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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Mft!fokfvy!!

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espju!ef!mb!gbnjmmf

Regards belges

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Bwbou.qspqpt

Le droit de la famille est un portrait, plus ou moins impressionniste, d’une société en un lieu et un temps donnés. Ce constat, qui relève plus DUN LIEU COMMUN QUE DUNE R£mEXION FONDAMENTALE EXPLIQUE POURQUOI en droit de la famille plus que partout ailleurs, l’apport du droit comparé EST RICHE DENSEIGNEMENT ,ES PR£SENTS TEXTES ISSUS DUN COLLOQUE TENU Í

"RUXELLES EN MAI LILLUSTRENT TOUT SP£CIALEMENT

#E COLLOQUE INTITUL£ i ,ES ENJEUX ACTUELS DU DROIT DE LA FAMILLE 2EGARDS croisés belge et québécois », réunissait des professeurs des Facultés de droit DE L5NIVERSIT£ DE -ONTR£AL ET DE L5NIVERSIT£ ,IBRE DE "RUXELLES DE MãME QUE DES PRATICIENS DU DROIT ET PORTAIT SUR LES ENJEUX ACTUELS DU DROIT DE LA FAMILLE AUTOUR DE TROIS THÞMES DISTINCTS $EUX DE CES THÞMES METTAIENT EN EXERGUE L£CLATEMENT DE LA FAMILLE CONTEMPORAINE Í LA FOIS DANS LA CONJU- GALIT£ ET LA PARENT£ VOIRE LA PARENTALIT£ ,E TROISIÞME THÞME QUANT Í LUI PORTAIT SUR LES RELATIONS COMPLEXES ENTRE LA FAMILLE ET SES CR£ANCIERS

Nous remercions la Revue juridique Thémis et son directeur, le profes- SEUR $IDIER ,LUELLES DAVOIR ACCEPT£ DE PUBLIER LES TEXTES BELGES DE CE COL LOQUE ,ES TEXTES QU£B£COIS QUANT Í EUX SERONT PUBLI£S DANS LES PAGES DE LA 2EVUE DE LA &ACULT£ DE DROIT DE L5NIVERSIT£ ,IBRE DE "RUXELLES

"ONNE LECTURE

Brigitte Lefebvre Benoît Moore

Professeure titulaire Professeur agrégé

Titulaire de la Chaire Titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudouin

du Notariat en droit civil

Faculté de droit, Université de Montréal

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Ipnpqbsfou!fu!ipnpqbsfoubmju-!

espju!‰!mÖfogbou!fu!espju!!

ef!mÖfogbou!;!dpogspoubujpo!ef!!

efvy!qbsbejhnft!kvsjejrvft!

Alain-Charles Van Gysel

0ROFESSEUR Í L5NIVERSIT£ LIBRE DE "RUXELLES 5,"

Directeur du Centre de Droit privé et de l’Unité de Droit familial

Sociétés semblables, problématiques parallèles

,ES SOCI£T£S QU£B£COISE ET BELGE PLAC£ES TOUTES DEUX DANS LE GRAND COURANT DES SOCI£T£S OCCIDENTALES POST INDUSTRIELLES SONT SOUMISES AUX MãMES £VOLUTIONS

Régression du modèle unique de la famille issue d’un couple marié n

H£T£ROSEXUEL

Émergence des familles recomposées, ou monoparentales ; n

!BANDON DE LA STIGMATISATION DE LHOMOSEXUALIT£ ET RECONNAISSANCE n

DES COUPLES HOMOSEXUELS

!CCÞS AUX PROCR£ATIONS M£DICALEMENT ASSIST£ES CIAPRÞS i 0-! w PAR n

LE BIAIS DUN SYSTÞME DE SANT£ SCIENTIlQUEMENT PERFORMANT ET DUNE sécurité sociale généreuse ;

.OMBRE IMPORTANT DE PERSONNES INCAPABLES DE PROCR£ER MãME AVEC n

LAPPUI DES 0-! ET FAIBLE NOMBRE DENFANTS Í ADOPTER SUR LE TERRITOIRE NATIONAL Í LA SUITE DU RELÞVEMENT DU NIVEAU DE VIE G£N£RAL DE LA POPU- lation et de la légalisation de l’avortement.

)L NEST DONC PAS £TONNANT QUE LA COMPARAISON DES DROITS DE CES DEUX SOCI£T£S EXPOS£S PAR LES PROFESSEURS 'ALLUS ET -OORE FASSE APPARA¦TRE UNE évolution et un état actuel très similaire.

