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RÈGLEMENT INTÉRIEUR École Montessori La Roseraie

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Academic year: 2022

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École Montessori La Roseraie – lieu-dit Le Souq – route d’Albi – 81100 CASTRES

RÈGLEMENT INTÉRIEUR École Montessori La Roseraie

ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023

Table des matières

Préambule ... 3

I. Le fonctionnement général de l'école ... 3

I.1. Généralités ... 3

I.2. Inscription, admission et frais divers ... 5

I.3. Scolarité ... 110

I.4. Horaires et accueil ... 121

I.5. Stationnement ... 12

I.6. Entrée dans l’école ... 12

I.7. Assiduité ... 12

I.8. Retard ... 12

I.9. Absences ... 13

I.10. Inaptitude au sport ... 14

I.11. Sortie de la classe ... 14

I.12. Procédure en cas de non prise en charge de votre enfant après l'école ... 15

I.13. Accueil périscolaire du matin et du soir ... 15

II. Les repas ... 16

II.1. Déjeuner ... 16

II.2. Collation ... 16

III. La sécurité et l’hygiène ... 17

III.1. Assurance ... 17

III.2. Sécurité ... 17

III.3. Exercices d’évacuation ... 17

III.4. Règles d’hygiène ... 17

III.5. Premiers secours ... 18

III.6. Accidents ... 18

III.7. Bilan de santé ... 18

III.8. Poux ... 18

III.9. Sieste ... 19

III.10. Vie de l’école : socialisation, comportement des enfants et résolution des conflits ... 19

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IV. La vie à l'école ... 20

IV.1. Droit à l’image ... 20

IV.2 . Sorties scolaires ... 210

IV.3. Fêtes ... 21

IV.4. Vêtements et objets personnels ... 21

IV.5. Matériel pédagogique ... 21

IV.6. Suivi pédagogique des enfants ... 21

IV.7. Investissement familial ... 22

IV.8. Départ en fin d’année scolaire ou rupture de scolarité ... 23

IV.9. Rupture du contrat d’accueil de l’enfant en cours d’année ... 23

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Préambule

Le présent règlement intérieur définit les règles s’appliquant à l’intérieur de l’établissement après celles de la République (Codes Civil et Pénal) et celle de l’Éducation Nationale, dans le respect des droits et des devoirs de chacun. Ainsi que l ‘organisation de la vie de l’école selon les principes de la pédagogie de Maria Montessori.

La Direction et l’équipe pédagogique sont chargées de son application et de son respect stricto sensu.

Il sera remis à l’ensemble des familles scolarisant leur (s) enfant (s) dans l’école.

Nous insistons également sur les valeurs telles que le respect des droits de l’enfant, le principe de laïcité, et la neutralité tant politique qu’idéologique.

L'acceptation du présent règlement intérieur de la part des parents est indispensable au bon déroulement de la scolarité de l’enfant. En cas de non-respect de ce règlement intérieur, L’École Montessori la Roseraie renoncera à assurer l’accueil de l’enfant ou sa réinscription. Les familles, ainsi informées, peuvent faire un choix éclairé, en toute connaissance de cause.

I.

Le fonctionnement général de l'école

I.1 Généralités

L’École Montessori la Roseraie est un établissement d’enseignement privé laïque du premier degré, hors contrat avec l’Éducation Nationale. La structure juridique qui la porte est l’association Le train de la vie.

L’École Montessori la Roseraie se caractérise par le choix de la pédagogie Montessori, tout en tenant compte des objectifs scolaires et des critères d’acquisition des apprentissages fondamentaux fixés par les programmes officiels de l’Éducation Nationale.

Les parents qui ont inscrit leur(s) enfant(s) à l'école acceptent les fondements de la pédagogie Montessori, ainsi que les buts et les moyens mis en œuvre dans l'école et explicités par l’équipe pédagogique.

L’école défend des valeurs propres telles que : l’acquisition de l’indépendance, de l’auto-discipline dans la bienveillance et la tolérance, ainsi que dans le respect de l’individu et de la différence. Pour cela, l’école s’appuie aussi sur les valeurs et les principes de l’éducation positive et de la communication non violente.

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Nous tenons à ce que toutes les personnes qui fréquentent la structure, enfant ou adulte, respectent ces valeurs en son sein.

L’École Montessori La Roseraie accueille des enfants à partir de 2 ans et ½. L’entrée à l’école pour la première fois est une étape importante pour un enfant et ses parents. L’idéal est que tout le monde soit prêt à franchir cette étape. Si l’enfant n’est pas encore complètement propre, cela n’est pas grave, mais c’est quelque chose qui lui sera demandé dans les mois à venir. L’enfant doit être le plus autonome possible en termes de maturité et de propreté, cela participera à son bien être au sein de l’école.

Les enfants provenant d’une école Montessori sont considérés comme prioritaires, tout comme les frères et sœurs des enfants déjà inscrits à l’école La Roseraie.

Une période d’essai de d’un mois, renouvelable une fois, permet à l’équipe pédagogique et à vous, parents, de décider ou non de poursuivre la scolarité de l’enfant dans l’école, dans son intérêt mais aussi dans l’intérêt de l’équipe pédagogique et du groupe.

La direction de l’école est assurée par Pascale Rochette avec le soutien de l'équipe (éducatrices et bureau de l'association).

L’école est située au lieu-dit Le Souq à Castres.

L’association Le train de la vie a pour vocation le développement de pratiques éducatives bienveillantes basées sur le respect des dispositions naturelles de l’être humain, et de l’enfant en particulier.

Les représentants légaux sont les membres du bureau de l’association Le train de la vie dont la présidence est assurée par Delphine SERRA.

Toute inscription implique l'adhésion des représentants légaux au présent règlement intérieur.

Il est vivement recommandé d’assister ou de se faire représenter aux réunions d’informations pédagogiques dont les dates vous seront communiquées.

Outre ces rendez-vous, l’équipe pédagogique reste à votre disposition pour toute question ou interrogation (en dehors du temps scolaire).

Joindre les membres de l’équipe

Pour joindre la directrice de l’école, Pascale Rochette (pour tout ce qui concerne les absences, l'administratif ou des informations confidentielles concernant votre enfant) : direction.montessori.castres@gmail.com

Pour joindre les éducatrices Sophie Benazeth et Pascale Rochette (pour tout ce qui concerne la pédagogie de la classe, les entretiens avec les familles) : educatricesroseraie3.6@gmail.com

Pour joindre le bureau de l’association Delphine Serra, Virginie Antoine et Audrey Mouret (pour ce qui concerne le financier, les parents d’élèves, les actions en faveur de l’école) :

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ecolemontessoricastres@gmail.com

I.2. Inscription, admission et frais divers :

Conditions d’admission : 1. Condition d’âge

Pour être admis à l'école, l’enfant doit avoir au moins 2,5 ans et être considéré « prêt » à intégrer notre structure par les éducatrices en charge de son accueil.

