ORDRE DU JOUR

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DIRECTION DE L’URBANISME

SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI

SÉANCE ORDINAIRE

CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCE) 12 juin 2019, à 18 h 30

959, rue Nolin, Lévis (secteur Saint-Jean-Chrysostome)

ORDRE DU JOUR

Recueillement

1.0 Adoption de l’ordre du jour

2.0 Période de questions du public

3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 mai 2019

4.0 Demandes de dérogation mineure

4.1 Largeur de terrain, hauteur du bâtiment principal et accès véhiculaires – 1519 et 1521, chemin

du Sault (secteur Saint-Romuald) – Partie du lot 4 098 554 (lot projeté 6 037 768)

4.2 Localisation et superficie d’une enseigne appliquée – 469, avenue Taniata, bureau 130

(secteur Saint-Romuald) – Lot 2 156 763 – Vapeking inc.

4.3 Distance d’une ligne avant de terrain et localisation pour un garage détaché en cour avant –

1849, chemin de Saint-Romain (secteur Saint-Jean-Chrysostome) – Lot 2 060 071

5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel

5.1 Aucune

6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66

6.1 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 469, avenue Taniata, bureau 130 (secteur

Saint-Romuald) – Vapeking inc.

6.2 Travaux de construction d’un bâtiment principal et d’aménagement de terrain – 1645, rue Napoléon Saint-Hilaire (secteur Saint-Romuald)

6.3 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 420, rue Dumais (secteur Saint-Romuald) - Cometal

6.4 Travaux d’installation d’équipement de climatisation pour l’habitation multifamiliale isolée –

1875, boulevard Guillaume-Couture (secteur Saint-Romuald)

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ORDRE DU JOUR

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 12 JUIN 2019 PAGE 2

Réunion du conseil d’arrondissement (CCE)

7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement

RV-2011-11-31

7.1 Travaux de construction – 2336, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)

7.2 Travaux de rénovation – 1013, avenue Taniata (secteur Saint-Jean-Chrysostome)

7.3 Travaux de rénovation – 1630, rue Saint-Vincent (secteur Saint-Romuald)

7.4 Travaux de rénovation – 137, rue du Collège (secteur Saint-Romuald)

7.5 Travaux de rénovation – 3225, rue Omer-Poirier (secteur Charny)

7.6 Travaux de rénovation – 2322, rue Saint-Albert (secteur Saint-Romuald)

7.7 Travaux de rénovation – 18, rue Michel-Bégin (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville)

7.8 Travaux de rénovation – 995, rue Pierre-Beaumont (secteur Saint-Jean-Chrysostome)

7.9 Travaux de rénovation – 2312, rue du Rail (secteur Charny)

7.10 Travaux de rénovation – 1560, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)

7.11 Travaux de construction – 3765, avenue Saint-Augustin (secteur Sainte-Hélène-de- Breakeyville)

7.13 Travaux de rénovation – 1020, rue de la Butte (secteur Saint-Jean-Chrysostome)

7.14 Travaux de rénovation – 2232, rue de l’Express (secteur Charny)

7.15 Travaux de rénovation – 1, rue de Breakeyville (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville)

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ORDRE DU JOUR

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 12 JUIN 2019 PAGE 3

Réunion du conseil d’arrondissement (CCE)

7.16 Travaux de rénovation – 180, rue Saint-Robert (secteur Saint-Romuald)

7.18 Travaux de rénovation – 2465, chemin du Sault (secteur Saint-Romuald)

7.19 Travaux d’aménagement extérieur – 5001, avenue des Générations (secteur Charny)

8.0 Demandes de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat

8.1 Travaux d’agrandissement du bâtiment principal et de construction d’une piscine creusée – Capacité portante - 1116, rue d’Andromède (secteur Saint-Jean-Chrysostome)

8.2 Travaux de construction d’une galerie en cour arrière – Secteur à fortes pentes associé aux talus rocheux - 1694, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)

8.3 Travaux d’agrandissement d’une galerie – Secteur à fortes pentes associé aux talus rocheux – 52, rue du Curé-Dupont (secteur Saint-Romuald)

8.4 Travaux de construction d’une piscine creusée et d’un cabanon – Capacité portante – 463, rue de l’Abbé-Ruel (secteur Saint-Romuald)

9.0 Affaires nouvelles

9.1

10.0 Période d’intervention des membres du conseil

11.0 Levée de la séance

Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.