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R.J.T.

!UDELÍ DE LA RESSEMBLANCE DES SOLUTIONS JURIDIQUES CEST SURTOUT nous semble-t-il, la similarité des paradigmes philosophiques sous-jacents Í LA L£GISLATION ET DE LOPPOSITION NON R£SOLUE DE CES PARADIGMES AU SEIN du droit, tant au Québec qu’en Belgique, qui nous a frappés.

I. Premier paradigme : le droit à l’enfant

%N EFFET IL APPARA¦T TRÞS NETTEMENT QUE LES DEUX DROITS ASSURENT AU niveau de la parenté LA PROMOTION DUN PREMIER PARADIGME CELUI DU DROIT à l’enfant.

)L POURRAIT ãTRE £NONC£ AINSI TOUTE PERSONNE OU TOUT COUPLE QUI A UN désir d’enfant doit pouvoir satisfaire ce désir, le système médico-social doit lui en fournir les moyens matériels, et le droit doit consacrer la possibilité D£TABLIR UN DOUBLE LIEN CIVIL DE lLIATION ENVERS UN ENFANT

° CE TITRE LA SITUATION DES COUPLES HOMOSEXUELS QUI EST LOBJET DES DEUX CONTRIBUTIONS COMPAR£ES NEST lNALEMENT ET LES DEUX AUTEURS LONT bien relevé, qu’une illustration particulièrement nette de ce paradigme, QUI EST TOUT AUSSI BIEN Í L“UVRE EN CE QUI CONCERNE LES COUPLES H£T£RO- SEXUELS

,OUVERTURE DU MARIAGE AUX HOMOSEXUELS R£CENTE DANS LES DEUX DROITS A EU DANS CE CONTEXTE UNE PORT£E SYMBOLIQUE ESSENTIELLE LIRRUPTION DE CES COUPLES SUR LA SCÞNE DE LA VIE CIVILE DONT ILS £TAIENT JUSQUELÍ BANNIS

#ETTE OUVERTURE SEST FAITE DANS LES DEUX PAYS EN DEUX TEMPS MAIS POUR des raisons différentes. Au Québec, c’est la structure fédérale de l’État canadien qui a provoqué le détour par l’union civile. En Belgique, ce sont les nécessités des coalitions multipartites qui ont fait de la création de la COHABITATION L£GALE LE PR£AMBULE AU MARIAGE HOMOSEXUEL

)L EST Í NOTER QUEN "ELGIQUE AUSSI CERTAINES MATIÞRES CIVILES FAMILIALES SONT i Í CHEVAL w ENTRE LE F£D£RAL ET LES ENTIT£S F£D£R£ES AINSI DANS LADOPTION LE DROIT CIVIL ET JUDICIAIRE EST DE LA COMP£TENCE DU POUVOIR F£D£RAL MAIS LA FORMATION DES PARENTS Í LADOPTION ET LE PROCESSUS INTER£TATIQUE PR£SIDANT AUX ADOPTIONS INTERNATIONALES EN APPLICATION DE LA

#ONVENTION DE ,A (AYE SONT QUANT Í EUX DU RESSORT DES #OMMUNAUT£S QUI SONT EN

"ELGIQUE DES ENTIT£S F£D£R£ES AU MãME TITRE QUE LES 2£GIONS

En raison du système électoral de représentation proportionnelle, les gouvernements belges sont toujours de vastes coalitions, où les diverses composantes philosophiques NOTAMMENT LES PARTIS SOCIAUXCHR£TIENS SE MãLENT ET SE D£MãLENT

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(OMOPARENT£ HOMOPARENTALIT£ DROIT Í LENFANT ET DROIT DE LENFANT

)L EST Í NOTER QUE LUNION CIVILE PRODUIT NOTAMMENT POUR LA lLIATION BIOLOGIQUE LES MãMES EFFETS QUE LE MARIAGE ALORS QUIL NEN VA PAS DE MãME DE LA COHABITATION L£GALE #ES INSTITUTIONS OUVRENT CEPENDANT TOUTES DEUX LE DROIT Í LADOPTION i EN COUPLE w

#ETTE PREMIÞRE RECONNAISSANCE DU COUPLE HOMOSEXUEL ACQUISE LA VOIE

£TAIT OUVERTE Í LA lLIATION ET Í LADOPTION PAR DES COUPLES HOMOSEXUELS 0OUR CE QUI EST DE LA lLIATION i NON ADOPTIVE w3 LES DEUX DROITS DIVER- gent très nettement. En droit québécois, le conjoint d’une personne qui met au monde un enfant devient le père ou la mère de cet enfant, alors QUEN DROIT BELGE LA FEMME DE LA MÞRE NA AUCUN LIEN DE lLIATION AVEC LEN- FANT N£ DE SA FEMME MãME CON½U DURANT LE MARIAGE.