2. Condition d’adhésion à l’association Le train de la vie

L’adhésion à l’association est familiale et obligatoire. La cotisation est à régler au plus tard lors de l’inscription. Elle permet à l’enfant et sa famille de bénéficier des services de l’association et d’être couverts par l’assurance de l’association au sein de l’établissement, lors des activités sportives et des sorties, ainsi que durant les manifestations.

3. Vaccination

Un certificat de vaccination - ou photocopie du carnet de santé - devra être présenté par la famille concernant les vaccinations obligatoires. Nous vous rappelons que la photocopie du carnet des

vaccinations (diphtérie, tétanos, poliomyélite) doit nous être fournie chaque début d’année et doit être à jour. Ainsi que les 11 vaccins obligatoires pour les enfants nés après 2018.

Dans le cas où les vaccins ne seraient pas à jour, un certificat de contre-indication sera demandé à la famille ou bien celle-ci s’engagera à débuter la vaccination de son (ses) enfant(s) dans les 3 mois suivant l’admission de ce(s) dernier(s). Si passé ce délai, la famille ne fournit pas la copie du carnet de santé présentant les vaccinations, l’école se verra dans l’obligation de ne plus accepter l’enfant.

En cas de non vaccination, un certificat de contre-indication médicale est exigé.

Procédure d’inscription : 1. Le dossier de pré-inscription :

Après avoir contacté l’école, la famille reçoit un dossier de pré-inscription à remplir et à renvoyer à l’école par mail ou voie postale. À réception de ce dossier, l’équipe pédagogique étudie le dossier et propose un rendez- vous à la famille. Si l’inscription se fait tardivement, un entretien est nécessaire, où sera remis le dossier d’inscription.

2. Entretien :

Un RDV réunissant la famille et son enfant avec au moins un membre de l’équipe pédagogique et de la direction est proposé. Lors de ce RDV, les valeurs et le fonctionnement de l’école seront présentés, ainsi que les locaux. A l’issue de cette rencontre et à la lecture du dossier de pré-inscription, l’équipe

pédagogique évalue la possibilité d’accueillir l’enfant. En cas d’avis favorable, la famille reçoit un dossier

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d’inscription.

3. Le dossier d’inscription :

À l’issue de cette rencontre et en cas d’avis favorable, la famille télécharge le dossier d’inscription, le remplit et le retourne par mail ou voie postale avec les pièces justificatives demandées.

L’inscription devient définitive après :

-règlement des frais d’inscription et d’adhésion, -règlement du premier mois de scolarité

- le dépôt en caution de trois chèques équivalent chacun à un mois de scolarité (300€). Ces trois chèques de caution ne seront encaissés que si les modalités de paiement ne sont pas respectées au cours de l’année scolaire.

- le dépôt de la totalité des pièces à joindre au dossier d’inscription.

NB : les parents dont les enfants atteignent et / ou dépassent l’âge de 3 ans (instruction obligatoire en France) au 31 décembre doivent déclarer à la mairie de leur commune l’inscription de leur enfant à L’école Montessori La Roseraie, école privée hors contrat (art. R-131-18).

La candidature d'un enfant ayant des besoins particuliers sera étudiée en considérant la capacité de l'équipe pédagogique à répondre à ses besoins spécifiques, tout en continuant à assurer le bon fonctionnement de la classe. Seule l’équipe pédagogique pourra déterminer si l’accueil de cet enfant est possible ou pas. Si un diagnostic de trouble du comportement ou d’une autre pathologie nécessitant une adaptation spécifique des apprentissages est posé en cours de scolarité, une réunion sera mise en place avec les parents, les éducatrices, et le bureau de l’association afin de voir quelles sont les adaptations possibles. Si toutefois, notre structure n’est pas en capacité d’assurer une scolarité adéquate pour cet enfant, nous serons dans l’obligation de résilier sa scolarité. Les 3 mois de préavis ne seront pas appliqués, et un délai sera à décider avec l’équipe pédagogique afin de laisser le temps à la famille de trouver une structure plus adaptée dans un maximum de 2 mois. Les semaines de préavis seront dues.

Frais divers : 1. Frais d’inscription :

Les frais d’inscription comprennent l’accueil et le suivi des familles (visites, entretiens), le traitement du dossier d’inscription, la création du dossier de l’enfant sur tous les supports administratifs et

pédagogiques, le suivi annuel du dossier administratif et le traitement des factures de l’année scolaire.

Ces frais d’inscription à l’entrée de l’enfant dans la structure sont de 100 € (cent euros) la première année puis de 50€ (cinquante euros) les années suivantes.

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En cas de désistement de la famille suite à la validation de l’inscription, l’association ne procèdera pas au remboursement de ces frais.

2. Frais d’adhésion à l’association le train de la vie :

Les frais d’adhésion à l’association Le train de la vie sont de 20€ (vingt euros) par an. Ces frais d’adhésion sont déductibles de vos impôts sur le revenu à titre de don :

https://www.service- public.fr/particuliers/vosdroits/F426). Ces frais sont non remboursables en cas de désistement.

Les chèques d’adhésion et d’inscription seront établis à l’ordre de l’Association Le train de la vie, joints au dossier d’inscription et encaissés lors de la validation de l’inscription de l’enfant c’est à dire lorsque le dossier est remis à l’école complet.

En cas de désistement de la famille suite à la validation de l’inscription, l’association ne procèdera pas au remboursement de ces frais.

3. Frais de scolarité

Le montant de la scolarité est de 3 600 € (trois-mille-six-cents euros) / an. Le montant annuel de la scolarité est payable à l’inscription. Vous pouvez choisir de l’étaler en plusieurs fois selon votre choix : - 1 règlement à l’inscription de 3 600 € (trois-mille-six-cents euros)

- 3 règlements en septembre-décembre-mars de 1 200 € (mille-deux-cents euros) - 12 règlements de septembre à août de 300 € (trois cents euros)

- 10 règlements de septembre à juin de 360 euros (trois cent soixante euros)

• Pour l’inscription de deux enfants d’une même famille ce montant sera de 2880€ (deux- mille-huit- cent-quatre-vingts euros) / an pour le 2ème enfant. Soit pour les deux enfants :

- 1 règlement en septembre de 6 480 € (six-mille-quatre-cent-quatre-vingt euros)

- 3 règlements en septembre- décembre-mars de 2160 € (deux-mille-cent-soixante euros) - 12 règlements de septembre à août de 540 € (cinq-cent-quarante euros)

- 10 règlements de septembre à juin de 648 euros (six-cent-quarante-huit euros)

• Les frais de scolarité comprennent : l’enseignement général, la supervision des temps de récréation, les rendez-vous individuels et collectifs entre les enseignants et les parents, le matériel pédagogique

Montessori, les livres.

