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Préambule. A court terme A moyen terme Enfin, le but ultime En premier lieu En second lieu En troisième lieu Enfin

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Préambule.

1. Le séisme qui a frappé Port-au-Prince et sa région le 12 janvier 2010 faisant de nombreuses victimes est encore dans tous les esprits. L’enseignement supérieur haïtien a connu à cette occasion de nombreuses pertes humaines, aussi bien en ce qui concerne les étudiants que les enseignants ou les personnels administratifs. En outre, les pertes matérielles ont été très importantes, de sorte que la reconstruction des bâtiments universitaires détruits n’est pas prévue dans un proche avenir tant les moyens à mettre en œuvre sont considérables.

Pourtant, avec 35 000 bacheliers diplômés par an, Haïti a des besoins urgents de formations supérieures. A court terme, il s’agit en effet d’éviter de « désamorcer la pompe » de l’enseignement supérieur et d’élargir la passerelle entre l’enseignement secondaire et le niveau de master de l’enseignement supérieur. A moyen terme, il s’agit de permettre aux établissements d’enseignement supérieur qui le souhaiteraient de délivrer des diplômes de licence dans le cadre de partenariats internationaux avec des établissements d’enseignements supérieurs étrangers, afin de faciliter la mobilité des Haïtiens. Enfin, le but ultime est d’aider à remettre en valeur le potentiel de la jeunesse haïtienne et de lui permettre de participer activement à la reconstruction du pays.

Or, la réalisation de ce potentiel, qui est une des clés de la renaissance du pays, se heurte à d’importants obstacles. Il est en effet difficile d’orienter des effectifs importants d’étudiants vers les établissements nationaux d’enseignement supérieur publics et privés. De nombreux jeunes Haïtiens sont ainsi contraints de se former en République Dominicaine.

En premier lieu, la demande de formation supérieure excède les capacités matérielles de ces établissements, et les conditions d’accueil des étudiants et des enseignants vont longtemps demeurer difficiles, en particulier, mais pas seulement, dans la zone sinistrée par le séisme.

En second lieu, les possibilités d’hébergement des étudiants et de leur famille pendant les années d’études universitaires, restent rares et onéreuses dans l’attente de la réalisation ou de l’extension de campus et de résidences universitaires.

En troisième lieu, dans un contexte d’urgence économique et de rareté des bourses d’études, l’obligation dans laquelle se trouvent les étudiants de travailler empêche la plupart de poursuivre des études supérieures « en présentiel », particulièrement au sein d’établissements de Port-au-Prince et de la région atteinte par le séisme.

Enfin, malgré quelques assouplissements, les conditions légales et financières de séjour demeurent relativement restrictives dans les pays où les étudiants pourraient être accueillis.

2. Dans le cadre de sa politique de soutien aux Technologies de l’Information et de la Communication (TIC), le Centre d’Etude et de Recherche en Economie, Gestion, Modélisation et Informatique Appliquée (CEREGMIA) de l’UAG a pour sa part développé

(3)

En effet, du fait des contraintes de l’insularité et de l’éloignement des autres centres universitaires, mais aussi de son organisation sur trois départements et Haïti, l’UAG (CEREGMIA) a développé de façon précoce des enseignements en master fondés sur les TIC.

Cette expérience a conduit le CEREGMIA à l’élaboration d’un système innovant de

« Licence en ligne », reposant sur trois aspects complémentaires que sont des contenus pédagogiques de haute qualité, une architecture technologique fondée sur une plateforme d’enseignements et de services en ligne de nature à améliorer radicalement l’accessibilité en nombre et en qualité à l’enseignement supérieur, et une organisation administrative bien maîtrisée en appui aux étudiants.

Ce système vise à permettre aux étudiants régulièrement inscrits de bénéficier d’enseignements en ligne sur les disciplines constituant le programme de licence dans le domaine des sciences économiques et de gestion.

3. Le système de Licence en ligne de l’UAG (CEREGMIA) dont la mise en œuvre est proposée en partenariat global avec des établissements d’enseignement supérieur peut contribuer à résoudre certains des problèmes majeurs posés à l’enseignement supérieur haïtien :

- l’accessibilité matérielle et financière des enseignements supérieurs à un plus grand nombre d’étudiants, grâce à la suppression des coûts d’hébergement, à la limitation des coûts de déplacement et à la possibilité de poursuivre une activité professionnelle ;

- la délivrance de diplômes français reconnus dans le cadre de l’espace européen de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

- le développement d’une formation de qualité internationale au profit des étudiants ;

- l’accroissement des capacités des établissements d’enseignement supérieur haïtiens, afin de leur permettre de conclure à terme des partenariats internationaux et d’élargir les disciplines scientifiques offertes.

En outre, ce système permet en général des taux de succès supérieurs à ceux obtenus dans l’enseignement classique.

En conséquence,

Considérant l’importance des besoins d’Haïti en termes de formation universitaire du niveau Licence,

Considérant la capacité du réseau des établissements d’enseignement supérieur en Haïti, et l’intérêt en termes d’aménagement du territoire et de décentralisation de poursuivre la promotion de l’enseignement supérieur dans les départements,

Considérant que les capacités des établissements d’enseignement supérieur haïtiens et de l’Université des Antilles et de la Guyane (CEREGMIA) peuvent concourir avec la Licence en ligne à répondre rapidement à une part significative des besoins de formation universitaire haïtiens du niveau Licence, ainsi qu’à amorcer une dynamique de formation pouvant être étendue à d’autres établissements et à d’autres disciplines scientifiques,

(4)

Considérant la capacité développée depuis plusieurs années tant dans le domaine des enseignements en Masters en Martinique et en Haïti, que dans le domaine des Technologies de l’Information et de la Communication, et de l’Informatique Appliquée par le CEREGMIA de l’Université des Antilles et de la Guyane, et donc son antériorité et son savoir-faire en la matière,

