SEANCE DU 18 JANVIER 2016 VILLE DE LYON

(1)

REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées) 2016/1851

Modification du tableau des effectifs.

Délégation Générale aux ressources humaines Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

SEANCE DU 18 JANVIER 2016

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 20 JANVIER 2016

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 11 JANVIER 2016 NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73

RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 21 JANVIER 2016

PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme BRUGNERA, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. BRUMM, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M.

CLAISSE, Mme DOGNIN-SAUZE, M. DURAND, Mme REYNAUD, M. LE FAOU, Mme RIVOIRE, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. GRABER, Mme FRIH, M. DAVID, Mme NACHURY, M.

FENECH, Mme LEVY, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme PICOT, M.

BRAILLARD, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, Mme BURILLON, M. LEVY, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M.

GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, M.

BOUDOT, Mme MADELEINE, Mme BAUME

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : Mme ROUX de BEZIEUX (pouvoir à Mme SANGOUARD), Mme BERRA (pouvoir à Mme BALAS), M. PELAEZ (pouvoir à M. RUDIGOZ)

ABSENTS NON EXCUSES :

(2)

2016/1851 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

(DÉLÉGATION GÉNÉRALE AUX RESSOURCES HUMAINES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 6 janvier 2016 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

A travers le PGAEC (Plan de Gestion des Activités, Emplois et Compétences), l’objectif de la Ville de Lyon est de pouvoir ajuster les effectifs nécessaires, en fonction des demandes inscrites au Plan de Mandat et de maîtriser la masse salariale liée aux contraintes budgétaires.

Pour l’année 2016, un certain nombre de créations, d’évolutions et de suppressions identifiées doivent être réalisées. Ces créations ont été validées conformément aux évolutions prévisibles de la masse salariale pour l’exercice en cours.

Un effort particulier sera apporté pour proposer ces postes à des agents municipaux en reclassement.

Vu l’avis des Comités Techniques des 15 octobre et 17 décembre 2015 ;

Ouï l'avis de la commission Ressources Humaines ; DELIBERE

1- Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante :

(3)

C

REATIONS D

’

EMPLOIS

Délégation Direction Service Num

Poste Emploi Grades/ indice de référence Cat. Observations

34183 Bibliothèque de Gerland

12069

12070 Bibliotechnicien

Assistant de conservation

Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe

Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 1ère classe

12071 Médiateur

Animateur

Animateur principal de 2ème classe Animateur principal de 1ère classe Assistant de conservation

B

12072

12073 Employé de bibliothèque

Adjoint du patrimoine de 2ème classe Adjoint du patrimoine de 1ère classe Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe

C

12074 Bibliotechnicien

Délégation générale à la culture

Bibliothèques municipales

34189 Bibliothèque Lacassagne

12075

12076 Animateur numérique

Animateur

B

Conformément au PGAEC 2016

(4)

Délégation Direction Service Num

Poste Emploi Grades/ indice de référence Cat. Observations

Bibliothèques municipales

34189 Bibliothèque

Lacassagne 12077 Animateur numérique

Animateur

B Conformément au PGAEC 2016

31720 Collection 12081 Chargé de collection Attaché de conservation du patrimoine A Conformément au PGAEC 2015 Délégation générale à la

culture

Musée Gadagne

31730 Public 12082 Chargé de projets

B Conformément au PGAEC 2016

Délégation générale aux affaires sociales, aux sports, à l'éducation et à l'enfance

Direction du développement territorial

22901 Pilotage

direction 12083 Chef de projet « Jeunesse » Attaché

Attaché principal A

Après avis du Comité Technique du 17 décembre 2015.

Conformément au PGAEC 2016.

Ce poste est créé pour une durée de 5ans car adossé à un appel à projet « jeunesse » de l’Agence Nationale de la Rénovation Urbaine (ANRU).