Les frais de scolarité ne comprennent pas : les repas, les collations, la garderie, les activités extra scolaires, les fournitures scolaires, les sorties et les voyages scolaires.

• En cas d’arrivée en cours d’année scolaire, le montant des frais de scolarité sera ajusté à la date

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d’entrée.

• Un accueil à mi-temps, sera possible selon les besoins spécifiques de votre enfant et en fonction du nombre de places disponibles. Nous vous invitons à vous rapprocher de l’équipe éducative pour en discuter.

Pour rester cohérent avec la pédagogie du Dr Maria Montessori, nous vous invitons à inscrire votre enfant à temps plein dès l'âge de 3 ans, afin qu'il participe aux temps des repas, qui font partie

intégrante de cette pédagogie et qu’il bénéficie des 2 temps de travail de 2h30- 3h préconisés par le Dr Maria Montessori. Le mi-temps ne sera donc autorisé que dans des cas particuliers dus à l'âge, à des problèmes psychologiques ou physiques, à des aménagements nécessaires du temps de travail ... Cette décision interviendra sur appréciation de l'équipe pédagogique (directrice, éducatrices) et du personnel de santé travaillant en lien avec l'école (psychologue ou pédopsychiatre, médecin, psychomotricien(ne), orthophoniste, etc...).

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4 .Frais de collation :

Une participation de 2€ (deux euros) / jour pour l’achat de fruits & légumes, frais ou secs, et le temps de surveillance du repas, sera demandée aux familles.

5. Frais de garderie périscolaire :

Les frais de garderie du matin et du soir, sont de 2,50€ (deux euros et cinquante centimes) les 30 minutes. Les frais de garderie seront indiqués sur la facture du mois suivant.

Récapitulatif des divers frais : PAIEMENT :

- Paiement par virement automatique fortement conseillé (une preuve de mise en place du virement permanent est à joindre au dossier).

- Paiement par chèque : la totalité des chèques, libellés à l’ordre de « Association Le train de la vie », sera joint au dossier d’inscription. Les chèques seront encaissés entre le 3 et le 5 de chaque mois en cours.

Tarifs

1er enfant inscrit 2ème enfant inscrit

Adhésion à l’association 20 € /an -

Frais d’inscription 1ère année

100 € 50 €

Frais d’inscription années suivantes 50 € 25 €

Scolarité plein temps

Paiement mensuel (paiement de septembre à août inclus) : 300 €

TARIF ANNUEL : 3 600 €

Paiement mensuel : (paiement de septembre à août

inclus) : 240 €

TARIF ANNUEL : 2 880 €

Frais de collations

2 € / jour 1 € / jour

Garderie du matin 2,50 € les 30 minutes 2,50€ les 30 minutes Garderie du soir 2,50 € les 30 Minutes 2,50€ les 30 Minutes

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Aucune déduction pour absence ne pourra être faite.

Retard de paiement – clause pénale et rupture du contrat

Nous vous demandons de signaler au plus tôt toute difficulté de paiement des mensualités à la trésorière de l’association. Vous pourrez étudier avec elle des solutions. Si ce n’est pas le cas, en cas de retard de paiement, un courriel sera adressé aux parents afin de les avertir. À défaut de paiement à réception de ce courriel, une lettre recommandée avec accusé de réception sera adressée à la famille et une pénalité d’une valeur de 10% du montant non payé sera facturée à la famille en plus des frais.

Si le paiement intégral n’est pas intervenu dans le mois de l’envoi de la lettre recommandée, la rupture du contrat de scolarisation pourra être décidée par le conseil pédagogique (cf. procédure de rupture du contrat d’accueil).

I.3 Scolarité

L’école s’engage à déclarer à l’Éducation Nationale les enfants qui sont inscrits dans son établissement à chaque début de rentrée scolaire ainsi qu’à y faire enregistrer tout départ.

Concernant les enfants de moins de 3 ans, si cela est bénéfique pour eux, un temps partiel peut être envisagé, en accord avec l’équipe éducative et sur autorisation de l’Éducation Nationale.

Les parents dont l’enfant atteint l’âge de 3 ans (instruction obligatoire en France) avant le 31 décembre de l’année en cours doivent déclarer à la mairie de leur commune l’inscription de leur enfant à L’école Montessori La Roseraie, école privée hors contrat (art. R-131-18 du Code de l’éducation), et s’engagent à effectuer cette démarche.

L’école est tenue de signaler tout absentéisme caractérisé au Directeur académique des services de l’éducation nationale.

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• La rentrée scolaire se fait de manière échelonnée à partir du jeudi 1 septembre 2022 afin d’offrir aux nouveaux élèves un accueil serein. Un calendrier de rentrée est établi et communiqué aux familles.

• Les horaires de l’école sont :

De 09h00 à 16h30, le lundi, mardi, jeudi et vendredi

Pour l’année scolaire 2022-2023, les périodes de vacances sont celles de l’académie de Toulouse (zone C). Toussaint : du samedi 22 octobre 2022 au dimanche 06 novembre 2022

Noël : du samedi 17 décembre 2022 au lundi 2 janvier 2023 (inclus) Hiver : du samedi 18 février 2023 au dimanche 5 mars 2023

Printemps : du samedi 22 avril 2023 au Lundi 8 mai 2023 (inclus) Pont de l’Ascension : du jeudi 18 mai 2023 au dimanche 21 mai 2023

Vacances d'été : à partir du samedi 8 juillet 2023

JOURS FÉRIÉS : L’école sera également fermée les jours fériés hors vacances scolaires suivants, à savoir :

Le vendredi 11 novembre 2022 ( Armistice) - lundi 10 avril 2023 (lundi de Pâques) le lundi 1 mai 2023 (fête du travail) - le lundi 29 mai 2023 (lundi de Pentecôte)

L’École Montessori La Roseraie propose aux enfants de passer du temps en extérieur dès que cela est possible, soit pour s’occuper des animaux de l’école, soit pour des apprentissages en plein air. Une tenue adéquate permet de sortir même pendant la période hivernale ou en cas d’intempéries (cf liste de fournitures).

