Tableau 3 - Etablissement principalDépenses par destination et recettes par origine - Budget exécuté 2017

(1)

(A) (B) ( C ) = (A) + (B)

Catégories d'emplois

Titulaires -

CDI -

Non permanents CDD -

-

Titulaires 33,0

CDI 10,0

Non permanents CDD 79,0

122,0

(1) 122,0

Plafond global des emplois voté par le CA

**

(2)

(3)

Note sur les modalités de renseignement du tableau

Tableau 1 - Etablissement principal

Tableau des emplois présenté par l’établissement à l’appui du budget exécuté 2017

Emplois sous plafond Etat * Emplois financés hors SCSP

Global

Nature des emplois En ETPT En ETPT

POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Enseignants, enseignants-

chercheurs, chercheurs

Permanents

S/total EC - - Elèves fonctionnaires stagiaires des écoles

nationales supérieures (ENS)

BIATSS (personnels de

bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques et de

service)

Permanents

33,0

10,0

8,0 71,0

S/total Biatss 41,0 81,0

Totaux 41,0 81,0

Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (1)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (3)

* : cf. article R719-54 du code de l'éducation : "plafond d'emplois fixé par l'État relatif aux emplois financés par l'État"

** : cf. article R719-54 du code de l'éducation : "plafond d'autorisation de l'ensemble des emplois rémunérés par l'établissement"

Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat 61,0

Ce tableau doit être annexé au budget de l'établissement et, en cas de modification, aux budgets rectificatifs. Les chiffres qu'il contient doivent être exprimés en équivalents temps plein travaillés (ETPT). Le guide de décompte des emplois élaboré par la DAF et la DGESIP précise les régles de décompte des emplois en ETPT en fonction des catégories de personnel.

Seul est soumis au vote du conseil d'administration le plafond global des emplois (case annotée (2))

(2)

POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Budget

Prévisonnel Budget Exécuté

CP AE CP Montants Montants

Personnel 3 522 969 3 522 969 3 250 767 3 207 806 4 717 148 5 012 110 Recettes globalisées

dont contributions employeur au CAS Pension 993 998,32 1 025 498,00 Subvention pour charges de service public

356 963,39 Autres financements de l'Etat Fiscalité affectée

Fonctionnement et intervention 9 859 389 8 708 976 7 848 017 6 198 209 819 196,44 1 033 269,00 Autres financements publics 2 903 953,25 2 596 379,58 Recettes propres

7 668 428

6 139 196 Recettes fléchées **

5 523 629,29 4 919 293,60 Financements de l'Etat fléchés Investissement 610 606 587 606 526 922 213 926 2 104 678,00 1 173 790,68 Autres financements publics fléchés

40 121,00 46 112,10 Recettes propres fléchées

TOTAL DES DÉPENSES 13 992 964 12 819 551 11 625 707 9 619 941 12 385 576 11 151 306 TOTAL DES RECETTES

Solde budgétaire (excédent) - 1 531 365 433 975 - Solde budgétaire (déficit) Dépenses

Budget Prévisonnel Budget Exécuté

Tableau 2 - Etablissement principal

Autorisations budgétaires - Budget exécuté 2017

(3)

Tableau des dépenses par destination (obligatoire)

AE CP AE CP AE CP

Formation initiale et continue (d) = (a) + (b) + (c) 112 791 112 791 209 832 205 750 63 823 50 863 386 445 369 404

D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence (a) - -

D102 - Formation initiale et continue de niveau Master (b) 19 729 19 729 90 471 90 394 110 123 D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat (c) 93 061 93 061 119 361 115 357 63 823 50 863 259 281

D105 - Bibliothèques et documentation - -

D106 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologie et santé - -

D107 - Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de

l'information et de la communication, micro et nanotechnologies ^- -

D108 - Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l'ingénieur - -

D109 - Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies - -

D110 - Recherche universitaire en sciences de la terre, de l'univers et de

l'environnement ⁴³⁶ 436 233 265 226 695

D111 - Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société - -

D112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale - -

D113 - Diffusion des savoirs et musées 161 247 155 064 232 829 226 258 5 810 5 810 #REF!