Considérant que ce programme de coopération entre dans les missions de l’Université des Antilles et de la Guyane au titre de la loi française du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités,

Considérant que ce programme de coopération concourt à l’internationalisation de l’enseignement supérieur et à la promotion de l’Espace européen de l’enseignement supérieur et la recherche conformément aux conclusions du Conseil de l’Union européenne du 11 mai 2010, notamment en ce qui concerne le travail en réseau, la fourniture de programmes d’études de haute qualité, le développement de diplômes communs ou doubles, l’action en faveur de formes de coopération transnationale nouvelles et innovantes dans le monde de l’enseignement supérieur, et l’amélioration de l’équité en matière d’accès à l’enseignement supérieur,

Considérant que la conclusion de conventions bilatérales entre l’UAG (CEREGMIA) et les établissements haïtiens intéressés par la mise en œuvre des Licences en ligne permettra de progresser de façon souple et adaptée aux besoins et capacités de chacun autour de principes généraux partagés par les signataires,

Il est convenu d'avoir, pour la prochaine année universitaire 2011/2012, une licence en ligne d'Economie-Gestion dont le contenu scientifique, pédagogique et technologique est présenté dans ce document.

(5)

INFORMATIONS IMPORTANTES

-Conditions d’Admission : L’obtention du baccalauréat est obligatoire pour l’accès en première année (L1). Pour l’accès direct en deuxième année (L2) ou en troisième année (L3) la sélection se fait sur dossier. L'inscription est autorisée après analyse du dossier de l'étudiant et d’une éventuelle audition si le jury le juge nécessaire.

-Début des inscriptions : Le Mardi 19 Juillet 2011.

-Fin des inscriptions : Le 12 Septembre 2011.

-Début des enseignements en ligne : Le Lundi 03 Octobre 2011.

-Comment s’inscrire : A VENIR

-Contacts :

 Institut Quisqueya-Amérique (INUQUA) : Fixe : (509)-29-44-01-99 ; Portable : (509)-39-36-01-09.

Email : lmdecogestion@inuka.edu.ht

 Institut Supérieur Alexandre DUMAS (ISAD) à Jérémie : Portable : (509)-38-90-19-46.

Email : alexandredumasinstitut@yahoo.fr

-Pour suivre cette formation en ligne, l’étudiant doit obligatoirement avoir accès à un ordinateur relié à internet.

-Il est fortement recommandé aux étudiants s’inscrivant pour la première fois dans cette licence en ligne, de suivre, entre les mois de Juillet et Septembre, les enseignements de français dispensés à l’Institut français de leur Département.

-L’étudiant aura à sa disposition, et ce, pour chacun des cours, une bibliothèque en ligne, soit environ cinq ouvrages par matière.

-Les examens se déroulent en présentiel. L’étudiant devra se rendre à un centre d’examen qui lui sera indiqué préalablement.

-A la fin de la troisième année, l’étudiant qui aurait satisfait aux exigences de la formation se verrait décerner le diplôme de Licence d’Economie-Gestion de la République française et de l’Espace Européen de l’Enseignement Supérieur. Ce diplôme lui ouvre l’accès à un Master I d’Economie-Gestion dans n’importe quelle Université haïtienne ou étrangère.

(6)

ANNEXE 1

PRESENTATION DU SCHEMA DE PARTENARIAT GLOBAL ENTRE L’UAG et LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

HAITIENS.

(7)
(8)

Structure organisationnelle du partenariat

Faculté de Droit et d’Economie de la Martinique

République d’Haïti

Conférence des Présidents et Recteurs (UAG, ISAD, INUQUA)

Administration et Gestion du Programme Coordination académique

Pôle Martinique

Coordination académique Pôle Haïti

Assistance à la coordination Ouest

(INUQUA) Direction des Etudes

Structure organisationnelle du partenariat

Conférence des Présidents et Recteurs

Administration et Gestion du Programme Coordination académique

Pôle Martinique

Coordination académique Pôle Haïti Direction des Etudes

coordination Jérémie Assistance à la (ISAD)

(9)

ANNEXE 2 PEGAGOGIQUE

LIVRET PEDAGOGIQUE

(10)

Les règles de fonctionnement des parcours ... 11

1. Spécialités et parcours ... 11

2. Règles de fonctionnement des parcours ... 11

3. Choix des options dans les enseignements de parcours ... 11

Les maquettes de cours ... 12

Le règlement général du contrôle des connaissances et des aptitudes applicables au cursus licence ... 15

Article 1. Organisation des enseignements ... 15

Article 2. Inscriptions ... 15

Article 3. Contrôle des connaissances ... 15

Article 4. Assiduité ... 16

Article 5. Régime spécial d’études ... 16

Article 6. Règles de progression ... 17

Article 7. Validation ... 17

Article 8. Jurys ... 18

Article 9. Proclamation des résultats et publicité ... 19

Article 10. Stages ... 19

La charte des examens ... 20

Préambule ... 20

A. Organisation des examens ... 20

B. Conditions d’examen ... 20

C. Validation et résultats ... 22

D. Fraude aux examens ... 23

Sommaire

(11)

1. Spécialités et parcours

Chaque parcours conduit à une spécialisation qui intervient aux semestres S5 et S6.

2. Règles de fonctionnement des parcours

o Les étudiants qui ont une idée précise de la spécialisation qu’ils souhaitent obtenir aux S5 et S6 ont intérêt à choisir directement les enseignements de parcours qui conduisent à cette spécialisation. Cependant, le choix des enseignements de parcours aux S1 et S2 n’est pas contraignant pour le choix des enseignements de parcours aux semestres suivants. Les étudiants peuvent aux S3 et S4 faire un choix de parcours différent de celui qu’ils avaient fait aux S1 et S2.

