PREFET DE L'AUDE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPECIAL N ° - MAI 2013
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PUBLIE LE 6 MAI 2013
ARRIVEE DE M. LOUIS LE FRANC PREFET DE L'AUDE
CORPS PREFECTORAL - CADRE NATIONAL DES PREFECTURES
SOMMAIRE
Préfecture de l'Aude
pref11- SECRETARIAT GENERAL
Arrêté N °2013112-0006 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à M.
Olivier DELCAYROU, sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Aude ... 1 Arrêté N °2013112-0007 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à M.
Nicolas MARTRENCHARD, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aude ... 3 Arrêté N °2013112-0008 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à
Madame Marie- Paule BARDECHE, sous-préfète de Narbonne ... 8 Arrêté N °2013112-0009 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à M.
Sébastien LANOYE, sous-préfet de Limoux ... 16 Arrêté N °2013112-0010 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à M.
Philippe RAGGINI, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre- mer, directeur des collectivités et du territoire, et aux chefs de bureaux et
adjoints aux chefs de bureaux de la direction ... 23 Arrêté N °2013112-0011 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à M.
Claude HENNINGER, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre- mer,
directeur des libertés publiques ... 27
Arrêté N °2013112-0012 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à M.
Patrick DURAND, attaché, chef du bureau des ressources humaines et des moyens ... 31 Arrêté N °2013112-0013 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à
M. Jean- Pierre CRUZET, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, chef du service interministériel départemental des systèmes d'information et de
communication de l'Aude ... 35
Arrêté N °2013112-0014 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à
Mme Isabelle BUREL, attachée principale, chef de la mission d'appui au pilotage ... 38 Arrêté N °2013112-0015 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à
Mme Martine DELPECH, attachée, responsable de la plateforme régionale de formation ... 41 Arrêté N °2013112-0016 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature pour
la mise en oeuvre du dispositif prévu par l'article L325-1-2 du code de la
route ... 44
Arrêté N °2013112-0017 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à Mme Fatiha MAMOU pour la prise en charge de factures imputées sur le budget de
fonctionnement de la préfecture ... 47
