Procès-‐verbal de la réunion du Conseil d'administration de l'ATRNB
Date : le 15 avril 2015 Heure : 18 heures
Lieu : Cyberconférence Adobe Connect
Sont présents :
Seana Martin (Présidente) Troy Denton (Registraire) Chantal Tremblay (Trésorière) Robert Leathley (Président désigné) Pam Trueman (Administratrice) Mary Williams (Administratrice) Katherine Kowalski (Administratrice) Heather Kamerman (Administratrice)
1. Ouverture et adoption de l'ordre du jour – Seana Martin, la présidente de l'ATRNB, ouvre la séance à 18 h 13.
2. Déclaration sur les conflits d'intérêt – Aucun conflit à déclarer.
3. Adoption de l'ordre du jour – Le point 7(g) – Planification stratégique avec le GNB et le point 7(h) – Recommandations du MOAT en milieu communautaire sont ajoutés à l'ordre du jour préalablement distribué. L'ordre du jour modifié est proposé par Kathy Kowalski et appuyé par Chantal Tremblay. L'ordre du jour est adopté.
4. Adoption du procès-‐verbal de la réunion du Conseil tenue le 4 février 2015 – Pam
Trueman propose d'appuyer le procès-‐verbal de la réunion du Conseil d'administration tenue le 4 février 2015. Rob Leathley appuie. Le procès-‐verbal est adopté.
5. Suivi de la réunion précédente
a. Nouvelle représentante du public – Heather Kamerman s'est joint au Conseil d'administration en tant que représentante qui a été nommée par le gouvernement du Nouveau-‐Brunswick pour un mandat d'une durée de trois ans. Heather a été présentée aux membres du Conseil. Chaque membre s'est ensuite présenté à tour de rôle.
b. Compte-‐rendu de l'atelier consensuel du CAFTR – Troy fait état de l'atelier consensuel qui a eu lieu à Toronto le 15 mars 2015. Des représentants de la SCTR, du CoAFTR et de l'ANORTR se sont rencontrés pour discuter et concevoir des plans d'action pour répondre aux préoccupations exprimées par l'ANORTR concernant certains des processus d'agrément. Lisa Brazeau de Lisa Brazeau Consulting a animé l'atelier. Plusieurs questions clés ont été réglées au moyen d'une approche
consensuelle et des plans d'action pour le changement ont été dressés. L'atelier s'est avéré très utile à régler des préoccupations de longue date et à réparer les relations
brisées entre l'ANORTR et le CoAFTR. Un rapport final a été préparé et distribué au préalable aux administrateurs.
c. Services de réadaptation rapide et de la revalidation pour les personnes âgées – Mary Williams n'est pas présente pour donner un compte-‐rendu. Kathy Kowalski signale l'annulation possible du programme en raison du manque de suivi et de communication du ministère de la Santé. On demandera à Mary de faire une mise à jour à la prochaine réunion du Conseil.
d. Mise à jour concernant les initiatives prévues au plan stratégique et comités – Les initiatives stratégiques attribuées à chaque administrateur sont examinées.
• Mettre au point les processus et les outils concernant l'évaluation des professionnels de la santé formés à l'étranger et les gens qui cherchent à réintégrer la profession – Troy a mis au point un guide pour les candidats formés à l'extérieur du Canada. Il est disponible en anglais et en français et sera affiché sur les sites Web de l'ATRNB.
• Créer des manuels pour le Comité de discipline / aptitude à exercer ainsi que le Comité des plaintes – Chantal présentera une ébauche de ces manuels aux fins d'examen à la prochaine réunion du Conseil.
• Élaborer un guide d'orientation pour les nouveaux membres du Conseil d'administration – Seana et Troy ont fini de préparer le guide d'orientation pour les nouveaux membres du Conseil d'administration.
Heather Kamerman s'est servie du guide; la rétroaction est favorable. Le guide a été envoyé à la traduction.