Il s’ensuit qu’au Québec, lorsqu’un enfant naît au sein d’un couple de FEMMES MARI£ES OU UNIES CIVILEMENT IL A LES DEUX FEMMES POUR MÞRES celle qui a accouché et celle qui lui est unie. Ceci donne une solution SIMPLE ET RAPIDE Í LA SITUATION DES COUPLES LESBIENS DONT UN DES PARTENAIRES peut engendrer.

-AIS CELA CONDUIT AUSSI Í DES PROBLÞMES NOUVEAUX COMPTE TENU DU FAIT QUE LE 1U£BEC CONNA¦T n OU RECONNA¦T n LE PH£NOMÞNE DES PROCR£A- tions « amicalement assistées », phénomène inconnu ou méconnu en Bel- GIQUE DOÂ Í C¯T£ DU i BOUCLIER w DANONYMAT QUI PROTÞGE LE SIMPLE donneur de sperme dans le cadre d’une PMA, au Québec comme en Bel- gique, le délai d’un an pour poursuivre l’ « ami » obligeant en établisse- ment judiciaire de paternité.

0OUR CE QUI EST DES COUPLES DHOMMES LE MãME OBSTACLE BIOLOGIQUE EXISTE £VIDEMMENT SUR LES DEUX RIVES DE L!TLANTIQUE PUISQUE LES HOMMES

3 .OUS AVIONS DABORD £CRIT i BIOLOGIQUE w MAIS PR£CIS£MENT COMME LES DEUX AUTEURS LE SOULIGNENT LES DEUX DROITS MANIFESTENT UNE DISTINCTION DE PLUS EN PLUS NETTE ENTRE LE i BIOLOGIQUE w ET LE i SOCIOAFFECTIF w AU SEIN MãME DU LIEN ORIGINELLEMENT STRICTEMENT BIOLOGIQUE DE LA lLIATION DOÂ NOTRE FORMULATION i EN CREUX w FAUTE DE MIEUX ,ECode civil du QuébecCONTINUE DAILLEURS Í PARLER DE lLIATION i PAR LE SANG w CHAPITRE ) DU 4ITRE )) DU ,IVRE ) MAIS EN LA DISTINGUANT DE i LA lLIATION DES ENFANTS N£S DUNE PRO- CR£ATION M£DICALEMENT ASSIST£E w CHAPITRE i PREMIER w ET DE LADOPTION CHAPITRE ))

Et, a fortiori LE MARI DUN HOMME QUI DEVIENT PÞRE NEST PAS LE PÞRE DE LENFANT MãME SI CET ENFANT NA AUCUNE lLIATION MATERNELLE £TABLIE

En réalité, nous ne connaissons absolument pas l’importance quantitative des pro- créations « amicalement assistées » en Belgique.

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R.J.T.

ne peuvent y porter ni y accoucher, que ce soit sur les rives du Saint-Laurent OU CELLES DE LA -EUSE )LS DOIVENT DONC RECOURIR Í UNE MÞRE PORTEUSE

$ANS LES DEUX SYSTÞMES DE DROIT LE CONTRAT DE MÞRE PORTEUSE EST EN SOI ILLICITE n PAR UN TEXTE L£GISLATIF EXPLICITE AU 1U£BEC PAR LA JURISPRUDENCE EN Belgique, mais quidDE SON EX£CUTION VOLONTAIRE -ONSIEUR -OORE SEMBLE penser qu’en cas de « disparition », ou plutôt de non-apparition, de la MÞRE LA DOUBLE lLIATION PATERNELLE POURRAIT ãTRE ACQUISE PAR SIMPLE D£CLA- RATION Í L£TAT CIVIL CE QUI SERAIT IMPOSSIBLE EN "ELGIQUE COMME ON LA D£JÍ relevé plus haut), mais encore faut-il précisément qu’elle n’apparaisse pas juridiquement comme mère de l’enfant, bien qu’elle ait accouché. Or, le principe « mater semper certaw PR£VAUT EN PRINCIPE DANS LES DEUX SYSTÞMES DE DROITx

Dès lors, l’adoption semble la voie la plus courante pour les couples DHOMOSEXUELS MºLES QUI VEULENT £TABLIR UNE lLIATION i EN COUPLE w VISÍ vis d’un enfant.