Très important

Par contre, les choix des enseignements de parcours aux S3 et S4 engagent pour le choix de spécialisation aux S5 et S6. Les étudiants désireux de suivre les spécialités « Monnaie-Banque-finance » et « Economie et Gestion de l’Entreprise » aux S5 et S6 devront impérativement choisir aux S3 et S4 les enseignements de parcours correspondants à ces spécialités.

3. Choix des options dans les enseignements de parcours

O Les enseignements de parcours se composent d’EC obligatoires et d’EC au choix. Le choix de ces derniers est libre. Néanmoins certains EC sont conseillés aux S3 et S4 en fonction du choix futur de spécialité de l’étudiant. Ces conseils ne sont pas impératifs mais éclairés.

La liste des EC conseillés est la suivante : au semestre 3

Parcours EC conseillés

« Monnaie-Banque-Finance » Institutions économiques internationales

« Economie et gestion de l‘Entreprise » Fiscalité

au semestre 4

Parcours EC conseillé

« Monnaie-Banque-Finance » Intermédiaires et Marchés financiers

« Economie et gestion de l‘Entreprise » Comptabilité approfondie

Les règles de fonctionnement des parcours

(12)

- P

REMIERE

A

NNEE

(L1) -

N ETE Examen terminal écrit ETO : Examen terminal oral CC : contrôle continu

Cœf Intitulé de l’UE

Eléments constitutifs

EC ECTS CM TD Mode

évaluation Session 2 SEMESTRE : LS1

1 UNITE

D’ENSEIGNEMENTS D’OSSATURE UE OLS1 - Tronc commun

UE OLS1-EC1

Initiation à la pensée Economique

4 30h ETO Oui

1 UE OLS1-EC2

Comptabilité Générale 4 30h 16h CC Non

1

UE OLS2-EC3

Histoire des faits économiques et sociaux

4 30h CC Non

¼

UNITE

D’ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE UE CLS1

- Tronc commun

OIMLS1-EC1

Informatique I 1,5 12h CC non

¼ LVELS1-EC2

Anglais 1 ou espagnol 1,5 24h CC Non

½

METLS1-EC3

Méthodologie documentaire et générale

3 24h CC Non

3/2

UNITE

D’ENSEIGNEMENTS DE PARCOURS UE PLS1 - Monnaie Banque Finance, (MBF) - Economie Gestion de l'Entreprise, (EGE)

UE PLS1-EC1

Mathématiques I 4 30h 16h ETE Oui

3/2 UE PLS1-EC2A

Statistiques I 4 30h 16h ETE Oui

Plus deux EC parmi les EC suivants :

½ UE PLS1-EC3

Economie caribéenne 2 30h ETO Oui

½ UE PLS1-EC4

Droit Civil 2 30h ETO Oui

½

UE PLS1-EC5

Démographie et géographie économiques

2 30h ETO Oui

½

UE PLS1-EC6

Déséquilibres écologiques contemporains

2 30h ETE Oui

SEMESTRE 2 : LS2 1 UNITE

D’ENSEIGNEMENTS D’OSSATURE UE OLS2 - Tronc commun

UE OLS1-EC1

Sociologie économique 4 30h ETO Oui

1 UE OLS2-EC2

Introduction à la gestion 4 30h CC Non

1/4

UNITE

D’ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE UE CLS2

- Tronc commun

OIMLS2 –EC1

Informatique I 1,5 12h CC non

1/4 LVELS2-EC2

Anglais 1 ou espagnol 1,5 24h CC Non

1/2

ELLS2-EC3

Méthodologie documentaire et générale

3 24h CC Non

2

UNITE

UE PLS2-EC1A

Macroéconomie I 5 30h 16h ETE Oui

2 UE PLS2-EC1A

Microéconomie I 5 30h 16h CC Non

Le s ma q uet te s de cou rs

(13)

- D

EUXIEME

A

NNEE

(L2) -

Cœf Intitulé de l’UE Eléments constitutifs

EC ECTS CM TD Mode

évaluation

Session 2 SEMESTRE 3 : LS3

3/2 UNITE D’ENSEIGNEMENTS D’OSSATURE

UE OLS3 - Tronc commun

UE OLS3-EC1

Comptabilité Nationale 5 30h 16h ETE Oui

3/2 UE OLS3-EC2

Stratégie et Politique Commerciale 3 30h ETE Oui

1/4

UNITE D’ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE UE CLS3

- Tronc commun

OIMLS3 –EC1

Informatique II 1,5 12h CC non

1/4 LVELS3-EC2

Anglais II ou espagnol 1,5 24h CC Non

1/2 METLS3-EC3

Méthodologie de l’insertion professionnelle 3 24h CC Non

3/2

UNITE D’ENSEIGNEMENTS DE PARCOURS

UE PLS3 - MBF - EGE

UE PLS3-EC1

Statistiques II 5 30h 16h CC Non

3/2 UE PLS3-EC2

Mathématiques II 5 30h 16h ETE Oui

Plus deux EC parmi les EC suivants :

1/2 UE PLS3-EC3

Institutions Economiques Internationales 3 30h ETO Oui

1/2 UE PLS3-EC4

Fiscalité 3 30h ETE Oui

1/2 UE PLS3-EC5

Economie de la Répartition 3 30h ETO Oui

1/2 UE PLS3-EC6

Géographie de la grande Caraïbe 3 30h ETO Oui

1/2 UE PLS3-EC8

Géographie des Amériques 3 30h ETO Oui

SEMESTRE 4 : LS4 3/2 UNITE D’ENSEIGNEMENTS

D’OSSATURE UE OLS4 - Tronc commun

UE OLS4-EC1

Institutions, Théorie et Politique Monétaire 5 30h 16h ETE Oui

3/2 UE 0LS4-EC2

Comptabilité des Coûts 3 30h 16h ETE Oui

1/4

UNITE D’ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE UE CLS4

- Tronc commun

OIMLS4 –EC1

Informatique II 1,5 12h CC non

1/4 LVELS4-EC2

Anglais II ou espagnol 1,5 24h CC Non

1/2 METLS4-EC3

Enseignement libre 3 24h CC Non

3/2

UNITE D’ENSEIGNEMENTS DE PARCOURS

UE PLS4 - MBF - EGE

UE PLS4-EC1

Macroéconomie II 5 30h 16h ETE Oui

3/2 UE PLS4-EC2

Microéconomie II 5 30h 16h CC Non

Plus deux EC parmi les EC suivants :

