Procédure d appel à candidatures Campagne Assistants Spécialistes à Temps Partagés pour la période

1. OBJET DE L’APPEL A CANDIDATURES

Dans le cadre de son Projet Régional de Santé, l’ARS fait des ressources humaines en santé une priorité d’action.

Dans cet appel à candidatures 2021-2023 pour permettre le recrutement d’Assistants Spécialistes à Temps Partagé (ASTP) entre 2 sites ou plus :

- entre établissements de santé,

- entre un établissement de santé et une structure ambulatoire (dit Ville-Hôpital).

Ce dispositif de soutien à la démographie médicale vient en complément du dispositif national mis en place en 2010 par le Ministère des Affaires sociales et de la Santé.

L’ARS finance les projets retenus car prioritaires sur le territoire à hauteur de 100% du coût du poste d’un assistant spécialiste des hôpitaux 1^ère et 2^ème année, incluant la prise en charge d’une Prime d’Exercice Territorial (PET) forfaitaire (hors ASTP ville-hôpital), soit 63 000 euros /an.

L’Assistant Spécialiste à Temps Partagé sera accueilli par les établissements de santé partenaires durant 2 années consécutives et continues, du 1^ernovembre 2021 au 31 octobre 2023. En plus de ses missions cliniques, l’ASTP doit participer à des activités pédagogiques, d’enseignement et de recherche.

Toutes les spécialités peuvent être concernées si elles répondent au projet médical partagé du territoire et s’inscrit dans un projet professionnel visant à renforcer les équipes professionnelles de la région.

2. OBJECTIFS DU DISPOSITIF ASSISTANT SPECIALISTE A TEMPS PARTAGE

o Soutenir les projets professionnels hospitaliers et/ou universitaires en permettant à de jeunes médecins de parfaire leur formation post-internat

o Permettre aux jeunes médecins de participer à l’encadrement d’internes et d’étudiants en santé sur les territoires et donc chaque ASTP doit suivre la formation de maitre de stage universitaire dispensé par la Faculté.

o Favoriser la coopération territoriale et médicale entre les CH et les CHU

o Favoriser l’exercice hors CHU et à terme faciliter l’installation de médecins dans les établissements périphériques

o Consolider les équipes médicales des établissements de santé en difficulté de recrutement

Procédure d’appel à candidatures Campagne Assistants Spécialistes

à Temps Partagés

pour la période 2021-2023

3. DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES

Le statut d’ASSISTANT DES HOPITAUX (articles R6152-501 et suivants du CSP) prévoit que ce praticien ne peut être recruté que par un établissement public de santé¹(dit établissement recruteur).

Le dispositif des ASTP bénéficie à 2 établissements de santé partenaires ou plus sur un projet médical partagé, l’établissement partenaire pouvant être :

o Centre Hospitalier

o Centre Hospitalier avec un service universitaire o Centre Hospitalier Universitaire

o Etablissement de Santé Privé d’Intérêt Collectif (ESPIC)

o Une structure ambulatoire² située dans une Zone d’Intervention Prioritaire [ZIP] ou une Zone d’Action Complémentaire [ZAC]³ (Les structures ambulatoires possibles sont : les Maisons de Santé Pluri-professionnelle [MSP], les centres de santé et les cabinets libéraux)

Attention : dans ce cadre de partage Ville-Hôpital, avec une structure ambulatoire, les consultations réalisées par l’ASTP le sont au sein de la structure ambulatoire pour le compte de son établissement hospitalier employeur. Elles sont considérées comme des consultations externes du-dit établissement et sont facturées comme telles.

4. MODALITES DE PRISE EN CHARGE FINANCIERE PAR L’ARS GE

L’Agence Régionale de Santé Grand Est prend en charge 100% du coût du poste d’un assistant spécialiste des hôpitaux 1^èreet 2^èmeannée⁴ et une Prime d’Exercice Territorial (PET) forfaitaire, soit un coût annuel de 63 000 € la partie restante (complément éventuel sur la Prime d’Exercice Territorial) étant prise en charge par les établissements de santé partenaires au prorata de la répartition du temps de l’ASTP entre les établissements.

A noter :

- Pour les postes ASTP entre un établissement de la région Grand Est et un établissement hors région Grand Est, la prise en charge financière par l’ARS GE sera de 50%, charge à l’établissement de support de solliciter l’ARS de la région de partage pour le complément de prise en charge

- Pour les postes ASTP entre établissement et structure ambulatoire, la prise en charge est de 50%

sauf si l’assistant est salarié en Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP), dans ce cas, la prise en charge financière est de 100%.

1Le Code de la santé publique stipule que les médecins, odontologistes et pharmaciens mentionnés au 2° de l'article L. 61521 du Code peuvent être recrutés en qualité d'assistant des hôpitaux dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics mentionnés au I de l'article L. 313-12 du code de l'action sociale et des familles, soit les EHPAD.