• Élaborer et mettre en œuvre une stratégie visant à sensibiliser davantage le public à la profession de la thérapie respiratoire au Nouveau-‐Brunswick – Kathy et Rob ont préparé un document sur la stratégie de sensibilisation du public. Le document distribué au préalable est examiné. Les
administrateurs apportent leurs commentaires. Rob et Kathy prépareront des plans de mise en œuvre pour chacune des initiatives recommandées qui seront présentées à la prochaine réunion du Conseil d'administration.
e. Mise à jour concernant le tirage d'un voyage pour assister à la conférence de la SCTR – Kevin Basque est le gagnant du tirage d'un voyage à la conférence de la SCTR. Troy aidera Kevin à faire les démarches nécessaires pour l'inscription et le déplacement à Calgary.
f. Mise à jour concernant la demande de financement pour la reconnaissance des qualifications professionnelles acquises à l'étranger – Seana et Troy rapportent que la demande de financement de l'ATRNB pour la reconnaissance des qualifications professionnelles acquises à l'étranger n'a pas été approuvée. Une notification a été reçue mais avec très peu d'explications.
6. Correspondance – Aucune correspondance à examiner à l'heure actuelle.
7. Affaires nouvelles
a. Mise à jour de l'élaboration du Référentiel national de compétences – Troy fait le point sur l'élaboration d'un nouveau Référentiel national de compétences 2017.
Troy assure la coprésidence du Comité directeur avec Josée Prud'Homme. Deux groupes de travail préparent actuellement une ébauche des compétences, des critères de rendement, etc. (groupes de travail anglophone et francophone). Le Comité directeur s'attend de terminer les ébauches de document aux fins d'examen par les consultants d'ici la première semaine de mai. Le Comité directeur se
rencontrera à Toronto les 10 et 11 mai 2015 pour examiner les ébauches et
formuler des recommandations aux consultants afin d'apporter des révisions avant l'atelier de validation qui aura lieu à Calgary, en Alberta, le 20 mai 2015.
b. Conférence sur l'évaluation des PSFE – Seana donne un compte-‐rendu de la conférence sur l'évaluation des PSFE à laquelle elle a participé au nom de l'ANORTR.
Seana en fera rapport aux réunions de l'ANORTR qui se dérouleront à Calgary en mai 2015.
c. Adhésion au Conseil CLEAR / Conférence – Troy demande aux administrateurs la permission d'acheter un droit d'adhésion au Conseil Council on Licensure,
Enforcement and Regulation (CLEAR). L'adhésion offre de nombreux bienfaits et ressources au Registraire et aux administrateurs. Sur la proposition de
Kathy Kowalski, Heather Kamerman appuie l'achat d'une adhésion annuelle au Conseil CLEAR. La proposition est adoptée. Troy demande également la permission de participer à la Conférence CLEAR qui aura lieu à Boston en septembre 2015 au nom de l'ATRNB. Les administrateurs demande à Troy de présenter une analyse des coûts et un rapport sur le budget à la prochaine réunion. Troy s'en occupera.
d. Délivrance de permis aux corporations professionnelles – La Loi sur les thérapeutes respiratoires comprend une section sur les exigences à l'intention des corporations professionnelles que l'ATRNB n'a pas encore appliquée en raison de contraintes de temps et des initiatives prioritaires. Troy exprime ses préoccupations à propos du nombre de nouvelles compagnies dans la province qui offrent des services respiratoires au public. Après une courte discussion, les administrateurs conviennent que l'ATRNB commencera à cataloguer les entreprises provinciales et informer celles-‐ci des exigences législatives à satisfaire afin d'obtenir un permis.
Mesure à prendre : Troy commencera à cataloguer les entreprises du Nouveau-‐
Brunswick qui embauchent les thérapeutes respiratoires et leur demandera de remplir un formulaire de demande en vue d'obtenir un permis à l'intention des corporations professionnelles. Troy demande aux administrateurs d'envoyer les noms d'entreprise au Nouveau-‐Brunswick dont ils sont au courant qui répondent aux critères d'admissibilité pour la délivrance de permis.
