Curriculum Vitae
Nom : DOAT Prénom : Mathieu
né le 10 janvier 1966
Titre académique : Professeur de droit public à l’Université de Perpignan
Thème principale de recherche : droit des collectivités locales - droit administratif et théorie du droit.
Laboratoire de rattachement : Centre de droit économique et du développement (EA 4216)
I - Travaux
Ouvrages :
- Recherches sur la notion de collectivité locale en droit administratif français, LGDJ, col. Bibliothèque de droit public, 2003, préf. de Jean-Arnaud Mazères.
Ouvrages collectifs :
- 1) Regards croisés sur les droits de la famille et du patrimoine, Mélanges en l’honneur d’Alain le Bayon, Textes réunis par M.Doat et M.Rebourg, éd.
L’Harmattan, 2005.
- 2) Droit et complexité, pour une nouvelle intelligence du droit vivant, préface, M.Delmas-Marty, ouvrage collectif dirigé par J. Le Goff et P.Pédrot et M.Doat, éd.
Presses Universitaires de Rennes, mars 2007.
- 3) L’office du juge, ouvrage collectif dirigé par G.Darcy, V.Labrot et M.Doat, éd. du Sénat, Janvier 2009.
- 4) Corriger la décentralisation, ouvrage collectif dirigé M.Doat et M. Le Moigne, en, in la Revue Générale du Droit des Collectivités Territoriales, avril 2010. Cet ouvrage est issu d’un colloque organisé à l’Université de Bretagne Occidentale, le 20 mars 2009.
- 5) L’imaginaire en droit, ouvrage collectif dirigé par G.Darcy et M.Doat, éd.
Bruylant 2011. Cet ouvrage est issu d’un colloque organisé au Sénat, le 25 et 26 janvier 2008.
- 6) Le service public local, état des lieux et perspectives à l’issue d’un quart de siècle de décentralisation et de libéralisation, in la revue Générale de droit des
Collectivités Territoriales 2012. Ce numéro de revue est issu d’un colloque organisé par M.Doat et P.Valadou, à l’Université de Bretagne Occidentale, le 2 avril 2010 - 7) Détours juridique, Le théoricien, le praticien et le rêveur, Mélanges en l’honneur
de Gilles Darcy, textes réunis par le Pr. Patrick Charlot et Mathieu Doat, éd.
Bruylant 2012.
- 8) Les 25 ans de la loi littoral, bilan et perspectives, in Revue Juridique de l’Environnement juillet 2013.
- 9) Statut de l’élu et pouvoir local, colloque organisé à Brest les 20 & 21 novembre 2013 – colloque organisé avec Erwan Le Cornec, publié à la revue générale de droit des collectivités territoriales, 2015.
- 10) Raconter l’exil et la dictature, aux sources de l’imaginaire juridique, colloque organisé les 23 et 24 novembre 2017, organisé avec Claire Picod, publié aux éditions Mare et Martin 2020.
- 11) Que reste-t-il de l’unité de l’Etat dans un système juridique pluriel ?, ouvrage issu d’un colloque organisé avec Jacobo Rios les 27 et 28 septembre 2018, publié aux éditions Mare et Martin 2020.
- 12)Identité, droit et émotion, in L’identité en droit, ouvrage issu d’un colloque avec Jacobo Rios, 8 novembre 2018, à paraître aux éditions Mare et Martin 2021
Articles
- 1) De l’apport de la méthode archéologique pour comprendre une notion juridique, l’exemple de la notion de collectivité locale, in Cahiers n°3, du Laboratoire
Collectivités locales, dirigé par les professeur M.Pertué et H.Jacquot, Université d’Orléans,1995-96, pp.76-96.
- 2) Quelques remarques sur la méthodologie d’Hauriou : Entre droit et faits, in revue de la recherche juridique droit prospectif, 2002, p.613.
- 3) Vers une conception a-centralisée de l’organisation de la France, RDP 2003, pp.115-117 (3 pages). Article publié aussi dans la revue Administrare, rivista quadrimestrale dell’institito per la scienza dell’administrazione publica, Août 2003.
