PLAN NORD

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Plannord.gouv.qc.ca

PLAN NORD

ensemble

le chantier

d’une génération

InvESTIr au quÉBEc

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Message DU PReMIeR MINIsTRe DU qUébec

Je vous invite à découvrir le Québec et à venir y investir. La seule société à majorité francophone d’Amérique affiche un dynamisme économique exceptionnel.

Le Québec est l’un des endroits du monde qui a le mieux émergé de la crise économique. Grâce à des investissements massifs dans la remise à niveau de nos infrastructures et le développement de notre énergie renouvelable, nous avons créé et protégé des milliers d’emplois et mis le Québec sur la voie d’une prospérité durable.

Aujourd’hui, le Québec a le vent dans les voiles et des projets plein la tête, dont le Plan Nord. Ce projet d’une ampleur sans précédent vise à mettre en valeur le potentiel, notamment minier et énergétique, d’un immense territoire situé au nord du 49^e parallèle.

Venez réaliser avec nous et nos partenaires le plus grand projet de développement durable du monde!

Jean Charest

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Le Québec est situé au nord-est de l’Amérique du Nord. Il s’agit de la plus grande province canadienne dont la superficie est de 1,7 million de kilomètres carrés; c’est aussi la seule qui soit à majorité francophone. Plus de 80 % de ses huit millions d’habitants parlent le français. Le Québec est reconnu pour son charme européen. Sa capitale, Québec, avec ses fortifications, est une des plus belles villes du monde et fait partie du patrimoine mondial de l’UNESCO.

Le Québec est traversé par le fleuve Saint-Laurent, une des plus grandes voies navigables du monde; il s’ouvre à l’est sur l’océan Atlantique et à l’ouest sur la voie maritime du Saint-Laurent qui relie le Québec aux grandes mers intérieures que sont les Grands Lacs. La plate-forme intermodale du port de Montréal, la métropole du Québec, assure les transits les plus courts entre l’Europe et la Méditerranée, et le Midwest américain.

Intégré à l’économie nord-américaine

n Grâce à l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), le Québec est dans une position stratégique.

n Dans un rayon de 1 000 kilomètres de Montréal se trouve un bassin de 130 millions de consommateurs et de grands centres urbains, tels New York, Boston et Toronto.

Le grand projet qu’est le Plan Nord se déploie sur le territoire situé au nord du 49^e parallèle. C’est un territoire immense dont la superficie représente deux fois la France, plus de quatre fois celle du Royaume-Uni et près de deux fois celle du Texas, le deuxième plus grand État

américain après l’Alaska. Le projet consiste à mettre en valeur le potentiel minier, énergétique, forestier, faunique, touristique et bioalimentaire de cette vaste contrée, dans le respect des principes du développement durable.

sURvol DU qUébec

Le Québec est le 18

^e

territoire du monde par sa superficie.

Tracé de 1927 du Conseil privé (non définitif) Baie d'Hudson

Baie James

Baie d'Ungava

Mer du Labrador Détro

it d'Hudson

Fleuve Saint-Laurent

Golfe du Saint-Laurent Tracé d

e 19

27 duil priv Cseon

é (no n défin

itif)

Salluit

Boston Ottawa

Detroit Toronto

New York

Saint John

Washington D.C.

Québec Montréal Radisson

Kuujjuaq

Sept-Îles Chibougamau

Le Québec et le territoire du Plan Nord en Amérique du Nord

Mexique États-Unis Canada

Territoire d'application du Plan Nord

* Distance euclidienne

Frontières

Frontière internationale Frontière interprovinciale (cette frontière n'est pas définitive) Frontière Québec – Terre-Neuve-et-Labrador

Source Donnée Divisions territoriales MRNF 2010Organisme Année

0 500 km

Réalisation

Ministère des Ressources naturelles et de la Faune Direction générale adjointe de l'information géographique Note : Le présent document n'a aucune portée légale.

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Source Donnée Divisions territoriales MRNF 2010

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Réalisation

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5 Le Plan Nord vise à structurer un territoire immense de 1,2 million

de kilomètres carrés, ce qui représente 72 % de la superficie du Québec. Ce sera un projet exemplaire du développement durable, au bénéfice des communautés de cette vaste région et du Québec tout entier. Il permettra aussi des partenariats scientifiques et de recherche inédits, afin que nous puissions mieux apprivoiser le phénomène des changements climatiques. La moitié du territoire sera à l’abri des activités industrielles et sera vouée au tourisme écoresponsable, aux activités de conservation ainsi qu’à l’acquisition de connaissances sur la biodiversité.

