• Aucun résultat trouvé

SANTÉETABLISSEMENTS DE SANTÉ

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "SANTÉETABLISSEMENTS DE SANTÉ"

Copied!
2
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Lorsque le montant du contrat de sous-traitance est égal ou supérieur à 600 € TTC, le sous-traitant, qui a été accepté et dont les conditions de paiement ont été agréées par

Dans le cadre de la mise en œuvre de leurs programmes d’investissement d’avenir, l’Université de Haute-Alsace et l’Université de Strasbourg veulent, à

En outre, un arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie

Dans le cadre de la mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales prévue par l’arrêté du 28 novembre 2001 modifié, « l’agence

Dans le cadre de la mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales prévue par l’article 20 du décret n° 2012-736 du 9 mai 2012 modifiant le

Diffusion : Les établissements publics de santé, les établissements publics sociaux et médico-sociaux doivent être destinataires de cette instruction, par l’intermédiaire des

Dans le cadre de la mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales prévue par l’article 29-1 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986

Le mardi 22 juin 2010, jour du dépouillement, un bureau de vote (institué par arrêté du Centre national de gestion) déterminera, conformément aux articles 16 à 18 du décret n o