LA SEXOLOGIE MEDICO-LEGALE

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UNIVERSITE FARHET ABBAS - SETIF- 1-

FACULTE DE MEDECINE MODULE DE MEDECINE LEGALE

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ANNEE 2020/2021

P ^R S.BENKOBBI

LA SEXOLOGIE MEDICO-LEGALE

I - INTRODUCTION

La sexologie relève de plusieurs disciplines à savoir :

‒ L’embryologie,

‒ L’endocrinologie,

‒ La psychologie,

‒ La sociologie

‒ La médecine légale…etc.

L’individu sera soumis dans le domaine du sexe à deux ordres de loi :

L’ontogénèse :(onto : être, genèse : création), qui correspond aux différentes transformations subies par les individus depuis la fécondation jusqu’à l’être

« parfait ».

Lapression du groupe : correspondant aux cultures et aux traditions propres à chaque société et que subit l’individu au cours de son développement.

Ces deux ordres de loi font habituellement qu’un individu appartienne à un sexe déterminé dont il a conscience :« Identité Sexuelle ».

Cependant dans certains cas cette « identité sexuelle » se trouve un certain par une anomalie des lois biologiques entraînant ainsi : un « trouble »de la place de l’individu dans le groupe.

Ainsi la médecine légale va intervenir de deux façons :

➢ Aider la justice civile à déterminer le sexe d’un sujet lorsqu’il est ambigu (Hermaphrodisme ou transsexualisme).

➢ Éclairer la justice pénale quand les normes sexuelles du groupe ou de

l’individu sont violées (c’est les attentats aux mœurs).

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Les attentats aux mœurs

Ce sont des délits ou des crimes de nature sexuelle contre des personnes. Ils occupent une grande part dans le domaine de la médecine légale et judiciaire.

➢ Outrages publics à la pudeur,

➢ Les attentats à la pudeur et le viol

Les attentats aux mœurs sévèrement punies par le code pénal. Ils se définissent de façon générale comme étant « tout acte (faits ou gestes) de nature à causer un préjudice social en lésant les droits des particuliers ».

➢ Soit qu’ils n’aient pas consenti en être les témoins (l’outrage public à la pudeur).

➢ Soit qu’ils n’aient pas consenti à en être les victimes physiques (l’attentat à la pudeur et du viol).

II - l’outrage public à la pudeur (OPP) A-Définition

L’outrage public à la pudeur peut se définir comme étant :« tout fait à

caractère sexuel, accompli à distance et en public de nature à offenser la pudeur ou à causer un scandale ».

Ou encore « Tout acte attentatoire à la pudeur, commis par intention ou négligence coupable dans un endroit publique ».

◼ Acte : Signifie faits ou gestes, il peut s’agir d’un coït entre partenaires consentants mais aussi de toute activité sexuelle normale ou déviante pratiquée en public ainsi que l’exhibition des organes génitaux.

◼ Pudeur : C’est un concept moral variable selon les cultures et les sociétés et c’est le caractère de l’acte qui est attentatoire à la pudeur.

◼ L’intention : n’est pas un critère nécessaire pour la constitution du délit même si le fait résulte d’une négligence : il s’agit d’une négligence coupable.

◼ Endroit publique : tout lieu accessible au public (la rue par exemple) ou

seulement accessible aux regards du public par suite d’imprudences ou

d’absence de précautions.

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B- Conduite de l’expertise dans L’OPP :

L’appréciation des OPP relève beaucoup plus du magistrat que du médecin expert vu que l’OPP ne comporte pas un fait matériel.

Cependant le médecin expertintervient pour rechercher si l’acterépréhensible a été commis dans des conditions pathologiques.

En effet l’OPP perd son caractère de lubricité quand il a été déterminé par :

➢ Par un besoin urgent,

➢ Un état d’inconscience

➢ Une force à laquelle les inculpés ne plus résistaient.

Il s’agit de déterminer les cas d’exhibitionnisme non répréhensible.

◼ Exhibitionnisme accidentel commandé par une infirmité urinaire, il s’agit le plus souvent d’un incontinent ou d’un prostatique ayant un besoin pressant d’uriner.

◼ Exhibitionnisme à des états démentiels arriération mentale, État post- encéphalitique, certains cas d’épilepsie… etc.

◼ Exhibitionnisme impulsif : fait suite à une « obsession-impulsion » à distinguer de l’exhibitionnisme vicieux par les éléments suivants :

➢ La monotonie du délit.

➢ La fixité de leur et que l’endroit.

➢ L’intensité croissante du désir.

➢ L’irrésistible du besoin qui aboutit à l’impulsion.

➢ La présentation des organes génitaux à l’état de flaccidité en

dehors de toute manœuvre lubrique ou provocatrice.

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III- L’attentat à la pudeur

Définition : « Tout acte de nature sexuelle commis sur une personne non consentante ou incapable de consentement de nature à offenser sa pudeur ».

En pratique, est qualifié comme attentat à la pudeur toute violence sexuelle corporelle autre que le viol.On distingue schématiquement dans les attentatsà la pudeur :

◼ Les attouchements : Il s’agit d’attouchements des organes génitaux de la victime par le membre virile, les doigtes ou par tout autre objet.

◼ Les actes impudiques : Il peut s’agit d’un coït anal pratiquée sur pratiquéesur un homme ou sur une femme non consentante ou de tout autre activité homosexuelle impudiques ou hétérosexuelle autre que le VIOL.