D114 - Immobilier 6 283 235 6 283 235

D115 - Pilotage et support 2 677 660 2 640 881 6 883 835 5 293 715 338 757 108 562 8 043 157 Étudiants (h) = (e) + (f) + (g) 298 633 298 633 515 239 472 251 118 532 48 692 932 404 819 576

D201 - Aides directes aux étudiants (e) 148 148 229 927 229 928

D202 - Aides indirectes (f) 229 779 229 780 290 272 250 753 118 532 48 692 368 299 D203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives (g) 68 854 68 854 224 819 221 350 290 203 Total 3 250 767 3 207 806 7 848 017 6 198 209 526 922 213 926 11 625 707 9 619 941

SOLDE BUDGETAIRE (excédent) 1 531 365

Tableau des recettes par origine (obligatoire)

Subvention pour charges de service

public

Autres financements

de l'Etat Fiscalité affectée Autres financements

publics Recettes propres Financements de l'Etat

fléchés

Autres financements publics fléchés

Recettes propres fléchées

Subvention pour charges de service public 1 025 498 1 025 498

Droits d'inscription -

Formation continue, diplômes propres et VAE 10 310 10 310

Taxe d'apprentissage -

Contrats et prestations de recherche hors ANR -

Valorisation -

ANR investissements d'avenir 4 711 821 10 000 4 721 821

ANR hors investissements d'avenir 196 951 196 951

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région 149 346 149 346

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne -

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Autres 356 963 37 990 8 333 670 501 1 073 788

Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs 3 000 162 518 165 518

Autres recettes 995 279 2 583 070 2 189 181 426 46 112 3 808 076

Total 1 025 498 356 963 - 1 033 269 2 596 380 4 919 294 1 173 791 46 112 11 151 306

La liste des destination est susceptible d'être modifiée par le ministre chargé de

l'enseignement supérieur SOLDE BUDGETAIRE (déficit) -

Tableau 3 - Etablissement principal

Dépenses par destination et recettes par origine - Budget exécuté 2017

Budget

Dépenses de l’organisme

Personnel Fonctionnement et intervention Investissement Total

AE = CP POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Budget

Recettes de l'organisme

Recettes globalisées Recettes fléchées

Total

(4)

Budget

Prévisonnel Budget Exécuté Budget

Prévisonnel Budget Exécuté

Solde budgétaire (déficit) * (D2) 435 475 1 531 365 Solde budgétaire (excédent) * (D1) Remboursements d'emprunts (capital) ;

Nouveaux prêts (capital) ; Dépôts et cautionnements (b1)

Nouveaux emprunts (capital) ; Remboursements de prêts (capital) ; Dépôts et cautionnements (b2) Opérations au nom et pour le compte de tiers **

(décaissements de l’exercice) (c1) 15 007 516 14 678 506 11 030 467 12 447 221 Opérations au nom et pour le compte de tiers **

(encaissements de l’exercice) (c2)

Autres décaissements sur comptes de tiers

(non budgétaires) (e1) 5 816 938 Autres encaissements sur comptes de tiers

(non budgétaires) (e2)

Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la trésorerie

de l'organisme (1= D2+b1+c1+e1) 15 442 991 20 495 444 et 11 030 467 13 978 587 Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la trésorerie de l'organisme (2=D1+b2+c2+e2)

Variation de trésorerie (I) - - ou 4 412 524 6 516 857 Variation de trésorerie (II)

dont Abondement de la trésorerie fléchée *** (a1) ou 89 711 6 516 857 dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée *** (a2) -

-

dont Abondement sur la trésorerie non fléchée (d1) ou 4 322 813 dont Prélèvement sur la trésorerie non fléchée (d2)

TOTAL DES BESOINS (1 + I) 15 442 991 20 495 444 et 15 442 991 20 495 444 TOTAL DES FINANCEMENTS (2 + II)

La variation de trésorerie :

- se détermine par différence entre (1) et (2),

- se décompose en (a) et (d), - s'explique par D, (b), (c), (e).