- 4) L’évolution récente du droit constitutionnel des collectivités territoriales, essai d’interprétation, in Les Cahiers Administratifs et Politistes du Ponant, 2005, n°XII, pp.33-50 (18 pages).
- 5) Les figures de la famille dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, in Regards croisés sur les droits de la famille et du patrimoine,
Mélanges en l’honneur d’Alain le Bayon, (dir.) M.Doat et M.Rebourg, éd.
L’Harmattan, 2005, pp.263-281.
- 6) Faut-il supprimer la clause générale de compétences ? in Les cahiers de l’Institut de la décentralisation, 2006 (2 pages).
- 7) Remarques sur les rapports entre concepts juridiques et complexité, in Droit et complexité, pour une nouvelle intelligence du droit vivant, préface, M.Delmas- Marty, ouvrage collectif dirigé par les professeurs J. Le Goff, P.Pédrot et M.Doat, éd. Presses universitaires de Rennes, 2007, pp.181-194 (14 pages). Cet article a été publié dans un ouvrage collectif italien dirigé par A. Calbucci (ed.), Le complessità del diritto, Ed.Guida, Napoli, 2008.
- 8) L’aménagement des compétences locales, in La compétence, ouvrage issu du colloque organisé par l’AFDA en juin 2008. Ed. Lexis-Nexis, décembre 2008, pp.181-192.
- 9) Le jugement comme un récit, in L’office du juge, ouvrage collectif dirigé par G.Darcy, V.Labrot et M.Doat, éd. du Sénat, janvier 2009, pp.396-414.
- 10) Droit et complexité, Les Annales de droit, janvier 2009, pp.64-89.
- 11) L’ordre du discours doctrinal, in Mélanges en l’honneur du professeur Jean- Arnaud Mazères, éd. Lexis-Nexis, Juin 2009, pp.275-290.
- 12) Quelques remarques sur le mot responsabilité dans ses rapports avec les compétences des collectivités locales, in Les transferts de compétences aux collectivités locales, (dir. J-F.Brisson), L’Harmattan, juin 2009, pp. 281-290.
- 13) L’interprétation ou la question juridique impossible, in L’interprétation, ouvrage collectif dirigé par le professeur Pascal David, issu d’un colloque
international et pluridisciplinaire organisé à l’Université de Bretagne Occidentale, du 14 au 16 février 2008, éd. PUR 2010
- 14) Gestion intégrée des zones côtières et décentralisation, article issu du colloque organisé à l’Université du littoral en janvier 2013, (dir. B.Drobenko) revue Vertigo VertigO-la revue électronique en sciences de l’environnement - Quebec, Hors série 18, http://vertigo.revues.org/14326
- 15) Durée et droit chez Maurice Hauriou, in ouvrage collectif, Maurice Hauriou, éd. PUAM 2015.
- 16) Fiction et idéologie, in Les artifices du droit : Les fictions, (dir. Anne-Blandine Caire & Marie Bassano) LGDJ 2015
- 17) Collectivités territoriales, universités et Etat : vers une polycentralité. De la magie de la centralité qui n’en finit pas de se déployer, revue Pouvoirs locaux, n°103/2014-2015, p.111-116.
- 18) Introduction à l’ouvrage dirigé par Gislaine Lozachmeur, Les mots en guerre, PUR 2016
- 19) Gurvitch et le droit administratif, in Autour de Gurvitch, (dir. Jacques Le Goff), revue Droit et société, 2016
- 20) La valorisation de la recherche, questions juridiques, in L’université et ses responsabilités, (dir. Elisabeth Mella), éd. LGDJ 2016.
- 21) Sexe et Vulnérabilité, Synthèse. Colloque organisé le 12 février 2016 à l’Université de Brest (dir.) F-X. Roux-Demarre, éd. Fondation Varenne, 2016.
- 22) Le Statut de l’élu local in Dictionnaire de la Décentralisation, (dir.) Romain Pasquier,Vincent Aubelle, Nicolas Kada et Claire Courtecuisse, Editions Berger- Levrault 2016
- 23) De la suppression de la clause générale des compétences, entre tour de passe- passe et enchantement, in revue Pouvoirs locaux, n°109, 2017.