2Créé par l’instruction DGOS/RH1/2018/158 du 27 juin 2018, le dispositif d’ASTP « ambulatoire », est ouvert aux maisons de santé pluri-professionnelles, aux centres de santé et aux cabinets libéraux souhaitant développer des consultations avancées en convention de partenariat avec un Centre Hospitalier ou un Centre Hospitalier Universitaire

3 Cf. carte disponible sur le lien suivant : https://www.grand-est.ars.sante.fr/system/files/2020- 02/1231_0_Zonage_MG_yc_regions_lim_VD_20190116.pdf

4 Arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé et ses Annexes IV et XIII

5. MODALITES D’INSTRUCTION ET CRITERES DE SELECTION o MODALITES D’INSTRUCTION

• Les demandes de postes ASTP sont à saisir, pour le 28 février 2021, délai de rigueur en cliquant sur le lien suivant (de préférence via le navigateur Google chrome ou Mozilla Firefox) :

https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/appel-a-candidatures-astp

Au préalable, il est nécessaire de vous munir du Numéro de SIRET de votre établissement.

Les dossiers doivent être saisis uniquement par l’établissement hospitalier recruteur.

Les projets seront étudiés lors des commissions qui auront lieu, selon les subdivisions, en mars ou avril 2021 selon les subdivisions et les décisions transmises à l’issue.

• Les dossiers de candidatures complétés et déposés en ligne devront être constitués des pièces suivantes obligatoires :

1. Fiche de poste

2. Projet médical de coopération, précisant notamment le contexte démographique des établissements et les perspectives possibles pour le candidat en poste ASTP au sein des établissements concernés

Si un candidat est identifié :

3. Le projet professionnel du candidat, à savoir à minima la lettre de motivation du candidat au poste ASTP concerné et précisant ses perspectives professionnelles, notamment au sein des établissements concernés par le poste ASTP

4. Le CV du candidat

5. Attestation d’inscription à l’Ordre des médecins et n° RPPS ou d’une date d’inscription prévisionnelle du candidat

o CRITERES DE SELECTION 1. Profil candidat

- Etre en post-internat - Avoir soutenu sa thèse ⁵

- Etre inscrit à l’ordre des Médecins + N° RPPS pour une prise de poste prévue entre le 1^er novembre 2021 et le 31 octobre 2022

- Ne pas avoir déjà bénéficié d’un poste ASTP

2. Profil et engagements des Etablissements de Santé Recruteurs et Partenaires quant au projet - Partenariats types possible :

o CH/CHU, CH/CH ou CHU/CH, notamment dans le cadre d’un GHT,

o CH ou CHU/Structure ambulatoire située dans des zones sous-denses (cf. cartographie des zones sous-denses) (MSP ou MSPU notamment), CH ou CHU/ESPIC,

- Reconstitution des équipes territoriales, notamment dans les établissements périphériques, - Projet en lien avec les 10 parcours prioritaires⁶ du PRS et les PMP des GHT, intégrés dans le volet

RH du Projet Médical Partagé (PMP) du GHT concerné,

5Les candidats en Procédure d'Autorisation d'Exercice (PAE), dans le cadre de l’exercice des 3 ans de fonctions, ne sont ni thésés, ni spécialistes, par conséquent, ils ne peuvent être recrutés en tant qu’ASTP (car recrutés sous le statut d’assistant associé prévu aux articles R.6152-542 à R.6152-544 du Code de la Santé Publique)

6Projets prioritaires parcours PRS 2018-2022

Parcours « Personnes âgées »

Parcours « Personnes en situation de handicap » Parcours « Santé des enfants et des adolescents »

- L’ASTP doit travailler au sein de l’établissement support qui sera son employeur.

3. Projet Médical Partagé (PMP)

- Toutes les spécialités peuvent être concernées, et en particulier les spécialités présentant des difficultés de recrutement

A l’issue des 2 ans d’assistanat à temps partagé, l’établissement de santé recruteur peut proposer un poste pérenne de façon à maintenir et développer à long terme le travail initié lors de la période de post-internat et permettant à leur(s) bénéficiaire(s) de bien s’intégrer dans un parcours professionnel sur le territoire Grand Est, au terme du dispositif ASTP. Cette période doit être envisagée comme un levier vers une pérennisation du poste et une Prime d’Engagement de Carrière Hospitalière (PECH) peut être proposée par l’établissement au candidat.

Concernant ce dernier point, une évaluation sera menée pour mesurer l’impact démographique de ce dispositif et l’intégration de ces jeunes professionnels au sein des équipes de territoire.

- L’inscription de ces projets d’ASTP au sein des projets médicaux partagés des GHT contribue à la garantie de la gradation des soins hospitaliers et au développement des stratégies médicales et soignantes de territoire, qui feront l’objet d’un point dans le dialogue de gestion RH des GHT / ARS.

