CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉ ANCE A HUIS CLOS DU 20 DECEMBRE 2007
P R O C E S
P R O C E S -- V E R B A L V E R B A L
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D E L A S E A N C E D E L A S E A N C E D U C O N S E I L
D U C O N S E I L M U N I C I P A L M U N I C I P A L
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d u 2 0 D E C D E C E M B R E 2 0 0 E M B R E 2 0 0 77 - - - - - - -
S E A N C E A H U I S C L O S S E A N C E A H U I S C L O S
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CONSEIL MUNICIPAL ---
JEUDI 20 DECEMBRE 2007 ---
SEANCE A HUIS CLOS
ORDRE DU JOUR
Divers 1° - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.
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Etaient présents :
M. Jean-Marie RAUSCH, Maire
Les Adjoints :
M. NAZEYROLLAS M. JACQUAT
M. KHALIFE Mme GENET M. TRITSCHLER M. SCHAEFER Mme STEMART M. GREGOIRE Mme APAYDIN-SAPCI M. MULLER
M. MARTIN
Les Conseillers Municipaux : Mme BECKER
M. BERTINOTTI Mme BORI
M. DAP M. DARBOIS Mme FROHMAN M. GRETHEN
M. GROS
Mme HELLENBRAND-GIRARD M. JEAN
M. LAFRAD Mme LUX Mme MAIRE
Mme MASSON-FRANZIL Mme OLESINSKI
Mme PAULY
M. PLANCHETTE Mme RAFFIN
Mme ROEDERER M. SAPAC M. SCHWARTZ Mme THILL M. TIERCELIN Mme VERT M. VETTER Mme VIALLAT Mme WOLFF Mme WORMS
Etaient excusés :
Les Adjoints : M. THIL
M. KASTENDEUCH
Mme THULL (procuration à Mme GENET)
3
M. DAMIEN (procuration à M. TRITSCHLER)
Les Conseillers Municipaux :
M. ALIN (procuration à Mme MASSON-FRANZIL) M. APELLE (procuration à M. KASTENDEUCH) Mme COLIN-OESTERLE
M. FOUCAULT
Mme ISLER-BEGUIN (procuration à M. DARBOIS) Mme JACOB (procuration à Mme RAFFIN)
Mme LEMOINE (procuration à M. DAP) M. MASIUS
Mme SPAGGIARI-MAHOU (procuration à Mme BECKER)
Mme WAGNER-PETITDEMANGE (procuration à Mme MAIRE-MARTIN)
Y assistaient également :
M. JOUAVILLE, Directeur Général des Services Mme METZINGER-NICOLAY, Directeur de Cabinet M. CHARTE, Directeur Général Adjoint
Mme COTORNINI, Directeur Général Adjoint Mme EBLINGER, Directeur Général Adjoint M. KIEFFER, Directeur Général Adjoint M. REITLER, Directeur Général Adjoint M. ERASME, Directeur de l'Urbanisme
M. GENDRON, Directeur des Services Opérationnels M. RITT, Direction des Finances, Chef de Service
M. STICQ, Direction des Finances, Responsable du Bureau de la Prévision Mlle CHEVALIER, Chef de Protocole
M. STAEHLER, Direction de l'Administration Générale, Chef de Service M. GERARD, Trésorier Principal Municipal
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La séance est ouverte à 21 Heures 19 sous la présidence de Monsieur Jean-Marie RAUSCH, Maire, qui, après avoir présenté les excuses, s'adresse à
l'assemblée en ces termes :
M. le Maire – Bien la séance est reprise à huis clos.
Il y a un point :
POINT Divers 1 – Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.
Rapporteur : M. le Maire ---
Le Conseil Municipal,
La Commission des Finances et Affaires Economiques entendue,
DECIDE la mise en non-valeur des créances irrécouvrables relevées dans l’état n° 1 ci-annexé pour un montant total de 25 748,63 Euros pour le Budget Principal et de 491,40 Euros pour le Budget Camping.
DECIDE la remise gracieuse de dettes relevées dans l’état n° 2 ci-annexé pour un montant total de 380,00 Euros pour le Budget Principal.
M. le Maire – Vous avez le rapport, vous avez les noms.
Est-ce que vous avez des explications à demander ? Non.
Pas d'opposition non plus ?
5 Adopté.
Je vous remercie.
Je vous dis bonsoir.
Je vous souhaite un joyeux Noël ! Et je vous salue.
M. …. – Et une bonne année !
M. le Maire – Ah oui ! Et une bonne année, parce que, oui, on ne se reverra pas avant, oui.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21 Heures 20'.
Le Président :
signé Jean-Marie RAUSCH