- 24) Les libertés fondamentales des collectivités locales sont-elles des libertés comme les autres ? in Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales BJCT 2017.
- 25) Evolution et permanence du cadre institutionnel de la région en France, in Les nouvelles compétences régionales, Quel(s) renforcement(s), quelle(s) orientations ? (dir. Reine Wakote) – éd. L’Harmattan 2017.
- 26) Remarques sur la définition de l’acte administratif unilatéral dans la relation entre l’administration et le public, in Réflexions critiques sur le code des relations entre l’administration et les usagers, (dir.) G.Kouby, Lucie Cluzel et Wafa Tamzini, éd. LGDJ 2018.
- 27) L’inapplicabilité du code aux relations entre personnes publiques, in Les collectivités territoriales et le code des relations entre le public et l’administration, (dir. Sébastien Saunier), publié au JCPA du 22 octobre 2018, n°42 – 2278, pp.27-31.
- 28) Préface, à la thèse de Michaël Lavaine, L’acte juridictionnel en droit administratif français, éd. Mare et Martin, 2018
- 29) Les villes au coeur du système territorial : développement autocentré vs
solidarité territoriale in Les équilibres de l’action publique locale dans un contexte institutionnel rénové, (Dir. J-B.Auby et O.Renaudie), éd. Berget-Levrault 2019.
- 30) Refoulement et fondations institutionnelles : Le crime caché. in Pulsions
criminelles : Entre réalité et fictions, ouvrage dirigé par Claire Picod et Jacobo Rios, éd. Mare et Martin 2020.
- 31) Préface à la thèse de Basile Mérand, Le consentement en droit administratif français, éd. L’harmattan, 2019.
- 32) La fin des petites communes ? ou quand les œufs se rebiffent, revue Pouvoirs locaux, 2019.
- 33) L’esthétique de l’unité de l’Etat, in Que reste-t-il de l’unité de l’Etat dans un système juridique pluriel, éd. Mare et Martin 2020
- 34) Réformer l’administration, Remarques pragmatiques sur « l’application » des textes juridiques in Discours administratif, droit(s) et transformation sociale, G.Koubi et W.Tamzini - 2020
- 35) Devenir libre, in revue Pouvoirs locaux – 2020
- 35) Le particularisme du droit des collectivités locales, in Mélanges en l’honneur de Christian Lavialle, Presses universitaires de Toulouse 2021.
- 36) L’identité sexuelle en droit, Malaise dans la doctrine juridique, article co-écrit avec Nathalie De Bremaeker, in « L’identité en question », (dir) Michel Gad Wolkowicz, éditions in Press 2021 (à paraître)
Communication orale :
- Respect et droit, quelques remarques épistémologiques, in « Le respect », colloque organisé à l’Université de La Rochelle, par Pierre Mazet, maître de conférences en science politique, le 14 janvier 1997.
- Maurice Hauriou, entre droit et fait, in A propos de Maurice Hauriou, colloque organisé par les professeurs J-A.Mazères et M.Troper, 14 et 15 mars 1997, Université des sciences sociales, Toulouse I.
- Quelle place pour la philosophie moderne dans l’enseignement général du droit, in Journée d’étude sur les rapports entre Droit et philosophie, Université de La Rochelle, organisé par W.Sabete, MC - droit public, 29 mars 1999.
- Remarques sur les rapports entre concepts juridiques et complexité, in Droit et complexité, colloque organisé par les professeurs J. Le Goff, P.Pédrot et M.Doat (MC), à Brest les 23 et 24 mars 2006.
- Le récit comme un jugement, in L’office du juge, Colloque organisé par le professeur G.Darcy, le doyen V.Labrot et M.Doat, au Sénat, les 29 et 30 septembre 2006.
- Quelques remarques sur le mot responsabilité dans ses rapports avec les compétences des collectivités locales, in Les transferts de compétences aux collectivités locales, Organisé par l’Association française de droit des collectivités locales et coordonné par le professeur J-F. Brisson, sur le thème, Université Montesquieu Bordeaux IV, les 20 et 21 sept. 2007.