S’occuper des animaux et profiter des extérieurs peuvent constituer des risques, mesurés et limités par l’équipe éducative. À ce propos, chaque parent s‘engage à signer l’acceptation d’activités en extérieur et l’autorisation de s’occuper des animaux.

I.4. Horaires et accueil

La structure est ouverte les lundi-mardi-jeudi-vendredi de 8h45 à 16h45. Une garderie est mise en place de 16h30 à 18h30. Il est fort probable que les éducatrices soient présentes avant 8h45 et ne partent qu'après 16h45. Toutefois ces temps-là sont utiles pour l'organisation en équipe et le travail pédagogique. Elles n'accueilleront pas les enfants sur ces temps-là.

De 7h45 à 8h45 : un temps périscolaire du matin sera mis en place dès qu’un nombre suffisant de familles s’engageront à y inscrire leurs enfants.

L’accueil des enfants pour l'entrée dans l’ambiance a lieu chaque matin à partir de 8h45. Chaque enfant inscrit à l'école reste sous la responsabilité de son/ses parents ou de l'adulte responsable l'accompagnant jusqu’à ce qu'il soit physiquement dans l’enceinte du bâtiment et accueilli par un membre de l’équipe pédagogique.

Le temps d’enseignement débute à 9h et se termine à 16h30.

Le temps du repas est un vrai temps éducatif assuré par les éducatrices.

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De 16h30 à 18h30 : temps périscolaire du soir.

I.5. Stationnement

Des places de parking sont à votre disposition pour vous permettre de déposer et de récupérer votre enfant.

I.6. Entrée dans l'école

Les parents entrent avec les enfants dans le hall d’entrée, les aident à se déshabiller et à mettre leurs chaussons au besoin. Ils les accompagnent aux toilettes et vérifient qu’ils se lavent les mains avant d’entrer dans la classe. Pour ne pas perturber les enfants déjà au travail, merci de ne pas rentrer dans la classe. Afin d’éviter d’encombrer le hall et en raison des mesures sanitaires COVID 19 un seul parent est autorisé à entrer dans le hall pour accompagner l’enfant.

Un protocole sanitaire lié aux mesures COVID 19 a été envoyé à chaque famille et est affiché dans le hall.

I.7. Assiduité

Une présence régulière et ponctuelle au sein de la structure est essentielle à la bonne intégration de l’enfant et afin que la pédagogie mise en place lui soit profitable (art. R-131-1 à R-131-9 du Code de l’éducation).

I.8. Retard

Tout retard étant nuisible au bon fonctionnement de l’école, il est demandé aux parents d'être ponctuels afin que la classe puisse démarrer à 9h00 dans l'intérêt de tous.

Pour des raisons de sécurité, aucun enfant ne pourra être admis en classe au-delà de 9h10 sans avoir complété le registre des retards. Tous les retards seront systématiquement portés par les éducateurs sur les cahiers d’appels.

Il est extrêmement important de comprendre l’importance de cette ponctualité et de la respecter.

I.9. Absences

Tous les enfants inscrits à L’école Montessori La Roseraie sont tenus d’être présents tout au long de l’année (art. R-131-1 à R-131-9 du Code de l’éducation).

Absentéisme fréquent

En cas d’absentéisme fréquent, l’école ne peut garantir l’efficacité de l’enseignement proposé dont le respect est le fondement, elle se réserve alors le droit de refuser la réinscription de l’enfant / ou de renoncer à assurer la scolarité de l’enfant, à tout moment.

Cet absentéisme pourra faire l’objet d’un signalement auprès de l'autorité de l'Etat compétente en matière d'éducation ainsi que l’exige la loi (art. R-131-8 du code l’éducation).

Justificatifs d’absence

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Les absences devront toujours être justifiées avec motif valable (art. R-131-5, R-131-6, R-131- 7 et R-131-19 du code de l’éducation) et aussi rares que possible.

Merci de nous signaler l’absence de votre enfant par téléphone le plus tôt possible sur la ligne fixe de l’école : 05.63.61.75.82 (le répondeur est consulté régulièrement) ainsi que par mail (educatricesroseraie3.6@gmail.com) afin d’en garder une trace écrite. L’école doit être tenue informée de la date de retour de l’enfant, si possible. Si la date de retour n’est pas connue et que l’absence doit se prolonger d’un jour sur l’autre, elle doit impérativement faire l‘objet d’un mail chaque matin. L’école est tenue de maintenir à jour le registre des présences et des absences chaque demi-journée.

Pour les absences médicales (maladie de l’enfant ou maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille) : un certificat du médecin vous sera demandé en cas d’absence répétée ou prolongée (au-delà de 2 jours).

L'école ne peut en aucun cas accueillir un enfant malade, fiévreux (+38°), nauséeux ou porteur d’une maladie contagieuse.

Les parents doivent impérativement signaler toute maladie infectieuse dont serait atteint un membre de la famille ainsi que les accidents survenus hors de l’école concernant l’enfant.

Les parents d’un enfant qui présente un état inhabituel ou qui a de la fièvre seront immédiatement prévenus.

Pour toute autre raison : à l’exception des cas de forces majeures, une autorisation préalable de la Direction est obligatoire pour les absences acceptées telles que réunion solennelle de famille, problèmes de transport ou absence temporaire de la famille. La demande doit se faire par courrier ou mail.

Les absences pour convenances personnelles (congés en dehors des vacances scolaires, week- end prolongés, etc…) ne sont pas cautionnées.

Des autorisations d'absences ou de sorties anticipées de l’école peuvent être accordées par les enseignants à la demande écrite des familles pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

Sauf en cas de maladie dont la convalescence dépasse les 8 semaines, nous ne pourrons diminuer les frais de scolarité pour cause d’absence.

Absence d’un membre de l’équipe éducative

En cas d’absence d’une éducatrice, des membres du bureau ou un bénévole, pourront venir aider l’éducatrice en charge de la classe. Si les deux éducatrices sont absentes, la classe fermera, sauf si l’association peut proposer une solution d’accueil temporaire convenant aux parents.

Absences non signalées

Dans le cas où la famille ne signalerait pas l’absence de son enfant par téléphone, la direction de l’école téléphonera à la famille pour signaler et connaître le motif de l’absence de l’enfant.

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Médications et PAI

Si un PAI (Protocole d'Accueil Individualisé) est nécessaire pour votre enfant, veuillez-vous rapprocher de la directrice de l’école.

Aucun médicament ne peut être administré par l'école en dehors des (PAI).

