PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

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SOMMAIRE

DES QUESTIONS TRAITEES

Décision Avis Vote Extrait Motion

Page Numéro d’acte

Pièces jointes

Désignation N°

ADOPTION DU P.V. de C.A. du 31/01/2022 Vote 4 90 P.V. 1

RUBRIQUE I. AFFAIRES FINANCIERES / CONVENTIONS

1)

Adoption du compte financier – Exercice 2021

Vote 4 79 Compte financier 2 et 3

2)

Ventilation du résultat – Compte financier 2021

Vote 4 78 Pièces comptables 4 à 15

3)

Convention «

Ecrire par corps

»

_Vote ₅ ₈₁ Convention 16

4)

Convention «

Exposition 62 voies-x de Femmes

»

Vote 5 82 Convention 17

5)

Convention «

La mouette

»

6)

Convention «

Concept Ecole d’art

»

_Vote ₆ ₈₆ Convention 19

7)

Contrat de cession «

La belle histoire - Vadez

»

Vote 6 91 Contrat 20

8)

Contrat de cession «

La belle histoire - Vauban

»

9)

Contrat de cession «

La belle histoire - MLK

»

_Vote ₇ ₉₂ Contrat 22

10) Convention d’occupation des locaux de l’ULCO Vote 8 85 Convention 23

PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

ACADEMIE DE LILLE COLLEGE MARTIN LUTHER KING

RUE DU PASTEUR MATIN LUTHER KING - CALAIS

Année scolaire : 2021 / 2022 Numéro de séance : 4

Date de convocation : 04/03/2022 Présidence de : M. GAY Jérôme

Quorum : 12

Nombre des présents : 13 Nombre d’absents excusés : 3 Nombre d’absents : 7

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2 Signatures :

Le Président Le Secrétaire

J. GAY N. LAVOINE

11) Convention « Roméo & Juliette

»

12) Contrat de cession « Hempire Scène Logic

»

13) Convention « GIP – Ecole ouverte

»

14) Convention « Cuisine Centrale / Satellite

»

Vote 9 89 Convention 27 RUBRIQUE II. PEDAGOGIE / INFORMATIONS

DIVERSES

1)

Sorties / Voyages pédagogiques

Néant 10 Néant

2)

Informations diverses

Néant 10 Néant

3)

Questions diverses

Néant 10 Néant

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3

PRESENCE AU CONSEIL

Séance du : 28/03/2022

Qualité Titulaires Suppléants

Nom –

Prénom P A E Nom-Prénom P A E

Administration Chef d’établissement GAY Jérôme

X Chef d’établissement -

Adjoint LAVOINE

Nicolas X

Gestionnaire DANQUIN

Raphaëlla X

CPE FONTENIT

Olivier X

Elus locaux Collectivité de

rattachement GUISELAIN

Stéphanie MIGNONET

Philippe X

X HEDDEBAUX Guy

MULOT-FRISCOURT Maïté

Commune siège KARA

Ezedine X VAN ROOY

Frédérique

Personnalités qualifiées LETREN

Laurent

X

Total 8 (théorique) 3 3 2 0 0 0

Personnels de l’établissement

Personnels

d’enseignement BAËS Frédéric BUKOVAC Julie CHAPON

HERBAUT Gaëlle CLIPET

Christelle DEGREMONT Delphine LENGLET Aurélie

X

X X X X

X

ALLEMAND Fabrice BAUGARD Mélanie CLERBOUT Hélène GARREAU Quentin PICHONNEAU Céline

WISSOCQ Emmanuel

X

Personnels administratifs,

techniques et ouvriers, sociaux et de sante

BALLOY Jean-Paul REGNAUT Olivier

X X

Total 8 (théorique) 6 2 0 1 0 0

Parents d’élèves et élèves

Élus parents d’élèves DOUAR Fayza EL AROUI Angélique KARMINSKI Sébastien PAGNIEZ Erik

X X X

X

Élèves LEGRIS

Nathan LOMBARD Benjamin

X X

FONTAINE Sullivan KARMINSKI Théo

Total 8 (théorique) 3 2 1 0 0 0

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4

La séance, du 28 mars 2022, débute à 17H33. Monsieur le Président – Jérôme GAY déclare la séance ouverte en constatant que le quorum est atteint. M. GAY indique aux membres du C.A. que M. PLOUVIER – agent comptable a été invité pour participer aux travaux, il ne participera pas cependant aux votes.