Décomposition de la variation de

trésorerie

Tableau 4 - Etablissement principal Équilibre financier - Budget exécuté 2017 POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Besoins (utilisation des financements) Financements (couverture des besoins)

Opérations ayant un impact sur la

trésorerie

(5)

POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Opérations ou regroupement

d'opérations de même nature Comptes Libellé Prévisions de

décaissements

Prévisions d'encaissements

IDEX 14 101 336,38 10 414 912,00

AUTRES 749 999,25

ESOF 704 864,73

SATT 441 164,00 441 164,00

TVA 136 005,30 136 281,30

14 678 506 12 447 221

(c1) (c2)

(c1) et (c2) étant repris au tableau "Équilibre financier" (tableau 4)

Tableau 5 - Etablissement principal

Opérations pour le compte de tiers - Budget exécuté 2017

TOTAL

N.B. : Dans l'hypothèse d'un écart entre les crédits et les débits d'un même compte, l'opération concernée devra faire l'objet d'une explication spécifique.

(6)

Compte de résultat prévisionnel

CHARGES Prévisonnel ^Budget Budget Exécuté PRODUITS Prévisonnel ^Budget Budget Exécuté

Personnel 3 522 969 3 186 803 Subventions de l'Etat 6 076 646 1 133 831

dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée -

Autres subventions 2 888 874 6 783 653

Autres produits 3 503 678 3 274 177

TOTAL DES CHARGES (1) 12 904 262 10 215 385 TOTAL DES PRODUITS (2) 12 469 198 11 191 661 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) - 976 275 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 435 065 - TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 12 904 262 11 191 661 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) =

(2) + (4) 12 904 262 11 191 661

* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)

Budget

Prévisonnel Budget Exécuté Résultat prévisionnel de l'exercice

(bénéfice (3) ou perte (-4) ^{- 435 065} ^{976 275} + dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 104 963 386 846

- reprises sur amortissements, dépréciations et provisions - 56 248 - 57 716

+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés - produits de cession d'éléments d'actifs

- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice

= CAF ou IAF* - 386 350 1 305 405

* capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement

État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés

EMPLOIS Prévisonnel ^Budget Budget Exécuté RESSOURCES Prévisonnel ^Budget Budget Exécuté

Insuffisance d'autofinancement* 386 350 - Capacité d'autofinancement* - 1 305 405 Financement de l'actif par l'État 466 081 117 129 Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat 10 000

Autres ressources 64 000

Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières

TOTAL DES EMPLOIS (5) 973 956 258 806 TOTAL DES RESSOURCES (6) 540 081 1 422 534 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) - 1 163 728 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (5)-(6) 433 875 -

POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Budget

Prévisonnel Budget Exécuté

- 433 875 1 163 728 3 978 649

7 680 585 - 4 412 524 - 6 516 857

2 392 388

3 942 953 - 7 203 331 - 3 548 433

9 595 719

7 491 386

* : montant issu du tableau "équilibre financier"

Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 9 381 293 7 028 582

Investissements 587 606 258 806

Tableau 6 - Etablissement principal Situation patrimoniale - Budget exécuté 2017 POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8)

Niveau de la TRESORERIE

Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT

Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) * Niveau du FONDS DE ROULEMENT

Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT

(7)

Antérieures à N

non dénouées N N+1 N+2 N+3

Position de financement des opérations fléchées en début d'exercice (a) - 599 314 - 599 314 - 599 314 - 599 314 Recettes fléchées (b) - 6 139 196 - - - Financements de l'État fléchés 4 919 294

Autres financements publics fléchés 1 173 791 Recettes propres fléchées 46 112

Dépenses sur recettes fléchées (c) 599 314 6 139 196 - - - Personnel - 1 499 364 - - -

AE=CP 1 499 364

Fonctionnement et intervention 582 314 4 589 325 - - - AE 578 878 4 629 279

CP 582 314 4 589 325

Investissement 17 000 50 507 - - - AE 17 000 50 507

CP 17 000 50 507

Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérations fléchées (b) - (c) - 599 314 0 - - - (1)

(1) repris au tableau "Équilibre financier" en (a) (tableau 4)

Tableau 8 -Etablissement principal

Opérations liées aux recettes fléchées - Budget exécuté 2017

POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

(8)