- Les contraintes juridiques de l’interprétation, in L’interprétation, Colloque international et pluridisciplinaire organisé par le professeur de philosophie, P.David, du 14 au 16 février 2008, Université de Brest.
- Le jugement ou l’escamotage des récits, in Le jeu de mots : instrument de déconstruction du récit, Colloque international et pluridisciplinaire organisé par le professeur Ghislaine Lozachmeur, 4 & 5 avril 2008, Université de Brest.
- Droit et complexité, Conférence au sein de l’Ecole doctorale de droit et sciences économiques de Rouen, organisé par le professeur Guillaume Tusseau, mai 2008.
- L’aménagement des compétences, intervention au colloque, La compétence, organisé par l’Association Française pour la Recherche en Droit Administratif, à Nancy, juin 2008.
- Gestion intégrée des zones côtières et décentralisation, colloque organisé à l’Université du littoral – 22 et 23 janvier 2013, (dir. B.Drobenko)
- Introduction au colloque les fictions en droit, organisé par les doctorants en droit de l’université de Brest, 4 avril 2014.
- Fictions et idéologies, intervention au colloque organisé par l’université d’Auvergne : Les artifices du droit : Les fictions, 15 mai 2014 (dir. Anne- Blandine Caire & Marie Bassano)
- La valorisation de la recherche, questions juridiques, in L’université et ses responsabilités, (dir. Elisabeth Mella). Colloque organisé à l’université de Paris Dauphine, 27 et 28 novembre 2014) LGDJ – 2016.
- Gurvitch et le droit administratif, in Autour de Gurvitch, (dir. Jacques Le Goff), Colloque organisé à l’université de Brest, le 12 juin 2015, in Revue Droit et société, 2016.
- Synthèse du colloque, Sexe et vulnérabilité, organisé le 12 février 2016 à l’université de Brest (dir.) F-X. Roux-Demarre, éd. Fondation Varenne, 2016.
- Refoulement et fondations institutionnelles : Le crime caché. in Pulsions criminelles : Entre réalité et fictions, colloque organisé par l’université de Perpignan, 8 mars 2016.
- Des représentations juridiques : Le paradigme perspectif, in Droit et art, colloque organisé par l’université de Brest, le 25 mars 2016 (dir.) S.Biagini.
- Evolution et permanence du cadre institutionnel de la région en France, in Les nouvelles compétences régionales, Quel(s) renforcement(s), quelle(s) orientations ? colloque organisé par Reine Wakote, 23 septembre 2016 – Université de Lorraine
- Les libertés fondamentales des collectivités locales sont-elles des libertés comme les autres ? in colloque organisé par Virginie Donnier et Grégory Marchesini, Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales, Université de Toulon, le 26 avril 2017.
- L’inapplicabilité du code aux relations entre personnes publiques, in colloque organisé à Toulouse, par Sébastien Saunier, Les collectivités territoriales et le code des relations entre le public et l’administration. 14 décembre 2017.
- Le particularisme du droit des collectivités locales, in colloque organisé par Jacques Lajous, Le juriste idéal, 5 avril 2018
- Les villes au coeur du système territorial : développement autocentré vs solidarité territoriale in colloque organisé par J-B.Auby et O.Renaudie, Sciences Po Paris, 5 juin 2018, Les équilibres de l’action publique locale dans un contexte institutionnel rénové.
- L’esthétique de l’unité de l’Etat, in colloque organisé par M.Doat & J.Rios, Que reste-t-il de l’unité de l’Etat dans un système juridique pluriel, 27 et 28 septembre - UPVD
- Les 60 ans de la Constitution de 1958, Conférence dans le cadre de la « nuit du droit », organisé par le TGI de Perpignan, 4 oct. 2018.
- Constitution, autonomie fiscale et égalité des territoires in colloque organisé par Abdellali Bouzoubaa, Constitution et Egalité, Université de Fès, 5 décembre 2018.
