• Aucun résultat trouvé

PROJET DE CRÉATION DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL (45)

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "PROJET DE CRÉATION DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL (45)"

Copied!
6
0
0

Texte intégral

(1)

PROJET DE CRÉATION DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE

COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL (45)

DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE

PJ N°2 : Éléments graphiques

(2)

LISTE DES ÉLÉMENTS GRAPHIQUES CONSULTABLES

1) Pièce jointe N°1 : Plan au 1/25000

e

Un plan de situation du projet au 1/25000e est fourni en pièce jointe N°1 du dossier de demande d'autorisation environnementale.

2) Pièces jointe N°4 : Etude d'impact

Des figures, cartes, photos et tableaux sont insérés dans l'étude d'impact, pièces jointe N°4.

La liste des éléments consultables est présentée ci-après.

TABLE DES ILLUSTRATIONS

Figure 1 : localisation du projet (source : géoportail) 15 Figure 2 : extrait cadastral (www.cadastre.gouv.fr) 16 Figure 3 : calendrier du projet (source : gdsolaire) 18

Figure 4 : implantation parc photovoltaïque saint-cyr-en-val – 18/10/2019 – gdsolaire 20 Figure 5 localisation du projet (source : géoportail) 47

Figure 6 localisation du projet (source : géoportail) 48 Figure 7 : emprise du site 49

Figure 8 : extrait cadastral (www.cadastre.gouv.fr) 51

Figure 9 : puissance solaire photovoltaïque totale raccordée par département au 30 juin 2019 en mw (source : www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr) 55

Figure 10 : calendrier du projet (source : gdsolaire) 56

Figure 11 : procédure de mise en compatibilité du plu et évaluation environnementale (source : www.centre.developpement-durable.gouv.fr) 63

Figure 12 : étapes et acteurs de la procédure d'autorisation (source : www.ecologique-solidaire.gouv.fr) 65

Figure 13 : surfaces à défricher dans le cadre du projet (source : géoportail) 67 Figure 14 : photo aérienne de juin 1988 (source : géoportail) 68

Figure 15 : principe de fonctionnement d'une cellule photovoltaïque (source : hespul) 72

Figure 16 : schéma de principe du fonctionnement d’un parc photovoltaïque (source : guide de l’étude d’impact des installations photovoltaïques au sol, ministère de l’environnement, 2011) 73

Figure 17 : implantation parc photovoltaïque saint-cyr-en-val – 18/10/2019 – gdsolaire 74 Figure 18 : exemples de modules utilisés par générale du solaire (gdsolaire) 75

Figure 19 : emplacement des onduleurs (gdsolaire) 76

Figure 20 : coupe structure panneaux / modalités d'ancrage des tables (gd solaire) 76 Figure 21 : caractéristiques des postes de transformation (gdsolaire) 77

Figure 22 : caractéristiques des postes de livraison et monitoring (gdsolaire) 77 Figure 23 : exemples de teintes pour les locaux techniques (gdsolaire) 77

Figure 24 : emplacement du poste source enedis / rte 78

Figure 25 : caractéristiques des accès et voies de circulation (gdsolaire) 79

Figure 26 : exemple de chemin périphérique autour d'une centrale (gdsolaire) 79 Figure 27 : exemple de mâts de vidéosurveillance (gdsolaire) 79

Figure 28 : exemple de citerne incendie gonflable mise en place (gdsolaire) 80

Figure 29 : plan de circulation mis en place pendant la phase chantier et les opérations de maintenance (source : générale du solaire) 83

Figure 30 : signalétique de circulation mis en place pendant la phase chantier et les opérations de maintenance (source : générale du solaire) 83

Figure 31 : recyclage des structures porteuses 98

Figure 32 : schéma de recyclage des différents composants d'un module monocristallin 99

(3)

Figure 33 : principe de recyclage des modules à base de silicium cristallin (source : pv cycle) 100 Figure 34 : analyse du cycle de vie des panneaux photovoltaïques en silicium cristallin (source : pv cycle) 100

Figure 35 : moyenne annuelle des précipitations (station météo orléans-bricy - 1981-2010) 104 Figure 36 : moyenne annuelle des températures (station météo orléans-bricy - 1981-2010) 105 Figure 37 : ensoleillement mensuel moyen (station météo orléans-bricy- 1981-2010) 105

Figure 38 : le gisement solaire en france (ademe – guide de l'étude d'impact) 106 Figure 39 : rose des vents (stations d'orléans bricy - 1981 – 2000) 107

Figure 40 : profil altimétrique du site - coupe ouest-est (géoportail) 108 Figure 41 : profil altimétrique du site - coupe nord-sud (géoportail) 108

Figure 42 : coupes topographiques sur la zone d'étude (fond aérien : géoportail) 108 Figure 43 : extrait de la carte géologique du brgm n°398 (source : infoterre) 109