L’adoption, second mode d’établissement d’un lien civil entre un parent ou un couple et un enfant, est en effet permise depuis peu dans les DEUX PAYS POUR LES COUPLES HOMOSEXUELS7.

&ORCE EST DE CONSTATER CEPENDANT QUE LES ENFANTS Í ADOPTER SONT RARES sur le territoire belge comme sur le sol québécois.

$ÞS LORS OU BIEN LENFANT EST D£JÍ JURIDIQUEMENT LENFANT DUN DES MEMBRES DU COUPLE HOMOSEXUEL ET ALORS LADOPTION PEUT £TABLIR EN "EL gique comme au Québec, le lien avec l’autre parent, ou bien il s’agit d’un enfant tiers, qui se trouve généralement dans un pays étranger du Tiers- Monde.

$ES DISCUSSIONS PARLEMENTAIRES SONT EN COURS Í CE SUJET -ADAME 'ALLUS LES RELATE DANS sa contribution.

7 ° NOTER QUEN "ELGIQUE LE L£GISLATEUR A £VOLU£ PAR PHASES RAPIDES ET CONTRADICTOIRES EN MOINS DE DIX ANS ON EST PASS£ PAR LES SITUATIONS SUIVANTES NI MARIAGE NI ADOPTION COHABITATION L£GALE MARIAGE MAIS lLIATION ET ADOPTION EXPLICITEMENT EXCLUES POUR LES COUPLES HOMOSEXUELS MARIAGE ET ADOPTION POUR LES COUPLES HOMOSEXUELS REJET EN DROIT INTERNATIONAL PRIV£ PAR LE BIAIS DE LEXCEPTION DORDRE PUBLIC INTERNATIONAL DE TOUTES LES NOMBREUSES LOIS £TRANGÞRES PROHIBANT UN MARIAGE HOMOSEXUEL MARIAGE QUE LA LOI INTERNE BELGE PROHIBAIT ELLEMãME QUELQUES ANN£ES AUPARAVANT i ADORE CE QUE TU AS BRœL£ ET BRœLE CE QUE TU AS ADOR£ wx

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(OMOPARENT£ HOMOPARENTALIT£ DROIT Í LENFANT ET DROIT DE LENFANT

,A PLUPART DES PAYS DE GLOBE n ET SP£CIALEMENT CEUX DU 4IERS -ONDE n NE RECONNAISSANT PAS LES COUPLES HOMOSEXUELS LADOPTION EST DONC CONCRÞ- tement impossible pour tous ces couples en raison du fonctionnement du mécanisme établi par la Convention de La Haye sur les adoptions interna- tionales.

II. Second paradigme : le droit de l’enfant

$ANS CE VASTE MOUVEMENT DE PROMOTION DU DROIT Í LA PARENT£ CONF£R£

AU COUPLE HOMOSEXUEL UN £L£MENT SEMBLE PASS£ SOUS SILENCE CEST LE SORT DE LENFANT LUIMãME

,ES DEUX AUTEURS SOULIGNENT EN EFFET COMBIEN IL EST DOMMAGE QUE l’aspect de parentalité, CESTÍDIRE LES RELATIONS AFFECTIVES ET JURIDIQUES CONCRÞTES QUI D£COULENT n OU NONn DU LIEN DE PARENT£ AIT £T£ MIS QUASI totalement sous le boisseau dans leur pays dans le cadre de la probléma- TIQUE DES COUPLES HOMOSEXUELS ALORS QUE DANS CE MãME CADRE LES R£FOR- mes législatives sur la parenté, adoptive ou « non adoptive », se succédaient très rapidement dans le sens évoqué ci-dessus.

)LS NONT £VIDEMENT PAS TORT DÞS LORS QUE LA PARENTALIT£ n HOMOSEXUELLE OU NON n EST TOUJOURS SOUSTENDUE PAR UN AUTRE PARADIGME QUE CELUI DE LA PARENT£ CELUI DE LA RECHERCHE DU MEILLEUR INT£RãT DE LENFANT DANS CES RELA- TIONS JURIDIQUES PARENTS ENFANT CEST CE LON D£SIGNE COMMUN£MENT PAR LEXPRESSION i DROIT de l’enfant », par opposition, d’évidence, au « droit à LENFANT w QUI PR£SIDE QUANT Í LUI Í L£TABLISSEMENT DU LIEN PARENTAL