Si votre enfant a de la fièvre, nous n’avons pas le droit de lui administrer un antalgique. En raison des normes sanitaires COVID 19, il ne pourra être accepté en classe. Nous ne pouvons pas administrer des antibiotiques même avec une ordonnance. Si votre enfant a encore des symptômes, il est préférable de le garder à la maison. Dans le cas contraire, vous pouvez venir à l’école entre 12h et 13h lui administrer la dose de médicaments.

Obligation de signalement

L’école est tenue de faire les signalements d’usage pour maltraitance, absentéisme, ou défaut de soins, si elle s’y trouve contrainte (art. 375 du code civil, art. 434-1, art. 434-3, art. 223-6 du code pénal).

I.10. Inaptitude au sport

En cas d’inaptitude à la pratique de l’éducation physique et sportive, temporaire ou de longue durée, une dispense de sport établie par un médecin est exigée.

I.11 Sortie de la classe

La sortie de la classe a lieu à 16h30. Elle se fait à la porte du bâtiment sous la supervision d'une éducatrice.

Seules les personnes inscrites sur la liste des personnes habilitées à venir chercher un enfant, liste fournie par chaque famille, se verront confier l’enfant. Une pièce d’identité pourra lui être demandée.

Cependant, dans le cas où la personne prévue se retrouve dans l'incapacité de venir chercher un enfant, une autre personne peut y être autorisée, à condition que le responsable légal de l'enfant prévienne l'école exclusivement par mail (educatricesroseraie3.6@gmail.com).

Une pièce d’identité pourra lui être demandée.

Dans le cas contraire, l'enfant sera pris en charge selon les règles de la garderie jusqu'à

l'arrivée d'une personne dûment mandatée. Il est donc vivement conseillé d'inscrire sur ladite liste un parent de l'école qui pourra se charger d'accueillir exceptionnellement votre enfant.

Dès qu’un parent ou une personne dûment mandatée par les parents est venue le chercher, l’enfant est sous son entière responsabilité, même dans l’enceinte de l’école.

Un enfant non récupéré à 16h30 sera automatiquement accueilli à la garderie. La présence de l’enfant sera facturée.

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I.12. Procédure en cas de non prise en charge de votre enfant après l'école

Pour information, dans le cas où aucune personne habilitée ne viendrait chercher un enfant au terme de la garderie du soir et sans nouvelles de la part des parents, la responsable de la garderie préviendra la directrice de l'école. Elle essayera à son tour de joindre les parents ou les personnes dûment mandatées. En cas de non-réponse, elle viendra alors chercher l'enfant à l'école et l'emmènera auprès du service de police ou de gendarmerie le plus proche. Elle avertira alors les parents du lieu où se trouve l'enfant par téléphone et par mail.

I.13. Accueil périscolaire du matin et du soir

Sous réserve d’un nombre suffisant d’enfants inscrits, un accueil périscolaire sera assuré le matin de 07h45 à 8h45. Un accueil périscolaire de 16h30 à 18h30 est mis en place les jours d’école. Cet accueil est payant aux conditions prévues par le règlement financier. Les frais de garderie sont déductibles des impôts (si votre enfant a moins de 6 ans).

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II Les repas II.1. Déjeuner

Le temps de repas entre 12h00 et 13h15, pris en commun est un temps fort de la pédagogie Montessori où les enfants mettent la table, se servent à manger et participent au rangement. L’école n’étant pas dotée d’une cuisine permettant la livraison ou la conception des repas, chaque enfant devra amener son propre déjeuner, froid ou chaud dans une boite isotherme. Pour les repas froids, prévoir une petite glacière et un pain de glace. Aucun repas ne pourra être réchauffé sur place.

L’École La Roseraie n'est pas responsable de la qualité des repas apportés. Sa responsabilité ne saurait être mise en cause en cas d'intoxication alimentaire des enfants.

Le déjeuner est pris à partir de 12h00, il est encadré par l’équipe éducative.

Le bureau de l’association en accord avec les éducatrices, précise que pour des raisons d’hygiène, les restes du repas de votre enfant qui ne pourraient pas se conserver à température ambiante seront jetés à la fin du repas.

Toujours dans une optique de préserver l’écologie et d’éviter le gaspillage, les restes qui le pourront seront donnés aux animaux (les poules, lapins…) et les autres mis dans un composteur.

Nous vous conseillons de ne pas mettre de trop grosses quantités dans la gamelle de votre enfant.

Préparation de la gamelle :

Toujours dans l’idée de faciliter l’autonomie de votre enfant, nous vous demandons que la gamelle soit « prête à manger », c’est à dire que les aliments soient déjà épluchés et découpés.

L’idée est que votre enfant puisse en autonomie verser sa gamelle dans son assiette, et la manger seul.

Les régimes alimentaires spécifiques, pour raisons de santé, feront l'objet d'un PAI (Projet d'Accueil Individualisé) établi en concertation avec la directrice de l'école et le médecin référent.

II.2. Collation

Une collation en libre accès est proposée aux enfants durant la matinée et l’après-midi. Elle est composée de fruits et légumes frais, de fruits secs et d’oléagineux (bio le plus souvent possible). Les enfants participent à sa préparation dans le cadre des activités de vie pratique.

Cette collation est facturée au tarif de 2€/jour.

Pour les enfants restant à la garderie du soir, les parents peuvent fournir une collation supplémentaire s’ils le souhaitent.

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III. La sécurité et l’hygiène

III.1. Assurance

Les parents doivent souscrire à une assurance scolaire et extra-scolaire de responsabilité civile et individuelle accident pour l’enfant scolarisé. Une attestation sera demandée à l’inscription. Les enfants ne seront pas admis en classe sans attestation d’assurance pour l’année scolaire concernée.

Tout matériel détérioré ou cassé par l’élève devra être remplacé aux frais de la famille.

III.2. Sécurité

Comme dans tous les établissements publics, sont interdits à l’école : -les objets dangereux (pointus, tranchants, inflammables etc),

-les armes ou les jouets imitant les armes

-bonbons, jeux électroniques et objets de valeur.

Aucun adulte, en dehors des parents ou personnes en charge de l’enfant, des membres de l’équipe pédagogique ou des intervenants n’est admis dans l’enceinte de l’établissement sans autorisation spécifique. Il en est de même pour les enfants non scolarisés dans l’école.

Tant que vous êtes dans l'enceinte de l’école et que vous n'avez pas confié votre enfant à un adulte de l'école, vous êtes responsable de votre enfant. Merci de ne pas le laisser aller et venir seul et de l’accompagner dans le respect des règles de l’école en votre présence.