Figure 44 : cartographie de l'aléa érosion des sols – gis sol -inra – 2011 (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 110

Figure 45 : chronique du piézomètre 03983x0267/pz3 (ades) 112

Figure 46 : index piézométrique standard pour 1995, 2017 et 2018 (ades) 112 Figure 47 : état chimique des eaux souterraines (2013-ddt45) 114

Figure 48 : les ouvrages du sous-sol à proximité du projet (infoterre) 116 Figure 49 : réseau hydrographique dans l'environnement du projet 117

Figure 50 : réseau hydrographique de l'ardoux dans l'environnement du projet 118

Figure 51: extrait de la cartographie des cours d'eau du loiret (source : http://carto.geo- ide.application.developpement-durable.gouv.fr/879/carte_cours_eau_police_eau_045.map#) 119 Figure 52 : organisation du réseau hydrographique au niveau du bassin versant de "l'ardoux" 120 Figure 53 : histogramme présentant les débits moyens mensuels de l'ardoux à lailly-en-val (1967 – 2019) 120

Figure 54 : contexte hydrographique au niveau de l'aire d'étude (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 122

Figure 55 : bassins versants au droit de l'aire d'étude (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 123

Figure 56 : fonctionnement sous-bassin versant 1 (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 124

Figure 57 : fonctionnement sous-bassins versants 2 et 3 (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 125

Figure 58 : le risque de remontée de nappes (brgm) 128 Figure 59 : l’aléa retrait/gonflement des argiles (iea) 129

Figure 60 : extrait du zonage sismique français en vigueur depuis le 1er mai 2011 130 Figure 61 : znieff à proximité du projet 132

Figure 62 : site natura 2000 "sologne" 134

Figure 63 : extraits de carte du srce du centre – bassin de vie d’orléans (biotope, 2013) 136 Figure 64 : espaces naturels d'orléans métropole (scot) 137

Figure 65 : localisation des zones humides du bassin (source : sig.reseau-zones-humides.org) 138 Figure 66 : pré-localisation des zones humides du bassin (source : sig-reseau-zones-humides.org)

139

Figure 67 : cartographie des habitats naturels dans l'emprise du projet (iea – septembre 2020) 141 Figure 68 : cartographie des enjeux flore (iea – septembre 2020) 143

Figure 69 : délimitation zone humide (iea – septembre 2020) 145

Figure 70 : cartographie de synthèse des enjeux (iea – septembre 2020) 149 Figure 71 : population par grandes tranches d'âge (insee) 151

Figure 72 : évolution de la taille des ménages (insee) 151 Figure 73 : évolution du nombre de logement (insee) 152

Figure 74 : caractéristiques du parc de logements (insee) 152 Figure 75 : période de construction des logements (insee) 153 Figure 76 : habitats recensés dans l'environnement du projet. 153

Figure 77 : registre parcellaire graphique issu du recensement agricole de 2010 (iea) 157

Figure 78 : canalisation de transport de gaz sur la commune de saint-cyr-en-val (géorisque) 159 Figure 79 : padd du scot d’orléans métropole du 23 mars 2017 162

Figure 80 : extrait du plan de zonage de la commune de saint-cyr-en-val (plu) 163 Figure 81 : plan des servitudes d'utilités publiques à l'échelle du projet 165

Figure 82 : extrait du ppa (no2 pour l'année 2010) 167

Figure 83 : halo lumineux à l’échelle de saint-cyr-en-val (avex) 170

(4)

Figure 84 : classement sonore des infrastructures de transports sur la commune de saint-cyr-en-val (arrêté préfectoral du 2 mars 2017) 172

Figure 85 unités paysagères de la sologne (atelier mathilde martin – mai 2019) 175

Figure 86 : carte du relief dans le secteur d'étude (atelier de mathilde martin – mai 2019) 176 Figure 87 : topographie du site (atelier de mathilde martin - mai 2019) 177

Figure 88 : réseau viaire dans l'aire d'étude (atelier mathilde martin – mai 2019) 178 Figure 89 : végétation dans l'aire d'étude (atelier mathilde martin – mai 2019) 179

Figure 90 : patrimoine historique dans l'aire d'étude (atelier mathilde martin – mai 2019) 179

Figure 91 : reportage photos – carte de situation des points de vue (atelier mathilde martin – mai 2019) 180

Figure 92 : répartition des différents milieux végétalisés (iea – atelier mathilde martin) 183 Figure 93 : zones humides (iea – mai 2019) 183

Figure 94 : topographie à l'échelle du site (atelier mathilde martin – mai 2019) 184 Figure 95 : trame végétale périphérique (atelier mathilde martin – mai 2019) 184 Figure 96 : vue sur le cœur du site (atelier mathilde martin – mai 2019) 185