12086 Coordinateur marketing usagers

Rédacteur

Rédacteur principal 2^ème classe Rédacteur principal 1^ère classe

B Direction générale

déléguée

Mission Gestion de la relation à l’usager

11730 Mission gestion de la relation à l’usager

12087 Chef de projet « Relation usager » Attaché

Conformément au PGAEC 2016

(5)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 18/01/2016 – Projet de délibération n° 2016/1851 - Page 5

S

UPPRESSIONS D

’

EMPLOIS

Délégation Direction Service Num.

poste Emploi Grades / indice de référence Cat. Observations

39440 Stade de Gerland 5690 Agent d’entretien d’équipement

sportif Adjoint technique 2ème classe

39470 Pôle grands stades 11582 Gardien d’établissement sportif

Adjoint technique 2ème classe Adjoint technique 1ère classe Adjoint technique principal 2ème classe

C

5580 Responsable de maintenance

Technicien supérieur Technicien supérieur principal Technicien supérieur chef Contrôleur

Contrôleur principal Contrôleur chef

B

5761 Agent de maintenance - électricien

Sports

39430 Centre technique Sports

5766 Agent de maintenance – serrurier

Adjoint technique 1ère classe Adjoint technique principal 2ème classe

Adjoint technique principal 1^ère classe C

Après avis du comité technique du 17 décembre 2015.

Les suppressions prendront effet au départ des agents.

Délégation générale au service au public et à la sécurité

Mairies

d'arrondissement

16300 Mairie du 3ème

arrondissement 6521 Gardien

Adjoint technique 1ère classe Adjoint technique principal 2ème classe

Adjoint technique principal 1ère classe

C Après avis du comité technique du 15 octobre 2015

Direction de

l'Education Territoires 1 ,2 et 3 7149 Médecin scolaire

Médecin de 2ème classe Médecin de 1ère classe Médecin hors classe Temps de travail : 21 heures

A Après avis du comité technique du 17 décembre 2015

Délégation générale aux affaires sociales, aux sports, à l'éducation et à

l'enfance Direction du

développement territorial

22950 Mission Jeunesse 10034 Chef de mission

Attaché

Attaché principal Directeur Conseiller APS

Conseiller principal APS 2ème classe Conseiller principal APS 1ère classe

A Après avis du comité technique du 17 décembre 2015

(6)

EVOLUTIONS D’EMPLOIS

Délégation Direction / Service Num.

poste Emploi Grades / indice de

référence Cat. Nouvelle direction

/ nouveau service Nouvel emploi Nouveaux grades/

indice de référence

Nvl

cat. Observations 10533

10899 113 249 2373 3557 3558 3559 3560 3561 3563 368 8001

Chargé d'accueil

Adjoint administratif 2ème classe Adjoint administratif 1ère classe

Adjoint administratif principal 2ème classe Adjoint administratif principal 1ère classe

11020

Chargé d'accueil et de gestion administrative

Adjoint administratif 1ère classe

Agent d'accueil et de gestion administrative

7051 Assistant administratif

Assistant de direction

7061 Régisseur comptable

C

Agent de gestion comptable et budgétaire

C Délégation

générale au service au public et à la sécurité

Mairies

d'arrondissement - 16100 Mairie du 1er arrondissement

10738 Responsable de service

Rédacteur Rédacteur principal Rédacteur chef

B

Mairies

Responsable d’unité "service aux habitants"

Rédacteur

Rédacteur principal 2ème classe Rédacteur principal 1ère classe

B

(7)

Ville de Lyon – Conseil municipal du 18/01/2016 – Projet de délibération n° 2016/1851 - Page 7

Nvl

cat. Observations

3969

Responsable de service accueil, informations aux habitants, affaires publiques

Rédacteur Rédacteur principal Rédacteur chef

B

Responsable d’unité "accueil et démarches administratives"

Rédacteur

B

3566 3567

Gardien de mairie

Gardien

d'établissement en charge de la « vie associative »

8642 Gardien de salle des fêtes

Adjoint technique 2ème classe

Adjoint technique 1ère classe

Adjoint technique principal 2ème classe

C Gardien

d'établissement

"salles associatives"

Adjoint technique 2ème classe Adjoint technique 1ère classe Adjoint technique principal 2ème classe Mairies C

9499

Technicien urbain de proximité

Technicien supérieur Technicien supérieur principal

Technicien supérieur chef

Contrôleur de travaux Contrôleur de travaux principal

Contrôleur de travaux chef

Mairies

Responsable

« urbain »

Technicien

Technicien principal 2ème classe Technicien principal 1ère classe

Mairies

d'arrondissement - 16300 Mairie du 3ème

arrondissement

10629 5316

Responsable de secteur

Rédacteur

Rédacteur principal Rédacteur chef

B

Mairies

arrondissement

Responsable d'unité

Rédacteur

B

Après avis du comité technique du 15 octobre 2015

(8)