1/2 UE PLS4-EC3

Intermédiaires et Marchés Financiers 3 30h ETE Oui

1/2 UE PLS4-EC4

Comptabilité Approfondie 3 30h ETE Oui

1/2 UE PLS4-EC5

Droit des Affaires 3 30h ETO Oui

1/2 UE PLS4-EC6

Introduction à la Mercatique 3 30h ETE Oui

(14)

- T

ROISIEME

A

NNEE

(L3) -

Cœf Intitulé de l’UE Eléments constitutifs

EC ECTS CM TD Mode

évaluation Session 2 SEMESTRE 5 : LS5

1 UNITE

D’ENSEIGNEMENTS D’OSSATURE UE OLS5 - MBF - EGE

UE OLS5-EC1

Statistique III 4 30h 16h CC Non

1 UE OLS5-EC2

Economie Internationale 4 30h 16h ETE Oui

1 UE OS5-EC3

Théorie de la croissance 4 30h 16h ETE Oui

¼ UNITE

D’ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE UE CLS5

- Tronc commun

OIMLS5 –EC1

Informatique III 1,5 12h CC Non

¼ LVELS5-EC2

Anglais III ou espagnol 1,5 24h CC Non

½ METLS5-EC3

EC libre 3 24h CC Non

1 UNITE

D’ENSEIGNEMENTS DE PARCOURS

UE PLS5 - MBF

UE PLS5-EC1

Mathématiques financières 4 30h 16h CC Non

1 UE PLS5-EC2

Economie bancaire I 4 30h CC Non

1 UE PLS55-EC3

Finance Internationale 4 30h ETE Oui

1 UNITE

D’ENSEIGNEMENTS DE PARCOURS

UE PLS5 - EGE

UE PLS5-EC1

Analyse Financière de l’entreprise 4 30h 16h CC Non

1 UE PLS5-EC2

Stratégie et Politique générale de l’entreprise 4 30h CC Non

1 UE PLS5-EC3

Informatique de Gestion SEMESTRE 6 : LS6 4 30h 16h ETE Oui 1 UNITE

D’ENSEIGNEMENTS D’OSSATURE UE OLS6 - MBF - EGE

UE OLS6-EC1

Economie du développement 5 30h 16h ETE Oui

1 UE OLS6-EC2

Microéconomie III 5 30h 16h CC Non

1 UNITE

D’ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE UE CLS6

- MBF

UE CLS6-EC1

Introduction à l’Econométrie 5 30h 16h ETE Oui

1 UE CLS6-EC2

Pratiques professionnelles bancaires 3 30h CC Non

1

UNITE

D’ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE UE CLS6

- EGE

UE CLS6-EC1

Introduction à l’Econométrie 5 30h 16h ETE Oui

1 UNITE

D’ENSEIGNEMENTS DE PARCOURS

UE PLS6 - MBF

UE PLS6-EC1

Marché de l’assurance Institution et gestion 5 30h ETO Oui

1 UE PLS6-EC2

Marketing bancaire, stratégie bancaire 5 30h ETO Oui

1 UE PLS6-EC3

Droit Bancaire 2 30h CC Non

3/2 UNITE

D’ENSEIGNEMENTS DE PARCOURS

UE PLS6

UE PLS6-EC1

Management commercial 5 30h CC Non

1 UE PLS6-EC2

Gestion des Ressources Humaines 5 30h ETE Oui

(15)

Textes de référence

Le présent règlement général du contrôle des connaissances et des aptitudes s’inscrit dans le cadre réglementaire national français défini par les textes suivants :

- Le décret n° 2002-481 du 8 avril 2002, relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux.

- Le décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application de la

construction de l’espace européen de l’enseignement supérieur au système français d’enseignement supérieur.

- L’arrêté du 23 avril 2002 (MENS0201070A) relatif aux études universitaires conduisant au grade de LICENCE.

Article 1. Organisation des enseignements

La licence est organisée sur 6 semestres de 30 crédits (ECTS) chacun, répartis sur trois années (L1, L2, L3).

L’année universitaire comporte 2 semestres. Chaque semestre comporte des unités d’enseignement (UE) qui peuvent se décomposer en éléments constitutifs (EC).

Chaque semestre compte pour 30 ECTS. La licence totalise une valeur de 180 ECTS.

Le nombre et les éléments pédagogiques constitutifs des UE, la période, la nature et la durée des épreuves, le coefficient et les ECTS de chaque élément figurent dans les maquettes des cours.

Article 2 : Inscriptions

L’étudiant doit procéder à son inscription administrative annuelle. Après règlement de ses droits universitaires, il doit effectuer son inscription pédagogique auprès de la Faculté. L’inscription pédagogique vaut inscription aux examens.

Les inscriptions administratives et pédagogiques sont obligatoires. L’étudiant qui n’a pas satisfait à ces obligations n’est pas autorisé à passer les examens. Les dates limites d’inscription fixées par les Conseils sont impératives.

Il n’y a pas de limitation du nombre d’inscriptions pour un étudiant donné.

Article 3 : Contrôle des connaissances

Le contrôle des connaissances s’effectue, selon les disciplines, soit par contrôle continu (CC), soit par contrôle terminal (CT), soit par une combinaison de ces deux modes de contrôle. Le tableau d'enseignement le précise.

L’appréciation des résultats du contrôle des connaissances et des aptitudes résulte soit du

Règl em en t g én ér al du c on trôl e des c on nai ss an ces

(16)

contrôle régulier et continu, soit d’un contrôle terminal, soit d’une combinaison de ces deux modes de contrôle.

