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Academic year: 2022

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SOMMAIRE

1 CONTENU DU DOSSIER PREPARATOIRE 2 DOSSIER DE REVISION DE LA DUP

3 Annexe 1 : Arrêté de DUP des puits de Moussoulens 4 Annexe 2 : Coupes des puits de Moussoulens

5 Annexe 3 : Plan du PPI des puits de Moussoulens

6 Annexe 4 : Plan de l’ancien PPR des puits de Moussoulens

7 Annexe 5 : Rapport de l’hydrogéologue agréé relatif à l’extension du PPR de Moussoulens 8 Annexe 6 : Plan de l’actuel et du nouveau PPR de Moussoulens

9 Annexe 7 : Plan de principe de l’ancien dispositif de désinfection des puits de Moussoulens 10 Annexe 8 : Extrait de la BDQE des eaux brutes de Moussoulens et des eaux distribuées 11 Annexe 9 : Analyse sur les eaux brutes du forage du Ratier

12 Annexe 10 : Essai de pompage forage du Ratier

13 Annexe 11 : Rapport hydrogéologique de fin de travaux et coupe du forage du Ratier 14 Annexe 12 : Avis sanitaire de l’hydrogéologue agréé sur le forage du Ratier (f2) 15 Annexe 13 : Dossier préliminaire de DUP du forage du Ratier

16 Annexe 14 : Courier d’envoi aux gros consommateurs + liste des gros consommateurs 17 Annexe 15 : Délibération du Grand Narbonne

18 Annexe 16 : Fiche Natura 2000 des sites susceptibles d’être impactés 19 Annexe 17 : Relevé parcellaire du PPR du forage du Ratier

20 Annexe 18 : Relevé parcellaire du PPR des puits de Moussoulens

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