NEWSLETTER N° 1 du 30 mai 2011
Lors du Conseil d’Administration de l’ANDAC du 21 Mars 2011, l’opportunité de création d’une Newsletter pour raviver nos relations tant avec nos adhérents qu’avec la communauté des Agents Comptables de la Protection Sociale a été débattue et adoptée.
Voici donc ce que l’on peut qualifier de « Numéro zéro » qui vous donnera des nouvelles de l’activité de l’Association et notamment de la préparation de l’Assemblée Générale qui aura lieu le 17 Novembre 2011 à Paris (CRAMIF).
Compte rendu du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration s’est tenu le 21 Mars 2011 à la CAF de Paris.
Trois points y ont été débattus et une présentation par la Société Kleverware d’un applicatif permettant de superviser la qualité de la sécurité du système d’information a été organisée.
1 – Questions statutaires
- Convocation des Assemblées Générales Extraordinaires et Ordinaires le 17.11.2011 à la CRAMIF
- Désignation du Secrétaire Général : Lydie ABADIAS ayant souhaité libérer le poste de Secrétaire Générale, le Conseil d’Administration a élu Marie-Claude ERNY à l’unanimité pour assurer cette fonction. Marie-Claude ERNY est Agent Comptable de la CRAMIF et de la DRSM d’Ile-de-France.
- La possibilité d’ouverture de l’Association à des membres non soumis à la Responsabilité Personnelle et Pécuniaire (RPP) a été débattue.
Les différents points de vue donneront lieu à proposition de résolution à faire adopter par l’AGE du 17.11.2011.
2 – Actualités
- Le Rapport Morel présenté sous forme de diaporama (non publié à ce jour) a donné lieu à des échanges qui se sont concrétisés par la décision suivante :
Lettre du Président à la DSS pour obtenir des éclaircissements sur notre statut.
Celle-ci est publiée sur le site de l’ANDAC
- La procédure de quitus
Le quitus explicite annuel pose des problèmes à la MNC (nombre de demandes à gérer – Quel contrôle de la Tutelle - …) qui a reçu l’Association le 1er Mars 2011.
Le ministère aménagerait le quitus explicite pour les cas de départ de l’Agent Comptable de son poste (mutation – retraite – décès). A suivre…
- Contacts avec l’UCANSS
Olivier DERVILLERS a fait part des échanges avec le Directeur de l’UCANSS sur des sujets d’actualité (Rapport Morel – Situation des Agents Comptables d’ex- URCAM – Revalorisation de l’indemnité de responsabilité – Développement de la formation des Agents Comptables – Fondés De Pouvoir)
3 – Vie de l’Association
Le Trésorier nous indique que le nombre d’adhérents a diminué en 2010 et que la campagne d’appel de cotisations de 2011 doit être relancée. Bulletin d’adhésion
Les réseaux se concentrant, de nombreux postes d’AC et de FDP ont d’ores et déjà été supprimés. Ce phénomène s’amplifiera dans les années qui viennent, les réseaux URSSAF prévoyant une régionalisation à la fin de leur COG.
L’Association doit être un vecteur vivant pour accompagner ces évolutions dans le respect des statuts et des fonctions des AC et FDP.
Une Newsletter peut être ce vecteur d’information rapide, le site internet de l’ANDAC n’étant pas suffisant pour entretenir ces relations soutenues entre les différents membres de l’Association.
Préparation de l’Assemblée Générale du 17.11.2011 Cette Assemblée Générale sera en partie « double » :
Une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) qui aura pour finalité de modifier nos statuts sur 2 points :
Ouverture de l’Association et ses modalités à des adhérents hors du champ de la RPP (Auditeurs – Directeurs Financiers – Trésoriers - …)
Adaptation de la composition des instances dirigeantes (Bureau – CA) pour suivre les évolutions du réseau
Une Assemblée Générale Ordinaire (AGO) pour approbation des rapports moral et financier, et discussion sur une thématique à développer (Rapport Morel…).
Des résolutions seront proposées par le Bureau du CA à l’ensemble des adhérents en Septembre 2011 afin de délibérer valablement le 17.11.2011. Les adhérents pourront également faire parvenir leurs propres résolutions avant le 02.11.2011.
Nous vous rappelons que les statuts modifiés le 22.10.2008 prévoient en Titre III Article 12 que l’Assemblée Générale comprend les membres du CA et les adhérents.
Ainsi, chaque membre peut y assister et prendre part aux votes.
