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ITH/13/8.COM/15 Paris, le 4 novembre 2013 Original : anglais
CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
Huitième session Bakou, Azerbaïdjan 2 – 7 décembre 2013
Point 15 de l’ordre du jour provisoire :
Date et lieu de la neuvième session du Comité
Décision requise : paragraphe 2
ITH/13/8.COM/15 – page 2
1. En vertu de l’article 4 de son Règlement intérieur, le Comité fixe à chaque session ordinaire, en consultation avec la Directrice générale, la date et le lieu de la session suivante.
2. Le Comité souhaitera peut-être adopter la décision suivante :
PROJET DE DÉCISION 8.COM 15 Le Comité,
1. Décide de tenir sa neuvième session à [lieu] du 24 au 28 novembre 2014.