Ces modalités incluent nécessairement une part d’évaluation orale dans au moins deux semestres du cursus.

Les étudiants ayant un handicap peuvent bénéficier de mesures particulières lors des épreuves : bénéfice de temps additionnel pour composer et aide pour compenser le handicap.

Ils doivent s’adresser, dès l’inscription administrative, au service de la médecine préventive de l’université qui statuera.

Le contrôle continu (CC)

Le CC est constitué nécessairement de plusieurs exercices et/ou activités.

La note finale du CC résulte de la moyenne arithmétique de chacune des notes affectée du coefficient 1.

Lors d’un contrôle continu, une absence dûment justifiée ou appréciée comme cas de force majeure par le directeur de la composante, peut donner lieu, en concertation avec l’enseignant concerné et le responsable de la mention, à un contrôle de remplacement.

L’absence non justifiée à un contrôle continu entraîne la note de 0/20.

Le contrôle terminal (CT)

Le CT consiste en une épreuve organisée dans le cadre des sessions d’examens de fin de semestre. La correction des épreuves écrites du contrôle terminal se fait sous anonymat.

Lorsqu’il y a 4 sessions, les deux sessions d’examens d’un même semestre sont séparées d’au moins 10 jours.

Lorsqu’il y a 3 sessions, un intervalle minimal de 4 semaines doit séparer la fin des épreuves de la première session du deuxième semestre et le début de l’unique session de rattrapage.

Les épreuves du contrôle terminal de chaque semestre ne peuvent faire l’objet d’une épreuve de rattrapage autre que celle de la deuxième session, quel que soit le motif de l’absence.

L’absence à une épreuve entraîne la note de 0/20.

Combinaison CC + CT

La combinaison dans la proportion de 1/3 pour le CC et de 2/3 pour le contrôle terminal.

Article 4 : Assiduité aux épreuves d’évaluation

L’enseignement étant entièrement dispensé en ligne, l’assiduité aux épreuves d’évaluation est obligatoire. L’absence à une épreuve d’évaluation entraîne la note de 0/20.

(17)

Article 6 : Règles de progression Licence

Conformément à l’article 28 de l’arrêté du 23 avril 2002, la poursuite des études dans un nouveau semestre est de droit pour tout étudiant à qui il ne manque au plus qu’un seul semestre de son cursus.

Pour passer en S3, il faut avoir validé S1 et/ou S2

Pour passer en S4, il faut avoir validé au moins 2 des semestres S1 S2 S3

Pour passer en S5, il faut avoir validé au moins 3 semestres dont obligatoirement S1 et S2 Pour passer en S6, il faut avoir validé S1 et S2 et au moins 2 des semestres S3 S4 S5

Chaque semestre, la liste des étudiants Ajournés mais Autorisés à Continuer (AJAC) sera publiée au sein de chaque composante. Les étudiants ne souhaitant pas bénéficier de cette possibilité le feront savoir par écrit au directeur de la composante.

L’inscription étant annuelle, dans le cas où les deux semestres de l’année en cours ne sont pas validés à l’issue de la deuxième session, et singulièrement quand le nombre d’ECTS restant à acquérir est faible, le jury peut autoriser l’étudiant à anticiper et à valider certaines UE des deux semestres de l’année suivante.

Article 7. Validation Notes

La note finale d’un semestre est la moyenne pondérée des notes des différentes UE constitutives du semestre. Il n’y a pas de note éliminatoire (CC et CT).

Toute UE dont la note finale est supérieure ou égale à 10/20 est définitivement acquise.

En conséquence, les EC non validés de cette UE ne peuvent être présentés de nouveau, même pour améliorer la note.

Lorsqu’une UE comportant plusieurs EC n’est pas acquise, l’étudiant ne repasse que la ou les EC dont la note est inférieure à 10/20.

La note de la session de rattrapage se substitue à celle de la première session, même si elle lui est inférieure.

Aux semestres 5 et 6 uniquement, il est exigé une note plancher de 8/20 dans les UE de parcours.

Mentions

Le diplôme de licence est assortie de l’une des mentions suivantes : passable (10 et +), assez bien (12-14), bien (14-16), très bien (16 et +). La note prise en compte est alors la moyenne arithmétique des notes finales de chacun des 6 semestres de licence.

Capitalisation

La capitalisation permet de garder pour une durée illimitée une note égale ou supérieure à 10 obtenue à une UE ou à un EC. Les crédits attribués peuvent être pris en compte dans le cadre d’un autre parcours ou d’une validation des acquis. Une UE acquise est transférable.

(18)

Compensation a- Licence

La compensation s’effectue sans note éliminatoire : - à l’intérieur d’une UE, entre les EC constitutifs de l’UE - entre les UE d’un même semestre

- entre S1 et S2, à la condition expresse que la moyenne du semestre non validé soit égale ou supérieure à 9/20.

-entre S3 et S4, à la condition expresse que la moyenne du semestre non validé soit égale ou supérieure à 9/20.

Il n’y a pas de compensation entre S5 et S6

A chaque session du semestre 6, la licence (180 ECTS) est attribuée :

, chacun de ces semestres devant être validé individuellement. Un semestre est validé si sa note finale est supérieure ou égale à 10/20 et si les conditions éventuelles de « note plancher » sont satisfaites.

- de droit à tout étudiant ayant validé chacun des 6 semestres d’un parcours type de cette mention.

- par le jury à tout étudiant ayant d’une part validé chacun des semestres 5 et 6 d’un parcours type de cette mention, et d’autre part dont la moyenne arithmétique des notes finales des 4 premiers semestres est supérieure ou égale à 10/20, avec au plus un semestre non validé.

Article 8. Jurys

Les jurys se réunissent à l’issue des épreuves de chaque session. Pour délibérer valablement, la présence d’au moins 5 membres est requise.