Les frères et sœurs sont bienvenus et peuvent entrer dans le vestiaire en votre présence et sous votre responsabilité lorsque vous venez chercher/déposer votre enfant.

III.3. Exercices d’évacuation

Pour prévenir le risque incendiaire et d’intrusion, des exercices d’évacuation ou de confinement auront lieu régulièrement.

III.4. Règles d’hygiène

De manière générale, les enfants doivent être propres à leur arrivée à l’école, sauf accident imprévisible. Une tenue de rechange complète doit être présente dans le casier de l’enfant. En cas d’absence de change, le personnel éducatif utilisera le stock de l’école dans la mesure du possible. Les parents doivent ramener à l’école ces vêtements lavés et dans les meilleurs délais. Les enfants portant les cheveux longs ne doivent pas en être gênés dans leur travail.

Pour les enfants qui ont encore besoin de couches, il sera demandé aux parents de fournir 1 paquet de couches, à chaque retour de vacances.

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III.5. Premiers secours

Une armoire à pharmacie est située dans les toilettes. En dehors de l’administration des traitements encadrés par un PAI, les seuls soins que nous prodiguons aux enfants sont : - en cas d’écorchure : désinfection de la plaie,

- en cas d’hématome : appliquer une poche de froid, - en cas de brûlure : passer sous l’eau froide.

En cas de blessures, si ces soins ne suffisent pas, les parents sont immédiatement avertis.

III.6. Accidents

En cas d’accident l’équipe fera appel aux sapeurs-pompiers ou au SAMU.

Elle prendra toutes les mesures nécessaires et s’engagera à prévenir les parents dans les meilleurs délais.

Afin de pouvoir informer au plus vite les parents en cas d’urgence médicale, l’école doit être avertie de tout changement de coordonnées dans les plus brefs délais.

En cas d’accidents, les responsables de l’Ecole pourront être amenés à prendre les décisions médicales qui s’imposent pour la santé de l’enfant comme indiqué dans la décharge signée par les parents.

III.7. Bilan de santé

Les services de PMI organisent au sein de l’école un bilan médical annuel pour les enfants de maternelle (petite section et moyenne section). Les dates vous seront communiquées par la direction de l’école au cours de l’année.

En France, un bilan de santé est obligatoire au cours de la sixième année de l’enfant. Dans les écoles publiques, ils sont souvent effectués par les services de médecine scolaire. L’École Montessori La Roseraie n’a pas de service médical, mais est néanmoins tenue de s'assurer de ce suivi médical. Nous demandons donc aux familles de faire effectuer cette visite par un médecin de ville et de fournir à l'école un certificat médical attestant que le bilan mentionné a été assuré par un professionnel de santé (y compris au niveau ORL et ophtalmologique).

L’examen des 6 ans est particulièrement important en termes de prévention.

III.8. Poux

Les enfants ayant des poux doivent être traités le plus rapidement possible. Il vous est demandé d'en avertir dès que possible un membre de l'équipe pédagogique afin de prévenir leur propagation.

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III.9. Sieste

Un temps de sieste est prévu dans le dortoir pour les enfants qui en éprouvent le besoin.

Prévoir un petit oreiller et une couverture marquée au nom de l’enfant.

Pour les enfants qui ne dorment plus, un temps calme est proposé après le repas. Prévoir également un petit oreiller et une couverture marquée au nom de l’enfant pour

d’éventuelles activités de relaxation.

L’équipe éducative ne forcera pas un enfant à faire la sieste si ce dernier n’en éprouve pas le besoin.

Un enfant perturbant le moment de sieste par un comportement inadapté, sera invité à rejoindre les élèves qui ne dorment pas, après concertation avec les parents.

III.10. Vie de l’école : socialisation, comportement des enfants et résolution des conflits

L’équipe pédagogique se réunira régulièrement pour discuter et débattre aussi bien de l’organisation du travail dans la classe que des difficultés rencontrées par un enfant en particulier.

L'école joue un rôle primordial dans la vie de l'enfant : nous mettons tout en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé.

La liberté de l’enfant est au centre de notre travail. Il ne s’agit pas de la liberté extérieure, mais bien d’une liberté intérieure qui se construit à travers l’activité autonome, le respect du rythme et des intérêts de l’enfant. Grâce à la pédagogie Montessori, discipline et liberté ne varient plus en sens inverse. Plus de liberté, ce n’est pas moins de discipline et réciproquement, bien au contraire !

Une ambiance Montessori offre un environnement adapté qui favorise par l’expérience la révélation de chaque enfant dans le monde réel et non dans une bulle stérile et exempte de tout risque.

De plus, dans le cadre de sa socialisation, l’enfant apprend à vivre avec et au contact de l’autre. Durant cette phase d’apprentissage, il n’est pas anormal que des coups, morsures ou injures soient échangés. Néanmoins, ces comportements ne sont pas tolérés. Ces situations sont prises en charge et réglées au sein de l’équipe pédagogique au moyen des techniques de communication non violente (CNV).

En cas de conflit de leur enfant avec un autre élève, les parents ne peuvent en aucun cas interpeller directement ce dernier, en vertu du devoir de protection de l’école envers tous les enfants scolarisés en son sein.

Dans le cas d’événements le nécessitant, les parents seront informés, puis éventuellement convoqués pour participer à la résolution de conflits ou d’actes non tolérés dans l’école. Cette rencontre fera l’objet de la rédaction d’un compte rendu, qui mentionnera les échanges et décisions prises.

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Le cas échéant et après plusieurs avertissements, l’enfant pourra être exclu temporairement ou définitivement, et immédiatement, si les responsables de l’école estiment que la sécurité physique ou émotionnelle du groupe d’élèves et de l’équipe de professionnels mobilisés s’en trouve menacée. En cas d’exclusion, les parents sont convoqués afin de se voir expliquer et notifier cette décision.

La décision est ensuite notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception, le dit courrier rappelant le motif d’exclusion, sa durée, ainsi que sa date d’entrée en application (qui pourra être immédiate). Cette décision n’est susceptible d’aucun recours, mais entraîne l’arrêt de paiement de la scolarité.

Les valeurs de l’école étant basées sur l’éducation positive et la communication non violente, chacun, adulte comme enfant, œuvre à respecter au maximum les principes de coopération et de respect. Aucun acte de violence physique ou verbale ne sera toléré.

En cas de faits graves, portant atteinte à l’intégrité physique et / ou morale des personnes visées, un dépôt de plainte pourra être effectué en vertu du devoir de protection de l’École envers les enfants accueillis et ses salariés.