Nvl

7063 Assistant administratif 7960

9502 10987

3596 7043 3601 3602 3603 3607 9501 10545

Chargé d'accueil

C

Agent d'accueil et de gestion administrative

C

10984 Référent accueil petite enfance

Rédacteur

Rédacteur principal Educateur de jeunes enfants

Educateur de jeunes enfants principal

Référent accueil petite enfance

Rédacteur

Rédacteur principal 2ème classe Rédacteur principal 1ère classe Educateur de jeunes enfants

Educateur principal de jeunes enfants

9462 Responsable de secteur

Educateur des APS 2ème classe

Educateur des APS 1ère classe

Educateur des APS Hors classe

B

Responsable d'unité

Educateur APS Educateur APS principal de 2ème classe

Educateur APS principal de 1ère classe

Rédacteur

B Délégation

générale au service au public et à la sécurité

Mairies

arrondissement

9467 Chef de service

Attaché

Attaché principal Directeur

A

Mairies

arrondissement

Adjoint au Directeur Général des Services

Attaché

A

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 18/01/2016 – Projet de délibération n° 2016/1851 - Page 9

Nvl

Délégation générale à la culture

Bibliothèques

municipales 2657 Gardien de bâtiment

Adjoint technique 2ème

classe C 34701 Maintenance

bâtiments

Gardien de bâtiment

Adjoint technique de 2ème classe Adjoint technique de 1ère classe

Adjoint technique principal de 2ème classe

C

Conformément au protocole d'accord 2010

Cabinet du Maire Cabinet des maires

d'arrondissement 10813

Directeur adjoint de Cabinet en mairie

d'arrondissement

Collaborateur de cabinet -

16330 Cabinet du 3ème

arrondissement

Chargé de mission de Cabinet en mairie

d'arrondissement

Collaborateur de

cabinet -

Leur rémunération est fixée

conformément aux dispositions de l'article 7 du décret 87-1004 du 16 décembre 1987. Il s’agit d’emploi de collaborateur de cabinet en application des dispositions de l'article 36, alinéa 3 de la loi n°82-1169 du 31 décembre 1982 modifiée relative à l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille, et de l'article 110 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et du décret n° 87-1004 du 16 décembre 1987.

Direction de l’Enfance - 19322 Rochaix 2

12033 Cuisinier

Adjoint technique 1ère classe

Adjoint technique principal 2ème classe Adjoint technique principal 1ère classe

C

Direction de l’Enfance - 19322 Rochaix 2

Cuisinier

Adjoint technique 2ème classe Adjoint technique 1ère classe Adjoint technique principal 2ème classe

C

(10)

Nvl

11302

Secrétaire général de la DGASEE

Attaché

A

Adjoint au directeur général adjoint

Directeur Administrateur Administrateur hors classe

Ingénieur en chef classe normale Ingénieur en chef classe exceptionnelle

A

Délégation générale aux affaires sociales, aux sports, à l’éducation et à l’enfance

Direction de l’Education - 17000

Attaché

Direction de l’Education - 17000

Responsable de secteur

Attaché

Compte tenu de la spécificité des missions, ce poste sera susceptible d’être pourvu contractuellement en application de l’article 3 -3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée Délégation

générale aux affaires sociales, aux sports, à l'éducation et à l'enfance

Sports

39470 Pôle grands stades

5581

Responsable d’établissement sportif

Ingénieur

Ingénieur principal A

Sports

39470 Pôle grands stades

Responsable d'établissement sportif et du centre technique

Ingénieur

Ingénieur principal A

Après avis du comité technique du 17 décembre 2015

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Ville de Lyon – Conseil municipal du 18/01/2016 – Projet de délibération n° 2016/1851 - Page 11

SUPPRESSIONS CREATIONS D’EMPLOIS

Délégation Direction / Service

Num.

référence Cat. Nv num.

poste Nouvel emploi Nouveaux grades/ indice de référence

Nvl

8119 Assistant de gestion

administrative 12084

Rédacteur

Rédacteur principal Rédacteur chef

B

12085

Gestionnaire administratif

Rédacteur

Rédacteur principal 2ème classe

Rédacteur principal 1ère classe

B

Mairies d'arrondissement - 16300 Mairie du 3ème arrondissement

3704 Chargé d'accueil

Adjoint administratif 2ème classe

C 12068 Agent de gestion comptable et budgétaire

C

(12)

Délégation Direction / Service

Num.