Fonction des jurys de fin de semestre

Les jurys de fin de semestre décident de l’admission au semestre au vu des résultats de l’étudiant. Ils évaluent la moyenne après compensation (et après prise en compte de la note plancher s’il y en a une), et après la délibération, attribuent éventuellement des points de jury pour porter la moyenne à 10/20.

En fin d’année, les jurys de chaque semestre réunis, délibèrent sur les possibilités de compensation entre les semestres conformément à l’article 7 du Règlement Général du Contrôle des Connaissances et des Aptitudes, (RGCCA).

Les jurys délibèrent souverainement, à huis clos. Leurs décisions ne peuvent faire l’objet d’un appel. Après délibérations, les jurys proclament les résultats.

Fonction des jurys de diplôme

Ils décident de l’admission au diplôme au vu des résultats.

Licence

(19)

Les étudiants sont mobilisés jusqu’à la proclamation des résultats qui se fait par voie d’affichage et par voie électronique.

À compter du moment de la proclamation des résultats, les étudiants peuvent faire toute réclamation concernant une erreur de fait dans un délai de 48 heures ouvrables. Au-delà de cette limite, la demande n’est plus recevable.

Les étudiants peuvent, dans un délai raisonnable, demander à consulter leurs copies.

Les diplômes sont délivrés sur demande de l’étudiant au service des examens.

Au plus tard avant la fin du premier mois des enseignements, le RGCCA fera l’objet d’une large publicité auprès des étudiants, par des moyens variés.

Chaque composante publiera pour chacune des mentions de licence dont elle assure la mise en œuvre, un livret de l’étudiant contenant tous les renseignements nécessaires, concernant les enseignements et les modalités de contrôle (coefficients, ECTS, etc.).

Le calendrier des épreuves (contrôle terminal) est affiché au moins une semaine avant le début des épreuves.

Article 10. Les Stages Stage non obligatoire

D’une manière générale, afin de favoriser l’insertion professionnelle et la mise en pratique des enseignements, il est conseillé aux étudiants d’effectuer un stage dans une entreprise ou une administration, au cours de l’année.

A la demande de l’étudiant et après accord du responsable de la mention de licence concernée et de l’équipe de formation du domaine, ce type de stage peut être validé comme partie du parcours de formation, soit comme un EC libre, soit en équivalence d’un EC ou UE du parcours type.

Convention

Chaque type de stage fait l’objet d’une convention qui précise les obligations et responsabilités des parties contractantes, conformément à la réglementation en vigueur.

(20)

La Charte des examens de l’UAG a été approuvée par le CEVU du 3 juillet 2006, modifiée par le CA du 04 juillet 06, modifiée par le CEVU du 03 juillet 07 et le CA du 04 juillet 07.

Préambule

Les modalités de contrôle des connaissances et des aptitudes définies conformément à l’article L613-1 du code de l’éducation réglementent les conditions d’obtention de chacun des diplômes délivrés par l’Université des Antilles et de la Guyane.

Pour être opposable tout dispositif de contrôle des connaissances et des aptitudes doit être approuvé par le CEVU et le CA de l’Université et porté à la connaissance des étudiants au plus tard un mois après le début des enseignements.

Les modalités de contrôle des connaissances et des aptitudes ne peuvent être modifiées ultérieurement en cours d’année.

A. - Organisation des examens

1. Convocation des candidats aux examens (partiel, examen final)

La convocation pour les épreuves se fera par voie électronique et par voie d’affichage au rectorat des Universités membres du partenariat avec indication de la date et du lieu de l’examen.

Le délai entre l’information (voie électronique ou voie d’affichage) tenant lieu de convocation et l’examen ne pourra être, en aucun cas, inférieur à 8 jours.

Pour les épreuves orales et/ou pratiques, les calendriers seront précisés au plus tard, au moment des épreuves écrites. Un délai de 03 jours ouvrables sera observé entre la publication et le jour de l’épreuve.

2. Les sujets d’examen

Tout enseignant est responsable du sujet qu’il propose.

Il précise sur le sujet les documents (dictionnaires, cours…) ou matériels (calculatrices…) autorisés, ainsi que la durée de l’épreuve.

En l’absence d’indication, aucun matériel ou document ne sera autorisé.

Il remet le sujet au service des examens suffisamment à l’avance pour permettre toute vérification utile par le jury et le bon déroulement de l’examen.

Il relit le sujet après dactylographie éventuelle et l’approuve.

B. - Conditions d’examen

Les surveillants seront informés des conditions particulières d’examen dont bénéficient certains candidats (tiers temps supplémentaire de composition

Charte des examens

(21)

Il convient d’éviter de mettre dans une même salle des examens à durée différente.

Les enseignants de la discipline assurent en priorité la surveillance des épreuves d’examen, partiels et examens finaux.

En outre, il est fortement souhaitable qu’un des surveillants soit le responsable du sujet de l’épreuve.

Quel que soit le nombre d’étudiants, chaque salle d’examen comprend obligatoirement un minimum de deux surveillants dont l’un sera désigné comme responsable de salle (mention en sera faite sur le procès-verbal d’examen).

Dans les amphithéâtres où le nombre des étudiants est supérieur à 100, il sera nécessaire de prévoir au minimum trois surveillants.

Les surveillants sont présents dans la salle d’examen au moins dix minutes avant le début de l’épreuve.

Ils vérifient la préparation matérielle de la salle (places numérotées, matériel de composition, brouillons et copies, etc.).

Une liste des candidats inscrits à l’examen, établie par le service des examens est remise au surveillant responsable de la salle. Elle doit être affichée à l’entrée de la salle d’examen.

Les surveillants vérifient l’identité des candidats à l’entrée de la salle (quand ce sera possible) ou en passant dans les rangs et en pointant la liste d’appel avec les cartes d’étudiants.

2. Accès des candidats aux salles d’examen

L’accès de la salle d’examen est interdit à tout candidat qui se présente après l’ouverture de (des) (l’) enveloppe(s) contenant les sujets.

