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Règlement intérieur de l’école Jean Jaurès

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Academic year: 2021

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Texte intégral

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Règlement intérieur de l’école Jean Jaurès

Ce règlement se base sur le règlement type départementale qui vous pouvez consulter à cette adresse : pedagogie.dsden19.ac-limoges.fr/IMG/pdf/reglement_type_departemental.docx-2.pdf

 Organisation du temps scolaire

Le temps scolaire est organisé de la manière suivante

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

8h30-11h30 8h30-11h30 8h30-11h30 8h30-11h30 8h30-11h30

13h30-15h45 13h30-15h45 13h30-15h45 13h30-15h45

L’accueil des élèves est assuré à partir de 8h20 et de 13h20.

Les temps d'APC sont organisés les mardis et les jeudis de 11h30 à 12h 00.

 Accueil et remise des élèves

Tant qu’ils n’ont pas été pris en charge par les enseignants ou les agents communaux, les enfants restent sous la seule responsabilité de leurs parents

 Fréquentation et obligations scolaires

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

Toute absence doit être signalée le plus rapidement possible aux personnes responsables de l’enfant qui doivent dans les 48 heures en faire connaître les motifs à la directrice ou au directeur de l'école. Les absences sont consignées, chaque demi- journée, dans un registre spécial tenu par l’enseignant. Au retour de l’élève une justification écrite est obligatoire. Des autorisations d'absence occasionnelles peuvent être accordées, sur demande écrite des personnes responsables, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

A la fin de chaque mois, le directeur d’école signale à l’Inspecteur d’Académie les élèves dont l’assiduité est irrégulière.

 Vie scolaire

Tout adulte de la communauté éducative s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne d’un agent contribuant au service public de l’éducation et au respect dû aux autres élèves ou à leurs familles.

Ces conditions de respect mutuel constituent le préalable à la qualité d’accueil des élèves dans leur diversité.

La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés.

Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique décidera des mesures appropriées.

Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative comprenant le directeur de l’école, le ou les maîtres et les parents concernés, un membre du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école à laquelle participera le médecin chargé du contrôle médical scolaire.

Conformément aux dispositions de l’article L 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

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 Sécurité

Vêtements et objets divers

Les élèves ne doivent être porteurs d’aucun objet de valeur : montres, argent…

Les jouets et objets dangereux sont interdits également, même rangés dans le cartable !

Tous jeux électroniques et téléphone sont interdits pour les élèves, les enseignants devront garder leur téléphone allumé en cas d’alerte (voir PPMS).

Les vêtements doivent être marqués au nom de l’enfant afin d’éviter les pertes.

Organisation des soins et des urgences

L’urgence peut arriver à l’école comme ailleurs. Elle s’organise à l’avance ; chacun connaissant son rôle et ses obligations.

Les parents sont tenus de remplir avec précision la fiche d’urgence type qui leur sera remise au début de chaque année scolaire.

En cas d’urgence, pour un élève accidenté ou malade, le médecin régulateur du 15 appelé prendra les décisions d’orientation et de transport adéquates pour l’élève vers l’hôpital le mieux adapté. En cas de transport, l’élève est sous la responsabilité du service d’urgence. La famille est immédiatement avertie par le directeur. Un élève mineur ne peut sortir de l’hôpital qu’accompagné de sa famille.

Lorsque la situation ne nécessite pas l’appel des services d’urgence, le directeur ou à défaut l’enseignant prévient la famille dans les meilleurs délais pour qu’elle vienne chercher son enfant.

Soins à l’extérieur de l’école

En cas de prises en charge à caractère médical, extérieures à l’école, un élève ne peut quitter celle-ci qu’accompagné d’une personne accréditée, sur demande écrite de ses parents, pour se rendre sur les lieux où il reçoit des soins. Cette autorisation doit être dûment motivée et présenter un caractère exceptionnel. L’enfant est alors sous la responsabilité de ses parents L'école a rédigé un PPMS. Un exercice de réactivation est organisé chaque année.

Maladie

Pour des raisons de sécurité, il n’est pas possible de donner des médicaments à l’école, une tolérance sera accepter pour les enfants ayant une prescription médicale et un accord de la famille (ceci sur une durée limitée)

. En cas de maladie chronique, ou allergie sévère, un protocole spécifique (PAI) sera établi en relation avec le médecin scolaire.

Aucun enfant ne doit être en possession de médicaments.

Assurances

L’assurance est obligatoire pour les activités facultatives auxquelles participent les enfants, comme certaines sorties scolaires, pour couvrir à la fois les dommages dont l’enfant serait l’auteur (assurance de responsabilité civile) ainsi que ceux qu’il pourrait subir (assurance individuelle – accidents corporels).