M. Nicolas LAVOINE est secrétaire de séance.

Monsieur le Président demande s’il n’y a pas de remarques particulières concernant le procès-verbal (pièce jointe N°1) du Conseil d’Administration du 31 janvier 2022, et procède au vote :

Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Vote à l’unanimité : OUI

Numéro d’acte généré : 90

Le P.V. de C.A. du 31 janvier 2022 est adopté.

RUBRIQUE I. AFFAIRES FINANCIERES / CONVENTIONS

1. Adoption du compte financier – Exercice 2021

1.1. Adoption du compte financier – Exercice 2021 (Pièces jointes N°2 et 3)

1.2. Mme DANQUIN et M. PLOUVIER présentent aux membres du C.A. le compte financier de l’exercice 2021.

1.3. Commentaires / débat 1.4. Résultats du vote :

M. GAY soumet au vote des membres du C.A. l’adoption du compte financier 2021 sans réserve : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0

Vote à l’unanimité : OUI 1.5. Numéro d’acte généré : 79

2. Ventilation du résultat – Compte financier – Exercice 2021

2.1. Ventilation du résultat – Compte financier – Exercice 2021 (Pièces jointes N° 4 à 15)

2.2. Mme DANQUIN et M. PLOUVIER présentent aux membres du C.A. une proposition de ventilation du résultat de l’exercice 2021 :

Réserves du Service Général : -148,38 € Service S.R.H. : 0 €

Au 31/12/2021 l’établissement dispose d’une autonomie financière de 22796,81€

2.3. Commentaires / débat : pièces comptables dont D.B.M. en pièces jointes 2.4. Résultats du vote :

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5 M. GAY soumet au vote des membres du C.A. la ventilation du résultat de l’exercice 2021 :

2.5. Numéro d’acte généré : 78

3. Convention « Ecrire par corps avec le Channel »

3.1. Convention « Ecrire par corps » avec le Channel (pièce jointe N° 16)

3.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. une convention de partenariat entre le collège MLK, le collège Jean Jaurès et le Channel dans le cadre de la mise en place du projet inter-collèges- PEAC intitulé Ecrire par corps. Le coût total s'élève à 17404,72 euros et la part du collège MLK s'élève à 850 euros.

3.3. Commentaires / débat : 3.4. Résultats du vote :

M. GAY soumet au vote la signature de cette convention :

4. Convention « Exposition – 62 voies-x de Femmes »

4.1. Convention « Exposition 62 voies-x de Femmes » (pièce jointe N° 17)

4.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. une convention de prêt d'exposition entre le collège MLK et l’association " Femme en avant ", intitulée « 62 voies-x de Femmes ». Une exposition qui démontre la pluralité des parcours et des réussites des femmes du Département. Le prêt sera réalisé du 23/05/2022 au 03/06/2022 et ce, à titre gratuit.

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6 5. Convention « La mouette »

5.1. Convention « La mouette » (pièce jointe N° 18)

5.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. une convention entre le collège MLK et l’association la Mouette pour une prestation de pratique artistique dans le cadre du projet de Cité Educative- semaine des Arts.

L'intervention est prévue le 25 avril 2022 pour le festival dans la récré et coûte 400 euros.

6. Convention « Concept Ecole d’art »

6.1. Convention « Concept Ecole d’art » (pièce jointe N° 19)

6.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. une convention entre le collège MLK, le Concept Ecole d'art du Calaisis et M. GRINCOURT Grégory, artiste plasticien pour des ateliers destinés aux élèves des 3 collèges REP+

les 25, 26, 28, 29 avril 2022 au concept école d'art et ce, dans le cadre du projet de Cité Educative - semaine des Arts. Le coût s'élève à 1560 euros.

7. Contrat de cession « La belle histoire - Vadez »

7.1. Contrat de cession « La belle histoire - Vadez » (pièce jointe N° 20)

7.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. un contrat de cession entre le collège MLK, le collège VADEZ et la compagnie la Belle Histoire pour deux représentations de théâtre « homophobie, transphobie : harcèlement ou discrimination » le 25 mars 2022 et ce, dans le cadre des cités éducatives. Le coût s'élève à 2120 euros.