,AFlRMATION DE L£GALIT£ TH£ORIQUE DES DROITS £GAUX DES ENFANTS QUEL QUE SOIT LEUR MODE DE PROCR£ATION ET DAFlLIATION AFlRMATION QUI EST IDEN- TIQUE DANS LES DEUX DROITS NOUS SEMBLE Í CET £GARD QUELQUE PEU ABSTRAITE ET INSUFlSANTE POUR GARANTIR Í LUI SEUL LE RESPECT DE LINT£RãT DE LENFANT DANS LA PARENTALIT£ ET IL EST TOTALEMENT £TRANGER Í LA PARENT£ PUISQUIL NE vise que les effets, non l’établissement DE LA lLIATION

Voir l’analyse de Madame Gallus au sujet du statut du « beau-parent », notamment HOMOSEXUEL

,A SIMILARIT£ DE LARTICLE DU #ODE CIVIL QU£B£COIS ET DE LARTICLE DU #ODE CIVIL BELGE EST Í CET £GARD FRAPPANTE

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R.J.T.

,ES DEUX PARADIGMES SONT DONC EN OPPOSITION TOUT AU MOINS POTEN- TIELLE LUN VISE Í LA SATISFACTION DES D£SIRS DUN COUPLE LAUTRE AUX INT£RãTS d’un enfant.

/N PEUT BIEN SœR LES CONCILIEREN ATTRIBUANT Í CHACUN UN CHAMP DAP- PLICATION DIFF£RENT LE DROIT Í LENFANT AVANT SA NAISSANCE OU L£TABLISSEMENT du lien juridique parent(s)-enfant (la parenté), le droit de l’enfant ensuite (la parentalité).

Mais cette distinction de « territoires » ne nous semble pas possible, ni pour la parenté « non-adoptive » ni, certainement, pour la parenté issue de l’adoption.

Pour ce qui est de la première, il est très étonnant, nous semble-t-il, que, dans cette recherche de plus en plus effrénée de la satisfaction du désir d’enfant des couples, au travers des techniques médicales et juridiques les plus inventives que nous avons évoquées ci-dessus, une question ne SURGISSE PAS ESTIL DE LINT£RãT DE CET ENFANT DãTRE CON½U MIS AU MONDE ET RELI£ JURIDIQUEMENT Í CES PERSONNES

!U MOMENT OÂ LES DROITS DES PAYS i OCCIDENTAUX w SONT CONFRONT£S AUX CONCEPTS DE i WRONGFUL BIRTH w ET SURTOUT DE i WRONGFUL LIFE w DOITON TOU- JOURS CONSID£RER COMME INCONCEVABLE UN RECOURS DUN ENFANT CONTRE LES M£DECINS QUI ONT PR£SID£ Í SA CONCEPTION SES PARENTS L£GAUX n LES FOURNIS- seurs des gamètes dont il est issu, l’État qui a socialement et juridique- MENT PERMIS SA PROCR£ATION ET L£TABLISSEMENT DE SA lLIATION #ET ENFANT POURRAIT LEUR REPROCHER DAVOIR £T£ PROCR££ ARTIlCIELLEMENT ET DãTRE DONC PRIV£ DUN LIEN JURIDIQUE ET AFFECTIF AVEC SES G£NITEURS OU LUN DEUX DAVOIR été conçu, au moins partiellement, pour guérir un frère malade DãTRE

%T IL EST NATURELLEMENT Í ESP£RER QUE LES INT£RãTS DES PARENTS ET CELUI DE LENFANT SE REJOIGNENT DEUXMãMESin concreto dans la plupart des cas d’espèce, mais le droit se doit précisément de considérer les hypothèses qui posent problème.

!DOPTION QUI NEXISTE QUE SOUS SA FORME COMPLÞTE EN DROIT QU£B£COIS COMME DANS LA majorité des pays du globe, la Belgique ayant conservé au travers des dernières réformes L£GISLATIVES LES DEUX FORMES DE LADOPTION i SIMPLE w BIEN MAL DONN£E VU SES EFFETS PARTICULIÞREMENT COMPLEXES NOTAMMENT EN DROIT SUCCESSORAL ET DE LADOPTION i PL£- NIÞRE w CE QUI NE SIMPOSAIT PAS Í NOTRE SENS

)CI HOMOSEXUELS PUISQUE CEST LE SUJET DE L£TUDE MAIS LA MãME CHOSE POURRAIT ãTRE DITE DES COUPLES H£T£ROSEXUELS OU DES PERSONNES SEULES

Nommées au Québec les « forces génétiques ».