IV. La vie à l'école

IV.1 Droit à l’image

Durant l’année, les élèves peuvent être photographiés ou filmés dans le cadre des activités faites avec la classe.

Ces photos sont utilisées dans un cadre pédagogique (journal de l’École, envoi aux correspondants, affichage à l’école, parution sur le site) ou promotionnel. A chaque début d'année, l’autorisation ou le refus que l’enfant soit filmé ou photographié sera notifié dans le dossier d’inscription.

IV.2 Sorties scolaires

Durant l’année scolaire, les élèves peuvent être amenés à faire des sorties scolaires.

A chaque début d'année, l’autorisation ou le refus que l’enfant soit amené en sortie scolaire sera notifié dans le dossier d’inscription.

Les familles notent qu’en cas de refus, elles devront organiser le mode de garde de leur enfant durant la sortie de ses camarades ou assurer le transport de celui-ci jusque sur le lieu de sortie.

Les enfants qui ne peuvent soit physiquement, soit en fonction du mode d’accueil choisi (mi-temps) suivre leurs camarades ne seront pas accueillis à l’école ces jours-là.

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IV.3. Fêtes

La classe pourra décider d'organiser des événements en lien avec les fêtes durant l'année.

Merci de vous rapprocher de l'équipe éducative, une semaine avant le jour J, pour connaître la manière de fêter cet événement.

IV.4. Vêtements et objets personnels

Il est obligatoire de marquer les vêtements et les accessoires de votre enfant. Les vêtements non marqués et non réclamés seront donnés à chaque fin d'année scolaire à des associations caritatives.

Les chaussons sont obligatoires dans la classe.

Nous vous demandons également qu’une tenue de pluie reste en permanence dans le vestiaire à savoir : bottes de pluie, K-way et surpantalon de pluie (marqués au nom de votre enfant).

De manière générale, merci d’habiller votre enfant avec des vêtements peu fragiles, pratiques et confortables. Pour les plus jeunes, afin de faciliter l’apprentissage de l’autonomie, nous vous remercions de réserver les salopettes et les chaussures à lacets pour le week-end tant que votre enfant ne sait pas les gérer seul. Privilégiez des tenues simples avec une taille élastique, sans bouton ni crochet qui empêchent l’enfant de faire seul.

Si votre enfant souhaite apporter un livre ou un objet personnel afin de le présenter à ses camarades, c’est tout à fait possible, cependant nous ne pouvons en prendre la responsabilité il est donc important de lui expliquer qu’il peut être perdu ou cassé.

L’école n’est pas responsable en cas de perte, de vol ou de détérioration des objets.

Les doudous et les tétines sont acceptés pour une transition en douceur avec la maison.

Mais, concernant la tétine, il est important de travailler en co-éducation (famille-école) pour aider l’enfant à s’en séparer en douceur avant l’arrivée à l’école le matin. Il est tout à fait envisageable de la laisser dans le casier ou sur le lit de l’école ou la poche de pantalon. Cet objet, certes aidant en termes de séparation, peut entraver la parole de l’enfant. Or, l’école étant un lieu d’apprentissage mais aussi de socialisation, il est important que l’enfant puisse bien communiquer.

IV.5. Matériel pédagogique

Le matériel pédagogique des classes est précieux et en un seul exemplaire. Si vous découvrez dans les poches de votre enfant un objet que vous ne connaissez pas, il s’agit peut-être d’un élément de ce matériel. Nous vous demandons donc de le restituer dans les plus brefs délais.

IV.6. Suivi pédagogique des enfants

L'évolution de vos enfants fait l'objet d'un suivi quotidien par les éducateurs grâce à leurs observations régulières, aux présentations du matériel spécifique et aux réunions régulières de l'ensemble de l'équipe pédagogique.

Au cours de l’année, il sera proposé aux familles deux rendez- vous, en fin de premier trimestre et au milieu du troisième, afin de rendre compte des progrès de chaque enfant. Cependant, en cas de nécessité, parents ou éducatrices pourront solliciter un rendez-vous à tout moment durant l'année scolaire.

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Suite aux observations faites en classe sur les besoins de l’enfant, ces bilans peuvent donner lieu à des préconisations d’accompagnements particuliers ou extérieurs pour aider l’enfant dans sa scolarité.

La Direction, saisie par l’équipe pédagogique, proposera à la famille d’un élève en difficulté la

constitution d’une équipe éducative et imposera une Équipe de Suivi de Scolarisation pour les élèves relevant de la MDPH. Ces équipes réunissent les professionnels mobilisés autour de l’enfant en difficulté (santé, scolaire, ou autres).

En cas de refus de la famille, et ne pouvant garantir que l’offre scolaire proposée corresponde aux besoins réels de l’enfant, l’école peut refuser de continuer à accueillir l’enfant si elle estime que sa scolarité s’en trouve entravée ou entrave le bon fonctionnement de la classe. Ce refus donnera lieu à une rupture du contrat d’accueil (cf. point « Rupture du contrat d’accueil de l’enfant » du présent règlement).

Il est, par ailleurs, rappelé que L’école Montessori La Roseraie, bien que libre dans son organisation et sa pédagogie en tant qu’école privée hors contrat, est soumise au respect du Code de l’Education qui vise à protéger les droits des enfants et définit les compétences du socle commun à acquérir par chaque enfant scolarisé en France. L’éducation nationale vérifie la qualité de l’instruction reçue au sein de l’école et peut être amenée à demander les justificatifs de la progression d’un enfant ainsi que les justificatifs d’absence, le cas échéant.

Parents et éducatrices sont invités à signaler tout changement d’attitude (en classe ou à la maison) ou toute difficulté passagère, même minime, pour une meilleure prise en compte des besoins de chaque enfant. Il en va de même pour tous changements dans la vie familiale de l’enfant.

Nous insistons sur la communication parents-enseignants afin de prévenir d’éventuels malentendus ou de voir se cristalliser des situations qui auraient pu être gérées par une discussion. Le lien parent-enseignant est primordial pour l’enfant, toujours dans cette idée de co-éducation.

IV.7. Investissement familial

Le fonctionnement de cette école nécessite un investissement familial important pour en limiter les frais financiers, mais aussi concrétiser un des propos de l’école qui est celui de la co-éducation. Les parents sont et restent les premiers éducateurs de l’enfant. À ce titre, nous souhaitons qu’ils prennent part à la vie de l’école, à leur mesure. Nous demandons également un investissement parental en ce qui concerne les éventuels aménagements et travaux dans l’école selon la possibilité de chacun.