7.3. Commentaires / débat :

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7 7.4. Résultats du vote :

M. GAY soumet au vote la signature de ce contrat :

8. Contrat de cession « La belle histoire - Vauban »

8.1. Contrat de cession « La belle histoire - Vauban » (pièce jointe N° 21)

8.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. un contrat de cession entre le collège MLK, le collège Vauban et la compagnie la Belle Histoire pour deux représentations de théâtre « orientation sexuelle-identité de genre- homophobie » le 31 mars 2022. Le coût s'élève à 2 220 euros.

9. Contrat de cession « La belle histoire - MLK »

9.1. Contrat de cession « La belle histoire - MLK » (pièce jointe N° 22)

9.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. un contrat de cession entre le collège MLK et la compagnie la Belle Histoire pour deux représentations de théâtre « prévention des addictions au tabac » le 6 mai 2022. Le coût s'élève à 2140 euros.

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8 10. Convention d’occupation des locaux de l’ULCO

10.1. Convention d’occupation des locaux de l’ULCO (pièce jointe N° 23)

10.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. une convention d'occupation d'une salle polyvalente entre le collège MLK et l'Université du Littoral Côte d'Opale (ULCO) le 6 mai 2022. Le coût s'élève à 108 euros.

11. Convention « Roméo & Juliette »

11.1. Convention « Roméo & Juliette » (pièce jointe N° 24)

11.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. une convention d'occupation et de partenariat à titre gratuit dans le cadre de la saison culturelle départementale entre le collège MLK et le Département du Pas-de-Calais pour la représentation « Roméo et Juliette » le 10 mars 2022 au sein du collège

12. Contrat de cession « Hempire Scène Logic »

12.1. Contrat de cession « Hempire Scène Logic » (pièce jointe N° 25)

12.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. un contrat de cession entre le collège MLK et l'association Hempire Scène Logic pour un spectacle intitulé « écran total » à la salle Constantine pour les élèves du collège Vauban le 22 mars 2022. Le coût s'élève à 1241,74 euros.

12.3. Commentaires / débat :

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9 12.4. Résultats du vote :

13. Convention « GIP – Ecole ouverte »

13.1. Convention « GIP – Ecole ouverte » (pièce jointe N° 26)

13.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. une convention de groupement de service relative à la gestion financière du dispositif académique école ouverte entre le collège MLK et groupement d’intérêt public GIP.

14. Convention « Cuisine Centrale / Satellite »

14.1. Convention « Cuisine Centrale / Satellite » (pièce jointe N° 27)

14.2. M. GAY soumet au vote des membres du C.A. une convention entre le collège MLK, le collège Vadez et le Département du Pas-de-Calais pour la fourniture de repas.

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RUBRIQUE II. VIE SCOLAIRE / INFORMATIONS DIVERSES

1. Sorties et voyages pédagogiques

Les voyages pédagogiques, initialement prévus durant l’année scolaire 2021 / 2022 et reportés en raison de la crise sanitaire, se dérouleront entre septembre et novembre 2022.

2. Informations diverses

M. GAY informe les membres du C.A. que le Conseil Départemental du Pas-de-Calais a adopté les participations financières suivantes pour notre collège :

1724 € (peintures CDI, 3 salles de classe et bureaux administratifs 3593 € (remplacement des réglettes par des panneaux LED) 3360 € (rideaux occultants)

2618 € (dalles de plafonds)

2408,23 € (mobilier scolaire et salle de réunion)

3. Questions diverses

Questions diverses déposées par les représentants des personnels d’enseignement et d’éducation pour le C.A. du lundi 28 mars 2022 :

A) Pourquoi le poste de mathématiques n'apparait pas au mouvement ?

Il s’agit uniquement d’un problème de remontée d’informations (numérique) entre les résultats du mouvement inter- académique (09/03/2022) et l’ouverture du serveur pour le mouvement intra-académique (18/03/2022). Le poste de mathématiques est réellement vacant mais n’apparaît pas sur le serveur SIAM. Il en va de même pour le poste en HG - EMC.

B) Est-il possible d'avoir la confirmation que le poste sera bien un demi-poste ? C’est en effet ce que la Direction de l’établissement a fait remonter aux services de la D.O.S.

--- La séance est levée à 18H30