Le plan se déploiera sur 25 ans. Pendant cette période, 80 milliards de dollars seront investis et 20 000 emplois seront créés ou consolidés en moyenne chaque année.

Le Québec invite les investisseurs de rang mondial à se joindre aux nombreux partenaires intéressés à participer au Plan Nord. Le potentiel est grand. Le Québec est déjà une force minière, se classant parmi les dix principaux producteurs du monde. Or, seulement 40 % du potentiel minier a été répertorié. En matière d’énergie, le Québec est le quatrième producteur mondial d’hydroélectricité. Or, le potentiel de développement y est aussi élevé que la puissance déjà installée.

Dans une perspective de partenariat entre les secteurs public et privé, le gouvernement du Québec a créé une société d’État, la Société du Plan Nord. Son mandat principal sera de coordonner les différents projets. Le gouvernement du Québec a également donné instruction à son principal levier de développement économique, la société Investissement Québec, de susciter des participations étrangères.

Investissement Québec pourra devenir partenaire financier ou jouer un rôle d’accompagnateur dans l’élaboration de montages financiers.

Afin de faciliter la réalisation de projets, la société Hydro-Québec appuiera le développement industriel en développant et en exploitant des centrales hydroélectriques non reliées à son réseau et spécialement consacrées aux besoins énergétiques de projets particuliers.

L’un des grands défis du Plan Nord demeure l’accès aux ressources de ce vaste territoire. La Société du Plan Nord a le mandat de développer une vision globale et intégrée des différents modes de transport et des divers moyens de communication. Les partenaires privés seront appelés à contribuer financièrement au développement des infrastructures, en particulier lorsque celles-ci seront liées à la réalisation d’un projet industriel.

Avec l’éventuelle ouverture du passage maritime du Nord-Ouest qui permettra de réduire le temps de transport entre l’Asie et l’Europe, le Québec est positionné judicieusement sur cette nouvelle route maritime. Des études seront conduites sur la faisabilité de l’aménagement et la rentabilité d’un port en eau profonde situé à proximité des communautés de Whapmagoostui et de Kuujjuarapik.

Le Plan Nord offre aux entreprises étrangères et à la communauté internationale l’occasion de participer à un projet de développement durable inédit qui fera figure de modèle en matière de développement économique, social et environnemental.

1. le PlaN NoRD : INvesTIR DaNs le DéveloPPeMeNT DURable

Le Nord québécois est l’une des plus importantes

réserves d’eau douce du monde.

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Le Québec possède une économie développée et diversifiée, très riche en ressources naturelles et présente dans plusieurs secteurs industriels axés sur le savoir.

Il se classe également parmi les leaders mondiaux de plusieurs industries de pointe. Il figure notamment parmi les dix pôles industriels les plus importants du secteur des sciences de la santé en Amérique du Nord.

Plusieurs leaders mondiaux de la recherche pharmaceutique (fondamentale et contractuelle), de la fabrication (de produits innovants et génériques) et des technologies médicales ont choisi le Québec. Près de la moitié du secteur biopharmaceutique canadien est concentré dans la région de Montréal, ce qui représente plus de 400 entreprises. Cette masse critique, combinée à la construction de deux hôpitaux universitaires à la fine pointe de la technologie, affiliés aux universités de Montréal et McGill, assure la pérennité d’une industrie des sciences de la vie de classe mondiale.

2. UNe écoNoMIe DU savoIR DyNaMIqUe eT Des RessoURces aboNDaNTes

Le Québec est la province canadienne qui enregistre le plus haut taux de dépenses en recherche et en développement proportionnellement à son PIB.

Le secteur des technologies de l’information et des communications représente 115 000 emplois répartis dans 5 000 entreprises.

l’écoNoMIe qUébécoIse

n 21^e rang des économies des pays de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

n PIB de près de 300 milliards $ CA, dont environ 70 % provient du secteur des services.

n Plus de 60 % de la population active possède un diplôme d’études postsecondaires ou universitaires, ce qui représente l’un des taux les plus élevés au monde.

le qUébec axé sUR le savoIR

n La société québécoise est l’une de celles qui investissent le plus dans l’éducation, à hauteur de 7,8 % de son PIB.

n Le Québec compte un réseau collégial et universitaire très développé.

n Certaines de ses universités se classent parmi les meilleures du monde aux palmarès de la recherche et de l’enseignement.

n Le Québec accueille chaque année plus de 25 000 étudiants étrangers.