Toutefois, le président du jury ou l’enseignant-chercheur (enseignant) désigné par lui ou à défaut le directeur de la composante, pourra à titre exceptionnel, lorsque le retard est dû à un cas de force majeure laissé à son appréciation, autoriser à composer un candidat retardataire, à condition que le retard n’excède pas une demi-heure.

Aucun temps supplémentaire de composition ne sera donné au candidat concerné.

Mention du retard et des circonstances, sera porté sur le procès-verbal de l’examen.

Une fois les sujets distribués, aucun candidat n’est autorisé à se déplacer et à quitter définitivement la salle avant la fin de la première heure de composition (même s’il rend une copie blanche).

Les candidats qui demandent à quitter provisoirement la salle n’y seront autorisés qu’un par un. Ils seront accompagnés par un des surveillants, et la copie d’examen devra rester dans la salle.

3. Etablissement du procès-verbal d’examen

A l’issue de l’épreuve, les surveillants doivent obligatoirement :

o remplir le procès-verbal d’examen sur lequel doivent figurer en particulier :

- les éléments permettant d’identifier, l’épreuve, la durée, le responsable de l’épreuve

- le nombre d’étudiants présents, présents non inscrits, absents

(22)

- le nombre de copies remises

- les observations ou incidents constatés pendant l’examen

- les étudiants admis en salle après l’ouverture du sujet et l’heure d’arrivée o remettre au service des examens de la composante :

- le procès-verbal renseigné, signé par les surveillants - la liste d’appel et d’émargement

- les copies d’examen, après vérification du nombre

C. - Validation et résultats

1. Transmission et traitement des notes

Chaque correcteur devra transmettre les notes attribuées en cours de semestre (TD, partiels, contrôle continue, projets, ...) et celles des examens terminaux au service des examens dans un délai fixé par la composante, afin de pouvoir préparer les délibérations finales.

Le report des notes sur le procès-verbal et la préparation de la délibération du jury sont assurés par le service des examens sous la responsabilité du président du jury.

2. Délibération du jury Composition

o les membres du jury de semestre ou (et) de diplôme, ainsi que le président, sont nommés par arrêtée du président de l’université sur proposition du directeur de la composante organisant le diplôme. Il comprend au moins cinq membres dont au moins trois enseignants-chercheurs.

o le nom du président, la composition et la date de réunion du jury, sont communiqués aux étudiants par affichage sur les lieux d’examen.

o une convocation est adressée par le directeur de la composante ou son représentant à chacun des membres du jury précisant la date et le lieu de la délibération.

Rôle

o le jury se réunit à chaque session d’examen et délibère à partir des résultats obtenus par les candidats à l’ensemble des épreuves constitutives de l’évaluation.

o le jury est seul qualifié pour procéder aux ajustements de notes nécessaires à une validation réglementaire, d’un élément constitutif, d’une unité d’enseignement, d’un semestre, du diplôme.

o le jury délibère souverainement dans le respect de la réglementation.

(23)

A l’issue de la délibération, les membres du jury présents émargent. Le procès-verbal de délibération est élaboré sous la responsabilité du président du jury et signé par lui. Une copie de ce document faisant apparaître les notes obtenues est affichée par les services des examens, sur panneau fermant à clé.

Le document affiché ne devra comporter aucune rature qui ne soit contresignée par le président de jury.

A l’exclusion de la rectification éventuelle d’erreurs matérielles, le jury épuise sa compétence à compter de la signature du procès-verbal par son président.

Les demandes de rectification d’erreurs matérielles doivent être présentées, à peine d’irrecevabilité, dans un délai de deux jours ouvrables à compter de l’affichage de la copie du dit procès-verbal.

Les étudiants ont droit, sur leur demande, à :

o la consultation de leurs copies en présence du correcteur

o un entretien avec le président du jury ou un des membres du jury délégué par le président

o les modalités prévues pour la réception des étudiants et la consultation de leur copie seront affichés en même temps que les résultats

Toute attestation de réussite ou tout relevé de notes sera établi par le service des examens et signée par le directeur de la composante.

Une attestation de réussite et d’obtention du diplôme est fournie trois semaines au plus tard après la proclamation des résultats, aux étudiants qui en font la demande.

D. - Fraude aux examens 1. Prévention des fraudes

Une surveillance active et continue, avec observations fermes si nécessaire, constitue un moyen efficace de dissuasion.

Les surveillants doivent rappeler, au début de l’épreuve, les consignes relatives à la discipline de l’examen :

o interdiction de fumer dans la salle d’examen

o interdiction de communiquer entre candidat ou avec l’extérieur

o interdiction d’utiliser ou même de conserver sans les utiliser des documents ou matériels non autorisés pendant l’épreuve

o interdiction d’utiliser les téléphones portables, ils doivent être éteints et rangés dans les cartables

Toute fraude commise dans un examen pourra faire l'objet d'une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'à l'interdiction définitive de prendre toute inscription et de subir tout examen conduisant à un diplôme ou un titre délivré par un établissement public d'enseignement supérieur. En cas de sanction, elle entraîne pour le coupable la nullité de l'épreuve correspondante ; l’intéressé est réputé avoir été présent à l'épreuve sans l'avoir subie. La section disciplinaire décide s'il y a lieu de prononcer en outre à l'égard de l’intéressé la nullité du groupe d'épreuves ou de la session d'examen.

(24)

2. Procédure à suivre en cas de fraude (décret n° 92-657 du 13 juillet 1992, circulaire 033 du 01 mars 2000)

Par les surveillants. En cas de fraude (flagrant délit ou tentative) le surveillant responsable de la salle devra :

o prendre toutes mesures nécessaires pour faire cesser la fraude sans interrompre la participation à l’examen (sauf cas particulier explicité ci-dessous)

o saisir le ou les documents ou matériels permettant ultérieurement d’établir la réalité des faits

o dresser un procès-verbal (rapport précis et détaillé) contresigné par le ou les autres surveillant(s) et par le ou les auteur(s) de la fraude. En cas de refus de contresigner opposé par ce ou ces dernier(s), mention est indiquée sur le procès-verbal.

o porter la fraude à la connaissance du président du jury et du directeur de la composante qui pourra saisir le président de l’Université.

