Pièce A – Formulaire de candidature à l'appel à proposition de recherche
Appel à projets de recherche AFB 2017
L’action foncière au service de la préservation et de la restauration des milieux aquatiques
D’une bonne gestion des conflits d’usage à une gouvernance territoriale durable
Pièce A – Formulaire de candidature
En référence au point VI.B du règlement de l'appel à projets de recherche Document à faire remplir par chaque partenaire.
1. RENSEIGNEMENTS SUR LE PORTEUR DE PROJET ET/OU PARTENAIRE*
Nom ou raison sociale : Nom du représentant légal : Adresse du siège social : Téléphone :
Email : N° SIRET : Code APE / NAF : Forme juridique :
Date de création de la structure : Activité principale détaillée :
* A fournir un extrait Kbis ou équivalent pour autres formes juridiques des partenaires + une éventuelle délégation de pouvoir