référence Cat. Nv num.

poste Nouvel emploi Nouveaux grades/ indice de référence

Nvl

Direction de l'Education - Territoires 1 ,2 et 3

7180 Médecin scolaire

Médecin de 2ème classe Médecin de 1ère classe Médecin hors classe

Temps de travail : 21 heures

A 12078 Médecin scolaire

Médecin de 2ème classe Médecin de 1ère classe

A

Compte tenu de la spécificité des missions, ce poste sera susceptible d’être pourvu contractuellement en application de l’article 3 -3 1°

de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

Direction de l'Education - Territoires 1 ,2 et 3

7147

Médecin de 2ème classe Médecin de 1ère classe Médecin hors classe

A 12079

Médecin de 2ème classe Médecin de 1ère classe

A

Compte tenu de la spécificité des missions, ce poste sera susceptible d’être pourvu contractuellement en application de l’article 3 -3 1°

de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

Enfin dans la délibération 2015/1720 du 17 décembre 2015, dans la délégation générale aux finances – gestion, systèmes d’information et télécommunications et

commande publique, la direction des systèmes d’information et télécommunications, il convient de lire le numéro de poste 8698 en lieu et place du numéro 8696.

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SEANCE DU 18 JANVIER 2016 VILLE DE LYON

VILLE DE LYON

(Direction des Assemblées) 2016/1851

Modification du tableau des effectifs.

Délégation Générale aux ressources humaines Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

SEANCE DU 18 JANVIER 2016

COMPTE RENDU AFFICHE LE : 20 JANVIER 2016

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 11 JANVIER 2016 NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73

RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 21 JANVIER 2016

PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina

PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme BRUGNERA, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. BRUMM, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M.

CLAISSE, Mme DOGNIN-SAUZE, M. DURAND, Mme REYNAUD, M. LE FAOU, Mme RIVOIRE, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. GRABER, Mme FRIH, M. DAVID, Mme NACHURY, M.

FENECH, Mme LEVY, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme PICOT, M.

BRAILLARD, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, Mme BURILLON, M. LEVY, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M.

GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, M.

BOUDOT, Mme MADELEINE, Mme BAUME

ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : Mme ROUX de BEZIEUX (pouvoir à Mme SANGOUARD), Mme BERRA (pouvoir à Mme BALAS), M. PELAEZ (pouvoir à M. RUDIGOZ)

ABSENTS NON EXCUSES :

2016/1851 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

(DÉLÉGATION GÉNÉRALE AUX RESSOURCES HUMAINES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 6 janvier 2016 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

A travers le PGAEC (Plan de Gestion des Activités, Emplois et Compétences), l’objectif de la Ville de Lyon est de pouvoir ajuster les effectifs nécessaires, en fonction des demandes inscrites au Plan de Mandat et de maîtriser la masse salariale liée aux contraintes budgétaires.

Pour l’année 2016, un certain nombre de créations, d’évolutions et de suppressions identifiées doivent être réalisées. Ces créations ont été validées conformément aux évolutions prévisibles de la masse salariale pour l’exercice en cours.

Un effort particulier sera apporté pour proposer ces postes à des agents municipaux en reclassement.

Vu l’avis des Comités Techniques des 15 octobre et 17 décembre 2015 ;

Ouï l'avis de la commission Ressources Humaines ; DELIBERE

1- Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante :

C

’

Ville de Lyon – Conseil municipal du 18/01/2016 – Projet de délibération n° 2016/1851 - Page 5

S

’

Ville de Lyon – Conseil municipal du 18/01/2016 – Projet de délibération n° 2016/1851 - Page 7

Ville de Lyon – Conseil municipal du 18/01/2016 – Projet de délibération n° 2016/1851 - Page 9

Ville de Lyon – Conseil municipal du 18/01/2016 – Projet de délibération n° 2016/1851 - Page 11

Enfin dans la délibération 2015/1720 du 17 décembre 2015, dans la délégation générale aux finances – gestion, systèmes d’information et télécommunications et

commande publique, la direction des systèmes d’information et télécommunications, il convient de lire le numéro de poste 8698 en lieu et place du numéro 8696.

Ville de Lyon – Conseil municipal du 18/01/2016 – Délibération n° 2016/1851 - Page 13

2 - Les dépenses seront imputées sur le chapitre globalisé 012 de l’exercice en cours.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjoint délégué,

G. CLAISSE