 Parents d’élèves

Les élections des représentants des parents d'élèves sont organisées tous les ans. Les parents sont élus pour l'année scolaire.

En cas de nécessité, pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l’objet, la date, la durée et le lieu de l’intervention sollicitée.

L’Inspecteur de l’Education Nationale sera informé

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Modalités de liaison entre parents et enseignants

A la fin de chaque période, les évaluations avec une appréciation seront communiqués à la famille et un bilan scolaire (LSU) sera communiqué chaque trimestre.

Par ailleurs, il est souhaitable que les familles rencontrent les enseignants. Pour des raisons d’emploi du temps, il est nécessaire de prendre rendez-vous dans le cahier de liaison.

Changement d’école

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. Il devra être accompagné du livret scolaire remis aux parents lors de la radiation.

CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

Décret n° 90-788 du 6.9.1990

Le conseil d’école est constitué des membres suivants : - le directeur d’école, président

- le maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par le conseil municipal - les maîtres de l’école et les maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment du conseil - un des maîtres spécialisés choisi par le conseil des maîtres d’école

- les représentants élus des parents d’élèves en nombre égal à celui des classe de l’école - le Délégué Départemental de l’Education Nationale

- les autres membres de l’équipe éducative assistent, avec voix consultatives au conseil d’école - Les représentants suppléants des parents d’élèves peuvent assister avec vois consultative L’Inspecteur de l’Education Nationale assiste de droit aux réunions.

Les attributions du conseil d’école (article 6.2)

Le conseil d’école :

- vote le règlement intérieur de l’école

- établit le projet d’organisation de la semaine scolaire

- dans le cadre de l’élaboration du projet d’école à laquelle il est associé donne tous avis et présente toutes suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école

- adopte le projet d’école

- donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles - est consulté sur l’utilisation des locaux scolaires

- est consulté sur l’utilisation de bonne intégration d’enfants handicapés - Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre

En fin d’année le directeur établit un bilan des questions qu’a eu à connaître le conseil, notamment sur la réalisation du projet d’école

 Hygiène

Les familles doivent veiller à ce que les enfants soient en bon état de santé et de propreté ; ils ne doivent pas être porteurs de parasites.

 La charte Internet

L’école Jean Jaurès adhère aux principes énoncés par la charte départementale d’utilisation de l’Internet, des réseaux et des services multimédias de l’école et s’engage à en respecter les préceptes ainsi que la législation à laquelle elle fait référence. (voir documents joints).

Signatures :

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Protocole sanitaire

Le protocole sanitaire encore en place a été renforcé le 02 novembre 2020

© Jozef Polc-123rf

- Masque obligatoire dès 6 ans

- Le brassage des élèves sera limité au maximum entre les différents niveaux d'élèves : notamment lors de l'arrivée et des départs des élèves dans l'établissement qui seront

"autant que possible étalés dans le temps. Les récréations seront organisées par groupes avec un respect des gestes barrières, mais les enseignants pourront également proposer des temps de pause en classe.

- Les cantines sont maintenues notamment pour des raisons sociales, mais les élèves devront être espacés d'un mètre. Lorsque cette distanciation pourra être respectée, les élèves d'une même classe ou d'un même niveau pourront déjeuner ensemble au même endroit chaque jour.

- L'aération et la ventilation des classes seront renforcées (le plus fréquemment possible et au moins 15 minutes à chaque fois), comme la désinfection des locaux et des matériels : pour les tables par exemple, le nettoyage devra être réalisé tous les jours, et pour les surfaces les plus fréquemment touchées (poignées de portes...), un nettoyage plusieurs fois par jour est nécessaire. Les classes doivent être aérées le matin avant l'arrivée des élèves, pendant les intercours et chaque récréation, au moment de déjeuner et pendant le nettoyage des locaux. Le protocole recommande une aération, au minimum toutes les deux heures.

- L'accès aux jeux, aux bancs et espaces collectifs extérieurs est autorisé si un nettoyage

quotidien est assuré (ou après une période sans utilisation d'environ 12 heures). Au sein d'une même classe, il est possible de mettre à disposition des ballons, jouets, livres, jeux, journaux, dépliants réutilisables, crayons, etc. est permise à l'intérieur des locaux lorsque qu'une désinfection au minimum quotidienne est assurée (ou que les objets sont isolés 24 h avant réutilisation)

- Lavage des mains, respect des gestes barrières et distanciation physique feront l'objet d'une vigilance accrue dès la rentrée du 2 novembre.

- Ce nouveau protocole sanitaire s'appliquera également pour les activités périscolaires.

Références

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