A - Dépenses

AE ouvertes au titre des

années antérieures

AE consommées

au titre des années antérieures

AE reportées ou reprogrammées

en année n

AE nouvelles ouvertes en année

n

Total des AE ouvertes pour

l'année n

CP ouverts au titre des

années antérieures

CP consommés

au titre des années antérieures

CP reportés ou reprogrammés

en année n

CP nouveaux ouverts en

année n

Total des CP ouverts pour l'année n

Restes à engager en fin

d'année n (AE)

Restes à payer sur AE consommées en fin d'année n

(CP)

(1) (2) (3) (4)<=(2)-(3) (5) (6) = (4)+(5) (7) (8) (9)<=(7-8) (10) (11)=(9)+(10) (12)=(1)-(3)-(6) (13)=(3)+(6)-(8)-(11)

NEXT 2 572 600 2 446 504 2 148 438 4 339 35 680 40 019 - 2 148 438 4 339 35 680 40 019 384 143 - EQUIP@MESO 777 185 777 185 777 185 777 185 777 185 - - - - - EADS AIRBUS 760 000 760 000 258 472 7 478 - 7 478 - 258 472 7 478 - 7 478 494 050 - LABEX SMS 3 010 000 2 083 982 1 719 295 18 470 407 786 426 256 (23) - 18 470 407 786 426 256 864 449 1 719 295 IDEX FRAIS GENERAUX 5 090 000 3 664 908 2 373 294 1 291 614 1 425 092 2 716 706 - - 1 291 614 1 425 092 2 716 706 - 2 373 294

UNR 2 127 884 531 971 531 971 531 971 531 971 1 595 913 0

CLOUD 671 616 223 872 223 872 223 872 223 872 447 744 -

Total 15 009 285 9 732 579 7 276 684 1 321 901 2 624 401 3 946 302 777 185 3 184 095 1 321 901 2 624 401 3 946 302 3 786 299 4 092 589

B - Recettes

Montant

Encaissements au titre des années

antérieures

Encaissements pour

l'année n Restes à encaisser

(1) (14) (15)=(1)-(14) (16) (17) (18)=(15)-(16)-(17)

NEXT 2 572 600 - 2 572 600 2 148 438 40 019 384 143 EQUIP@MESO 777 185 - 777 185 777 185 - - EADS AIRBUS 760 000 - 760 000 760 000 -

LABEX SMS 3 010 000 - 3 010 000 1 719 295 426 692 864 013 IDEX FRAIS GENERAUX 5 090 000 - 5 090 000 2 373 294 2 716 706 -

UNR 2 127 884 - 2 127 884 406 347 1 721 537

CLOUD 671 616 - 671 616 153 925 517 691

TOTAL 15 009 285 - 15 009 285 7 778 212 3 743 689 3 487 384 Total

Tableau 9 -

Tableau des opérations pluriannuelles - Budget exécuté 2017

POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Opérations

Montant de l'opération

Autorisations d'engagement Crédits de paiement

Opérations

Montant de l'opération

Prélèvement sur la trésorerie

Financements extérieurs

Restes

2 2 2

1

(9)

POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Suivi par opération (ou par regroupement d'opérations) des autorisations d'engagement, des crédits de paiement et des recettes C - Exécution d'autorisations d'engagement et de crédits de paiement

Prévision pluriannuelle Restes à

payer

Coût total de l'opération AE consommées les années

antérieures à N AE consommées en N TOTAL des AE consommées

CP consommés les années antérieures à N

CP consommés en N

TOTAL des CP consommés

Sur les AE consommées

Solde à

engager Solde à payer

(1) (2) (3) (4) = (2) + (3) (5) (6) (7) = (5) + (6) (8) = (4) - (7) (9) = (1) - (4) (10) = (1) - (7)

Personnel 380 000 201158 35 680 236 838 201158 35 680 236 838 0 143 162 143 162

Fonctionnement et intervention 2 184 100 2 148 438 4 339 2 152 777 2 148 438 4 339 2 152 777 0 31 323 31 323

Investissement 8 500 3313 0 3 313 3313 0 3 313 0 5 187 5 187

2 572 600 2 148 438 40 019 2 392 928 2 148 438 40 019 2 392 928 0 179 672 179 672