Les parents sont invités à se regrouper, sous la forme qui leur conviendra, afin d’aider à la création d’actions en faveur de l’école et de l’association.

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IV.8. Départ en fin d’année scolaire ou rupture de scolarité

Les enfants ayant terminé leur scolarité dans notre école peuvent être inscrits dans l’école / le collège privé de leur choix ou public selon les affectations prévues par l’éducation nationale (liste en mairie).

Si le choix se porte vers un établissement privé ou en dehors du département, les parents doivent prendre contact directement avec la direction concernée. Dans tous les cas, un bilan complet de la scolarité est remis à la famille et à l’établissement suivant (ou à l’Académie le cas échéant), ainsi qu’un certificat de radiation et une attestation de passage dans la classe correspondante à son niveau selon les critères retenus dans le Code de l’éducation sur les compétences du socle commun à acquérir.

Les parents se chargent de faire visiter l’établissement aux enfants.

IV.9 Rupture du contrat d’accueil de l’enfant en cours d’année scolaire.

Il est souligné que le choix d’une pédagogie alternative suppose une adhésion des familles, durant le temps de scolarisation de l’enfant dans notre école, mais aussi au moment de son départ, en permettant à l’enfant de respecter un temps d’adaptation au sortir de cette expérience pédagogique, et afin d’éviter des difficultés scolaires ultérieures.

Par l’école :

Tout manquement aux règles de vie, tout comportement inadapté, agressif ou violent d’un enfant ou d’un adulte et / ou tout propos diffamatoires des familles portant atteinte à qui que ce soit dans l’école (enfants ou adultes bénévoles et / ou professionnels), tout manque de respect envers l’équipe

enseignante ou dirigeante nuisant à la communauté scolaire ou entravant le déroulement des cours pourra donner lieu à une rupture immédiate du contrat d’accueil de l’enfant.

La procédure de rupture de contrat peut également s’appliquer:

• en cas d’absence de bénéfice de la pédagogie

• si l’équipe éducative venait à considérer qu’un enfant ne bénéficie pas pleinement des

pédagogies et de l’environnement scolaire proposés, en raison de son comportement ou de celui de sa famille, d’incohérence éducative, d’un état de santé contraire à une scolarité hors parcours spécifique, d’éléments médicaux susceptibles d’entraver sa scolarité ou d’un refus

d’accompagnement spécialisé qui pourrait être nécessaire à l’enfant, elle pourra mettre fin à tout moment à l’accueil de l’enfant.

• en cas de dissimulation d’informations : l’omission volontaire d’éléments importants et

susceptibles d’influencer et / ou d’altérer la scolarité de l’enfant lors de l’inscription donnera lieu à une rupture immédiate du contrat d’accueil.

• en cas de non-respect de ce règlement intérieur

• en cas de retard de paiement des frais de scolarité.

(24)

Procédure :

L’attention des parents est portée sur le fait qu’un délai de deux mois d’observation du comportement de l’enfant est instauré à son entrée à l’école. À l’issue de ce délai, si le règlement intérieur n’a pas été respecté ou si tout autres motifs ci-dessus rappelés le justifient, l’école pourra renoncer à assurer la scolarité de l’enfant.

Au cours de la scolarité, et pour n’importe lequel des motifs ci-dessus rappelés, le conseil pédagogique pourra renoncer à assurer la scolarisation d’un enfant.

Préalablement à cette exclusion, les parents seront convoqués afin d’échanger sur le motif en cause et trouver une solution à celui-ci.

Un courrier recommandé rappelant l’incident ou la violation du règlement intérieur en cause est également adressé aux parents. Il sera alors rappelé aux parents qu’à défaut de réaction adaptée immédiate, l’école pourra renoncer à scolariser l’enfant en son sein.

A l’expiration d’un délai de 2 mois (1 mois en cas de retard de paiement) après l’envoi de cette lettre recommandée, si la difficulté persiste ou si tout autre motif ci-dessus rappelé le justifie, l’école pourra renoncer à assurer la scolarité de l’enfant.

La décision de renoncer à assurer la scolarité d’un enfant est prise par le Conseil Pédagogique réunissant l’ensemble des enseignants de l’Établissement, la Direction et le bureau de l’association.

Les parents sont convoqués afin de se voir exposer et expliquer cette décision, qui leur est ensuite notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.

En cas d’urgence ou de violation grave du règlement intérieur, ou si la sécurité physique ou émotionnelle des enfants ou de l’équipe pédagogique le justifient, la décision d’expulsion pourra être prise par le Conseil pédagogique avant tout avertissement préalable.

(25)

Lors de la déscolarisation de l’enfant, un préavis de 3 mois est demandé et ces 3 mois seront dus en totalité :

• Quels que soient les motifs de départ sauf pour maladie grave ou accident empêchant la scolarisation de l’enfant inscrit dans l’établissement.

• Quelque soit la décision prise concernant l’enfant : qu’il reste présent dans l’école durant ce préavis ou bien que les parents décident de ne pas le scolariser durant ce préavis.

• le certificat de radiation scolaire (permettant d’inscrire votre enfant dans une autre école) ne vous sera délivré qu’une fois ce préavis de 3 mois régularisé ainsi qu’après règlement de toutes les factures en cours. Il ne fait pas office de « solde de tout compte ».

L’association ne procèdera pas au remboursement des frais d’inscription.

Lorsque les parents font le choix de déscolariser leur enfant, ils sont tenus d’envoyer un courrier recommandé au bureau de l’association et un mail à la directrice de l’école. Pour que l’arrêt de la scolarité se fasse en douceur, il est important de prendre le temps d’en discuter et de ne pas se précipiter.

(26)

Règlement intérieur de l’École Montessori La Roseraie Année scolaire 2022-2023

Nous soussignés :

……….. , parents / responsables légaux de l’enfant :

………

déclarons avoir pris connaissance du règlement intérieur de l’École Montessori La Roseraie et en accepter les règles.

Fait à : ……….… Le : ………..

Signature(s) du ou des représentants légaux précédée(s) de la mention « Lu et approuvé » :

Responsable légal 1 Responsable légal 2

Autorisation d’activités en extérieur et de soin aux animaux de l’École Montessori La Roseraie

Année scolaire 2022-2023

Nous soussignés :

……….. , parents / responsables légaux de l’enfant :

………

déclarons autoriser notre enfant à pratiquer les activités en extérieur aux abords de l’école, ainsi que le soin aux animaux.

Fait à : ……….… Le : ………..

Signature(s) du ou des représentants légaux précédée(s) de la mention « Lu et approuvé » :

Responsable légal 1 Responsable légal 2

Références

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