UN secTeUR De la RecheRche De ReNoMMée INTeRNaTIoNale

n Institut de cardiologie de Montréal, Institut national d’optique, Centre d’innovation Génome Québec et Institut de recherche en biotechnologie.

n Les dépenses de recherche et de développement représentent plus de 2,6 % du PIB, un taux plus élevé que la moyenne des pays de l’OCDE, du G8 et de l’Union européenne.

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7 La grande région de Montréal est aussi considérée comme l’un des

grands centres mondiaux de l’aéronautique, au même titre que Seattle et Toulouse. De fait, 60 % de la production de l’industrie canadienne de l’aérospatiale provient du Québec. En raison de la présence de grands donneurs d’ordre et d’un réseau de fournisseurs très développé, Montréal est l’un des trois seuls endroits au monde où l’on peut construire un avion, du nez à la queue.

Le Québec compte également l’une des plus fortes concentrations d’emplois de haute technologie, avec un secteur des TIC en pleine expansion. La renommée du Québec n’est plus à faire dans les domaines du jeu vidéo, de l’animation et des effets spéciaux.

Mais le Québec est aussi reconnu pour l’abondance de ses ressources naturelles dont une partie seulement de l’immense potentiel est mis en valeur. Le Québec se distingue dans le secteur minier en se classant parmi les dix principaux producteurs mondiaux. Grâce à ses innombrables rivières, le Québec est le quatrième producteur mondial d’hydroélectricité, une énergie verte et renouvelable qui a permis le développement d’une industrie de l’aluminium de rang mondial. Plus des trois quarts de l’hydroélectricité québécoise est produite sur le territoire du Plan Nord.

Enfin, le Québec se démarque également par l’étendue de ses forêts et l’importance de son industrie forestière.

Le territoire du Plan Nord assure la totalité de la production québécoise de nickel, de cobalt, d’éléments du groupe du platine, de zinc, de minerai de fer et l’ilménite, ainsi qu’une part importante de la production d’or. Il recèle également du lithium, du vanadium et des éléments de terres rares.

Le Nord québécois comprend plus de 200 000

kilomètres carrés de forêts commerciales qui

représentent plus de 53 % des forêts exploitables

au Québec.

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Le Québec est tourné vers la qualité de vie de ses citoyens et le développement durable. Il offre à ses citoyens un système public de santé permettant à tous d’avoir accès aux meilleurs soins existants, ainsi qu’à une assurance médicaments générale.

Le Québec est aussi reconnu comme « le paradis des familles ». La fiscalité procure des avantages aux familles avec enfants, et un réseau de garderies à prix modique est en place dans toutes les régions. Ces politiques d’appui à la famille ont des effets économiques structurants : elles sont un atout pour attirer des travailleurs qualifiés et facilitent la participation des femmes au marché du travail.

Les Québécois vivent sur un territoire où la nature est généreuse et riche d’innombrables beautés. Les activités extérieures et de plein air, tels le camping, la chasse, la pêche et le ski y sont très populaires.

Cette proximité avec la nature contribue à faire du Québec une société qui adhère aux principes du développement durable et de la protection de l’environnement. Le Québec est ainsi un leader nord- américain dans la lutte contre les changements climatiques. Affichant déjà le plus faible taux d’émission de CO2 par personne au Canada, le Québec s’est donné pour l’avenir l’un des objectifs les plus audacieux en Amérique du Nord, soit de réduire ses émissions polluantes de 20 % d’ici 2020. Pour ce faire, il a notamment adopté un plan ambitieux de développement des transports en commun. L’utilisation des transports électriques est aussi fortement encouragée.

