaires ont ajouté un siège adapté pour un passager. Il est important de savoir que ces sièges sont fabriqués par une autre compagnie que le manufacturier d’origine ne reconnaît pas.

Avec la complicité de la Fédération québécoise des clubs Quad (FQCQ), les clubs locaux demandent aux municipalités de faire pression sur le gouvernement pour que celui-ci continue de permettre cette tolérance. Un moratoire d’un an pourrait être suffisant pour sensibiliser les membres à l’aspect sécuritaire de cette application et pour inciter les gens à se procurer un véhicule conçu pour deux passagers. Il faut spécifier que ce sont les bénévoles qui patrouillent les sentiers et donnent des contraventions aux usagers des sentiers en complément avec les agents de la Sûreté du Québec.

Les clubs semblent appréhender une baisse importante de leur nombre de membres à l’application de cet article de loi.

Ce point a été discuté le 23 janvier dernier à la Table de concertation des sentiers récréatifs (VHR). Même si les clubs locaux demandent l’appui des municipalités pour un moratoire d’un an, les membres de la Table comprennent l’embarras des clubs locaux, mais ne peuvent recommander à la Conférence régionale de compromettre plus longtemps la sécurité. De plus, ce règlement est en vigueur depuis 1996. La période de transition est donc largement dépassée.

M. Riopel recommande cependant de laisser aux municipalités le soin de se prononcer sur la question. Les membres sont en accord avec la proposition.

12. INFORMATION

12.1 Mesures d’aide aux régions ressources

M. Jean-Maurice Matte a rencontré les présidents des régions ressources et il semble que les démarches portent fruits. De plus, les ministres issus des régions se présentent en appui aux régions.

M. François Gendron invite la CRÉ à informer M. Jean Charest de cette démarche.

Il semble que le Premier Ministre sera interpellé dans une étape subséquente.

12.2 Financement

Mme Martine Rioux veut simplement rassurer les membres quant aux augmentations annoncées du budget des conférences régionales. Il est possible que les paramètres soient retouchés, mais la base 2007-2008 est assurée et les nouveaux paramètres ne toucheront que les augmentations ultérieures.

12.3 Nouvelles de la culture

Mme Anne-Marie Béland indique que le Conseil régional de la culture a tout dernièrement été qualifié d’exemplaire au Québec.

Mme Béland souligne également la tournée d’information, au cours du mois de janvier dernier, du Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) à propos du Fonds des arts et des lettres, nouvelle mouture. Elle invite les municipalités à s’informer des nouvelles règles ; des possibilités d’ententes s’offrent à elles.

12.4 ACMAT

Mme Martine Rioux présente la problématique actuellement vécue par l’Association des clubs de motoneige de l’Abitibi- Témiscamingue (ACMAT). Le club de l’Outaouais chargé d’entretenir le sentier de la porte d’entrée Sud vers l’Abitibi- Témiscamingue a décidé de ne pas respecter ses engagements.

Il faut savoir que la Fédération des clubs de motoneige finance ce club à cette fin.

CONSIDÉRANT que le non respect des engagements du club Les Ours blancs porte préjudices à l’Abitibi- Témiscamingue;

CONSIDÉRANT que l’Abitibi-Témiscamingue ne bénéficie pas des retombées économiques et de l’achalandage touristique habituel, malgré des conditions de neige idéales pour la pratique de ce loisir;

CONSIDÉRANT que la Fédération des clubs de motoneiges finance le club Les ours blancs pour l’entretien du sentier 63;

CONSIDÉRANT que l’ACMAT propose un réseau alternatif qui pourrait être entretenu par un contractuel;

CRÉ-019-08 : IL EST PROPOSÉ par M. Ulrick Chérubin, appuyé par Mme Céliane Taillefer, de financer l’Association des clubs de motoneige de l’Abitibi-Témiscamingue pour un montant de 12 500 $ pour l’entretien d’un sentier alternatif, de voir à ce que la sécurité soit conforme, de décharger la Conférence régionale de toute responsabilité sur cet aspect et d’inviter l’ACMAT à envoyer une mise en demeure à la Fédération ainsi qu’au Club de motoneige Les ours blancs afin de se faire rembourser les pertes encourues.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ 12.5 Services de garde

Mme Rioux informe les membres que Mme Annie Boivin sera dans chaque territoire au cours du mois de février afin d’évaluer les besoins futurs en matière de places en garderie.

13. LEVÉE DE LA SÉANCE

La séance est levée à 20 h 20.