e. Entente de service avec le CCSR pour l'année 2015 – L'entente de service entre le CCSR et l'ATRNB a été distribuée au préalable pour qu'elle soit examinée par les administrateurs. Aucune question n'est posée sur le document. Mesure à prendre : Troy et Seana signera une entente de service avec le CCSR pour l'année 2015. Troy acheminera une copie signée à Phil Richardson du CCSR.
f. Québec et agrément –L'ATRNB a reçu un avis du CoAFTR que le Collège Ellis au Québec perdra son agrément en juin 2015. Par conséquent, l'ATRNB ne pourra pas accepter les étudiants de cet établissement étant donné qu'ils n'ont pas suivi un programme agréé par le CoAFTR conformément aux exigences des règlements administratifs de l'Association. L'agrément du CoAFTR n'est pas exigé au Québec.
Bien que l'OPIQ encourage l'agrément, il ne peut pas l'imposer. Par conséquent, il existe une inquiétude croissante à l'effet que de plus en plus de programmes au Québec ne chercheront plus à maintenir l'agrément du CoAFTR. Cependant, L'OPIQ sera encore tenu de délivrer des permis aux diplômés de ces programmes. En vertu de l'Accord sur le commerce intérieur, l'ATRNB serait donc obligée de délivrer un permis à ces personnes si elles faisaient une demande de permis pour travailler au Nouveau-‐Brunswick. Les demandes de permis effectuées directement auprès de l'ATRNB par des candidats qui ne détiennent pas un permis de l'OPIQ seraient refusées étant donné que ces derniers ne répondent pas aux critères d'entrée en pratique. Cependant, dans le cas des candidats possédant un permis valide de l'OPIQ qui font une demande, il faudrait accorder un permis semblable à celui détenu au Québec. Mesure à prendre : Troy enverra une communication au Collège Ellis pour l'aviser que les étudiants de son programme ne seront plus acceptés au Nouveau-‐
Brunswick une fois qu'il perdra son agrément. Troy fixera également une rencontre avec le coordonnateur provincial de la mobilité de la main d'œuvre afin de discuter des problèmes de mobilité de la main d'œuvre qui pourraient survenir entre le N.-‐B.
et le Québec.
g. Planification stratégique avec le GNB – L'ATRNB a été invitée à participer à une session de planification stratégique du gouvernement du Nouveau-‐Brunswick à Fredericton le 15 avril 2015 afin de proposer des améliorations à apporter pour améliorer le rendement financier du gouvernement dans le domaine des soins de la santé. Seana Martin a pris part au nom de l'Association. Seana présente un bref résumé aux administrateurs.
h. Recommandations du MOAT en milieu communautaire – Chantal Tremblay porte à l'attention du Conseil une demande de renseignements du Réseau de santé Vitalité quant à la capacité des thérapeutes respiratoires à proposer des
recommandations pour des posologies hors indication en ce qui a trait à la thérapie de remplacement de la nicotine (timbres de nicotine). L'ordonnance des
médicaments hors indication est la responsabilité du médecin traitant ou d'une personne désignée, mais elle peut être intégrée dans les politiques, les directives cliniques, etc. par des employeurs précis. Les recommandations hors indication formulées par les thérapeutes respiratoires sans les preuves et les conseils
médicaux adéquats ne seraient pas appuyées.
8. Mises à jour
a. Registraire / Directeur général
• La période de renouvellement des permis pour l'année 2015-‐2016 est terminée. On a communiqué avec les 43 membres qui n'ont pas encore payé leur cotisation annuelle.
• La vérification de la participation au Programme du maintien de
compétence pour l'année 2014-‐2015 commencera au cours des semaines à venir.
b. Plaintes – Rien à signaler
c. Discipline / Aptitude à exercer – Rien à signaler
d. ANORTR – Rien d'autre à signaler. Les prochaines réunions de l'ANORTR auront lieu à Calgary lors de la Conférence 2015 de la SCTR.
9. Date de la prochaine réunion – Troy enverra un sondage Doodle aux membres du Conseil pour fixer la date de la prochaine réunion en juin 2015.
10. Levée de la séance – Chantal Tremblay propose la levée de la séance. Kathy Kowalski appuie.
La séance est levée à 20 h 28.
