PARIS, le 2 mai 2005 n°91/D130
AVIS DE RÉUNION
DE LA FORMATION URBANISME, ÉQUIPEMENT, LOGEMENT ___
La réunion de la formation
Urbanisme, équipement, logement
aura lieu le :Lundi 30 mai 2005 à 14h30
Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie
Bâtiment Vauban - Salle 0064 - Sud 1139 rue de Bercy - PARIS 12e
Métro Bercy ou gare de Lyon - Autobus 24 ou 87
Les participants sont priés de se munir de la présente convocation.
Président : Mme Frédérique RASTOLL,
Rapporteur de séance : M. Michel BARGE, chargé de la sous-direction de l’observation statistique de la construction au service économique et statistique (SES) du ministère de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Responsable de la formation : Brigitte OUVRÉ (01 41 17 52 67)
DESTINATAIRES
. Membres du Bureau du CNIS
. Membres de la formation Urbanisme, équipement, logement . Présidents et rapporteurs des formations
. Directions régionales de l'INSEE (pour information)
TSVP
ORDRE DU JOUR
I- Introduction (Mme Frédérique RASTOLL)
II - Suivi des avis donnés sur le programme 2005 et du moyen terme (Michel BARGE)
III - Examen des avant-projets de programmes statistiques pour 2006
1. Exposé synthétique (Michel BARGE)2. Débat
IV - Examen des projets d’enquête pour avis d’opportunité
• Liées à des règlements européens* :
- Enquête Innovation CIS4 (Guy ENJALBERT, SES) - Enquête COI-TIC (Jean LIENHARDT, Insee)
• Autres :
- Enquête sur les investissements en BTP des collectivités locales (Catherine GILLES) - Enquête sur le prix des terrains à bâtir (Catherine GILLES)
- EAE construction (Guy ENJALBERT)
V - Point d’information sur la révision des nomenclatures (Thierry LACROIX)
VI - Les outils statistiques pour l’évaluation des besoins en logements
• Besoins en logement et analyse des marchés de l’habitat : exigences légales et nouvelles approches statistiques (Marie-Claire GRIMA)
• Les évaluations prospectives nationales des ménages (Alain JACQUOT)
• Besoins en logement et marchés de l’habitat : les analyses locales (Benoît FILIPPI)
• Débat introduit par Jacques BANDERIER (DDE du Nord)
VII - Projet d’avis de la formation (C. SAGLIETTI)
* Ces 2 enquêtes sont également présentées pour opportunité dans les 3 formations : Commerce, services, Industrie, industries agricoles et alimentaires, énergie et Transports, tourisme.
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DOCUMENTS PRÉPARATOIRES
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1. Avis sur les programmes statistiques 2005 et sur les programmes à moyen terme 2004-2008 2. Fiches d’enquêtes pour avis d’opportunité
Les avant-projets de programmes statistiques 2006 sont disponibles sur le site du Cnis http://www.cnis.fr, à la rubrique Agenda, Formation « Urbanisme, équipement, logement », réunion du 30 mai 2005.