- Les perspectives de la décentralisation en France, in Rencontre organisée par la Faculté de droit de La Corogne, Questions d’actualité juridique ? Organisé par Gabriela A. Oanta, 29 mars 2019.
- Conclusion du colloque Futur et droit, organisé à l’UPVD, le 12 avril 2019 - La fin des petites communes ? ou quand les œufs se rebiffent in Colloque : La
fin des communes ? UPVD – 7 juin 2019
- Identité, droit et émotion, in L’identité en droit, Colloque organisé à l’UPVD, avec Jacobo Rios, 8 novembre 2019.
- L’amour du censeur, in La censure au cinéma, Colloque organisé à l’UPVD, (dir.) Jacobo Rios et Claire Picod, oct.2020
Organisation de colloques
1 Droit et complexité, pour une nouvelle intelligence du droit vivant, préface,
M.Delmas-Marty, colloque organisé par M.Doat, J. Le Goff et P.Pédrot, à l’Université de Bretagne Occidentale.
2 L’office du juge, colloque organisé par G.Darcy, M.Doat et V.Labrot, les 29 et 30 septembre 2006, au Sénat.
3 L’imaginaire en droit, colloque organisé par G.Darcy & M.Doat, le 25 et 26 janvier 2008, au Sénat.
4 Corriger la décentralisation, colloque organisé par M.Doat et M. Le Moigne, à l’Université de Bretagne Occidentale, le 20 mars 2009.
5 Le service public local, état des lieux et perspectives à l’issue d’un quart de siècle de décentralisation et de libéralisation, colloque organisé par M.Doat, M. Le Moigne et P.Valadou, à l’Université de Bretagne Occidentale, le 2 avril 2010
6 Convergences et divergences des contentieux administratif et judicaire – Quimper – 15 avril 2011, colloque organisé avec Patrice Valadou
7 Les politiques sociales et médico-sociales locales : L’impact de la mise en place des Agences Régionales de Santé sur la réforme des collectivités territoriales, journée d’étude organisée avec Hervé Hudebine, Maître de conférences en sociologie, 28 janvier 2011.
8 Les 25 ans de la littoral, colloque organisé à Brest le 10 décembre 2011 – colloque organisé avec Richard Leroy
9 Statut de l’élu et pouvoir local, colloque organisé à Brest les 20 & 21 novembre 2013 – colloque organisé avec Erwan Le Cornec
10 Le territoire : questions juridiques et politiques : colloque organisé au Sénat, sous le haut patronage du président du Sénat, 26 juin 2014
11 L’université et ses responsabilités, colloque organisé à l’université de Paris Dauphine avec Elisabeth Mella, 27 & 28 novembre 2014
12 Raconter l’exil, aux sources de l’imaginaire juridique, 23 & 24 nov. 2017, Université de Perpignan
13 Que reste-t-il de l’unité de l’Etat dans un système juridique pluriel ? Colloque organisé avec Jacobo Rios à l’UPVD, 27 & 28 septembre 2018.
14 La fin des communes ? Colloque organisé avec Jean-François Calmette à l’UPVD, le 7 juin 2019
15 L’identité en droit, Colloque organisé avec Jacobo Rios à l’UPVD, 8 novembre 2019
Participation à des activités diverses en lien avec la recherche
Membre du prix du jury du prix de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif : Mai 2010 /mai 2014
Expertise AERES :
- Janvier 2014 (1 une équipe d’accueil et une UMR de l’université d’Antilles Guyanes : Centre d’Etudes et de Recherches Juridiques en Droit des Affaires (C.E.R.J.D.A.) & UMR 8053 CRPLC)
- Janvier 2015 : (2 équipes d’accueil de l’Université de Bordeaux : CRDEI et le CERCCLE
- Décembre 2016 : Equipe d’accueil de l’Université de Reims - Janvier 2020 : (EA) Centre de recherche juridique de Grenoble Expertise dossier CIFRE : janv. 2013/ mars 2015.
Participation à des soutenances de thèses
1- G.Court, L’espace portuaire (dir. J-M.Becet – UBO), décembre 2002.