◼ L’attentat pédérastique : on distingue deux types :

La pédérastie aiguë et la pédérastie chronique.

La pédérastie aiguë : Correspond à la défloration anale à la suite d’un acte contre nature.

Lorsqu’il est librement consenti, il n'entraîne aucune lésion au niveau de la marge anale.

Lorsque le franchissement est forcé (sphincters en contraction défensive) il occasionne des lésions importantes et visibles à type d’érosions coup d’ongle, sanguinolentes, suintante, de quelques millimètres de long et disposées

parallèlement aux plis radiaires un peu en arrière de la marge anale.

Érosions en

CoupErosions en coups d’ongle disposées parallèlement aux plis radiaires

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La présence de taches de sperme au niveau de la marge anale voire même dans le rectum confirme l’acte contre nature.

La découverte d’un chancre syphilitique de l’anus ainsi qu’une blennorragie rectale prouve l’origine pédérastique.

La pédérastie chronique : La pratique habituelle des actes contre nature réalise des formations particulières de la marge anale :

• Déformation infundibuliforme de l’anus en entonnoir.

• L’anus s’enfonce dans le périnée.

• Relâchement du sphincter et devient facilement dilatable.

• Effacement des plis radiés se l’anus.

• Parfois, l’ouverture permanent de l’anus entraîne l’incontinence plus au moins complète des matières fécales

Législation : Les attentats à la pudeur sont considérés comme des crimes et punis de peines criminelles.

III- Le viol :

Généralités et Définitions : Il est n y’a pas de définition légale du viol, cependant le code pénal le punit de peines criminelles.

On le définit comme étant « la possession d’une femme vierge ou déjà défloréenon consentement ou incapable de consentement ».

Du point de vue judiciaire trois conditions déterminele viol :

➢ Il faut qu’il y ait pénétration ou tentative de pénétration de la verge dans le vagin (non d’un autre objet).

➢ Il faut que le coupable ait usé de violence physique ou de contrainte morale.

➢ Il faut qu’il y ait une intention coupable.

L’acte en soit est normale mais l’anomalie estétant dans sa conduite.

➢ La victime ne peut être qu’une femme.

➢ La victime doit être vivante, car le coït avec un cadavre constitue selon

les cas un outrage à la pudeur ou une violation de sépultures.

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2- Eléments de diagnostic du viol

Généralement ils sont regroupés en deux sortes :

➢ Les uns correspondent aux traces de violence ou de lutte que porte la victime aux différents points du corps.

➢ Les autres éléments correspondent aux traces laissées par l’acte sexuel.

Ils sont d’ordre anatomique, hémorragique et biologique.

Les traces anatomiques :

L’hymen vu son siège anatomique à l’entrée du vagin, ilsera le témoin anatomique de la défloration. Il enregistre ainsi les traces que laisse la pénétration dans le vagin de la verge en érection.

Rappel anatomique

L’hymen (membrane virginale) est un repli muqueux, circulaire qui sépare la vulve de la partie inférieure du vagin.Son bord libre limite l’orifice hyménéal et il peut être linéaire, irrégulier ou dentelé.

L’hymen se présente habituellement sous quatre formes principales mais il en existe de nombreuses variétés :

➢ L’hymen semi-lunaire (falciforme) : sous forme de croissant à concavité antérieure.

➢ L’hymen annulaire : sous forme diaphragmatique à orifice central régulier.

➢ L’hymen labié : se compose de deux valves séparées par une fente médiane et réunies au pôle antérieur et postérieur par une étroite languette.

➢ Hymen en pont : deux orifices sont séparés par un pont membraneux plus ou moins épais.

Remarque :

L’hymen est dit dilatable, de sorte que la pénétration du membre viril dans le vagin n’occasionne aucune rupture, aucune douleur et aucune hémorragie Il est également dit hymen complaisant.

L’hymen est dit infranchissable, quand la membrane de structure est fibreuse,

tendineuse ou semi cartilagineuse ou de forme complètement diaphragmatique

s’opposant à la pénétration de la verge.

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Important :

Après l’examen clinique de la victime, il est important de faire un

prélèvement vaginal à la recherche de traces biologiques particulièrement les traces de sperme qui vont aider au diagnostic mais surtout à l’identification de l’agresseur par l’analyse de l’ADN.Ceci concerne également le

prélèvement de poils ou de cheveux.

Les complications du viol : Il faut toujours penser à :

➢ Infections sexuellement transmissibles (Sida, hépatite, syphilis … Etc.)

➢ La grossesse.

➢ Traumatisme psychologique (souvent omis).

Il convient aussi de :

➢ Dépister une grossesse en cours par un dosage de B-HCG.

➢ Dépister une maladie sexuellement transmissible (gonococcie, chlamydia, trichomonas, syphilis).

➢ Réaliser les sérologies de départ (HIV, hépatite B et C). Et à refaire après trois semaines et à surveiller jusqu’à 06 mois.

➢ Réaliser des prélèvements sanguins et urinaires à la recherche d’alcool, de toxiques sédatifs ou de drogues, ayant pu être administrés à l’insu de la victime pour favoriser l’agression

➢ Un prélèvement des cheveux de la victime permet d’établir qu’elle

n’était pas auparavant consommatrice de ces molécules.