4. Autres critères pris en compte

- Coopération territoriale et médicale entre les établissements déjà existante

- Répartition équilibrée des quotités de travail entre les sites et n’excédant pas 60% au sein d’un même établissement.

A noter :

- un partage 1 an / 1 an ne correspond pas au dispositif de droit commun.

Calendrier

Date ouverture dépôt des candidatures en ligne 5 février 2021 Date limite dépôt des candidatures en ligne 28 février 2021 Commission d’étude des demandes Mars-Avril 2021 Notification des résultats aux établissements Fin Mai 2021

Prise de poste Entre le 1^er novembre 2021 et le 31 octobre 2022 Durée du financement 2 ans, à compter de la date de prise de poste

6. CONTACT ARS

ars-grandest-rh-en-sante@ars.sante.fr

Parcours « Personne en situation sociale fragile » - PRAPS y compris soins aux détenus Parcours « Santé mentale »

Parcours « Maladies chroniques » (dont diabète, IRC, …) Parcours « Patients atteints de cancers »

Parcours « Maladies neuro-cardiovasculaires / AVC » Parcours « Maladies neurodégénératives » Parcours « Maladies rares et génétiques »

7. CAS PARTICULIERS

• Remplacement d’un candidat suite à un désistement Informer immédiatement l’ARS

Possibilité de proposer dans les meilleurs délais un nouveau candidat. A ce titre, l’établissement de santé recruteur devra transmettre à l’ARS pour examen :

- motif de désistement de l’ancien candidat - CV

- lettre de motivation

- obligatoire : n° RPPS d’inscription à l’Ordre des Médecins

• Report de prise de fonction du candidat retenu

Informer immédiatement l’ARS des motifs de report de prise de poste, à défaut le financement ne sera pas délégué.

8. BILAN CAMPAGNES PRECEDENTES

• Récapitulatif des différentes campagnes

o Evolution des postes ASTP validés (pourvus et à pourvoir) et pourvus Campagne / vague

Nbre de postes ASTP avec et sans candidats

Nbre de postes ASTP pourvus avec candidats

2017-2019 53 53

2018-2020 89 58

2019-2021 229 121

2020-2022 188 104

Total général 371 336

Suite à des désistements de candidats, 21 postes n’ont pas été pourvus lors de la campagne 2018.

• Bilan des postes en cours

o Répartition des postes ASTP en cours, par GHT (de l'établissement employeur)

En novembre 2020, on dénombre 252 assistants spécialistes à temps partagés en région Grand Est (toutes campagnes confondues).

GHT concerné (GHT de l'étab. Employeur = support) Nbre de postes ASTP

GHT 1 / Nord Ardennes (Etab. Support du GHT : CH Charleville Mézières) 0

GHT 2 / Champagne (Etab. Support du GHT : CHU Reims) 60

GHT 3 / Aube et Sézannais (Etab. Support du GHT : CH Troyes) 3

GHT 4 / 21-52 (Etab. Support du GHT : CHU Dijon) 8

GHT 5 / Marne - Haute-Marne – Meuse (Etab. Support du GHT : CH Verdun/St Mihiel) 2

GHT 6 / Lorraine Nord (Etab. Support du GHT : CHR Metz-Thionville) 24

GHT 7 / Sud Lorraine (Etab. Support du GHT : CHRU Nancy) 64

GHT 8 / Vosges (Etab. Support du GHT : CH E. Durkheim - Epinal) 10

GHT 9 / Moselle Est (Etab. Support du GHT : CH Sarreguemines) 0

GHT 10 / Basse Alsace Sud Moselle (Etab. Support du GHT : Hôpitaux Universitaires de

Strasbourg) 63

GHT 11 / Centre Alsace (Etab. Support du GHT : Hôpitaux Civils de Colmar) 11 GHT 12 / Haute Alsace (Etab. Support du GHT : Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse

et Sud Alsace - GHRMSA) 7

Total général 252

o Répartition des postes ASTP en cours, par GHT de l'établissement employeur et par GHT de l’établissement partenaire

GHT de l'étab.

