MF/MM SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2008 2008/507 - APPROBATION D’UN AVENANT A LA CONVENTION
CADRE 2007-2009 ENTRE LA VILLE DE LYON – BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE- ET LE CENTRE NATIONAL DU LIVRE (CNL) (DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 4 août 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
« Dans le cadre de ses missions, le Centre National du Livre (CNL), établissement public administratif dont le siège est 53, rue de Verneuil - 75007 Paris cédex 07, attribue des subventions en fonction de différents critères, pour l’acquisition de livres et de revues de langue française dans divers domaines dans la perspective d’aider l’édition dite de « rotation lente » à enrichir les collections des bibliothèques.
Ainsi, le Centre National du Livre s’est engagé à aider financièrement la Ville de Lyon –Bibliothèque Municipale – pour son projet de développement de fonds de monographies imprimées et de revues en langue française dans les conditions définies par une convention cadre triennale approuvée par le Conseil municipal lors de la séance du 23 octobre 2007.
Le Centre National du Livre est en mesure de fournir une aide complémentaire, en 2008 et 2009, pour le financement d’un nouveau thème :
« Quelles images pour la jeunesse ? ». Un avenant à la convention cadre triennale, prenant en compte la participation complémentaire du Centre National du Livre à hauteur de 14 800 euros pour chacune des années 2008 et 2009, a été rédigé. Pour 2008 et 2009, la participation annuelle du Centre National du Livre s’élèverait alors 61 300 euros dans le cadre de la convention ».
Vu ledit avenant ;
Ouï l’avis de sa Commission Culture et Evénements ; D E L I B E R E
1 – L’avenant à la convention triennale, conclue le 2 novembre 2007, et établi entre la Ville de Lyon et le Centre National du Livre est approuvé.
2 – M. le Maire est autorisé à signer ledit document.
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3 – La recette perçue sera imputée sur le programme BIBLY – opération OCPBIB – nature 74718 – fonction 321.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l’Adjoint délégué, G. KEPENEKIAN