Figure 97 : percées visuelles le long de la rd2020 nécessitant la création d'une haie (atelier mathilde martin – mai 2019) 186

Figure 98 : percées visuelles au nord nécessitant la création d'une haie (atelier mathilde martin – mai 2019) 187

Figure 99 : sites archéologiques recensés (extrait du plu) 188

Figure 100 : localisation des monuments historiques à saint-cyr-en-val (http://atlas.patrimoines.culture.fr) 189

Figure 101 : répartition de la consommation énergétique n 2016 en région centre val-de-loire (source : oreges) 190

Figure 102 : potentialités de la ressource géothermale 193

Figure 103 : caractéristiques des accès et voies de circulation (gdsolaire) 207

Figure 104 : sous-bassins versants su projet (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 208

Figure 105 : schéma d'écoulement des eaux sur les panneaux (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 210

Figure 106 : zone défrichée avec sols mis à nu 212 Figure 107 : plan d’implantation du projet 213

Figure 108 : plan de circulation mis en place pendant la phase chantier et les opérations de maintenance (source : générale du solaire) 214

Figure 109 : signalétique de circulation mis en place pendant la phase chantier et les opérations de maintenance (source : générale du solaire) 214

Figure 110 : enjeux et projet (iea – septembre 2020) 219

Figure 111 : habitats naturels et implantation des panneaux (iea – septembre 2020) 227 Figure 112 : schéma des apports d’eau avec et sans panneaux 229

Figure 113 : plan de circulation 230

Figure 114 : habitats zones humides et état de conservation / implantation des panneaux (iea – septembre 2020) 232

Figure 115 : parcelles concernées par le comblement des fossés 240

Figure 116 : zones humides – mesures de réduction – mesures de compensation (iea – septembre 2020) 242

Figure 117 : mesures mises en place (iea-septembre 2020) 251

Figure 118 : patrimoine historique dans l'aire d'étude (atelier mathilde martin – mai 2019) 268 Figure 119 : implantation parc photovoltaïque saint-cyr-en-val –10/2019 – gdsolaire 269

Figure 120 : caractéristiques des tables du projet (source : gdsolaire) 270

Figure 121 : carte de situation des photomontages (atelier mathilde martin – mai 2019) 271

Figure 122 : photomontage n°1 depuis la d2020 au niveau du petit cabaret (atelier mathilde martin – mai 2019) 271

Figure 123 : photomontage n°2 depuis la d2020 (atelier mathilde martin – mai 2019) 272

Figure 124 : photomontage n°3 depuis la d2020 au niveau du petit saint-denis (atelier mathilde martin – mai 2019) 272

Figure 125 : photomontage n°3 depuis 'le petit cabaret' (atelier mathilde martin – mai 2019) 273 Figure 126 : plan général des aménagements de gestion des eaux pluviales (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 290

Figure 127 : parcelles concernées par comblement des fossé 293 Figure 128 : mesures mises en place (iea-septembre 2020) 298

(5)

Figure 129 : parcelles concernées par le comblement des fossés 300 Figure 130 : volume cumulé par segment (source : fts/enerplan) 316

Figure 131 : les actions du plan climat – pcaet orléans métropole 317

Figure 132 : vue des sites inscrits, classés et monuments historiques (source : http://atlas.patrimoines.culture.fr) 318

Figure 133 : contraintes patrimoniales (source : générale du solaire) 318 Figure 134 : occupation du sol (source : générale du solaire) 319

Figure 135 : terres agricoles touchant la pac (source : générale du solaire) 320 Figure 136 : contraintes d’urbanisme (source : générale du solaire) 321

Figure 137 : choix du site (source : générale du solaire) 322

Figure 138 : rayon de 3 km autour des postes sources électriques d’orléans métropole (source : générale du solaire) 323

Figure 139 zone d'enjeux (iea – septembre 2020) 326

Figure 140 : évolution de l'implantation avec prise en compte des enjeux environnementaux 327 Figure 141 : plan général des aménagements de gestion des eaux pluviales proposés 329

Photo 1: dispositif avertisseur des emprises (source : iea) 224

Tableau 1 : parcelles cadastrales d'implantation du projet 16 Tableau 2 : identification du demandeur gdsol 60 17

Tableau 3 : générale du solaire 17

Tableau 4 : synthèses des procédures applicables au projet 19 Tableau 5 : synthèse des caractéristiques du projet 21

Tableau 6 : synthèse des émissions du projet 22

Tableau 7 : niveaux d’enjeux pour les différentes thématiques du diagnostic environnemental 23 Tableau 8 : évolution de l'environnement avec et sans projet 28

Tableau 9 : synthèse des impacts et mesures associées 31 Tableau 10 : synthèse et coûts des mesures 41

Tableau 11 : parcelles cadastrales d'implantation du projet 50 Tableau 12 : identification du demandeur gdsol 60 52