Société à majorité francophone dans un continent à forte majorité anglophone, le Québec trouve dans sa spécificité l’énergie d’une vie culturelle dynamique et trépidante. Plusieurs grands noms des arts et du spectacle viennent du Québec, tels le Cirque du Soleil, l’Orchestre symphonique de Montréal, Céline Dion, Arcade Fire, Simple Plan… Tout au long de l’année, les spectacles de tous les arts de la scène se succèdent dans les innombrables salles de spectacle et se transportent à l‘extérieur dès la fin de l’hiver. Le Québec devient alors la terre des festivals avec de nombreux événements qui attirent des milliers de visiteurs de partout : du Festival international de jazz de Montréal au Festival d’été de Québec, en passant par le festival Juste pour rire, sans oublier la plus grande fête hivernale du monde, le Carnaval d’hiver de Québec. Avec un très faible taux de criminalité, le Québec est un endroit où les rassemblements sont nombreux, festifs et sécuritaires.

3. UN eNDRoIT où Il faIT boN vIvRe eT se DIveRTIR

L’espérance de vie au Québec est de 83 ans pour

les femmes et de 78 ans pour les hommes.

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9 Le Québec offre aux investisseurs étrangers un environnement

d’affaires avantageux.

Une étude de KPMG démontre que les frais d’exploitation au Québec sont en moyenne de 7,4 % inférieurs à ce qu’ils sont aux États-Unis.

Cette analyse comparative tient compte des coûts de la main- d’œuvre, de l’électricité, du transport et des télécommunications, de l’intérêt, de l’amortissement et des taxes.

Le Québec dispose d’un bassin de main-d’œuvre de quatre millions de personnes reconnues pour leur compétence, leur créativité, leur dynamisme et leur bilinguisme. Plus de 85 % de la main-d’œuvre possède un diplôme d’études secondaires ou supérieures. Le coût de la main-d’œuvre y est inférieur de 16 % à celui des États-Unis.

Cette différence s’explique en partie par le régime de santé public qui réduit sensiblement la contribution des employeurs aux régimes d’avantages sociaux des employés.

Au chapitre de la fiscalité, le taux d’imposition des sociétés (taux combiné fédéral-provincial) est l’un des plus bas en Amérique du Nord, se situant à 29,90 %. La taxe sur le capital a été abolie en janvier 2011. Le régime fiscal québécois offre également des incitatifs à l’investissement et à la recherche et développement (R&D) parmi les plus avantageux du monde.

Enfin, le secteur financier du Canada et du Québec a démontré sa solidité au cours de la dernière crise financière mondiale. Les institutions dominantes du marché financier québécois sont les grandes banques à charte fédérale, telles la Banque Royale, la Banque de Montréal, la Banque Nationale du Canada et la Banque Laurentienne, dont plusieurs ont leur siège social à Montréal. Le Mouvement Desjardins, basé au Québec, est le plus grand groupe financier coopératif au Canada.

4. UN eNvIRoNNeMeNT D’affaIRes avaNTageUx

Il est moins coûteux de faire des affaires au Québec qu’ailleurs dans les pays du G8.

UNe éNeRgIe hyDRoélecTRIqUe fIable à PRIx TRès coMPéTITIf

Le Québec donne accès à une énergie verte et renouvelable.

Si on compare le coût du kilowatt-heure résidentiel, il apparaît que l’hydroélectricité produite au Québec permet d’offrir des tarifs nettement plus bas que ceux dans les principaux pays industrialisés :

Québec ^{6,88 cents}

Toronto 11,82 cents

États-Unis 11,58 cents

Allemagne 26 cents

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Ministère des Ressources naturelles et de la faune M^me Andrée Bélanger

Directrice de la coordination du Plan Nord 5700, 4^e Avenue Ouest, A 314

Québec (Québec) G1H 6R1

Téléphone : 418 627-6368, poste 2956 Courriel : [email protected] Ministère des Relations internationales M^me Lucie Latulippe

Chargée de mission Bureau du sous-ministre Édifice Hector-Fabre

525, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5R9

Téléphone : 418 649-2400, poste 57169 Courriel : [email protected]

Investissement québec

M. Sylvain Durocher, M.Sc, MBA Analyste en chef

Direction de l’information stratégique 413, rue Saint-Jacques Ouest, bureau 500 Montréal (Québec) H2Y 1N9

Téléphone : 514 876-9362 Cellulaire : 514 889-9362

Courriel : [email protected]

5. PoUR eN savoIR PlUs

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MRNF - Roch Théroux Pierre Dunnigan

This document is also available in English.

Ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2011 ISBN : 978-2-550-62107-2 (imprimé)

ISBN : 978-2-550-62106-5 (PDF)

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Code de diffusion : 20