2- M.Bouteiller, La détermination du patrimoine responsable, (dir. G.Darcy – Paris XIII) décembre 2003.
3- S.Serror, Réflexions sur la notion de santé publique en droit administratif dans l’espace européen, (dir. G.Darcy – Paris XIII), décembre 2006.
4- Sophie Gondoux-Trabelsi, La maladie d’Alzheimer, (dir. G.Darcy – Paris XIII), décembre 2007
5- Muriel Gauthier-Duvieusart, La notion de représentation dans la théorie du droit et de l’Etat, (Dir. J-A.Mazères, Université de Toulouse I) mai 2008.
6- Stéphane Bonafos, Syndicalisme et droit public, (Dir). J-A.Mazères, Université de Toulouse I, décembre 2008.
7- Vincent Nadan, Le statut de l’acte législatif, (Dir). Roland Ricci, Université de Bretagne Occidentale – mars 2009).
8- Tony Jouzel, Pouvoir et responsabilité dans la fonction publique territoriale (dir. Béatrice Thomas-Tual –UBO)
9- Laetitia Fermaud, La protection de l’enfant en droit public français, (Dir. C.Ribot, Université de Montpellier) juin 2011
10- Laurent Quessette, Au croisement de l’Etat et du marché, recherches sur les chemins de fer en droit administratif français, (dir. J-A.Mazeres – Université de Toulouse I) juillet 2011.
11- Xavier Barella, Les collectivités locales et la loi en droit public français, (dir. J- A.Mazeres - Université de Toulouse I) septembre 2011.
12- Patrick Ouadraougo, Le statut juridique du fonctionnaire international sous l’angle des fonctionnaires des Nations Unies, et des fonctionnaires des Communautés européennes, (dir.
Béatrice Thomas-Tual - UBO) 23 mars 2012.
13- Oumar Thiam, L’évolution du droit international public et la notion de domaine de compétence nationale de l’Etat, dir. Marcel Sinkondo – Université de Metz, 17 octobre 2014.
14- Daniel Rezai Shaghaji, Le pouvoir d’agir des Etats à l’encontre des violations des droits humains impératifs et des crimes de jus cogens survenus à l’extérieur de leur territoire, (dir.
Christopher Pollman) UBO 19 mai 2015.
15-Muriel Vrignaud, Les modes non juridictionnels de règlement des litiges administratifs, dir. G.Dumont & G.Eveillard, Université de Nantes, 13 décembre 2016.
16- Laurence Lemouzy, L’imaginaire dans l’action publique territoriale, dir. J. Caillosse, Université de Paris II – Panthéon-Assas, 6 juin 2017.
17- Clothilde Blanchon, Recherche sur la subvention, contribution à l’étude du don en droit public, Université d’Aix-Marseille, 8 décembre 2017 (dir.) F.Linditch.
18-Hilaire Yankulije, Le contentieux international pénal dans les pays inter-lacustres d’Afrique, UPVD, 15 décembre 2017 (dir.) C.Euzet.
19-Koko Adiki Tovenim, Les chefferies traditionnelles africaines face à la dynamique des réformes territoriales. UPVD, 22 décembre 2017, (dir.) D.Baisset.
20- Anthony Papin-Puren, La notion constitutionnelle de groupements de collectivités territoriales, Université d’Angers, 13 décembre 2018 (dir.) F.Lemaire
21- Mohamed Doussou, L’expérience communale en Mauritanie, Université de Perpignan, 1er avril 2019, (dir.) C.Euzet,.
22- Marie-Pierre Poux, Recherches sur l’influence de la bioéthique sur le droit : le cas de la fin de vie, UPVD 21 nov 2019 (dir.) P.Ségur.
23- Audrey François-Duton, Le traitement de la situation de handicap, moteur de transformation du droit public, Université de Montpellier, juin 2020, (dir.). C.Ribot.