Problématique de l’« enfant-médicament ».

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(OMOPARENT£ HOMOPARENTALIT£ DROIT Í LENFANT ET DROIT DE LENFANT

juridiquement l’enfant d’un couple DE PERSONNES DE MãME SEXE et, PEUTãTRE Í LAVENIR DãTRE LE i PRODUIT w DUN CONTRAT DE MÞRE PORTEUSE

Pour ce qui est de l’adoption, en tout état de cause, la question de la CONFRONTATION DES DEUX PARADIGMES AU MOMENT MãME DE L£TABLISSEMENT DE LA lLIATION SE POSE N£CESSAIREMENT PUISQUE LES DEUX DROITS COMPAR£S METTENT LINT£RãT DE LENFANT AU CENTRE DE LINSTITUTION.

)CI COMME LE RELÞVE -ONSIEUR -OORE n ET LA MãME CONSTATATION PEUT ãTRE FAITE EN "ELGIQUE LE L£GISLATEUR SE MONTRE QUELQUE PEU HYPOCRITE IL OUVRE EN TH£ORIE LARGEMENT LES PORTES DE LADOPTION AUX COUPLES HOMO- SEXUELS TOUT EN SACHANT PERTINEMMENT QUEN TOUT CAS LA VOIE DE LADOPTION internationale leur est, de facto, fermée.

Compte tenu du faible nombre d’enfants adoptables au Québec COMME EN "ELGIQUE TOUTES LES D£CLARATIONS DE NONDISCRIMINATION Í L£GARD DES COUPLES HOMOSEXUELS NEMPãCHERONT PAS PENSONSNOUS QUE LES SEULS ENFANTS CONCRÞTEMENT ADOPTABLES PAR UN COUPLE HOMOSEXUEL SERONT CEUX QUILS AURONT EUXMãMES OU AU MOINS LUN DEUX PROCR££S AU travers d’une insémination (couple lesbien) ou d’une mère porteuse ( couple d’hommes).

"IEN QUE DES ORGANISMES £TATIQUES TRIBUNAUX ET EN "ELGIQUE £GALE- ment les instances communautaires qui participent au processus d’adop- tion) aient pour mission de constater in concretoLINT£RãT DE LENFANT Í ãTRE ADOPT£ PAR TEL COUPLE PAR HYPOTHÞSE HOMOSEXUEL ON NE PEUT SELON NOUS EXCLURE DE LA PART DE LENFANT UNE CONTESTATIONa posteriori de l’apprécia- TION POSITIVE DE CET INT£RãT PAR TRIBUNAL POUR UN DES MOTIFS £VOQU£S CI dessus, et donc une mise en cause par lui des divers intervenants, au sein desquels l’Etat aura sans nul doute une responsabilité de premier plan, compte tenu de son rôle dans le processus d’adoption.

)L NOUS PARA¦T QUE LA TRÞS BRÞVE ANALYSE COMPARATIVE Í LAQUELLE NOUS VENONS DE NOUS LIVRER DEVRAIT Í TOUT LE MOINS INCITER L£GISTES ET L£GISLATEURS

/U EN DEHORS DU CONTEXTE DE LA PR£SENTE £TUDE DUNE 0-! EN FAVEUR DUN PARENT unique, ce qui est possible, du moins en Belgique.

Il semble qu’aucune étude actuelle ne démontre un effet négatif d’une éducation par UN COUPLE HOMOSEXUEL MAIS LA SCIENCE PSYCHOLOGIQUE NOUS SEMBLE SUFlSAMMENT diverse pour qu’au moins une£TUDE EN CE SENS VOIE LE JOUR Í LAVENIR LORSQUUN NOMBRE plus important de tels enfants aura atteint l’âge adulte.

!RTICLE DUCode civil du Québec ARTICLE DU #ODE CIVIL BELGE

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R.J.T.

DES DEUX C¯T£S DE L!TLANTIQUE Í SINTERROGER Í LA PLACE RESPECTIVE Í DONNER AUX DEUX PARADIGMES CONCURRENTS DU DROITde l’enfant et du droit à l’en- FANT Í LA FOIS DANS LA PARENT£ QUELLE SOIT BIOLOGIQUE ISSUE DUNE 0-! OU adoptive) et dans la parentalité ; et pour la situation des couples homo- SEXUELS COMME POUR CELLE DES COUPLES H£T£ROSEXUELS

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