Tableau 13 : générale du solaire 52

Tableau 14 : nombre d'installations photovoltaïque en région centre val-de-loire au 30 juin 2019 (source : www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr) 55

Tableau 15 : calendrier de concertation du projet 57

Tableau 16 : rubrique 30 - extrait du tableau annexe à l’article r122-2 58 Tableau 17 : rubrique 47 - extrait du tableau annexe à l’article r122-2 59 Tableau 18 : classement du projet au titre de la loi sur l’eau 64

Tableau 19 : procédures applicables au défrichement 67

Tableau 20 : synthèses des procédures applicables au projet 70 Tableau 21 : synthèse des caractéristiques du projet 81

Tableau 22 : les opérations de maintenance préventive 95

Tableau 23 : recyclage des différents matériaux constitutifs d'un module monocristallin 99 Tableau 24 : synthèse des émissions du projet 102

Tableau 25 : objectifs de qualité de la masse d'eau souterraine frgr094 113 Tableau 26 : objectifs de qualité de la masse d'eau souterraine frgr136 113

Tableau 27 : caractéristiques des captages d’eau potable proches du périmètre d'implantation 115 Tableau 28 : objectifs de qualité de la masse d'eau souterraine frgg1566 119

Tableau 29 : liste des arrêtés de catastrophes naturelles à saint-cyr-en-val (géorisque) 127 Tableau 30 : habitats de l’aire d’étude 140

Tableau 31 : liste des espèces végétales patrimoniales 142

Tableau 32 : liste des habitats naturels caractéristiques des zones humides d’après l’arrêté 144 Tableau 33 : enjeux faunistiques (iea – septembre 2020) 146

Tableau 34 : synthèse des enjeux habitat, flore, faune, zones humides (iea – septembre 2020) 147 Tableau 35 : évolution démographique entre 1975 et 2016 (insee) 150

Tableau 36 : variation annuelle moyenne de la population entre 1975 et 2016 (insee) 150

Tableau 37 : structure par âge de la population de saint-cyr-en-val en 2010 et 2015 (insee) 150 Tableau 38 : population active (insee) 154

Tableau 39 : les entreprises saint-cyriennes d’au moins 50 salariés en 2017 155 Tableau 40 : caractéristiques des exploitations agricoles de la commune 156 Tableau 41 : caractéristiques des icpe 158

(6)

Tableau 42 : mesure de l’indice atmo entre 1998 et 2014 au niveau de la métropole d’orléans 168 Tableau 43 : reportage photos - (atelier mathilde martin – mai 2019) 181

Tableau 44 : production d’électricité régionale en 2016 (oreges centre-val de loire) 191 Tableau 45 : production d’énergie éolienne régionale au 31/03/2019 (source : sdes) 192 Tableau 46 : production d’énergie solaire régionale au 31/06/2017 (source : sdes) 192 Tableau 47 : évolution de l'environnement avec et sans projet 195

Tableau 48 : niveaux d’enjeux pour les différentes thématiques du diagnostic environnemental 198 Tableau 49 : fonctionnement sous-bassins versants 2 et 3 (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 209

Tableau 50 : résultats des calculs de débits sur les sous-bassins versants du porjet (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 211

Tableau 51 : débits de pointe actuel et futur 211

D. Tableau 52 : zone d’enjeu et stratégie d’évitement (iea -septembre 2020) 218 Tableau 53 : superficie de zone humide impactée par les pistes (iea – septembre 2020) 231 Tableau 54 : superficie de zone humide avant et après projet 233

Tableau 55 : synthèse des mesures pour le milieu naturel (iea – septembre 2020) 254 Tableau 56 : espèces à enjeu et besoin de dérogation 259

Tableau 57 : aménagements de gestion des eaux pluviales (source : etude hydraulique – ingetec – octobre 2019) 291

Tableau 58 : synthèse des impacts et mesures associées 305 Tableau 59 : synthèse et coûts des mesures 308

Tableau 60 : zone d’enjeu et stratégie d’évitement 325

Références

Documents relatifs

VERGERS DES MAUGES A ST PIERRE MONTLIMART (49) EXAMEN PREALABLE CAS PAR CAS ANNEXE 2. Figure 1 – Localisation du projet sur fond de

[r]

[r]

Figure 2 – Localisation du projet sur fond de plan cadastral. Projet de

CHEVALLIER A CHAVAGNES LES EAUX ( TERRANJOU ) (49) EXAMEN PREALABLE CAS PAR CAS ANNEXE 2. Figure 2 – Localisation du projet sur fond de

[r]

Figure 2 – Localisation du projet sur fond de plan cadastral. Projet de

GAEC CLAVREUL A SAINT GERMAIN LE FOUILLOUX (53) EXAMEN PREALABLE CAS PAR CAS ANNEXE 2.. Figure 1 – Localisation du projet sur fond de