24 – Alain Joseph Poulet, L’action de mécénat au bénéfice des personnes publiques, Université de Paris dauphine, juin 2020, (dir.) Elisabeth Mella
25- Sara Haidar, Les nouvelles Constitutions arabes et la lutte contre la corruption, étude comparée Maroc, Tunisie, Egypte, Université de Paris-Ouest, nov. 2020, (dir.) Eric Millard 26- Candice Bordes, La transparence comme nouvel ordre moral en droit constitutionnel, Université de Perpignan Via domitia, nov.2020, (dir.) Philippe Ségur.
27 – Lucie Sidan, Le droit public face « à la capacité de charge », L’administration des espaces de la zone côtière, Université de Perpignan Via domitia, déc.2020, (dir.) Florence Galletti.
Participation à des jurys d’HDR de M. Laurent Borderaux, Maître de conférences à l’université de La Rochelle (2006),Gaelle Guéguen Hallouët, Maître de conférences à l’université de Brest (2011), Elisabeth Mella, Maître de conférences à l’université de Paris- Dauphine (2013), Eric Pechillon, Maître de conférences à l’université de Rennes 1 (mai 2015), Stéphanie Renard, Maître de conférences à l’université de Bretagne Sud (décembre 2018).
Direction de thèses
Thèses soutenues :
1) Léon Christian, Le droit des assemblées locales, thèse soutenue en décembre 2005.
2) Marthe Le Moigne, Essai de compréhension des compétences des collectivités
territoriales en droit public français, thèse soutenue, le 1/12/2007, qualifiée en février 2008 – MCF à l’université de Brest
3) Marie Supply, Réflexions sur la durée dans l’acte administratif unilatéral 1/10/2010.
4) Angélique Tourtin, La notion d’auteur en droit administratif français, 10/12/2011 5) David Rivière, L’espace public local, essai de réinterprétation d’un nouveau
paradigme, 7/02/2012
6) Katy Sibiril, L’intérêt en droit administratif français, 23/11/2012
7) Moussa Sanogo, Décentralisation et développement en Côte d’Ivoire, 5/07/2013 – Maître de conférences à l’université de Bouaké (Côte d’Ivoire)
8) Basile Mérand, La notion de consentement en droit administratif français, 27/11/ 2015 Maître de conférences à l’université catholique d’Angers (thèse publiée aux éd.
L’harmattan, 2020)
9) Mickaël Lavaine, L’acte juridictionnel en droit administratif français, 4/12/2015, qualifié en février 2017 (thèse publiée aux éd. Mare et Martin 2018). MCF à l’université de Brest
10) Farid Belaced, La conciliation des droits fondamentaux constitutionnels, le cas de la France et de l’Espagne, 14/11/2017.
11) Clément Rouillier, Recherches sur l’aléa dans la jurisprudence administrative, étude du raisonnement juridique, 15 novembre 2019 – Qualifié CNU fév 2020.
12) Nathalie De Bremaeker, L’identité de la personne humaine, au croisement du droit et de la psychanalyse, 9 avril 2021.
Thèses en cours :
Damaraou Hassane Souley, Les contrats publics dans l’espace UEMOA : le cas des marchés publics et des délégations de service public en république du Niger, inscrit en 2016
Davy-Gael Bingomba-Mouele, L’évolution de la fonction publique au Gabon et en France, inscrit en 2017
Adil Rajaa, L’évolution du rôle du gouverneur et de Wali et le nouveau concept de l’autorité au maroc
Leila Hattab, La modernisation des droits et obligations dans la fonction public : le cas du harcèlement (co-direction avec Jean-François Calmette), inscrite en octobre 2017
Marie Fémeli, L’administration de la justice administrative, inscrite en octobre 2018 Habib Bensetti, Emplois publics et contrats, inscrit en 2018
Lindsay Flory, La question du territoire selon la jurisprudence du juge français, inscrit en 2018
Vassily Lorre, L’identité locale, inscrit en novembre 2019 Adrien Carbonnell, L’urgence sociale, inscrit en novembre 2019
Eva Fergani, Le juge et les faits, étude à partir du contentieux des droits fondamentaux devant la cour européenne des droits de l’homme et la juridiction administrative française, inscrite en 2019
