Recueil-r93-2016-124_30 décembre 2016 PDF - 13 450,90 ko

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1 PROVENCE-ALPES-C ÔTE-D'AZUR

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2016-124

PUBLIÉ LE 30 DÉCEMBRE 2016

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Sommaire

ARS

R93-2016-12-14-011 - 2016-088 SSIAD ACASSAD (4 pages) Page 3

R93-2016-12-29-001 - 2016-089 programmation CPOM 2017-089 (24 pages) Page 8 ARS PACA

R93-2016-10-31-002 - Avenant à la décision portant habilitation du centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic (CéGIDD) des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles géré par le Centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer

(5 pages) Page 33

R93-2016-12-27-003 - Décision n°2016GHT12-81 portant approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement hospitalier de territoire "Alpes de

Haute-Provence " (9 pages) Page 39

DIRECCTE-PACA

R93-2016-12-16-003 - 2016-12-20 Décision N°5 Référencement des prestataires en

conseil RH (1 page) Page 49

Direction interrégionale des services pénitentiaires Paca Corse

R93-2016-12-15-007 - Arrêté subdélég financière SPIP83 du 15.12.16 (3 pages) Page 51 SGAR PACA

R93-2016-11-23-012 - arrêté du 23 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017, la date limite de dépôt des dossiers de demande d'habilitation au niveau régional des personnes morales de droit privé pour recevoir des contributions publiques destinés à la mise en

oeuvre de l'aide alimentaire (2 pages) Page 55

R93-2016-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2016 pris pour l'application du décret n°2016-1055 du 1er août 2016 relatif à la date et aux modalités de transfert définitif des services ou parties de services des CREPS qui participent à l'exercice des compétences transférées aux régions par la loi n°2015-991 du 07/08/2015 portant nouvelle organisation

territoriale de la République (3 pages) Page 58

R93-2016-12-29-002 - Arrêté portant publication des listes régionales de la taxe

d'apprentissage au titre de l'année 2017 (2 pages) Page 62

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ARS

R93-2016-12-14-011

2016-088 SSIAD ACASSAD

Transfert de l'autorisation de fonctionnement

ARS - R93-2016-12-14-011 - 2016-088 SSIAD ACASSAD

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ARS

R93-2016-12-29-001

2016-089 programmation CPOM 2017-089

Programmation pluriannuelle régionale 2017-2021 relative à la signature des CPOM

ARS - R93-2016-12-29-001 - 2016-089 programmation CPOM 2017-089

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ARS PACA

R93-2016-10-31-002

Avenant à la décision portant habilitation du centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic (CéGIDD) des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et

des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles géré par le Centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer

ARS PACA - R93-2016-10-31-002 - Avenant à la décision portant habilitation du centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic (CéGIDD) des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles géré par le Centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer

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ARS PACA

R93-2016-12-27-003

Décision n°2016GHT12-81 portant approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement

hospitalier de territoire "Alpes de Haute-Provence "

ARS PACA - R93-2016-12-27-003 - Décision n°2016GHT12-81 portant approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement hospitalier de

territoire "Alpes de Haute-Provence "

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DIRECCTE-PACA R93-2016-12-16-003

2016-12-20 Décision N°5 Référencement des prestataires en conseil RH

DIRECCTE-PACA - R93-2016-12-16-003 - 2016-12-20 Décision N°5 Référencement des prestataires en conseil RH

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DIRECCTE-PACA - R93-2016-12-16-003 - 2016-12-20 Décision N°5 Référencement des prestataires en conseil RH

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Direction interrégionale des services pénitentiaires Paca Corse

R93-2016-12-15-007

Arrêté subdélég financière SPIP83 du 15.12.16

modification de la subdélégation financière accordée à M.Bouttier suite à l'affectation de la nle adjointe

Direction interrégionale des services pénitentiaires Paca Corse - R93-2016-12-15-007 - Arrêté subdélég financière SPIP83 du 15.12.16

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SGAR PACA R93-2016-11-23-012

arrêté du 23 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017, la date limite de dépôt des dossiers de demande

d'habilitation au niveau régional des personnes morales de droit privé pour recevoir des contributions publiques

destinés à la mise en oeuvre de l'aide alimentaire

SGAR PACA - R93-2016-11-23-012 - arrêté du 23 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017, la date limite de dépôt des dossiers de demande d'habilitation

au niveau régional des personnes morales de droit privé pour recevoir des contributions publiques destinés à la mise en oeuvre de l'aide alimentaire

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SGAR PACA R93-2016-12-28-001

arrêté du 28 décembre 2016 pris pour l'application du décret n°2016-1055 du 1er août 2016 relatif à la date et aux modalités de transfert définitif des services ou parties

de services des CREPS qui participent à l'exercice des compétences transférées aux régions par la loi n°2015-991 du 07/08/2015 portant nouvelle organisation territoriale de

la République

SGAR PACA - R93-2016-12-28-001 - arrêté du 28 décembre 2016 pris pour l'application du décret n°2016-1055 du 1er août 2016 relatif à la date et aux modalités de transfert définitif des services ou parties de services des CREPS qui participent à l'exercice des compétences transférées aux régions par la loi n°2015-991 du 07/08/2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

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SGAR PACA R93-2016-12-29-002

Arrêté portant publication des listes régionales de la taxe d'apprentissage au titre de l'année 2017

SGAR PACA - R93-2016-12-29-002 - Arrêté portant publication des listes régionales de la taxe d'apprentissage au titre de l'année 2017