Cas particuliers :

o en présence de substitution de personne ou de trouble affectant le déroulement de l’examen, l’expulsion de la salle d’examen sera prononcée par le Directeur de la composante.

Par le jury d’examen. Dans l’hypothèse la plus fréquente où le candidat n’est pas exclu de la salle d’examen :

o sa copie est traitée comme celle des autres candidats.

o le jury délibère sur ses résultats dans les mêmes conditions que pour tout autre candidat.

o toutefois, aucun certificat de succès ni de relevé de notes ne peut lui être délivré avant que la formation de jugement ait définitivement statué.

3. Instruction et jugement de la fraude

o elle relève de la section disciplinaire du conseil d’administration.

o son président est saisi, par le président de l’université, par une lettre mentionnant les noms, qualités, dates de naissances et adresses des personnes faisant l’objet des poursuites ainsi que les faits qui leur sont reprochés. Elle est accompagnée de toutes pièces justificatives.

(25)

ANNEXE 3 TECHNOLOGIQUE

DESCRIPTIF SOMMAIRE DE LA PLATEORME D’ENSEIGNEMENTS

ET DE SERVICES EN LIGNE

(26)

INFRASTRUCTURE DE SERVEURS ET DE STOCKAGE POUR LA RECHERCHE ET L’INNOVATION APPLIQUEES AUX

APPLICATIONS DE CLOUD COMPUTING ET DE DATAMINING

L’Université des Antilles et de la Guyane (CEREGMIA), s’est doté en 2011 d’une infrastructure de serveurs, de stockage et d’optimisation des flux basée sur les meilleures technologies actuellement disponibles sur le marché mondial. Elle a été conçue en appui de son activité de recherche et d’innovation notamment pour faire face à deux grands types d’applications :

• Les applications de cloud computing,

• Les applications de datamining (exploitation ultraperformante de très grosses bases de données).

Basée sur une architecture « Lame » et tenant sur deux châssis Bladecenter H, elle est formée d’un cluster de 12 serveurs équipés des derniers processeurs INTEL Xeon 10C E7‐2860, Xeon 8C E7‐2830, Xeon 8C E7‐4830 totalisant 180 cœurs et 1 440 GigaOctets de RAM.

Afin de permettre aux applications de tirer le meilleur parti de cette puissance de traitement matérielle, l’infrastructure met en œuvre la solution de virtualisation de serveur VMWARE vSphere et vCenter. En rendant les applications indépendantes des serveurs physiques, elle offre des conditions optimales à la continuité de fonctionnement des applications WEB même pendant les périodes de maintenance.

La recherche d’un service disponible 7jours sur 7 et 24h sur 24 a conduit à l’utilisation d’un load balancer matériel BIGIP F5 capable d’une distribution intelligente des requêtes des utilisateurs aux meilleurs serveurs virtuels en se basant sur de la surveillance applicative (réponses, temps de réponses, capacité restante) et une gestion dynamique du DNS. Il permet aussi d’optimiser les traitements des serveurs en prenant en charge l’ensemble du cryptage des dialogues SSL.

A ce niveau de performances et d’architecture, le stockage et l’accès aux données deviennent le facteur limitant le rendement des applications et des bases de données. Aussi, une attention toute particulière a été accordée à ces deux points avec le choix de deux puissants serveurs contrôleurs DATACORE fonctionnant en tandem. Ils permettent d’accéder à l’ensemble des données du SAN par un cache 48 Go de RAM et surtout à une capacité de puces SSD de 5To sur des cartes Fusion IO directement montées sur un bus ultrarapide PCI-X dans chaque serveur. Ainsi une grande partie des opérations d’entrées / sorties de l’ensemble de l’infrastructure se fait directement au niveau de mémoires vives ou SSD. Lorsque des accès disques mécaniques sont quand même nécessaires, ces opérations sont faites à partir d’une quarantaine de disques SAS ultrarapides de 2,5 pouces de tournant à 15 000 tr/min contenus dans une librairie de stockage interconnectée au SAN par plusieurs accès Fiber Channel à 8 Gbps. Cette capacité de disques ultrarapide est appuyée par une surface de stockage supplémentaires de 64 disques S-ATA 7200 tr/min de 2 To intégrés dans la baie de stockage principale, et de 37 disques S-ATA de 3To pour du stockage brut dans 3 baies

(27)

Les communications entre serveurs et avec l’extérieur sont assurées par un ensemble de commutateurs 10 Gbps Ethernet BROCADE. Le réseau de stockage est lui entièrement constitué de liaisons et de commutateurs fiber channel à 8 Gbps.

La connexion à l’internet de l’ensemble est obtenue grâce à un VPN de niveau 3 sur support en fibre optique. Ce L3 VPN mobiliser deux liaisons internationales : une première de 34 Mbps vers un gros backbone américain de l’internet, et une seconde également de 34 Mbps vers un backbone européen. Un firewall redondant CISCO ASA assure la protection de l’ensemble sans augmenter les temps de latence.

La modularité de l’architecture retenue permet le renforcement dans le temps de cette infrastructure aussi bien au niveau de la puissance de calcul, que de la surface de stockage, sans qui ne soit nécessaire l’arrêter.

Le refroidissement de l’ensemble est assuré par une climatisation redondante Liebert Hiross de 23 KW dans le DATACENTER du campus de Schœlcher. Ce dernier bénéficie de trois alimentations éclectiques différentes et indépendantes secourues chacune par un groupe électrogène bénéficiant de plusieurs jours d’autonomie.

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Références

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on the South Pole in the city at the North Pole. Pablo