Partenaire

GHT 1 : Nord- Ardenn

es

GHT 2 : Champag

ne

GHT 3 : Aube et Sézann

ais GH T 4

: 21-

52 GHT 5

: Cœur Gran d Est (Mar

ne - Haute

- Marn

e - Meus

e)

GHT 6 : Lorrai

ne Nord

GHT 7 : Sud Lorrai ne

GHT 8 : Vosg

es

GHT 9 : Mosell

e-Est GHT 10 : Basse Alsace Sud Mosel

le GHT

11 : Cent re Alsac

e GHT 12 : Haut e Alsa

ce Hor

s GE

Total génér al

GHT de l'étab.

support GHT 2 :

Champagne 12 27 18 1 2 60

GHT 3 : Aube

et Sézannais 2 1 3

GHT 4 : 21-52 8 8

GHT 5 : Cœur Grand Est (Marne - Haute-Marne - Meuse)

1 1 2

GHT 6 :

Lorraine Nord 4 10 8 1 1 24

GHT 7 : Sud

Lorraine 3 17 28 15 1 64

GHT 8 :

Vosges 7 3 10

GHT 10 : Basse Alsace Sud Moselle

1 39 16 7 63

GHT 11 :

Centre Alsace 2 8 1 11

GHT 12 :

Haute Alsace 4 3 7

Total général 12 30 19 8 8 28 44 19 1 46 24 11 2 252

Sur la région Grand-Est, on comptabilise 252 postes en cours avec candidats, au 1^er novembre 2020 : o 104 de la campagne 2020-2022

o 119 de la campagne 2019-2021 (dont 5 démissions en cours d’année 2020) o 26 de la campagne 2018-2020

o 3 de la campagne 2017-2019

o Répartition des postes ASTP par spécialité

Les spécialités présentées ci-dessous sont celles qui sont les plus représentées, à savoir au moins 2,4% des ASTP en cours (6 postes sur les 252 en cours).

o Coût des campagnes d’ASTP

En millions d'Euros

Vagues Coût 2020 Coût 2021 Coût 2022 Coût 2023 Total par

campagne

9 (2017-2019) 0,21 0,11 0,02 0,34

10 (2018-2020) 2,16 0,52 0,02 2,70

11 (2019-2021) 6,60 5,80 0,62 0,02 13,04

12 (2020-2022) 1,07 6,43 5,66 0,23 13,38

Total général 10,04 12,85 6,32 0,25 29,47

6 6 6 6

7 7

8 9 9 9

10 10 10

11 12 12 12

13 13

16

20

0 5 10 15 20 25

Anesthésie-Réanimation Gynécologie médicale Médecine physique et de réadaptation Oncologie Médicale Chirurgie orthopédique et traumatologique Hépato-gastro-entérologie ORL - chirurgie cervico-faciale Dermatologie et vénéréologie Médecine interne et immunologie clinique Neurologie Endocrinologie - diabétologie - nutrition Médecine générale Rhumatologie Ophtalmologie Cardiologie et maladies vasculaires Pharmacie Hospitalière urologie Pédiatrie Psychiatrie Radiologie et imagerie médicale Gynécologie obstétrique

• Zoom sur la campagne 2020-2022

o Répartition des postes par subdivision, avec ou sans candidat

Subdivision

Total postes ASTP

accordés Dont avec candidat

Nancy 73 46

Reims 41 31

Strasbourg 74 27

Total général 188 104

o Répartition des 104 postes avec candidats de la campagne 2020 par GHT

GHT de l'étab.

Partenaire

GHT 1 : Nord- Ardenne

s

GHT 2 : Champagn

e

GHT 3 : Aube et Sézannai

s GH T 4 :

21- 52

GHT 5 : Cœur Grand

Est (Marne

- Haute- Marne - Meuse

)

GHT 6 : Lorrain e Nord

GHT 7 : Sud Lorrain

e

GHT 8 : Vosge

s

GHT 9 : Moselle -Est

GHT 10 : Basse Alsace Sud Mosell

e

GHT 11 : Centr e Alsace

GHT 12 : Haute

Alsac e

Total généra l GHT de

l'étab.

support GHT 2 :

Champagne 5 11 11 27

GHT 3 : Aube et Sézannais

2 2

GHT 4 : 21-

52 2 2

GHT 6 : Lorraine Nord

2 1 4 1 8

GHT 7 : Sud

Lorraine 2 9 14 6 1 32

GHT 8 :

Vosges 6 6

GHT 10 : Basse Alsace Sud Moselle

1 14 16 2 21

GHT 11 : Centre Alsace

8 3

GHT 12 : Haute Alsace

3 3

Total

général 5 13 11 2 4 10 24 6 1 18 24 2 104

o Répartition des postes ASTP par spécialité

Les spécialités présentées ci-dessous sont celles qui sont les plus représentées, à savoir au moins 2,7% des ASTP en cours (5 postes sur les 188 de cette campagne).

5 5 5

6 6 6 6 6

7 7

8 8

10 10

16 16

20

0 5 10 15 20 25

Endocrinologie - diabétologie - nutrition Rhumatologie urologie Biologie médicale Dermatologie et vénéréologie Médecine d'urgence Neurologie Ophtalmologie Médecine générale Radiologie et imagerie médicale Cardiologie et maladies vasculaires Hépato-gastro-entérologie Anesthésie-Réanimation Pharmacie Hospitalière Gynécologie obstétrique Pédiatrie Psychiatrie