Personnel 0 0 0 0

Fonctionnement et intervention 83 886 83886 0 83886 83886 83886 0 0 0

Investissement 693 299 693299 0 693299 693299 0 693299 0 0 0

777 185 777 185 0 0 0 0 0 0 0

Personnel 0 0 0

Fonctionnement et intervention 720 000 237655 7 478 245 133 237655 7 478 245 133 0 474 867 474 867

Investissement 40 000 20817 0 20817 20817 0 20817 0 19 183 19 183

760 000 258 472 7 478 265 950 258 472 7 478 265 950 0 494 050 494 050

Personnel 2 350 000 1204677 407 786 1 612 463 1204677 407 786 1 612 463 0 737 537 737 537

Fonctionnement et intervention 655 000 512 118 18 470 530 588 512 118 18 470 530 588 0 124 412 124 412

Investissement 5 000 2500 0 2 500 2500 0 2 500 0 2 500 2 500

3 010 000 1 719 295 426 256 2 145 551 1 719 295 426 256 2 145 551 0 864 449 864 449

Personnel 2 497 950 1442052 1 055 898 2 497 950 1 442 052 1 055 898 2 497 950 0 0 0

Fonctionnement et intervention 2 441 663 831 362 1 610 301 2 441 663 831 362 1 610 301 2 441 663 0 0 0

Investissement 150 387 99880 50 507 150 387 99 880 50 507 150 387 0 0 0

5 090 000 2 373 294 2 716 706 5 090 000 2 373 294 2 716 706 5 090 000 0 0 0

Personnel 0 0 0 0 0

Fonctionnement et intervention 2 127 884 525 414 525 414 485 459 485 459 39 955 1 602 470 1 642 425

Investissement 0 0 0 0 0

2 127 884 0 525 414 525 414 0 485 459 485 459 39 955 1 602 470 1 642 425

Personnel 0 0 0

Fonctionnement et intervention 671 616 0 671 616 671 616

Investissement 0 0 0

671 616 0 0 0 0 0 0 0 671 616 671 616

Ss total personnel 5 227 950 2 847 887 1 499 364 4 347 251 2 847 887 1 499 364 4 347 251 0 880 699 880 699

Ss total fonctionnement et intervention 8 884 149 3 813 459 2 166 002 5 979 461 3 813 459 2 126 047 5 939 506 39 955 2 904 688 2 944 643

Ss total investissement 897 186 819 809 50 507 870 316 819 809 50 507 870 316 0 26 870 26 870

TOTAL 15 009 285 7 481 155 3 715 873 11 197 028 7 481 155 3 675 918 11 157 073 39 955 3 812 257 3 852 212

D - Exécution des recettes

Prévision Prévisions en N+1 et suivantes

Financement de l'opération Encaissements des années antérieures à N

Encaissement réalisés

en N Reste à encaisser en N+1 et suivantes

(18) (12) (13) (14) = (11) - (12) - (13)

Financement de l'Etat* 2 572 600 2148438 40019 384143

Autres financements publics**

Autres financements***

2 572 600 2148438 40019 384143

Financement de l'Etat* 777 185 777185 0 0

Autres financements publics**

Autres financements***

777 185 777185 0 0

Financement de l'Etat*

Autres financements publics**

Autres financements*** 760 000 760 000 0 0

760 000 760 000 0 0

Financement de l'Etat* 3 010 000 1 719 295 426 692 864 013

Autres financements publics**

Autres financements***

3 010 000 1 719 295 426 692 864 013

Financement de l'Etat* 5 090 000 2 373 294 2 716 706 0

Autres financements publics**

Autres financements***

5 090 000 2 373 294 2 716 706 0

Financement de l'Etat*

Autres financements publics 2 127 884 406 347 1 721 537**

Autres financements***

2 127 884 0 406 347 1 721 537

Financement de l'Etat*

Autres financements publics 671 616 153 925 517 691**

Autres financements***

671 616 0 153 925 517 691

Ss total financement de l'Etat 11 449 785 7 018 212 3 183 417 1 248 156

Ss total autres financements publics 2 799 500 560 272 560 272 2 239 228

Ss total autres financements 760 000 760 000 0 0

15 009 285 8 338 484 3 743 689 3 487 384

Tableau 10 -Etablissement principal

Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmation - Budget exécuté 2017